Objet Champ d'application du marché
Titre: Fourniture d'objets promotionnels pour la Mutualité sociale agricole
2021-01-MP
Produits/services: Vêtements, articles chaussants, bagages et accessoires📦
Brève description: Fourniture d'objets promotionnels pour la Mutualité sociale agricole.
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de textiles promotionnels (y compris bio ou équitables)
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Vêtements, articles chaussants, bagages et accessoires📦
Lieu d'exécution: Seine-Saint-Denis 🏙️
Description du marché: Fourniture de textiles promotionnels (y compris bio ou équitables).
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Le présent marché prend effet à compter de sa date de notification pour une durée de deux ans ferme. Le marché est ensuite reconductible tacitement deux...”
Description des renouvellements
Le présent marché prend effet à compter de sa date de notification pour une durée de deux ans ferme. Le marché est ensuite reconductible tacitement deux fois par périodes d'un an, sans excéder quatre ans.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Articles variés non vestimentaires
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: Articles variés non vestimentaires.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-02-08
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2021-02-09
10:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Bobigny.
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis:
“Le présent marché prend effet à compter de sa date de notification pour une durée de deux ans ferme. Le marché est ensuite reconductible tacitement deux...”
Délai estimé pour la publication d'autres avis
Le présent marché prend effet à compter de sa date de notification pour une durée de deux ans ferme. Le marché est ensuite reconductible tacitement deux fois par périodes d'un an, sans excéder quatre ans.
“La présente consultation a pour objet de fixer les modalités d'achat d'objets promotionnels, qui devront, dans la mesure du possible, être respectueux de...”
La présente consultation a pour objet de fixer les modalités d'achat d'objets promotionnels, qui devront, dans la mesure du possible, être respectueux de l'environnement (recyclés et/ou recyclables, éco-labellisés, biodégradables, textiles biologiques, produits équitables, etc.), pour les caisses de la Mutualité sociale agricole.
Le marché est décomposé en deux lots distincts:
— lot 1: fourniture de textiles promotionnels (y compris bio ou équitables) ce lot est constitué de tee-shirts (y compris des tee-shirts anti UV), casquettes, polos, coupe-vent, logotés MSA;
— lot 2: articles variés non vestimentaires ce lot comprend des produits tels que: sacs «kraft», stylos bille, porte documents, conférenciers, parapluies, sacs banane, porte-clés, mousquetons, coupes sportives, raclettes de dégivrage pour vitres de voiture, clés USB... Également logotés Msa. Les candidats pourront répondre pour un ou plusieurs lots. Modalités d'envoi et de réception des candidatures et offres conformément à l'article R. 2132-13 du code la commande publique, les candidats appliquent le même mode de transmission à l'ensemble des documents qu'ils adressent au pouvoir adjudicateur. Les candidatures et offres sont transmises par voie électronique dans les conditions prévues par l'arrêté du 22.3.2019 fixant les modalités de mise à disposition des documents de la consultation et de la copie de sauvegarde. L'envoi obligatoire des dossiers par voie électronique: l'adresse de la plate-forme de dématérialisation est: http://www.achatpublic.com
Aide au téléchargement des documents de marché:
1) se rendre sur le site http://www.achatpublic.com
2) aller dans la rubrique «salle des marchés» en tant qu'entreprise (en bas à droite de l'écran); 3) dans la rubrique «Rechercher une consultation» (sur la gauche de l'écran), indiquer «Caisse centrale» dans le champ Organisme, cliquer sur «Rechercher»;
4) choisir la consultation qui vousconcerne;
5) dans la rubrique «Consultation», aller dans «Pièces de marché» (sur la gauche de l'écran); 6) la plate-forme vous propose une identification. Il est possible de continuer sans identification (Téléchargement anonyme) mais l'inscription permet d'être informé automatiquement des éventuelles modifications et précisions apportées aux documents;
7) télécharger les documents soit partiellement soit complètement.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal judiciaire de Paris
Adresse postale: Parvis du tribunal de Paris
Commune postale: Paris
Code postal: 75859
Pays: France 🇫🇷
URL: https://www.cours-appel.justice.fr/paris🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Sur le fondement du décret nº 2009-1456 du 27.11.2009 relatif aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique, il existe deux...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Sur le fondement du décret nº 2009-1456 du 27.11.2009 relatif aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique, il existe deux types de référés en matière de marchés publics (articles 1441-1 et suivants du code de procédure civile):
— avant la notification du marché, le référé précontractuel;
— le référé contractuel après la signature du contrat.
Afficher plus
Source: OJS 2021/S 005-004533 (2021-01-05)
Avis d'attribution de marché (2021-06-29) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: MSA Caisse centrale
Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 480 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): La robustesse
Critère de qualité (pondération): 12
Critère de qualité (nom): La qualité du marquage
Critère de qualité (nom): L'ergonomie et l'esthétisme
Critère de qualité (pondération): 6
Critère de qualité (nom): Délai de livraison
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de qualité (nom):
“Étendue de la gamme de produits issus de l'agriculture biologique et/ou équitable, écolabellisés, biodégradables, ou à base de produits recyclés et/ou recyclables”
Critère de qualité (nom)
Étendue de la gamme de produits issus de l'agriculture biologique et/ou équitable, écolabellisés, biodégradables, ou à base de produits recyclés et/ou recyclables
Afficher plus
Critère de qualité (nom):
“Processus de fabrication respectueux de l'environnement, conséquences écologiques liées aux conditions de fabrication et de distribution des produits”
Critère de qualité (nom):
“Politique de l'entreprise en matière d'insertion professionnelle des publics en difficulté”
Prix (pondération): 50
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 005-004533
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2021-01-MP
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Fourniture de textiles promotionnels (y compris bio ou équitables)
Date de conclusion du contrat: 2021-06-04 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 14
Nom et adresse du contractant
Nom: Full Ace
Adresse postale: 16 rue Chanzy
Commune postale: Mérignac
Code postal: 33700
Pays: France 🇫🇷
Région: Gironde🏙️
URL: https://www.groupe-fullace.fr/🌏
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 40 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 40 000 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Articles variés non vestimentaires
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 13
Nom et adresse du contractant
Nom: Cecop
Adresse postale: 24 rue Thomas Edison
Commune postale: Gennevilliers
Code postal: 92230
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
URL: https://www.cecop.com/🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 440 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 440 000 💰
Informations complémentaires Organe de révision
Adresse postale: parvis du Tribunal de Paris
Source: OJS 2021/S 126-332247 (2021-06-29)