Fourniture d'un ensemble composé d'un équipement de dépôt par couche atomique (ALD), d’un équipement de dépôt par couche atomique assisté par procédé plasma (PE-ALD) connectés à une boite à gants
Le CEA souhaite acquérir un ensemble composé d'un équipement de dépôt par couche atomique noté ALD («Atomic Layer Deposition»), d'un équipement de dépôt par couche atomique assisté par plasma noté PE-ALD («Plasma-Enhanced Atomic Layer Deposition»). Ces deux équipements (ALD et PE-ALD) devront être accouplés à une même boite à gants sous argon.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-05-10.
L'appel d'offres a été publié le 2021-03-26.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture d'un ensemble composé d'un équipement de dépôt par couche atomique (ALD), d’un équipement de dépôt par couche atomique assisté par procédé plasma...”
Titre
Fourniture d'un ensemble composé d'un équipement de dépôt par couche atomique (ALD), d’un équipement de dépôt par couche atomique assisté par procédé plasma (PE-ALD) connectés à une boite à gants
AOO-B21-02070-CF
Le CEA souhaite acquérir un ensemble composé d'un équipement de dépôt par couche atomique noté ALD («Atomic Layer Deposition»), d'un équipement de dépôt par couche atomique assisté par plasma noté PE-ALD («Plasma-Enhanced Atomic Layer Deposition»). Ces deux équipements (ALD et PE-ALD) devront être accouplés à une même boite à gants sous argon.
1️⃣
Lieu d'exécution: Gironde🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Conditions d'accès réglementées.
Description du marché:
“La présente procédure a pour objet la fourniture, pour le compte du CEA, d'un ensemble composé d'un équipement de dépôt par couche atomique noté ALD...”
Description du marché
La présente procédure a pour objet la fourniture, pour le compte du CEA, d'un ensemble composé d'un équipement de dépôt par couche atomique noté ALD («Atomic Layer Deposition»), d'un équipement de dépôt par couche atomique assisté par plasma noté PE-ALD («Plasma-Enhanced Atomic Layer Deposition»). Ces deux équipements (ALD et PE-ALD) devront être accouplés à une même boite à gants sous argon.
Les prestations à réaliser comprendront:
— la fourniture de l’ensemble des équipements (l’ALD et la PE-ALD connectés à une boite à gants),
— l’emballage,
— le transport,
— le déchargement et les moyens de manutention associés,
— l’installation et mise en service sur le site du CEA Tech Nouvelle-Aquitaine à Pessac (33 600), France,
— les formations à l’utilisation dudit équipement,
— la garantie.
Un certain nombre d’options sont décrites dans le dossier de consultation.
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Le candidat fournira à l’appui de sa candidature:
— le formulaire DC1 (lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses cotraitants) ou...”
Liste et brève description des conditions
Le candidat fournira à l’appui de sa candidature:
— le formulaire DC1 (lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses cotraitants) ou équivalent;
— le formulaire DC2 (déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement) ou équivalent.
Ces formulaires sont disponibles sur le site Internet suivant:
http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat
— la copie du ou des jugements prononcés s’il est en redressement judiciaire ou dans une procédure étrangère équivalente;
— lorsqu'il appartient à un groupe, une attestation certifiant de son autonomie commerciale et de sa situation de concurrence vis à vis des autres entreprises du groupe.
Les opérateurs économiques ont l’obligation de déposer leurs candidatures et offres par voie électronique sur PLACE, sauf dans les cas prévus par l’article R. 2132-12 du CCP.
Le candidat peut présenter sa candidature sous la forme d’un Document unique de marché européen (DUME), en lieu et place des documents mentionnés à l’article R. 2143-3 du code de la commande publique, téléchargeable à l’adresse suivante: https://ec.europa.eu/tools/espd/filter?lang=fr
Afficher plus Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-05-10
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: anglais 🗣️
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2021-05-10
16:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Grenoble.
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture):
“Cette date est indicative au regard de l’absence d’obligation, en droit français, de les renseigner.”
“Les entreprises nouvellement créées sont autorisées à présenter leur candidature. Si elles ne sont pas en mesure de produire certains des documents demandés...”
Les entreprises nouvellement créées sont autorisées à présenter leur candidature. Si elles ne sont pas en mesure de produire certains des documents demandés dans le présent avis de marché, elles peuvent justifier de leurs capacités financières et professionnelles par d’autres moyens que ceux indiqués dans le présent avis et notamment par la présentation de titres ou de l’expérience professionnelle du ou de leurs responsables.
Le présent avis et/ou les documents de la consultation doivent être retirés sur https://www.marches-publics.gouv.fr
Modalités d’obtention du dossier de consultation:
Pour obtenir le dossier de consultation des entreprises, le candidat devra le télécharger via la plateforme de dématérialisation des procédures de passation des marchés du CEA accessible sur l’internet suivante: https://www.marches-publics.gouv.fr
Modalités de transmission des candidatures et des offres:
Les modalités de dépôt des candidatures et des offres sont précisées dans le règlement de consultation.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr📧
Fax: +33 476422269 📠
URL: http://grenoble.tribunal-administratif.fr/🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— le référé précontractuel peut être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché;
— le référé contractuel peut...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— le référé précontractuel peut être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché;
— le référé contractuel peut être introduit dans les conditions des articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative;
— le recours en contestation de la validité du marché par un tiers peut être intenté dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées.
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr📧
Fax: +33 476422269 📠
URL: http://grenoble.tribunal-administratif.fr/🌏
Source: OJS 2021/S 063-159275 (2021-03-26)
Avis d'attribution de marché (2021-06-30) Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture d'un ensemble composé d'un équipement de dépôt par couche atomique (ALD), d’un équipement de dépôt par couche atomique assisté par procédé plasma...”
Titre
Fourniture d'un ensemble composé d'un équipement de dépôt par couche atomique (ALD), d’un équipement de dépôt par couche atomique assisté par procédé plasma (PE-ALD) connectés à une boîte à gants
AOO-B21-02070-CF
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1 💰
Description
Description du marché:
“La présente procédure a pour objet la fourniture, pour le compte du CEA, d'un ensemble composé d'un équipement de dépôt par couche atomique noté ALD...”
Description du marché
La présente procédure a pour objet la fourniture, pour le compte du CEA, d'un ensemble composé d'un équipement de dépôt par couche atomique noté ALD («Atomic Layer Deposition»), d'un équipement de dépôt par couche atomique assisté par plasma noté PE-ALD («Plasma-Enhanced Atomic Layer Deposition»). Ces deux équipements (ALD et PE-ALD) devront être accouplés à une même boite à gants sous argon.
Les prestations à réaliser comprendront:
— la fourniture de l’ensemble des équipements (l’ALD et la PE-ALD connectés à une boite à gants);
— l’emballage;
— le transport;
— le déchargement et les moyens de manutention associés;
— l’installation et mise en service sur le site du CEA Tech Nouvelle-Aquitaine à Pessac (33 600), France;
— les formations à l’utilisation dudit équipement;
— la garantie.
Un certain nombre d’options sont décrites dans le dossier de consultation.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité des choix techniques envisagés par le soumissionnaire
Critère de qualité (pondération): 25
Critère de qualité (nom):
“Démonstration de la limitation des pourcentages d’inhomogénéité des dépôts d’alumine sur substrat de 150 mm en procédé plasma et démonstration de la...”
Critère de qualité (nom)
Démonstration de la limitation des pourcentages d’inhomogénéité des dépôts d’alumine sur substrat de 150 mm en procédé plasma et démonstration de la réalisation de dépôts sur des structures à fort facteur de forme en procédé plasma
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Critère de qualité (pondération): 5
Critère de qualité (nom):
“Propositions visant à faciliter le transfert des recettes de dépôt développées sur la PE-ALD en procédé thermique vers l’ALD”
Critère de qualité (nom): Richesse de la bibliothèque des recettes disponibles
Critère de qualité (nom):
“Ergonomie: accès facilité aux sas de la PE-ALD et au réacteur de l’ALD, depuis la boite à gants, pour le chargement/déchargement respectif des substrats...”
Critère de qualité (nom)
Ergonomie: accès facilité aux sas de la PE-ALD et au réacteur de l’ALD, depuis la boite à gants, pour le chargement/déchargement respectif des substrats plans et des poudres, par l’opérateur CEA
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Critère de qualité (nom): Délais
Prix (pondération): 50
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 063-159275
Attribution du marché
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Numéro de contrat: 4000920467
Titre:
“Fourniture d'un ensemble composé d'un équipement de dépôt par couche atomique (ALD), d’un équipement de dépôt par couche atomique assisté par procédé plasma...”
Titre
Fourniture d'un ensemble composé d'un équipement de dépôt par couche atomique (ALD), d’un équipement de dépôt par couche atomique assisté par procédé plasma (PE-ALD) connectés à une boîte à gants
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Date de conclusion du contrat: 2021-06-29 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues de PME: 3
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE: 3
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'États non membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Picosun OY
Commune postale: Espoo
Pays: Finlande 🇫🇮
Région: Helsinki-Uusimaa 🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 💰
“Il a été indiqué 1,00 à la rubrique montant uniquement parce que le champ est bloquant pour la publication de l’avis d’attribution et que le CEA ne peut pas...”
Il a été indiqué 1,00 à la rubrique montant uniquement parce que le champ est bloquant pour la publication de l’avis d’attribution et que le CEA ne peut pas indiquer le véritable prix de l’équipement sans violer le secret des affaires.
Modalités de consultation du marché: un exemplaire du marché est disponible auprès du CEA dont les coordonnées sont précisées à la section I du présent avis. La consultation s’effectue dans le respect des secrets protégés par la loi.
Afficher plus Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— Le référé précontractuel peut être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu’à la signature du marché;
— Le référé contractuel peut...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— Le référé précontractuel peut être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu’à la signature du marché;
— Le référé contractuel peut être introduit dans les conditions des articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative;
— Le recours en contestation de la validité du marché par un tiers peut être intenté dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées.
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Source: OJS 2021/S 127-336538 (2021-06-30)