fourniture d'un équipement de dépôt par pulvérisation cathodique de couches minces pour la spintronique

Ctre nat de la recherche scientifique

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2022-02-28. L'appel d'offres a été publié le 2021-12-23.

Qui ?

• Ctre nat de la recherche scientifique

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Rhône-Alpes › Isère

Historique des marchés publics

Date	Document
2021-12-23	Avis de marché
2022-02-11	Informations complémentaires

Avis de marché (2021-12-23)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Machines diverses à usage spécifique
Numéro de référence: AOO.16-2021
Brève description:

fourniture d'un équipement de dépôt par pulvérisation cathodique de couches minces pour la spintronique

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Machines diverses à usage spécifique 📦
Code CPV supplémentaire: Machines diverses à usage spécifique 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Isère 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: ctre nat de la recherche scientifique
Adresse postale: 25 rue des Martyrs
Code postal: 38042
Commune postale: Grenoble Cedex 9
Contact
Adresse Internet: http://www.alpes.fr 🌏
Courrier électronique: a.sfc-marche@dr11.cnrs.fr 📧
Téléphone: +33 476881000 📞
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=856280&orgAcronyme=f2h 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=856280&orgAcronyme=f2h 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-12-23 📅
Date limite de soumission: 2022-02-28 📅
Date de publication: 2021-12-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 252-669688
Numéro JO-S: 252
Informations complémentaires
le montant estimatif est donné à titre indicatif non contractuel

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 3 500 000 EUR 💰
Valeur estimée hors TVA: 3 500 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 58 mois
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: grenoble

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2022-02-28 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:00

Pouvoir adjudicateur
Contact
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=856280&orgAcronyme=f2h 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun - bP 1135
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 0476429000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Fax: +33 0476422269 📠
Adresse Internet: http://grenoble.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

- un référé précontractuel depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché. Il est régi par les articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative, - un référé contractuel (articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative) dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché ou, à défaut, dans les 6 mois suivant la conclusion du contrat, - un recours en contestation de la validité du contrat issu de la jurisprudence "Tarn-Et-Garonne" ouvert aux tiers au contrat dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées (avis d'attribution ou information des candidats évincés)

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: cnrs - délégation Alpes
Adresse postale: 25 rue des Martyrs
Code postal: 38042
Courrier électronique: a.sfc-marche@dr11.cnrs.fr 📧
Adresse Internet: https://www.alpes.cnrs.fr/ 🌏
Source: OJS 2021/S 252-669688 (2021-12-23)

Informations complémentaires (2022-02-11)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-02-11 📅
Date limite de soumission: 2022-04-30 📅
Date de publication: 2022-02-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 033-084640
Se réfère à l'avis: 2021/S 252-669688
Numéro JO-S: 33
Source: OJS 2022/S 033-084640 (2022-02-11)

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