Fourniture d’un équipement d’analyse SAXS, GISAXS et WAXS

CEA/Grenoble

Le CEA/LETI souhaite acheter un équipement qui réalise des analyses SAXS (Small Angle X-Ray Scattering), GISAXS (Grazing Incidence-SAXS) et WAXS (Wide Angle X-Ray Scattering).
Cet outil est principalement dédié à l'analyse des structures nanoélectroniques telles que les réseaux de lignes pour les applications lithographiques, les films minces de copolymères DSA/bloc, et les couches minces métalliques, diélectriques, d'oxyde etc.
L'équipement propose comme option obligatoire: l'installation d'une 3 source Xray.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2021-03-01. L'appel d'offres a été publié le 2021-01-28.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Xenocs SAS

Qui ?

• CEA/Grenoble

Qu'est-ce que c'est ?

• Équipement électronique › Machines et appareils microélectroniques et microsystèmes

Où ?

• Rhône-Alpes › Isère

Historique des marchés publics

Date	Document
2021-01-28	Avis de marché
2021-05-04	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2021-01-28)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Machines et appareils microélectroniques et microsystèmes
Numéro de référence: AOO-B20-06237-EB
Brève description:

Le CEA/LETI souhaite acheter un équipement qui réalise des analyses SAXS (Small Angle X-Ray Scattering), GISAXS (Grazing Incidence-SAXS) et WAXS (Wide Angle X-Ray Scattering). Cet outil est principalement dédié à l'analyse des structures nanoélectroniques telles que les réseaux de lignes pour les applications lithographiques, les films minces de copolymères DSA/bloc, et les couches minces métalliques, diélectriques, d'oxyde etc. L'équipement propose comme option obligatoire: l'installation d'une 3

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Machines et appareils microélectroniques et microsystèmes 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Isère 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: CEA/Grenoble
Adresse postale: 17 rue des Martyrs
Code postal: 38000
Commune postale: Grenoble
Contact
Adresse Internet: http://www.cea.fr 🌏
Courrier électronique: estelle.bastien@cea.fr 📧
Téléphone: +33 438780525 📞
Fax: +33 438785060 📠
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-01-28 📅
Date limite de soumission: 2021-03-01 📅
Date de publication: 2021-02-02 📅
Date de début: 2021-03-01 📅
Date de fin: 2021-08-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 022-051882
Numéro JO-S: 22
Informations complémentaires

Modalités d’obtention du dossier de consultation: pour obtenir le dossier de consultation des entreprises, le candidat devra le télécharger via la plate-forme de dématérialisation des procédures de passation des marchés du CEA accessible sur l’internet suivante: https://www.marches-publics.gouv.fr Modalités de transmission des candidatures et des offres: les modalités de dépôt des candidatures et des offres sont précisées dans le règlement de consultation.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Le CEA/LETI souhaite acheter un équipement qui réalise des analyses SAXS (Small Angle X-Ray Scattering), GISAXS (Grazing Incidence-SAXS) et WAXS (Wide Angle X-Ray Scattering).

Cet outil est principalement dédié à l'analyse des structures nanoélectroniques telles que les réseaux de lignes pour les applications lithographiques, les films minces de copolymères DSA/bloc, et les couches minces métalliques, diélectriques, d'oxyde etc.

L'équipement propose comme option obligatoire: l'installation d'une 3

Un certain nombre d’options sont décrites dans le dossier de consultation.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: CEA Grenoble.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Le candidat fournira à l’appui de sa candidature:

— le formulaire DC1 (lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses cotraitants) ou équivalent;

— le formulaire DC2 (déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement) ou équivalent.

Ces formulaires sont disponibles sur le site Internet suivant: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat

— la copie du ou des jugements prononcés s’il est en redressement judiciaire ou dans une procédure étrangère équivalente;

— lorsqu’il appartient à un groupe, une attestation certifiant de son autonomie commerciale et de sa situation de concurrence vis à vis des autres entreprises du groupe.

Les opérateurs économiques ont l’obligation de déposer leurs candidatures et offres par voie électronique sur PLACE, sauf dans les cas prévus par l’article R. 2132-12 du CCP.

Le candidat peut présenter sa candidature sous la forme d’un Document unique de marché européen (DUME), en lieu et place des documents mentionnés à l’article R. 2143-3 du code de la commande publique, téléchargeable à l’adresse suivante: https://ec.europa.eu/tools/espd/filter?lang=fr

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: anglais 🗣️
français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2021-03-01 📅
Heure d'ouverture des offres: 15:00

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse Internet: www.cea.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires

Modalités de transmission des candidatures et des offres: les modalités de dépôt des candidatures et des offres sont précisées dans le règlement de consultation.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Fax: +33 476422269 📠
Adresse Internet: http://grenoble.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— le référé précontractuel peut être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu’à la signature du marché;

— le référé contractuel peut être introduit dans les conditions des articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative;

— le recours en contestation de la validité du marché par un tiers peut être intenté dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées.

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe tribunal administratif de Grenoble
Source: OJS 2021/S 022-051882 (2021-01-28)

Avis d'attribution de marché (2021-05-04)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Le CEA/LETI souhaite acheter un équipement qui réalise des analyses SAXS (Small Angle X-Ray Scattering), GISAXS (Grazing Incidence-SAXS) et WAXS (Wide Angle X-Ray Scattering). Cet outil est principalement dédié à l'analyse des structures nanoélectroniques telles que les réseaux de lignes pour les applications lithographiques, les films minces de copolymères DSA/bloc, et les couches minces métalliques, diélectriques, d'oxyde, etc. L'équipement propose comme option obligatoire: l'installation d'une 3

Valeur totale du marché: 1 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-05-04 📅
Date de publication: 2021-05-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 089-228426
Se réfère à l'avis: 2021/S 022-051882
Numéro JO-S: 89
Informations complémentaires

Il a été indiqué 1.00 aux articles II.1.7) et V.2.4) uniquement, car le champ est bloquant pour la publication de l'avis d'attribution et que le CEA ne peut pas indiquer le véritable prix de l'équipement sans violer le secret des affaires.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Informations complémentaires:

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité technique des outils SAXS et GISAXS
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Qualité technique de l’outil WAXS
Qualité technique des sources multi-énergies
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Qualité des logiciels proposés
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de qualité (nom): Délais
Prix (pondération): 50

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-05-03 📅
Nom: Xenocs SAS
Commune postale: Grenoble
Pays: France 🇫🇷
Isère 🏙️
Valeur totale du marché: 1 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1

Référence
Informations complémentaires

Modalités de consultation du marché: un exemplaire du marché est disponible auprès du CEA dont les coordonnées sont précisées à la section I du présent avis. La consultation s’effectue dans le respect des secrets protégés par la loi.

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— Le référé précontractuel peut être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu’à la signature du marché;

— Le référé contractuel peut être introduit dans les conditions des articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative;

— Le recours en contestation de la validité du marché par un tiers peut être intenté dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées.

Source: OJS 2021/S 089-228426 (2021-05-04)

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