Fourniture d’un camion nacelle plateau rail route

Compagnie des transports strasbourgeois

Ce marché porte sur la fourniture d’un camion nacelle plateau rail route et des prestations de maintenance associées permettant d’assurer la maintenance de la ligne aérienne de contact du réseau de tramway de l’Eurométropole de Strasbourg.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2021-06-07. L'appel d'offres a été publié le 2021-05-21.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Geismar

Qui ?

• Compagnie des transports strasbourgeois

Qu'est-ce que c'est ?

• Équipement de transport et produits auxiliaires pour le transport › Véhicules à moteur

Où ?

• Alsace › Bas-Rhin

Historique des marchés publics

Date	Document
2021-05-21	Avis de marché
2022-01-11	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2021-05-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Véhicules à moteur
Numéro de référence: 2020-M463
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Véhicules à moteur 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Bas-Rhin 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure négociée
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Service d'utilité publique
Nom du pouvoir adjudicateur: Compagnie des transports strasbourgeois
Adresse postale: 14 rue de la Gare-aux-Marchandises
Code postal: 67035
Commune postale: Strasbourg
Contact
Adresse Internet: http://www.cts-strasbourg.eu/fr 🌏
Courrier électronique: elopes@cts-strasbourg.fr 📧
Téléphone: +333 88777027 📞
URL des documents: http://www.alsacemarchespublics.eu 🌏
URL pour la participation: http://www.alsacemarchespublics.eu 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-05-21 📅
Date limite de soumission: 2021-06-07 📅
Date de publication: 2021-05-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 100-265199
Numéro JO-S: 100
Informations complémentaires

Le marché est passé selon une procédure avec négociation de mise en concurrence européenne en application des articles L. 2124-3, R. 2161-21, R. 2161-22 et R. 2161-23 du code de la commande publique. La date limite de remise des demandes de participation figurant à la rubrique IV.2.2) de l'avis correspond à la date limite de remise des candidatures. Pour justifier de ses capacités professionnelles, techniques et financières, le candidat, même s'il s'agit d'un groupement, peut demander que soient également prises en compte les capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques, quelle que soit la nature juridique des liens existant entre ces opérateurs et lui. Dans ce cas, il doit justifier des capacités de ce ou ces opérateurs économiques et du fait qu'il en disposera pour l'exécution du marché. Les candidatures qui ne présentent pas les garanties professionnelles, techniques et financières nécessaires à l'exécution du marché, appréciées au regard des éléments demandés seront éliminées. En cas de groupement ou de recours à un sous-traitant, le candidat devra fournir une lettre de candidature comprenant le nom, la signature et la description des rôles de chacun des sous-traitants ou membres du groupement. Le candidat transmettra également pour chacun d'entre eux l'ensemble des renseignements indiqués aux rubriques du présent avis de marché permettant de justifier de leurs capacités professionnelle, technique, économique et financière.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 810 000 EUR 💰
Brève description:

Il comprend une tranche ferme et deux tranches optionnelles:

— tranche ferme: fourniture d’un camion tel que décrit dans le cahier des charges;

— tranche optionnelle nº 1: contrat de maintenance du porteur;

— tranche optionnelle nº 2: contrat de maintenance de la nacelle, du dispositif rail route et des équipements hydrauliques.

NB: La CTS pourra affermir les tranches optionnelles jusqu'à la date de réception sans réserve du véhicule.

Ce marché comprend également les variantes facultatives suivantes auxquelles les candidats sont libres de présenter une offre:

— variante facultative nº 1: ajout d’un pantographe de mise à la terre avec mesure de la hauteur et du désaxement de la LAC sur le véhicule;

— variante facultative nº 2: ajout d’une cabine atelier sur le véhicule;

— variante facultative nº 3: ajout d’un pantographe de mise à la terre avec mesure de la hauteur et du désaxement de la LAC sur le véhicule et ajout d’une cabine atelier sur le véhicule.

Le cahier des charges et ses annexes précise les prestations attendues et les conditions d’exécution du marché.

Valeur estimée hors TVA: 810 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 60 mois
Description des options:

Le présent marché comprend une tranche ferme et deux tranches optionnelles:

— tranche ferme: fourniture d’un camion tel que décrit dans le cahier des charges;

— tranche optionnelle nº 1: contrat de maintenance du porteur;

— tranche optionnelle nº 2: contrat de maintenance de la nacelle, du dispositif rail route et des équipements hydrauliques.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Eurométropole de Strasbourg.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Caution bancaire égale à 5 % du montant total du marché.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

— fonds propres;

— conditions de paiement: par chèque ou par virement bancaire selon l'échéancier et les conditions de paiement définies dans le marché.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Groupement solidaire.

Procédure
Base juridique: 32014L0025
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité de l’offre technique
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Délai de livraison
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Capacité de gestion des aspects environnementaux
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 40

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Estelle Lopes De Andrade
URL des documents: www.alsacemarchespublics.eu 🌏
URL pour la participation: www.alsacemarchespublics.eu 🌏
URL des documents: www.alsacemarchespublics.eu 🌏

Référence
Informations complémentaires

La date limite de remise des demandes de participation figurant à la rubrique IV.2.2) de l'avis correspond à la date limite de remise des candidatures.

Pour justifier de ses capacités professionnelles, techniques et financières, le candidat, même s'il s'agit d'un groupement, peut demander que soient également prises en compte les capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques, quelle que soit la nature juridique des liens existant entre ces opérateurs et lui. Dans ce cas, il doit justifier des capacités de ce ou ces opérateurs économiques et du fait qu'il en disposera pour l'exécution du marché.

Les candidatures qui ne présentent pas les garanties professionnelles, techniques et financières nécessaires à l'exécution du marché, appréciées au regard des éléments demandés seront éliminées.

En cas de groupement ou de recours à un sous-traitant, le candidat devra fournir une lettre de candidature comprenant le nom, la signature et la description des rôles de chacun des sous-traitants ou membres du groupement. Le candidat transmettra également pour chacun d'entre eux l'ensemble des renseignements indiqués aux rubriques du présent avis de marché permettant de justifier de leurs capacités professionnelle, technique, économique et financière.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal judiciaire
Adresse postale: Cité judiciaire, rue du Général Fabvier
Commune postale: Nancy
Code postal: 54035
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 383908500 📞
Fax: +33 383274984 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours: Articles 1441-1 à 1441-3 du code de procédure civile (ordonnance n
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Différends liés à la passation: tribunal judiciaire de Nancy/différends liés à l'exécution du marché: convention d'arbitrage (articles 1442 à 1491 du code de procédure civile)
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes/greffe du tribunal judiciaire de Nancy
Adresse postale: 26 C boulevard Wilson/cité judiciaire, rue du Général Fabvier
Commune postale: Strasbourg/Nancy
Code postal: 67000/54035
Téléphone: +33 388143208 / +33 383908500 📞
Fax: +33 388143201 / +33 383274984 📠
Source: OJS 2021/S 100-265199 (2021-05-21)

Avis d'attribution de marché (2022-01-11)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 936 010 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Compagnie des transports strasbourgeois
Adresse postale: 14, rue de la Gare-aux-Marchandises
Commune postale: Strasbourg

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-01-11 📅
Date de publication: 2022-01-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 010-022090
Se réfère à l'avis: 2021/S 100-265199
Numéro JO-S: 10

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Il comprend une tranche ferme et deux tranches optionnelles :

• Tranche ferme : Fourniture d’un camion tel que décrit dans le cahier des charges

• Tranche optionnelle n°1 : contrat de maintenance du porteur

• Tranche optionnelle n°2 : contrat de maintenance de la nacelle, du dispositif rail route et des équipements hydrauliques

NB : La CTS pourra affermir les tranches optionnelles jusqu’à la date de réception sans réserve du véhicule.

Ce marché comprend également les variantes facultatives suivantes auxquelles les candidats sont libres de présenter une offre :

• Variante facultative n°1 : Ajout d’un pantographe de mise à la terre avec mesure de la hauteur et du désaxement de la LAC sur le véhicule.

• Variante facultative n°2 : Ajout d’une cabine atelier sur le véhicule

• Variante facultative n°3 : Ajout d’un pantographe de mise à la terre avec mesure de la hauteur et du désaxement de la LAC sur le véhicule et ajout d’une cabine atelier sur le véhicule

Description des options:

Le présent marché comprend une tranche ferme et deux tranches optionnelles :

• Tranche ferme : Fourniture d’un camion tel que décrit dans le cahier des charges

• Tranche optionnelle n°1 : contrat de maintenance du porteur

• Tranche optionnelle n°2 : contrat de maintenance de la nacelle, du dispositif rail route et des équipements hydrauliques

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Eurométropole de Strasbourg

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-12-06 📅
Nom: Geismar
Commune postale: Colmar
Pays: France 🇫🇷
Valeur totale du marché: 936 010 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Estelle LOPES DE ANDRADE

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Judiciaire
Adresse postale: Cité judiciaire rue du Général Fabvier
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Articles 1441-1 à 1441-3 du Code de procédure civile (ordonnance n° 2009-515 du 7.5.2009).

Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Différends liés à la passation: Tribunal Judiciaire de Nancy / Différends liés à l'exécution du marché : convention d'arbitrage (article 1442 à 1491 du code de procédure civile)
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes / Greffe du Tribunal Judiciaire de Nancy
Adresse postale: 26C boulevard Wilson / Cité judiciaire, rue du Général Fabvier
Commune postale: Strasbourg / Nancy
Code postal: 67000 / 54035
Source: OJS 2022/S 010-022090 (2022-01-11)

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