Le CEA souhaite acquérir un équipement en ligne de bains chimiques pour la texturation et le nettoyage de plaques de silicium photovoltaïque. Pour poursuivre les activités et le développement de la feuille de route photovoltaïque, le CEA INES prépare la mise à niveau de sa ligne pilote de cellules solaires à hétérojonction Labfab située au Bourget-du-Lac (France). Cet équipement sera placé dans un environnement de salle blanche et fera partie d'une ligne pilote de R&D fonctionnant à haut débit > 2400 wafers par heure pour le format M12/G12, > 3600 wph pour M10/G10, compatible avec d'autres formats également. L'équipement doit être conçu pour fonctionner 365 jours par an.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-06-30.
L'appel d'offres a été publié le 2021-05-27.
Avis de marché (2021-05-27) Objet Champ d'application du marché
Titre: Équipements de laboratoire, d'optique et de précision (excepté les lunettes)
Numéro de référence: B21-03043-ML
Brève description:
Le CEA souhaite acquérir un équipement en ligne de bains chimiques pour la texturation et le nettoyage de plaques de silicium photovoltaïque.
Pour poursuivre les activités et le développement de la feuille de route photovoltaïque, le CEA INES prépare la mise à niveau de sa ligne pilote de cellules solaires à hétérojonction Labfab située au Bourget-du-Lac (France).
Cet équipement sera placé dans un environnement de salle blanche et fera partie d'une ligne pilote de R&D fonctionnant à haut débit > 2400 wafers par heure pour le format M12/G12, > 3600 wph pour M10/G10, compatible avec d'autres formats également. L'équipement doit être conçu pour fonctionner 365 jours par an.
Le CEA souhaite acquérir un équipement en ligne de bains chimiques pour la texturation et le nettoyage de plaques de silicium photovoltaïque.
Pour poursuivre les activités et le développement de la feuille de route photovoltaïque, le CEA INES prépare la mise à niveau de sa ligne pilote de cellules solaires à hétérojonction Labfab située au Bourget-du-Lac (France).
Cet équipement sera placé dans un environnement de salle blanche et fera partie d'une ligne pilote de R&D fonctionnant à haut débit > 2400 wafers par heure pour le format M12/G12, > 3600 wph pour M10/G10, compatible avec d'autres formats également. L'équipement doit être conçu pour fonctionner 365 jours par an.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Équipements de laboratoire, d'optique et de précision (excepté les lunettes)📦 Lieu d'exécution
Région NUTS: Savoie
🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Référence Dates
Date d'envoi: 2021-05-27 📅
Date limite de soumission: 2021-06-30 📅
Date de publication: 2021-06-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 104-273178
Se réfère à l'avis: 2020/S 229-563613
Numéro JO-S: 104
Informations complémentaires
Les entreprises nouvellement créées sont autorisées à présenter leur candidature. Si elles ne sont pas en mesure de produire certains des documents demandés dans le présent avis de marché, elles peuvent justifier de leurs capacités financières et professionnelles par d’autres moyens que ceux indiqués dans le présent avis et notamment par la présentation de titres ou de l’expérience professionnelle du ou de leurs responsables.
Le présent avis et/ou les documents de la consultation doivent être retirés sur https://www.marches-publics.gouv.fr
Modalités d’obtention du dossier de consultation: pour obtenir le dossier de consultation des entreprises, le candidat devra le télécharger via la plateforme de dématérialisation des procédures de passation des marchés du CEA accessible sur l’internet suivante: https://www.marches-publics.gouv.fr — il est précisé dans le règlement de consultation des entreprises que les entreprises devront fournir un accord de confidentialité pour obtenir le cahier des charges.
Modalités de transmission des candidatures et des offres: les modalités de dépôt des candidatures et des offres sont précisées dans le règlement de consultation.
Après examen de la conformité administrative du dossier de candidature, le CEA procédera à l'analyse et à la sélection des candidatures conformément aux critères de jugement des candidatures suivants:
— capacité professionnelle: aptitude technique, organisation en matière d’assurance qualité, références sur des prestations similaires/des fournitures similaires;
— capacité financière.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d’opérateurs économiques attributaire du marché (le cas échéant).
En cas de groupement momentané d’entreprises, celui-ci peut être solidaire ou conjoint.
Si le groupement est conjoint, le mandataire doit être solidaire de ses cotraitants.
Il est interdit de cumuler les candidatures:
— en qualité de candidat individuel et de membre d’un ou plusieurs groupements,
— en qualité de membre de plusieurs groupements.
Les entreprises nouvellement créées sont autorisées à présenter leur candidature. Si elles ne sont pas en mesure de produire certains des documents demandés dans le présent avis de marché, elles peuvent justifier de leurs capacités financières et professionnelles par d’autres moyens que ceux indiqués dans le présent avis et notamment par la présentation de titres ou de l’expérience professionnelle du ou de leurs responsables.
Modalités d’obtention du dossier de consultation: pour obtenir le dossier de consultation des entreprises, le candidat devra le télécharger via la plateforme de dématérialisation des procédures de passation des marchés du CEA accessible sur l’internet suivante: https://www.marches-publics.gouv.fr — il est précisé dans le règlement de consultation des entreprises que les entreprises devront fournir un accord de confidentialité pour obtenir le cahier des charges.
Modalités de transmission des candidatures et des offres: les modalités de dépôt des candidatures et des offres sont précisées dans le règlement de consultation.
Après examen de la conformité administrative du dossier de candidature, le CEA procédera à l'analyse et à la sélection des candidatures conformément aux critères de jugement des candidatures suivants:
— capacité professionnelle: aptitude technique, organisation en matière d’assurance qualité, références sur des prestations similaires/des fournitures similaires;
— capacité financière.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d’opérateurs économiques attributaire du marché (le cas échéant).
En cas de groupement momentané d’entreprises, celui-ci peut être solidaire ou conjoint.
Si le groupement est conjoint, le mandataire doit être solidaire de ses cotraitants.
Il est interdit de cumuler les candidatures:
— en qualité de candidat individuel et de membre d’un ou plusieurs groupements,
— en qualité de membre de plusieurs groupements.
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
Le CEA souhaite acquérir un équipement en ligne de bains chimiques pour la texturation et le nettoyage de plaques de silicium photovoltaïque.
Pour poursuivre les activités et le développement de la feuille de route photovoltaïque, le CEA INES prépare la mise à niveau de sa ligne pilote de cellules solaires à hétérojonction Labfab située au Bourget-du-Lac (France).
Cet équipement sera placé dans un environnement de salle blanche et fera partie d'une ligne pilote de R&D fonctionnant à haut débit > 2400 wafers par heure pour le format M12/G12, > 3600 wph pour M10/G10, compatible avec d'autres formats également. L'équipement doit être conçu pour fonctionner 365 jours par an.
Cet équipement sera placé dans un environnement de salle blanche et fera partie d'une ligne pilote de R&D fonctionnant à haut débit > 2400 wafers par heure pour le format M12/G12, > 3600 wph pour M10/G10, compatible avec d'autres formats également. L'équipement doit être conçu pour fonctionner 365 jours par an.
Le vendeur doit être un professionnel de ce type d'équipement et possède un savoir-faire spécifique dans ces domaines et l'industrie solaire.
La solution proposée par le vendeur est complète comprenant tous les périphériques tels que l'unité pour charger et décharger les cellules — les plateaux — paniers depuis et vers les chariots pour transporter les cellules à travers l'équipement, les métrologies nécessaires à bord, les pompes et tout sous-ensembles pertinents…
La solution proposée par le vendeur est complète comprenant tous les périphériques tels que l'unité pour charger et décharger les cellules — les plateaux — paniers depuis et vers les chariots pour transporter les cellules à travers l'équipement, les métrologies nécessaires à bord, les pompes et tout sous-ensembles pertinents…
Durée de l'accord: 30 mois
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Le candidat fournira à l’appui de sa candidature:
— le formulaire DC1 (lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses cotraitants) ou équivalent;
— le formulaire DC2 (Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement) ou équivalent.
Ces formulaires sont disponibles sur le site Internet suivant:
— la copie du ou des jugements prononcés s’il est en redressement judiciaire ou dans une procédure étrangère équivalente;
— lorsqu’il appartient à un groupe, une attestation certifiant de son autonomie commerciale et de sa situation de concurrence vis à vis des autres entreprises du groupe.
Les opérateurs économiques ont l’obligation de déposer leurs candidatures et offres par voie électronique sur PLACE, sauf dans les cas prévus par l’article R. 2132-12 du CCP.
Le candidat peut présenter sa candidature sous la forme d’un Document unique de marché européen (DUME), en lieu et place des documents mentionnés à l’article R. 2143-3 du code de la commande publique, téléchargeable à l’adresse suivante: https://ec.europa.eu/tools/espd/filter?lang=fr
Le candidat peut présenter sa candidature sous la forme d’un Document unique de marché européen (DUME), en lieu et place des documents mentionnés à l’article R. 2143-3 du code de la commande publique, téléchargeable à l’adresse suivante: https://ec.europa.eu/tools/espd/filter?lang=fr
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: anglais 🗣️
français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-06-30 📅
Heure d'ouverture des offres: 16:00
Les entreprises nouvellement créées sont autorisées à présenter leur candidature. Si elles ne sont pas en mesure de produire certains des documents demandés dans le présent avis de marché, elles peuvent justifier de leurs capacités financières et professionnelles par d’autres moyens que ceux indiqués dans le présent avis et notamment par la présentation de titres ou de l’expérience professionnelle du ou de leurs responsables.
Les entreprises nouvellement créées sont autorisées à présenter leur candidature. Si elles ne sont pas en mesure de produire certains des documents demandés dans le présent avis de marché, elles peuvent justifier de leurs capacités financières et professionnelles par d’autres moyens que ceux indiqués dans le présent avis et notamment par la présentation de titres ou de l’expérience professionnelle du ou de leurs responsables.
Modalités d’obtention du dossier de consultation: pour obtenir le dossier de consultation des entreprises, le candidat devra le télécharger via la plateforme de dématérialisation des procédures de passation des marchés du CEA accessible sur l’internet suivante: https://www.marches-publics.gouv.fr — il est précisé dans le règlement de consultation des entreprises que les entreprises devront fournir un accord de confidentialité pour obtenir le cahier des charges.
Modalités d’obtention du dossier de consultation: pour obtenir le dossier de consultation des entreprises, le candidat devra le télécharger via la plateforme de dématérialisation des procédures de passation des marchés du CEA accessible sur l’internet suivante: https://www.marches-publics.gouv.fr — il est précisé dans le règlement de consultation des entreprises que les entreprises devront fournir un accord de confidentialité pour obtenir le cahier des charges.
Modalités de transmission des candidatures et des offres: les modalités de dépôt des candidatures et des offres sont précisées dans le règlement de consultation.
Après examen de la conformité administrative du dossier de candidature, le CEA procédera à l'analyse et à la sélection des candidatures conformément aux critères de jugement des candidatures suivants:
— capacité professionnelle: aptitude technique, organisation en matière d’assurance qualité, références sur des prestations similaires/des fournitures similaires;
— capacité financière.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d’opérateurs économiques attributaire du marché (le cas échéant).
En cas de groupement momentané d’entreprises, celui-ci peut être solidaire ou conjoint.
Si le groupement est conjoint, le mandataire doit être solidaire de ses cotraitants.
Il est interdit de cumuler les candidatures:
— en qualité de candidat individuel et de membre d’un ou plusieurs groupements,
— en qualité de membre de plusieurs groupements.
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +334 76429000📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr📧
Fax: +334 76422269 📠
Adresse Internet: http://grenoble.tribunal-administratif.fr/🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Le référé précontractuel peut être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu’à la signature du marché.
Le référé contractuel peut être introduit dans les conditions des articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative.
Le recours en contestation de la validité du marché par un tiers peut être intenté dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées.
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe tribunal administratif de Grenoble
Source: OJS 2021/S 104-273178 (2021-05-27)
Informations complémentaires (2021-06-23) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
Le CEA souhaite acquérir un équipement en ligne de bains chimiques pour la texturation et le nettoyage de plaques de silicium photovoltaïque.
Pour poursuivre les activités et le développement de la feuille de route photovoltaïque, le CEA INES prépare la mise à niveau de sa ligne pilote de cellules solaires à hétérojonction Labfab située au Bourget du Lac (France).
Cet équipement sera placé dans un environnement de salle blanche et fera partie d'une ligne pilote de R&D fonctionnant à haut débit >2400 wafers par heure pour le format M12/G12, >3600wph pour M10/ G10, compatible avec d'autres formats également. L'équipement doit être conçu pour fonctionner 365 jours par an.
Le CEA souhaite acquérir un équipement en ligne de bains chimiques pour la texturation et le nettoyage de plaques de silicium photovoltaïque.
Pour poursuivre les activités et le développement de la feuille de route photovoltaïque, le CEA INES prépare la mise à niveau de sa ligne pilote de cellules solaires à hétérojonction Labfab située au Bourget du Lac (France).
Cet équipement sera placé dans un environnement de salle blanche et fera partie d'une ligne pilote de R&D fonctionnant à haut débit >2400 wafers par heure pour le format M12/G12, >3600wph pour M10/ G10, compatible avec d'autres formats également. L'équipement doit être conçu pour fonctionner 365 jours par an.
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence Dates
Date d'envoi: 2021-06-23 📅
Date limite de soumission: 2021-07-05 📅
Date de publication: 2021-06-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 122-323442
Se réfère à l'avis: 2021/S 104-273178
Numéro JO-S: 122
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
Pour poursuivre les activités et le développement de la feuille de route photovoltaïque, le CEA INES prépare la mise à niveau de sa ligne pilote de cellules solaires à hétérojonction Labfab située au Bourget du Lac (France).
Cet équipement sera placé dans un environnement de salle blanche et fera partie d'une ligne pilote de R&D fonctionnant à haut débit >2400 wafers par heure pour le format M12/G12, >3600wph pour M10/ G10, compatible avec d'autres formats également. L'équipement doit être conçu pour fonctionner 365 jours par an.
Cet équipement sera placé dans un environnement de salle blanche et fera partie d'une ligne pilote de R&D fonctionnant à haut débit >2400 wafers par heure pour le format M12/G12, >3600wph pour M10/ G10, compatible avec d'autres formats également. L'équipement doit être conçu pour fonctionner 365 jours par an.
Source: OJS 2021/S 122-323442 (2021-06-23)
Avis d'attribution de marché (2021-08-12) Objet Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur Identité
Adresse postale: 17 Rue des Martyrs
Référence Dates
Date d'envoi: 2021-08-12 📅
Date de publication: 2021-08-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 158-417896
Numéro JO-S: 158
Informations complémentaires
Les entreprises nouvellement créées sont autorisées à présenter leur candidature. Si elles ne sont pas en mesure de produire certains des documents demandés dans le présent avis de marché, elles peuvent justifier de leurs capacités financières et professionnelles par d’autres moyens que ceux indiqués dans le présent avis et notamment par la présentation de titres ou de l’expérience professionnelle du ou de leurs responsables.
Le présent avis et/ou les documents de la consultation doivent être retirés sur https://www.marches-publics.gouv.fr .
Modalités d’obtention du Dossier de Consultation :
Pour obtenir le dossier de consultation des entreprises, le candidat devra le télécharger via la plateforme de dématérialisation des procédures de passation des marchés du CEA accessible sur l’URL suivante : https://www.marches-publics.gouv.fr. Il est précisé dans le Règlement de consultation des entreprises que les entreprises devront fournir un accord de confidentialité pour obtenir le cahier des charges.
Modalités de transmission des candidatures et des offres :
Les modalités de dépôt des candidatures et des offres sont précisées dans le règlement de consultation.
Après examen de la conformité administrative du dossier de candidature, le CEA procédera à l'analyse et à la sélection des candidatures conformément aux critères de jugement des candidatures suivants :
- capacité professionnelle : aptitude technique, organisation en matière d’assurance qualité, références sur des prestations similaires/des fournitures similaires
- capacité financière.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d’opérateurs économiques attributaire du marché (le cas échéant)
En cas de groupement momentané d’entreprises, celui-ci peut être solidaire ou conjoint.
Si le groupement est conjoint, le mandataire doit être solidaire de ses cotraitants.
Il est interdit de cumuler les candidatures :
- en qualité de candidat individuel et de membre d’un ou plusieurs groupements :
- en qualité de membre de plusieurs groupements.
Les entreprises nouvellement créées sont autorisées à présenter leur candidature. Si elles ne sont pas en mesure de produire certains des documents demandés dans le présent avis de marché, elles peuvent justifier de leurs capacités financières et professionnelles par d’autres moyens que ceux indiqués dans le présent avis et notamment par la présentation de titres ou de l’expérience professionnelle du ou de leurs responsables.
Modalités d’obtention du Dossier de Consultation :
Pour obtenir le dossier de consultation des entreprises, le candidat devra le télécharger via la plateforme de dématérialisation des procédures de passation des marchés du CEA accessible sur l’URL suivante : https://www.marches-publics.gouv.fr. Il est précisé dans le Règlement de consultation des entreprises que les entreprises devront fournir un accord de confidentialité pour obtenir le cahier des charges.
Modalités de transmission des candidatures et des offres :
Les modalités de dépôt des candidatures et des offres sont précisées dans le règlement de consultation.
Après examen de la conformité administrative du dossier de candidature, le CEA procédera à l'analyse et à la sélection des candidatures conformément aux critères de jugement des candidatures suivants :
- capacité professionnelle : aptitude technique, organisation en matière d’assurance qualité, références sur des prestations similaires/des fournitures similaires
- capacité financière.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d’opérateurs économiques attributaire du marché (le cas échéant)
En cas de groupement momentané d’entreprises, celui-ci peut être solidaire ou conjoint.
Si le groupement est conjoint, le mandataire doit être solidaire de ses cotraitants.
Il est interdit de cumuler les candidatures :
- en qualité de candidat individuel et de membre d’un ou plusieurs groupements :
- en qualité de membre de plusieurs groupements.
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
La solution proposée par le vendeur est complète comprenant tous les périphériques tels que l'unité pour charger et décharger les cellules / les plateaux / paniers depuis et vers les chariots pour transporter les cellules à travers l'équipement, les métrologies nécessaires à bord, les pompes et tout sous-ensembles pertinents…
La solution proposée par le vendeur est complète comprenant tous les périphériques tels que l'unité pour charger et décharger les cellules / les plateaux / paniers depuis et vers les chariots pour transporter les cellules à travers l'équipement, les métrologies nécessaires à bord, les pompes et tout sous-ensembles pertinents…
Procédure Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): • Adaptabilité et versatilité des paniers par rapport aux différents types de wafers et équipements de la ligne pilote et capacité de l'équipement à s'adapter aux différents formats de wafers
Critère de qualité (pondération): 18
Critère de qualité (nom): • Adéquation des performances process de l’équipement pour atteindre les résultats escomptés sur les produits et ensemble des possibilités et versatilité du software de l'équipement
• Pertinence de la description mécanique de l'équipement et qualité de la configuration technique, adaptation de l'équipement au site existant
Critère de qualité (pondération): 12
Critère de qualité (nom): • Organisation projet
Critère de qualité (pondération): 6
Critère de qualité (nom): Délais
Prix (pondération): 40
Pouvoir adjudicateur Contact
Point de contact: Marlène LOZANO-PALACIOS
Modalités d’obtention du Dossier de Consultation :
Pour obtenir le dossier de consultation des entreprises, le candidat devra le télécharger via la plateforme de dématérialisation des procédures de passation des marchés du CEA accessible sur l’URL suivante : https://www.marches-publics.gouv.fr. Il est précisé dans le Règlement de consultation des entreprises que les entreprises devront fournir un accord de confidentialité pour obtenir le cahier des charges.
Pour obtenir le dossier de consultation des entreprises, le candidat devra le télécharger via la plateforme de dématérialisation des procédures de passation des marchés du CEA accessible sur l’URL suivante : https://www.marches-publics.gouv.fr. Il est précisé dans le Règlement de consultation des entreprises que les entreprises devront fournir un accord de confidentialité pour obtenir le cahier des charges.
Modalités de transmission des candidatures et des offres :
Les modalités de dépôt des candidatures et des offres sont précisées dans le règlement de consultation.
Après examen de la conformité administrative du dossier de candidature, le CEA procédera à l'analyse et à la sélection des candidatures conformément aux critères de jugement des candidatures suivants :
- capacité professionnelle : aptitude technique, organisation en matière d’assurance qualité, références sur des prestations similaires/des fournitures similaires
- capacité financière.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d’opérateurs économiques attributaire du marché (le cas échéant)
Il est interdit de cumuler les candidatures :
- en qualité de candidat individuel et de membre d’un ou plusieurs groupements :
- en qualité de membre de plusieurs groupements.
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de grenoble
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Le référé contractuel peut être introduit dans les conditions des articles L.551-13 et suivants du Code de justice administrative.
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe tribunal administratif de grenoble
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Source: OJS 2021/S 158-417896 (2021-08-12)