Fourniture d'objets promotionnels pour la Mutualité sociale agricole

MSA Caisse Centrale

Fourniture d'objets promotionnels pour la Mutualité sociale agricole.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2021-02-08. L'appel d'offres a été publié le 2021-01-05.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2021-01-05 Avis de marché
2021-06-29 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2021-01-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Vêtements, articles chaussants, bagages et accessoires
Numéro de référence: 2021-01-MP
Brève description: Fourniture d'objets promotionnels pour la Mutualité sociale agricole.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Vêtements, articles chaussants, bagages et accessoires 📦
Code CPV supplémentaire: Vêtements, articles chaussants, bagages et accessoires 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Seine-Saint-Denis 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: MSA Caisse Centrale
Adresse postale: 19 rue de Paris
Code postal: 93013
Commune postale: Bobigny
Contact
Adresse Internet: https://www.achatpublic.com 🌏
Courrier électronique: marchespublicsdaji.blf@ccmsa.msa.fr 📧
URL des documents: https://www.achatpublic.com 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2021_SfjDePHW3U 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-01-05 📅
Date limite de soumission: 2021-02-08 📅
Date de publication: 2021-01-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 005-004533
Numéro JO-S: 5
Informations complémentaires
La présente consultation a pour objet de fixer les modalités d'achat d'objets promotionnels, qui devront, dans la mesure du possible, être respectueux de l'environnement (recyclés et/ou recyclables, éco-labellisés, biodégradables, textiles biologiques, produits équitables, etc.), pour les caisses de la Mutualité sociale agricole. Le marché est décomposé en deux lots distincts: — lot 1: fourniture de textiles promotionnels (y compris bio ou équitables) ce lot est constitué de tee-shirts (y compris des tee-shirts anti UV), casquettes, polos, coupe-vent, logotés MSA; — lot 2: articles variés non vestimentaires ce lot comprend des produits tels que: sacs «kraft», stylos bille, porte documents, conférenciers, parapluies, sacs banane, porte-clés, mousquetons, coupes sportives, raclettes de dégivrage pour vitres de voiture, clés USB... Également logotés Msa. Les candidats pourront répondre pour un ou plusieurs lots. Modalités d'envoi et de réception des candidatures et offres conformément à l'article R. 2132-13 du code la commande publique, les candidats appliquent le même mode de transmission à l'ensemble des documents qu'ils adressent au pouvoir adjudicateur. Les candidatures et offres sont transmises par voie électronique dans les conditions prévues par l'arrêté du 22.3.2019 fixant les modalités de mise à disposition des documents de la consultation et de la copie de sauvegarde. L'envoi obligatoire des dossiers par voie électronique: l'adresse de la plate-forme de dématérialisation est: http://www.achatpublic.com Aide au téléchargement des documents de marché: 1) se rendre sur le site http://www.achatpublic.com 2) aller dans la rubrique «salle des marchés» en tant qu'entreprise (en bas à droite de l'écran); 3) dans la rubrique «Rechercher une consultation» (sur la gauche de l'écran), indiquer «Caisse centrale» dans le champ Organisme, cliquer sur «Rechercher»; 4) choisir la consultation qui vousconcerne; 5) dans la rubrique «Consultation», aller dans «Pièces de marché» (sur la gauche de l'écran); 6) la plate-forme vous propose une identification. Il est possible de continuer sans identification (Téléchargement anonyme) mais l'inscription permet d'être informé automatiquement des éventuelles modifications et précisions apportées aux documents; 7) télécharger les documents soit partiellement soit complètement.
Afficher plus

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Fourniture de textiles promotionnels (y compris bio ou équitables)
Numéro du lot: 1
Brève description: Fourniture de textiles promotionnels (y compris bio ou équitables).
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:
Le présent marché prend effet à compter de sa date de notification pour une durée de deux ans ferme. Le marché est ensuite reconductible tacitement deux fois par périodes d'un an, sans excéder quatre ans.
Intitulé du lot: Articles variés non vestimentaires
Numéro du lot: 2
Brève description: Articles variés non vestimentaires.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-02-09 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Lieu: Bobigny.

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Protection sociale
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:
Le présent marché prend effet à compter de sa date de notification pour une durée de deux ans ferme. Le marché est ensuite reconductible tacitement deux fois par périodes d'un an, sans excéder quatre ans.
La présente consultation a pour objet de fixer les modalités d'achat d'objets promotionnels, qui devront, dans la mesure du possible, être respectueux de l'environnement (recyclés et/ou recyclables, éco-labellisés, biodégradables, textiles biologiques, produits équitables, etc.), pour les caisses de la Mutualité sociale agricole.
Afficher plus
Le marché est décomposé en deux lots distincts:
— lot 1: fourniture de textiles promotionnels (y compris bio ou équitables) ce lot est constitué de tee-shirts (y compris des tee-shirts anti UV), casquettes, polos, coupe-vent, logotés MSA;
— lot 2: articles variés non vestimentaires ce lot comprend des produits tels que: sacs «kraft», stylos bille, porte documents, conférenciers, parapluies, sacs banane, porte-clés, mousquetons, coupes sportives, raclettes de dégivrage pour vitres de voiture, clés USB... Également logotés Msa. Les candidats pourront répondre pour un ou plusieurs lots. Modalités d'envoi et de réception des candidatures et offres conformément à l'article R. 2132-13 du code la commande publique, les candidats appliquent le même mode de transmission à l'ensemble des documents qu'ils adressent au pouvoir adjudicateur. Les candidatures et offres sont transmises par voie électronique dans les conditions prévues par l'arrêté du 22.3.2019 fixant les modalités de mise à disposition des documents de la consultation et de la copie de sauvegarde. L'envoi obligatoire des dossiers par voie électronique: l'adresse de la plate-forme de dématérialisation est: http://www.achatpublic.com
Afficher plus
Aide au téléchargement des documents de marché:
1) se rendre sur le site http://www.achatpublic.com
2) aller dans la rubrique «salle des marchés» en tant qu'entreprise (en bas à droite de l'écran); 3) dans la rubrique «Rechercher une consultation» (sur la gauche de l'écran), indiquer «Caisse centrale» dans le champ Organisme, cliquer sur «Rechercher»;
Afficher plus
4) choisir la consultation qui vousconcerne;
5) dans la rubrique «Consultation», aller dans «Pièces de marché» (sur la gauche de l'écran); 6) la plate-forme vous propose une identification. Il est possible de continuer sans identification (Téléchargement anonyme) mais l'inscription permet d'être informé automatiquement des éventuelles modifications et précisions apportées aux documents;
Afficher plus
7) télécharger les documents soit partiellement soit complètement.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal judiciaire de Paris
Adresse postale: Parvis du tribunal de Paris
Commune postale: Paris
Code postal: 75859
Pays: France 🇫🇷
Adresse Internet: https://www.cours-appel.justice.fr/paris 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Sur le fondement du décret nº 2009-1456 du 27.11.2009 relatif aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique, il existe deux types de référés en matière de marchés publics (articles 1441-1 et suivants du code de procédure civile):
Afficher plus
— avant la notification du marché, le référé précontractuel;
— le référé contractuel après la signature du contrat.
Source: OJS 2021/S 005-004533 (2021-01-05)
Avis d'attribution de marché (2021-06-29)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 480 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: MSA Caisse centrale

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-06-29 📅
Date de publication: 2021-07-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 126-332247
Se réfère à l'avis: 2021/S 005-004533
Numéro JO-S: 126

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): La robustesse
Critère de qualité (pondération): 12
Critère de qualité (nom): La qualité du marquage
L'ergonomie et l'esthétisme
Critère de qualité (pondération): 6
Critère de qualité (nom): Délai de livraison
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de qualité (nom): Étendue de la gamme de produits issus de l'agriculture biologique et/ou équitable, écolabellisés, biodégradables, ou à base de produits recyclés et/ou recyclables
Processus de fabrication respectueux de l'environnement, conséquences écologiques liées aux conditions de fabrication et de distribution des produits
Politique de l'entreprise en matière d'insertion professionnelle des publics en difficulté
Prix (pondération): 50

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-06-04 📅
Nom: Full Ace
Adresse postale: 16 rue Chanzy
Commune postale: Mérignac
Code postal: 33700
Pays: France 🇫🇷
Gironde 🏙️
Adresse Internet: https://www.groupe-fullace.fr/ 🌏
Valeur totale du marché: 40 000 EUR 💰
Nom: Cecop
Adresse postale: 24 rue Thomas Edison
Commune postale: Gennevilliers
Code postal: 92230
Pays: Hauts-de-Seine 🏙️
Adresse Internet: https://www.cecop.com/ 🌏
Valeur totale du marché: 440 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 14
13

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: parvis du Tribunal de Paris
Source: OJS 2021/S 126-332247 (2021-06-29)