Fourniture d'un ensemble composé d'un équipement de dépôt par couche atomique (ALD), d’un équipement de dépôt par couche atomique assisté par procédé plasma (PE-ALD) connectés à une boite à gants

CEA Grenoble

Le CEA souhaite acquérir un ensemble composé d'un équipement de dépôt par couche atomique noté ALD («Atomic Layer Deposition»), d'un équipement de dépôt par couche atomique assisté par plasma noté PE-ALD («Plasma-Enhanced Atomic Layer Deposition»). Ces deux équipements (ALD et PE-ALD) devront être accouplés à une même boite à gants sous argon.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2021-05-10. L'appel d'offres a été publié le 2021-03-26.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2021-03-26 Avis de marché
2021-06-30 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2021-03-26)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Équipements de laboratoire, d'optique et de précision (excepté les lunettes)
Numéro de référence: AOO-B21-02070-CF
Brève description:
Le CEA souhaite acquérir un ensemble composé d'un équipement de dépôt par couche atomique noté ALD («Atomic Layer Deposition»), d'un équipement de dépôt par couche atomique assisté par plasma noté PE-ALD («Plasma-Enhanced Atomic Layer Deposition»). Ces deux équipements (ALD et PE-ALD) devront être accouplés à une même boite à gants sous argon.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Équipements de laboratoire, d'optique et de précision (excepté les lunettes) 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Gironde 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: CEA Grenoble
Adresse postale: 17 rue des Martyrs
Code postal: 38054
Commune postale: Grenoble Cedex 9
Contact
Adresse Internet: http://www.cea.fr 🌏
Courrier électronique: charlotte.fritsch@cea.fr 📧
Téléphone: +33 438783158 📞
Fax: +33 438785060 📠
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-03-26 📅
Date limite de soumission: 2021-05-10 📅
Date de publication: 2021-03-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 063-159275
Numéro JO-S: 63
Informations complémentaires
Cette date est indicative au regard de l’absence d’obligation, en droit français, de les renseigner.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La présente procédure a pour objet la fourniture, pour le compte du CEA, d'un ensemble composé d'un équipement de dépôt par couche atomique noté ALD («Atomic Layer Deposition»), d'un équipement de dépôt par couche atomique assisté par plasma noté PE-ALD («Plasma-Enhanced Atomic Layer Deposition»). Ces deux équipements (ALD et PE-ALD) devront être accouplés à une même boite à gants sous argon.
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Les prestations à réaliser comprendront:
— la fourniture de l’ensemble des équipements (l’ALD et la PE-ALD connectés à une boite à gants),
— l’emballage,
— le transport,
— le déchargement et les moyens de manutention associés,
— l’installation et mise en service sur le site du CEA Tech Nouvelle-Aquitaine à Pessac (33 600), France,
— les formations à l’utilisation dudit équipement,
— la garantie.
Un certain nombre d’options sont décrites dans le dossier de consultation.
Durée de l'accord: 12 mois
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Conditions d'accès réglementées.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Le candidat fournira à l’appui de sa candidature:
— le formulaire DC1 (lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses cotraitants) ou équivalent;
— le formulaire DC2 (déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement) ou équivalent.
Ces formulaires sont disponibles sur le site Internet suivant:
— la copie du ou des jugements prononcés s’il est en redressement judiciaire ou dans une procédure étrangère équivalente;
— lorsqu'il appartient à un groupe, une attestation certifiant de son autonomie commerciale et de sa situation de concurrence vis à vis des autres entreprises du groupe.
Les opérateurs économiques ont l’obligation de déposer leurs candidatures et offres par voie électronique sur PLACE, sauf dans les cas prévus par l’article R. 2132-12 du CCP.
Le candidat peut présenter sa candidature sous la forme d’un Document unique de marché européen (DUME), en lieu et place des documents mentionnés à l’article R. 2143-3 du code de la commande publique, téléchargeable à l’adresse suivante: https://ec.europa.eu/tools/espd/filter?lang=fr
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Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: anglais 🗣️
français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-05-10 📅
Heure d'ouverture des offres: 16:00
Lieu: Grenoble.
Informations complémentaires:
Cette date est indicative au regard de l’absence d’obligation, en droit français, de les renseigner.

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse Internet: www.cea.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires
Les entreprises nouvellement créées sont autorisées à présenter leur candidature. Si elles ne sont pas en mesure de produire certains des documents demandés dans le présent avis de marché, elles peuvent justifier de leurs capacités financières et professionnelles par d’autres moyens que ceux indiqués dans le présent avis et notamment par la présentation de titres ou de l’expérience professionnelle du ou de leurs responsables.
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Le présent avis et/ou les documents de la consultation doivent être retirés sur https://www.marches-publics.gouv.fr
Modalités d’obtention du dossier de consultation:
Pour obtenir le dossier de consultation des entreprises, le candidat devra le télécharger via la plateforme de dématérialisation des procédures de passation des marchés du CEA accessible sur l’internet suivante: https://www.marches-publics.gouv.fr
Modalités de transmission des candidatures et des offres:
Les modalités de dépôt des candidatures et des offres sont précisées dans le règlement de consultation.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Fax: +33 476422269 📠
Adresse Internet: http://grenoble.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— le référé précontractuel peut être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché;
— le référé contractuel peut être introduit dans les conditions des articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative;
— le recours en contestation de la validité du marché par un tiers peut être intenté dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées.
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe tribunal administratif de Grenoble
Source: OJS 2021/S 063-159275 (2021-03-26)
Avis d'attribution de marché (2021-06-30)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 1 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-06-30 📅
Date de publication: 2021-07-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 127-336538
Se réfère à l'avis: 2021/S 063-159275
Numéro JO-S: 127
Informations complémentaires
Il a été indiqué 1,00 à la rubrique montant uniquement parce que le champ est bloquant pour la publication de l’avis d’attribution et que le CEA ne peut pas indiquer le véritable prix de l’équipement sans violer le secret des affaires. Modalités de consultation du marché: un exemplaire du marché est disponible auprès du CEA dont les coordonnées sont précisées à la section I du présent avis. La consultation s’effectue dans le respect des secrets protégés par la loi.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
— la fourniture de l’ensemble des équipements (l’ALD et la PE-ALD connectés à une boite à gants);
— l’emballage;
— le transport;
— le déchargement et les moyens de manutention associés;
— l’installation et mise en service sur le site du CEA Tech Nouvelle-Aquitaine à Pessac (33 600), France;
— les formations à l’utilisation dudit équipement;

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité des choix techniques envisagés par le soumissionnaire
Critère de qualité (pondération): 25
Critère de qualité (nom): Démonstration de la limitation des pourcentages d’inhomogénéité des dépôts d’alumine sur substrat de 150 mm en procédé plasma et démonstration de la réalisation de dépôts sur des structures à fort facteur de forme en procédé plasma
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de qualité (nom): Propositions visant à faciliter le transfert des recettes de dépôt développées sur la PE-ALD en procédé thermique vers l’ALD
Richesse de la bibliothèque des recettes disponibles
Ergonomie: accès facilité aux sas de la PE-ALD et au réacteur de l’ALD, depuis la boite à gants, pour le chargement/déchargement respectif des substrats plans et des poudres, par l’opérateur CEA
Délais
Prix (pondération): 50

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-06-29 📅
Nom: Picosun OY
Commune postale: Espoo
Pays: Finlande 🇫🇮
Helsinki-Uusimaa 🏙️
Valeur totale du marché: 1 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3

Référence
Informations complémentaires
Il a été indiqué 1,00 à la rubrique montant uniquement parce que le champ est bloquant pour la publication de l’avis d’attribution et que le CEA ne peut pas indiquer le véritable prix de l’équipement sans violer le secret des affaires.
Modalités de consultation du marché: un exemplaire du marché est disponible auprès du CEA dont les coordonnées sont précisées à la section I du présent avis. La consultation s’effectue dans le respect des secrets protégés par la loi.

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— Le référé précontractuel peut être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu’à la signature du marché;
— Le référé contractuel peut être introduit dans les conditions des articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative;
— Le recours en contestation de la validité du marché par un tiers peut être intenté dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées.
Source: OJS 2021/S 127-336538 (2021-06-30)
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Région:
France Nouvelle-Aquitaine Aquitaine Gironde Auvergne-Rhône-Alpes Rhône-Alpes Isère