Le présent avis de marché a pour objet de définir les conditions de la consultation relative à la fourniture d’un cryo-aimant supraconducteur de 12 Tesla pour réaliser des expériences de diffusion des neutrons du CEA Grenoble.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-12-06.
L'appel d'offres a été publié le 2021-11-04.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre: Fourniture d’un cryo-aimant supraconducteur de 12 Tesla
Produits/services: Aimants📦
Brève description:
“Le présent avis de marché a pour objet de définir les conditions de la consultation relative à la fourniture d’un cryo-aimant supraconducteur de 12 Tesla...”
Brève description
Le présent avis de marché a pour objet de définir les conditions de la consultation relative à la fourniture d’un cryo-aimant supraconducteur de 12 Tesla pour réaliser des expériences de diffusion des neutrons du CEA Grenoble.
1️⃣
Lieu d'exécution: Isère🏙️
Description du marché:
“La Direction de la Recherche Fondamentale du CEA souhaite acquérir un aimant supraconducteur de 12 T pour le laboratoire DRF/IRIG/MEM/MDN en relation avec...”
Description du marché
La Direction de la Recherche Fondamentale du CEA souhaite acquérir un aimant supraconducteur de 12 T pour le laboratoire DRF/IRIG/MEM/MDN en relation avec ses activités de diffusion neutronique à l’Institut Laue Langevin (ILL) à Grenoble. Ce matériel sera utilisé sur les diffractomètres et spectromètres de l’ILL pour des activités de recherche fondamentale sur des matériaux magnétiques sous fort champ magnétique et à basse température. L’aimant sera composé de deux bobines séparées par un espace permettant le passage des neutrons et offrant à la fois une grande ouverture horizontale et une ouverture verticale permettant des mesures hors plan. Sa conception devra permettre la réalisation d’expériences utilisant des neutrons polarisés. L’aimant supraconducteur sera placé dans un cryostat hélium avec un système de recondensation. Le marché concerne une phase d’étude, dont les résultats seront discutés avec les équipes techniques du CEA et de l’ILL , suivie d’une phase de réalisation de l'Equipement.
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 22
Informations sur les limites du nombre de candidats à inviter
Nombre minimum envisagé: 3
Nombre maximum: 5
Critères objectifs de sélection du nombre limité de candidats:
“Après examen de la conformité administrative du dossier de candidature, le CEA procédera à l'analyse et à la sélection des candidatures conformément aux...”
Critères objectifs de sélection du nombre limité de candidats
Après examen de la conformité administrative du dossier de candidature, le CEA procédera à l'analyse et à la sélection des candidatures conformément aux critères de sélection des candidatures définis dans l’Avis d’Appel Public à Concurrence publié au Journal Officiel de l’Union européenne et rappelés ci-après :
• Capacité technique :
o Référence (pertinence et adéquation avec l’objet du marché) : 50% ;
o Aptitude technique (moyens humains et matériels), organisation en matière d’assurance qualité: 40% ;
• Capacité économique et financière : 10%;
Si le nombre de candidats recevables est supérieur au nombre maximal fixé ci-dessus, un classement des candidatures sera effectué selon les critères mentionnés ci-dessus.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Le candidat fournira à l’appui de sa candidature :
- le formulaire DC1 (Lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses cotraitants) ou...”
Liste et brève description des conditions
Le candidat fournira à l’appui de sa candidature :
- le formulaire DC1 (Lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses cotraitants) ou équivalent,
- le formulaire DC2 (Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement) ou équivalent.
Ces formulaires sont disponibles sur le site Internet suivant :
http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat
- la copie du ou des jugements prononcés s’il est en redressement judiciaire ou dans une procédure étrangère équivalente.
- lorsqu’il appartient à un groupe, une attestation certifiant de son autonomie commerciale et de sa situation de concurrence vis à vis des autres entreprises du groupe.
Les opérateurs économiques ont l’obligation de déposer leurs candidatures et offres par voie électronique sur PLACE, sauf dans les cas prévus par l’article R2132-12 du CCP..
Le candidat peut présenter sa candidature sous la forme d’un document unique de marché européen (DUME), en lieu et place des documents mentionnés à l’article R2143-3 du Code de la commande publique, téléchargeable à l’adresse suivante : https://ec.europa.eu/tools/espd/filter?lang=fr
Afficher plus Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure concurrentielle avec négociation
Informations sur les négociations
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer le marché sur la base des offres initiales sans mener de négociations
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-12-06
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: anglais 🗣️
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
“Les entreprises nouvellement créées sont autorisées à présenter leur candidature. Si elles ne sont pas en mesure de produire certains des documents demandés...”
Les entreprises nouvellement créées sont autorisées à présenter leur candidature. Si elles ne sont pas en mesure de produire certains des documents demandés dans le présent avis de marché, elles peuvent justifier de leurs capacités financières et professionnelles par d’autres moyens que ceux indiqués dans le présent avis et notamment par la présentation de titres ou de l’expérience professionnelle du ou de leurs responsables.
Le présent avis et/ou les documents de la consultation doivent être retirés sur https://www.marches-publics.gouv.fr .
Modalités d’obtention du Dossier de Consultation :
Pour obtenir le dossier de consultation des entreprises, le candidat devra le télécharger via la plateforme de dématérialisation des procédures de passation des marchés du CEA accessible sur l’URL suivante : https://www.marches-publics.gouv.fr
il est précisé dans le règlement de consultation des entreprises que les entreprises devront fournir un accord de confidentialité pour obtenir le cahier des charges.
Modalités de transmission des candidatures :
Les modalités de dépôt des candidatures et des offres sont précisées dans le règlement de consultation.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d’opérateurs économiques attributaire du marché (le cas échéant)
En cas de groupement momentané d’entreprises, celui-ci peut être solidaire ou conjoint.
Si le groupement est conjoint, le mandataire doit être solidaire de ses cotraitants.
Il est interdit de cumuler les candidatures :
- en qualité de candidat individuel et de membre d’un ou plusieurs groupements;
- en qualité de membre de plusieurs groupements.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +334 76429000📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr📧
Fax: +334 76422269 📠
URL: http://grenoble.tribunal-administratif.fr/🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Le référé précontractuel peut être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu’à la signature du marché.
Le référé contractuel peut être...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Le référé précontractuel peut être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu’à la signature du marché.
Le référé contractuel peut être introduit dans les conditions des articles L.551-13 et suivants du Code de justice administrative.
Le recours en contestation de la validité du marché par un tiers peut être intenté dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées.
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe tribunal administratif de grenoble
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +334 76429000📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr📧
Fax: +334 76422269 📠
URL: http://grenoble.tribunal-administratif.fr/🌏
Source: OJS 2021/S 217-570573 (2021-11-04)
Avis d'attribution de marché (2022-10-20) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1 💰
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Respects des dimensions
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Profil et amplitude du champ magnétique
Critère de qualité (nom): Pertinence des analyses thermiques
Critère de qualité (nom): Pertinence de la protection des bobines supraconductrices
Critère de qualité (nom): Etapes de fabrication et vérification de la qualité
Critère de qualité (nom): Délais
Critère de qualité (pondération): 5
Prix (pondération): 45
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 217-570573
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 4000977880
Titre: Fourniture d’un cryo-aimant supraconducteur de 12 Tesla
Date de conclusion du contrat: 2022-10-17 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: HTS-110 LIMITED PARTNERSHIP
Commune postale: Waiwhetu
Pays: Nouvelle-Zélande 🇳🇿
Région: nz 🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 💰
“Modalités de consultation du marché : un exemplaire du marché est disponible auprès du CEA dont les coordonnées sont précisées à la section I du présent...”
Modalités de consultation du marché : un exemplaire du marché est disponible auprès du CEA dont les coordonnées sont précisées à la section I du présent avis. La consultation s’effectue dans le respect des secrets protégés par la loi.
Les cases relatives au montant du marché ont été complétées au II.1.7 et au V.2.4 par la valeur "1,00" uniquement pour pouvoir valider et publier l'avis d'attribution. Les valeurs indiquées dans ces champs ne sont donc pas à prendre en compte.
Afficher plus
Source: OJS 2022/S 206-587623 (2022-10-20)