Objet Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture d'un équipement de dépôt par pulvérisation cathodique de couches minces pour la spintronique
AOO.16-2021”
Produits/services: Machines diverses à usage spécifique📦
Brève description:
“fourniture d'un équipement de dépôt par pulvérisation cathodique de couches minces pour la spintronique”
Valeur estimée hors TVA: EUR 3 500 000 💰
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Machines diverses à usage spécifique📦
Produits/services supplémentaires: Système de dépôt📦
Lieu d'exécution: Isère🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: grenoble
Description du marché:
“fourniture d'un équipement de dépôt par pulvérisation cathodique de couches minces pour la spintronique” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 3 500 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 58
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-02-28
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Conditions d'ouverture des offres: 2022-02-28
12:00 📅
Informations complémentaires Informations complémentaires
le montant estimatif est donné à titre indicatif non contractuel
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun - bP 1135
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 0476429000📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr📧
Fax: +33 0476422269 📠
URL: http://grenoble.tribunal-administratif.fr/🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“- un référé précontractuel depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché. Il est régi par les articles L. 551-1 et suivants du...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
- un référé précontractuel depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché. Il est régi par les articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative, - un référé contractuel (articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative) dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché ou, à défaut, dans les 6 mois suivant la conclusion du contrat, - un recours en contestation de la validité du contrat issu de la jurisprudence "Tarn-Et-Garonne" ouvert aux tiers au contrat dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées (avis d'attribution ou information des candidats évincés)
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: cnrs - délégation Alpes
Adresse postale: 25 rue des Martyrs
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38042
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: a.sfc-marche@dr11.cnrs.fr📧
URL: https://www.alpes.cnrs.fr/🌏
Source: OJS 2021/S 252-669688 (2021-12-23)
Informations complémentaires (2022-02-11)
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2021/S 252-669688
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Ancienne valeur
Date: 2022-02-28 📅
L'heure: 12:00
Nouvelle valeur
Date: 2022-04-30 📅
L'heure: 12:00
Source: OJS 2022/S 033-084640 (2022-02-11)