Fourniture d'une plateforme de facturation et de dématérialisation des échanges et d'un service de télégestion, télétransmission, de saisie déclarative et prestations associées
Le marché doit permettre mise en œuvre et l'hébergement en mode SaaS (Software as a Service) d'une plateforme de facturation et de dématérialisation des échanges entre la métropole, les Services d'aide à domicile (SAAD), les Établissements d'hébergement (ETAB) et d'un service de télégestion, télétransmission, de saisie déclarative et prestations associées.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-06-28.
L'appel d'offres a été publié le 2021-05-28.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture d'une plateforme de facturation et de dématérialisation des échanges et d'un service de télégestion, télétransmission, de saisie déclarative et...”
Titre
Fourniture d'une plateforme de facturation et de dématérialisation des échanges et d'un service de télégestion, télétransmission, de saisie déclarative et prestations associées
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Le marché doit permettre mise en œuvre et l'hébergement en mode SaaS (Software as a Service) d'une plateforme de facturation et de dématérialisation des échanges entre la métropole, les Services d'aide à domicile (SAAD), les Établissements d'hébergement (ETAB) et d'un service de télégestion, télétransmission, de saisie déclarative et prestations associées.
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Services de fourniture de logiciels📦
Lieu d'exécution: Rhône🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: 20 rue du Lac, 69003 — Lyon.
Description du marché:
“Le marché doit permettre mise en œuvre et l'hébergement en mode SaaS (Software as a Service) d'une plateforme de facturation et de dématérialisation des...”
Description du marché
Le marché doit permettre mise en œuvre et l'hébergement en mode SaaS (Software as a Service) d'une plateforme de facturation et de dématérialisation des échanges entre la métropole, les Services d'aide à domicile (SAAD), les Établissements d'hébergement (ETAB) et d'un service de télégestion, télétransmission, de saisie déclarative et prestations associées.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Adéquation de la couverture fonctionnelle avec les exigences du CCTP
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom):
“Qualité du pilotage du projet, reprise des données et des interfaces entre le SI de la métropole, la plateforme et les logiciels métiers des SAAD”
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Réactivité et adaptabilité de la solution proposée
Prix (pondération): 40
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 450 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 24
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Il peut être reconduit à l'échéance contractuelle, une fois, pour une même durée et les mêmes montants.” Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Sur le fondement de l'article R. 2122-7 du code de la commande publique, le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au...”
Description des options
Sur le fondement de l'article R. 2122-7 du code de la commande publique, le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire de l'accord-cadre, un marché ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles confiées au titulaire dans le cadre de la présente consultation.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire;
— déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle,...”
Liste et brève description des conditions
— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire;
— déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés;
— formulaire DC1, «Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants» (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
— formulaire DC2, «Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement» (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
— les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail;
— si le candidat est établi en France, une déclaration sur l'honneur du candidat justifiant que le travail est effectué par des salariés employés régulièrement au regard des articles L. 1221-10, L. 3243-2 et R. 3243-1 du code du travail (dans le cas où le candidat emploie des salariés, conformément à l'article D. 8222-5-3 du code du travail)
— si le candidat est établi ou domicilié à l'étranger, une déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il fournit à ses salariés des bulletins de paie comportant les mentions prévues à l'article R. 3243-1 du code du travail, ou des documents équivalents.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclarations appropriées de banques ou, le cas échéant, preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents; si pour une raison justifiée,...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclarations appropriées de banques ou, le cas échéant, preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents; si pour une raison justifiée, l'opérateur économique n'est pas en mesure de produire les renseignements et documents demandés par l'acheteur, il est autorisé à prouver sa capacité économique et financière par tout autre moyen considéré comme approprié par l'acheteur;
— déclaration appropriée de banques ou, le cas échéant, preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents en cours de validité à la date limite de remise des offres.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— références de service ou fournitures similaires: présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des...”
Liste et brève description des critères de sélection
— références de service ou fournitures similaires: présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
Minimum: être en capacité de réaliser des prestations de même nature et importance, appréciée à travers le document fourni «Fiche référence détaillée du candidat» et au regard d'une ou plusieurs références réalisées au cours des trois dernières années ou équivalent. Le candidat doit prouver sa capacité à couvrir au moins 75 % des domaines demandées, au regard d'au moins une référence minimale, par domaine. Une même référence peut être utilisée pour plusieurs domaines. Il est possible de proposer plusieurs et différentes références pour justifier de l'expérience, même partielle, sur un domaine;
— déclaration des effectifs dans le domaine d'activité faisant l'objet du marché:
—— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.
Minimum: les effectifs moyens annuels doivent être, au minimum, de cinq personnes dont deux encadrant(s).
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Afin d'encourager l'accès à l'emploi des personnes en insertion rencontrant des difficultés sociales et professionnelles, la Métropole de Lyon est engagée...”
Conditions d'exécution du contrat
Afin d'encourager l'accès à l'emploi des personnes en insertion rencontrant des difficultés sociales et professionnelles, la Métropole de Lyon est engagée dans une stratégie d'achats socialement responsables qui se veut exemplaire. Cela se traduit notamment par l'utilisation des clauses d'insertion dans ses marchés publics, associant ainsi les titulaires des marchés publics à sa politique d'insertion, comme le prévoit le «Programme Métropolitain d'insertion pour l'emploi» adopté le 10.12.2015. Dans un contexte d'intensification du chômage de longue durée éloignant de l'emploi les publics les plus fragiles, considérant que l'article L. 2112-2 CCP l'autorise, il s'agit de conclure en faveur de personne(s) éloignée(s) de l'emploi, un ou des contrat(s) de travail pour une durée de: 150 heures d'insertion sur deux ans reconductible une fois, soit 300 heures d'insertion sur quatre ans.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-06-28
17:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 7
Conditions d'ouverture des offres: 2021-06-29
10:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Métropole de Lyon.
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.marchespublics.grandlyon.com
Sur le fondement de l'article R. 2122-7 du code de la commande publique, l'acheteur se réserve la possibilité de conclure ultérieurement, après négociation, avec le titulaire du marché, un marché ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles confiées au titulaire dans le cadre de la présente consultation. Les montants minimaux et maximaux envisagés pour ce marché de prestations similaires sont les mêmes que ceux de l'accord-cadre, objet du présent avis. La présente mise en concurrence tient compte de ces montants. Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. La procédure de mise en concurrence et l'exécution du marché public à attribuer sont soumis aux dispositions de l'ordonnance nº 2018-1074 du 26.11.2018, portant partie législative du code de la commande publique et du décret nº 2018-1075 du 3.12.2018, portant partie réglementaire du Code de la commande publique (CCP). Le marché public à conclure est mis en concurrence dans le cadre d'un appel d'offres ouvert dans les conditions des articles L. 2124-1, L. 2131-1, R. 2124-2, R. 2131-16 et R. 2161-2 à R. 2161-5 CCP.
Le marché à attribuer est un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande avec engagements de commande minimal et maximumal, au sens des articles R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique.
Le montant minimal est de 180 000,00 EUR HT et le montant maximal est de 725 000,00 EUR (HT).
La durée du marché public est de deux (2) ans fermes, il peut être reconduit une fois pour la même durée et les mêmes montants. Conformément à l'article L. 2132-2 CCP, aux articles R. 2132-7 à 2132-14 CCP et aux arrêtés du 22.3.2019 relatif à la dématérialisation des procédures de marchés publics, les candidats sont dans l'obligation de transmettre tous les documents relatifs à la présente consultation et de communiquer avec l'acheteur exclusivement par voie électronique. Les offres sous forme papier seront déclarées irrecevables. Une notice relative à la dématérialisation est jointe au règlement de la consultation. Les justificatifs à remettre au titre de la candidature, les précisions sur les capacités en cas de groupements d'opérateurs économiques et/ou en cas de sous-traitance et le détail des documents à remettre sont présentés à l'article 7.1 «Justificatifs à remettre au titre de la candidature» du règlement de la consultation. Les éléments de l'offre à remettre sont précisés à l'article 7.2 du règlement de la consultation. Les critères de jugement des offres sont détaillés à l'article 3.5.1 du règlement de la consultation. La métropole de Lyon accepte le dépôt des offres en utilisant un Document unique de marché européen (DUME). Les questions relatives à la procédure et les offres des candidats ne doivent pas être envoyées à l'adresse du courriel mais exclusivement via la plateforme de dématérialisation du Grand Lyon.
Précisions sur les délais et voies de recours:
— référé précontractuel (code de justice administrative, article L. 551-1 et suivants et R. 551-1 et suivants);
— référé contractuel (CJA, article L. 551-13 et suivants et R. 551-7 et suivants);
— recours en contestation de validité du contrat ou de certaines de ses clauses qui peut être exercé par les tiers au contrat dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées (Conseil d'État, 4.4.2014, département du Tarn-et-Garonne, nº 358994).
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr📧
Fax: +33 478141065 📠
URL: http://www.telerecours.fr🌏
Source: OJS 2021/S 105-276656 (2021-05-28)
Informations complémentaires (2021-06-08) Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture d'une plate-forme de facturation et de dématérialisation des échanges et d'un service de télégestion, télétransmission, de saisie déclarative et...”
Titre
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21dinsi38
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Brève description:
“Le marché doit permettre mise en œuvre et l'hébergement en mode SaaS (Software As A Service) d'une plate-forme de facturation et de dématérialisation des...”
Brève description
Le marché doit permettre mise en œuvre et l'hébergement en mode SaaS (Software As A Service) d'une plate-forme de facturation et de dématérialisation des échanges entre la Métropole, les Services d'aide à domicile (SAAD), les Établissements d'hébergement (ETAB) et d'un service de télégestion, télétransmission, de saisie déclarative et prestations associées.
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2021/S 105-276656
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Ancienne valeur
Date: 2021-06-28 📅
L'heure: 17:00
Nouvelle valeur
Date: 2021-07-05 📅
L'heure: 17:00
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.7)
Emplacement du texte à modifier: Modalités d’ouverture des offres
Ancienne valeur
Date: 2021-06-29 📅
L'heure: 10:00
Nouvelle valeur
Date: 2021-07-06 📅
L'heure: 10:00
Source: OJS 2021/S 112-294571 (2021-06-08)
Avis d'attribution de marché (2021-11-15) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: metropole de lyon
Adresse postale: 20 rue du Lac, Cs 33569, 20 rue du Lac, Cs 33569
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture d'une plateforme de facturation et de dématérialisation des échanges et d'un service de télégestion, télétransmission, de saisie déclarative et...”
Titre
fourniture d'une plateforme de facturation et de dématérialisation des échanges et d'un service de télégestion, télétransmission, de saisie déclarative et prestations associées
21dinsi38
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Brève description:
“le marché doit permettre mise en oeuvre et l'hébergement en mode Saas (Software As A Service) d'une plateforme de facturation et de dématérialisation des...”
Brève description
le marché doit permettre mise en oeuvre et l'hébergement en mode Saas (Software As A Service) d'une plateforme de facturation et de dématérialisation des échanges entre la Métropole, les services d'aide à domicile (Saad), les établissements d'hébergement (Etab) et d'un service de télégestion, télétransmission, de saisie déclarative et prestations associées
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1 450 000 💰
Description
Site principal ou lieu d'exécution: 20 Rue Du Lac 69003 Lyon
Description du marché:
“le marché doit permettre mise en oeuvre et l'hébergement en mode Saas (Software As A Service) d'une plateforme de facturation et de dématérialisation des...”
Description du marché
le marché doit permettre mise en oeuvre et l'hébergement en mode Saas (Software As A Service) d'une plateforme de facturation et de dématérialisation des échanges entre la Métropole, les services d'aide à domicile (Saad), les établissements d'hébergement (Etab) et d'un service de télégestion, télétransmission, de saisie déclarative et prestations associées
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Adéquation de la couverture fonctionnelle avec les exigences du Cctp
Critère de qualité (nom):
“Qualité du pilotage du projet, reprise des données et des interfaces entre le Si de la Métropole, la plateforme et les logiciels métiers des Saad” Informations sur les options
Description des options:
“sur le fondement de l'article R.2122-7 du Code de la commande publique, le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au...”
Description des options
sur le fondement de l'article R.2122-7 du Code de la commande publique, le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire de l'accord-cadre, un marché ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles confiées au titulaire dans le cadre de la présente consultation
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 105-276656
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2021-1026
Date de conclusion du contrat: 2021-11-10 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: cityzen
Adresse postale: le Mont Bernard
Commune postale: Châlons-en-Champagne
Code postal: 51000
Pays: France 🇫🇷
Région: Marne🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 450 000 💰
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Lyon
Source: OJS 2021/S 225-591947 (2021-11-15)