Le présent marché a pour objet l’acquisition de fournitures à caractère promotionnel destinées à être distribuées au mouvement sportif héraultais durant l’année 2022.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-09-07.
L'appel d'offres a été publié le 2021-07-30.
Objet Champ d'application du marché
Titre: fourniture d’objets à caractère promotionnel 2022
20210907
Produits/services: Vêtements, articles chaussants, bagages et accessoires📦
Brève description:
“Le présent marché a pour objet l’acquisition de fournitures à caractère promotionnel destinées à être distribuées au mouvement sportif héraultais durant...”
Brève description
Le présent marché a pour objet l’acquisition de fournitures à caractère promotionnel destinées à être distribuées au mouvement sportif héraultais durant l’année 2022.
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Valeur estimée hors TVA: EUR 155 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 22
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Bidons cycliste
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Vêtements, articles chaussants, bagages et accessoires📦
Lieu d'exécution: France🏙️
Site principal ou lieu d'exécution:
“HERAULT SPORT – Secteur A.S.H.A.J.I.
Maison Départementale des Sports Nelson Mandela
ZAC « Pierresvives »
66 Esplanade de l’Egalité
BP 7250 – 34086...”
Site principal ou lieu d'exécution
HERAULT SPORT – Secteur A.S.H.A.J.I.
Maison Départementale des Sports Nelson Mandela
ZAC « Pierresvives »
66 Esplanade de l’Egalité
BP 7250 – 34086 MONTPELLIER CEDEX 4
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Description du marché:
“• Caractéristiques : bidons cycliste d’une contenance 750 ml – plastique souple de couleur lie de vin (pantone 227 C) – bouchon clipsé ou vissé avec...”
Description du marché
• Caractéristiques : bidons cycliste d’une contenance 750 ml – plastique souple de couleur lie de vin (pantone 227 C) – bouchon clipsé ou vissé avec obturateur de couleur assortie à celle de l’impression
• Marquage : impression logo Hérault Sport monochrome (blanc), sur deux faces – largeur 6 cm
• Quantités minimales qu’Hérault Sport s’engage à commander : 1 500
• Quantités maximales que le candidat s’engage à fournir : 6 000
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Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 156 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique Description
Durée de l'accord: 365
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: casquettes adulte
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“• Caractéristiques : casquettes réglables 100 % coton, couleur lie de vin pantone 227 C – 5 panneaux, bande intérieure anti-sudation, visière préformée...”
Description du marché
• Caractéristiques : casquettes réglables 100 % coton, couleur lie de vin pantone 227 C – 5 panneaux, bande intérieure anti-sudation, visière préformée renforcée, patte de réglage à cran ou à scratch.
• Marquage : impression logo Hérault Sport monochrome blanc – largeur 8 cm
• Quantités minimales qu’Hérault Sport s’engage à commander : 6 000
• Quantités maximales que le candidat s’engage à fournir : 24 000
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 156 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: casquette taille enfant
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“• Caractéristiques : casquettes réglables 100 % coton, couleur lie de vin pantone 227 C – 5 panneaux, bande intérieure anti-sudation, visière préformée...”
Description du marché
• Caractéristiques : casquettes réglables 100 % coton, couleur lie de vin pantone 227 C – 5 panneaux, bande intérieure anti-sudation, visière préformée renforcée, patte de réglage à cran ou à scratch.
• Marquage : impression logo Hérault Sport monochrome blanc – largeur 8 cm
• Quantités minimales qu’Hérault Sport s’engage à commander : 2 500
• Quantités maximales que le candidat s’engage à fournir : 10 000
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 156 000 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: coupes
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché:
“• Caractéristiques : coupes avec un socle en marbre – tube en aluminium – godet en métal embouti – élément plastique – 3 tailles (hauteurs d’environ 25 cm,...”
Description du marché
• Caractéristiques : coupes avec un socle en marbre – tube en aluminium – godet en métal embouti – élément plastique – 3 tailles (hauteurs d’environ 25 cm, 28 cm, 33 cm) – pastille permettant d’apposer le logo d’Hérault Sport incorporée dans le corps de la coupe (pastille posée par le titulaire)
• Prix : indiquer le prix moyen pour les 3 tailles. (le total de la commande portera sur 1/3 de chaque taille).
• Marquage : impression logo Hérault Sport en monochrome 227 C sur la pastille
• Quantités minimales qu’Hérault Sport s’engage à commander : 1 000
• Quantités maximales que le candidat s’engage à fournir : 4 000
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 156 000 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: médailles
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché:
“• Caractéristiques : médaille d'un diamètre minimum de 40 mm – ruban bicolore ou tricolore (bleu, blanc, rouge) – matière et forme laissées à l'appréciation...”
Description du marché
• Caractéristiques : médaille d'un diamètre minimum de 40 mm – ruban bicolore ou tricolore (bleu, blanc, rouge) – matière et forme laissées à l'appréciation du candidat.
• Marquage : incrustation du logo Hérault Sport au recto.
• Quantités minimales qu'Hérault Sport s'engage à commander : 8 000
• Quantités maximales que le candidat s'engage à fournir : 16 000
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 156 000 💰
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: poignets éponge
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché:
“• Caractéristiques : poignets éponge de dimension environ 9 cm x 7cm avec broderie ou écusson permettant d’apposer le logo d’Hérault Sport – coloris lie de...”
Description du marché
• Caractéristiques : poignets éponge de dimension environ 9 cm x 7cm avec broderie ou écusson permettant d’apposer le logo d’Hérault Sport – coloris lie de vin pantone 227 C
• Marquage : logo Hérault Sport monochrome blanc
• Quantités minimales qu’Hérault Sport s’engage à commander : 4 000
• Quantités maximales que le candidat s’engage à fournir : 16 000
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 156 000 💰
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: porte clés à énergie solaire
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché:
“• Caractéristiques : porte-clés lumineux avec éclairage, sans pile, avec capteur solaire – couleur lie de vin pantone 227 C
• Marquage : logo Hérault Sport...”
Description du marché
• Caractéristiques : porte-clés lumineux avec éclairage, sans pile, avec capteur solaire – couleur lie de vin pantone 227 C
• Marquage : logo Hérault Sport monochrome blanc – hauteur la plus grande possible
• Quantités minimales qu’Hérault Sport s’engage à commander : 2 000
• Quantités maximales que le candidat s’engage à fournir : 8 000
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 156 000 💰
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: sacs à dos
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Description du marché:
“• Caractéristiques : sacs à dos d’environ 600 deniers, dimensions environ 35x15x45cm - couleur lie de vin pantone 227 C ou se rapprochant
• Marquage :...”
Description du marché
• Caractéristiques : sacs à dos d’environ 600 deniers, dimensions environ 35x15x45cm - couleur lie de vin pantone 227 C ou se rapprochant
• Marquage : impression logo Hérault Sport monochrome blanc, dimension et positionnement déterminés en fonction de la forme du sac
• Quantités minimales qu’Hérault Sport s’engage à commander : 500
• Quantités maximales que le candidat s’engage à fournir : 2 000
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 156 000 💰
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: serviettes microfibre
Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Description du marché:
“• Caractéristiques : serviettes en micro fibre de dimension environ 90 X 40 cm, couleur lie de vin pantone 227 C
• Marquage : impression monochrome blanc du...”
Description du marché
• Caractéristiques : serviettes en micro fibre de dimension environ 90 X 40 cm, couleur lie de vin pantone 227 C
• Marquage : impression monochrome blanc du texte « Hérault Sport» sur environ 17 cm ainsi que du logo Hérault Sport sur une largeur de 5 cm – positionnement en bordure de serviette
• Quantités minimales qu’Hérault Sport s’engage à commander : 800
• Quantités maximales que le candidat s’engage à fournir : 2 500
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 156 000 💰
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: lunettes de soleil
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Description du marché:
“• Caractéristiques : Lunettes de soleil classique en plastique PC de couleur noire – dimensions environ 14*14*5 cm – Protection UV 400
• Marquage :...”
Description du marché
• Caractéristiques : Lunettes de soleil classique en plastique PC de couleur noire – dimensions environ 14*14*5 cm – Protection UV 400
• Marquage : impression du texte ou logo « Hérault Sport » en monochrome blanc sur chaque branche
• Quantités minimales qu’Hérault Sport s’engage à commander : 2 000
• Quantités maximales que le candidat s’engage à fournir : 6 000
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 156 000 💰
1️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: porte -clé jeton caddie
Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Description
Description du marché:
“• Caractéristiques : porte-clés avec jeton en métal pour caddie - Couleur lie de vin pantone 227 C.
• Marquage : impression du texte ou du logo « Hérault...”
Description du marché
• Caractéristiques : porte-clés avec jeton en métal pour caddie - Couleur lie de vin pantone 227 C.
• Marquage : impression du texte ou du logo « Hérault Sport » monochrome (blanc) sur une face du jeton ou si le jeton est de couleur métal argenté logo de couleur lie de vin.
• Quantités minimales qu’Hérault Sport s’engage à commander : 2 000
• Quantités maximales que le candidat s’engage à fournir : 8 000
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 156 000 💰
1️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: bracelets reflecteurs
Titre
Numéro d'identification du lot: 12
Description
Description du marché:
“• Caractéristiques : serre pantalon de sécurité avec bande réfléchissante. Couleur lie de vin si possible ou jaune fluorescent.
• Marquage : impression...”
Description du marché
• Caractéristiques : serre pantalon de sécurité avec bande réfléchissante. Couleur lie de vin si possible ou jaune fluorescent.
• Marquage : impression monochrome du logo selon la couleur du serre pantalon – dimension et positionnement à adapter au produit
• Quantités minimales qu’Hérault Sport s’engage à commander : 2 000
• Quantités maximales que le candidat s’engage à fournir : 8 000
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 156 000 💰
1️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: porte-cles mousqueton avec laniere
Titre
Numéro d'identification du lot: 13
Description
Description du marché:
“• Caractéristiques : porte-clés équipé d’un mousqueton, d’un strap en polyester et d’un anneau brisé en métal –dimensions environ 3*12 cm - couleur lie de...”
Description du marché
• Caractéristiques : porte-clés équipé d’un mousqueton, d’un strap en polyester et d’un anneau brisé en métal –dimensions environ 3*12 cm - couleur lie de vin pantone 227 C.
• Marquage : impression du texte ou logo « Hérault Sport » en monochrome blanc sur une face – dimension et positionnement à adapter au produit
• Quantités minimales qu’Hérault Sport s’engage à commander : 2 000
• Quantités maximales que le candidat s’engage à fournir : 8 000
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 156 000 💰
1️⃣4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: boite de 6 crayons de couleur
Titre
Numéro d'identification du lot: 14
Description
Description du marché:
“• Caractéristiques : set de 6 crayons à papier de couleurs différentes en bois naturel – taille environ 10 cm
• Marquage : impression monochrome lie de vin...”
Description du marché
• Caractéristiques : set de 6 crayons à papier de couleurs différentes en bois naturel – taille environ 10 cm
• Marquage : impression monochrome lie de vin 227 C du texte ou logo « Hérault Sport » sur l’emballage - dimension et positionnement à adapter au produit proposé
• Quantités minimales qu’Hérault Sport s’engage à commander : 2 000
• Quantités maximales que le candidat s’engage à fournir : 8 000
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 156 000 💰
1️⃣5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: gourdes en verre
Titre
Numéro d'identification du lot: 15
Description
Description du marché:
“• Caractéristiques : bouteille en verre de contenance 500ml avec étui de type néoprène couleur lie de vin
• Marquage : impression monochrome blanche du...”
Description du marché
• Caractéristiques : bouteille en verre de contenance 500ml avec étui de type néoprène couleur lie de vin
• Marquage : impression monochrome blanche du texte ou logo « Hérault Sport » sur l’étui - dimension et positionnement à adapter au produit proposé
• Quantités minimales qu’Hérault Sport s’engage à commander : 300
• Quantités maximales que le candidat s’engage à fournir : 1 000
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 156 000 💰
1️⃣6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: sacs ficelle
Titre
Numéro d'identification du lot: 16
Description
Description du marché:
“• Caractéristiques : Sac ficelle en polyester 210D environ ou/et polypropylène non tissé environ 80g. Dimensions environ 40x30cm. Fermeture par cordon....”
Description du marché
• Caractéristiques : Sac ficelle en polyester 210D environ ou/et polypropylène non tissé environ 80g. Dimensions environ 40x30cm. Fermeture par cordon. Couleur lie de vin pantone 227 C.
• Marquage : impression monochrome blanc du logo « Hérault Sport » – dimension et positionnement à adapter au produit
• Quantités minimales qu’Hérault Sport s’engage à commander : 1 000
• Quantités maximales que le candidat s’engage à fournir : 4 000
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 156 000 💰
1️⃣7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: tote bag
Titre
Numéro d'identification du lot: 17
Description
Description du marché:
“• Caractéristiques : sacs shopping non tissé de longueur environ 40 cm – soufflet d’environ 15 cm – couleur lie de vin pantone 227 C.
• Marquage : Recto...”
Description du marché
• Caractéristiques : sacs shopping non tissé de longueur environ 40 cm – soufflet d’environ 15 cm – couleur lie de vin pantone 227 C.
• Marquage : Recto verso : logo Hérault Sport monochrome – longueur environ 25 cm.
• Quantités minimales qu’Hérault Sport s’engage à commander : 1 000
• Quantités maximales que le candidat s’engage à fournir : 4 000
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 156 000 💰
1️⃣8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: stylos
Titre
Numéro d'identification du lot: 18
Description
Description du marché:
“• Caractéristiques : stylos bille poussoir avec corps en carton et poussoir couleur lie de vin pantone 227 C
• Marquage : impression monochrome du texte «...”
Description du marché
• Caractéristiques : stylos bille poussoir avec corps en carton et poussoir couleur lie de vin pantone 227 C
• Marquage : impression monochrome du texte « Hérault Sport » - dimension et positionnement à adapter au produit proposé (une proposition du candidat doit être effectuée dans l'offre).
• Quantités minimales qu’Hérault Sport s’engage à commander : 1 000
• Quantités maximales que le candidat s’engage à fournir : 4 000
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 156 000 💰
1️⃣9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: cordes à sauter
Titre
Numéro d'identification du lot: 19
Description
Description du marché:
“• Caractéristiques : cordes à sauter avec corde de type polyester – longueur environ 2 m - poignées en plastique permettant le marquage.
• Marquage :...”
Description du marché
• Caractéristiques : cordes à sauter avec corde de type polyester – longueur environ 2 m - poignées en plastique permettant le marquage.
• Marquage : impression monochrome pantone 227 C du logo – dimensions à adapter au produit.
• Quantités minimales qu’Hérault Sport s’engage à commander : 1 000
• Quantités maximales que le candidat s’engage à fournir : 3 000
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 156 000 💰
2️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: tee-shirts technique
Titre
Numéro d'identification du lot: 20
Description
Description du marché:
“• Caractéristiques : tee-shirts blancs légers et en matière synthétique type polyester permettant d’évacuer la transpiration. Utilisation pour des activités...”
Description du marché
• Caractéristiques : tee-shirts blancs légers et en matière synthétique type polyester permettant d’évacuer la transpiration. Utilisation pour des activités sportives – tailles (S, M, L, XL, XXL).
• Marquage : sérigraphie logo Hérault Sport monochrome 227C – côté cœur – largeur minimum 6 cm
• Quantités minimales qu’Hérault Sport s’engage à commander : 5 000
• Quantités maximales que le candidat s’engage à fournir : 10 000
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 156 000 💰
2️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: gobelets réutilisables
Titre
Numéro d'identification du lot: 21
Description
Description du marché:
“• Caractéristiques : gobelets en plastique réutilisables d’une contenance d’environ 35 à 40 cl pouvant contenir l’équivalent d’une cannette de...”
Description du marché
• Caractéristiques : gobelets en plastique réutilisables d’une contenance d’environ 35 à 40 cl pouvant contenir l’équivalent d’une cannette de 33cl.
• Marquage : Les candidats doivent préciser quelle surface maximale pourra être logotisée et effectuer une proposition de marquage monochrome prune pantone 227 C dans le prix (logo, texte, …)
• Quantités minimales qu’Hérault Sport s’engage à commander : 4 000
• Quantités maximales que le candidat s’engage à fournir : 16 000
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 156 000 💰
2️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Objets divers en adéquation avec l’image d’Hérault Sport
Titre
Numéro d'identification du lot: 22
Description
Lieu d'exécution: Hérault🏙️
Description du marché:
“chaque candidat à la possibilité de présenter un maximum de trois articles promotionnels de son choix, qui lui semblent correspondre à l’image d’Hérault...”
Description du marché
chaque candidat à la possibilité de présenter un maximum de trois articles promotionnels de son choix, qui lui semblent correspondre à l’image d’Hérault Sport.
Ces articles sont destinés à être distribués à des enfants (exemple : boite de crayons de couleurs…) ou adultes (exemples : porte téléphone aimanté sur aérateur de la voiture, tee-shirt technique running…) et doivent avoir une connotation ludique, créative ou sportive...
Prix maximum par article : 5 € (les articles à faible prix seront privilégiés conformément à la pondération à 50% du critère du prix).
Les articles doivent être disponibles dans les coloris de la charte graphique d’Hérault Sport
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 156 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Article 3 : Justifications à produire quant aux qualités et capacités des candidats
Article 3.1 : Renseignements permettant d’évaluer les capacités...”
Liste et brève description des conditions
Article 3 : Justifications à produire quant aux qualités et capacités des candidats
Article 3.1 : Renseignements permettant d’évaluer les capacités professionnelles, techniques et financières du candidat
• Statut juridique : préciser la raison sociale et le nom des dirigeants de l’entreprise candidate
• Capacité économique et financière - références requises : chiffre d’affaires des 3 dernières années, ainsi que des références récentes pour des prestations similaires (dénomination du client, adresse, nom et téléphone du responsable client, …)
• Capacité technique : une déclaration indiquant les effectifs du candidat et les mesures qualité prises par celui-ci.
Article 3.2 : Renseignements d’ordre administratif
• Les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat
• Si le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés à cet effet
• Une attestation sur l’honneur dûment datée et signée par le candidat, pour justifier :
- qu’il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales
- qu’il n’a pas fait l’objet d’une interdiction de concourir
- qu’il n’a pas fait l’objet, au cours des 5 dernières années, d’une condamnation inscrite au bulletin n°2 du casier judiciaire pour les infractions visées aux articles L 324-9, L 324-10, L 341-6, L 125-1 et L 125-3 du code du travail
- que la prestation sera réalisée par des salariés employés régulièrement au regard des articles L 324-14 et R 324-4 du code du travail.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Article 3 : Justifications à produire quant aux qualités et capacités des candidats
Article 3.1 : Renseignements permettant d’évaluer les capacités...”
Liste et brève description des critères de sélection
Article 3 : Justifications à produire quant aux qualités et capacités des candidats
Article 3.1 : Renseignements permettant d’évaluer les capacités professionnelles, techniques et financières du candidat
• Statut juridique : préciser la raison sociale et le nom des dirigeants de l’entreprise candidate
• Capacité économique et financière - références requises : chiffre d’affaires des 3 dernières années, ainsi que des références récentes pour des prestations similaires (dénomination du client, adresse, nom et téléphone du responsable client, …)
• Capacité technique : une déclaration indiquant les effectifs du candidat et les mesures qualité prises par celui-ci.
Article 3.2 : Renseignements d’ordre administratif
• Les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat
• Si le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés à cet effet
• Une attestation sur l’honneur dûment datée et signée par le candidat, pour justifier :
- qu’il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales
- qu’il n’a pas fait l’objet d’une interdiction de concourir
- qu’il n’a pas fait l’objet, au cours des 5 dernières années, d’une condamnation inscrite au bulletin n°2 du casier judiciaire pour les infractions visées aux articles L 324-9, L 324-10, L 341-6, L 125-1 et L 125-3 du code du travail
- que la prestation sera réalisée par des salariés employés régulièrement au regard des articles L 324-14 et R 324-4 du code du travail.
“Attention : il est à noter que le candidat qui arrive en 1ère position, après analyse des offres, doit obligatoirement, fournir dans un délai de 8 jours, à...”
Attention : il est à noter que le candidat qui arrive en 1ère position, après analyse des offres, doit obligatoirement, fournir dans un délai de 8 jours, à compter du courrier l’informant de la décision, les documents suivants :
- Les pièces mentionnées à l’article R 324-4 du code du travail (extrait K ou K bis)
- Les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu’il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales
Passé ce délai, l’offre du candidat arrivé en 1ère position est rejetée et le marché peut être attribué au candidat arrivé en 2ème position.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Article 3 : Justifications à produire quant aux qualités et capacités des candidats
Article 3.1 : Renseignements permettant d’évaluer les capacités...”
Liste et brève description des critères de sélection
Article 3 : Justifications à produire quant aux qualités et capacités des candidats
Article 3.1 : Renseignements permettant d’évaluer les capacités professionnelles, techniques et financières du candidat
• Statut juridique : préciser la raison sociale et le nom des dirigeants de l’entreprise candidate
• Capacité économique et financière - références requises : chiffre d’affaires des 3 dernières années, ainsi que des références récentes pour des prestations similaires (dénomination du client, adresse, nom et téléphone du responsable client, …)
• Capacité technique : une déclaration indiquant les effectifs du candidat et les mesures qualité prises par celui-ci.
Article 3.2 : Renseignements d’ordre administratif
• Les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat
• Si le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés à cet effet
• Une attestation sur l’honneur dûment datée et signée par le candidat, pour justifier :
- qu’il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales
- qu’il n’a pas fait l’objet d’une interdiction de concourir
- qu’il n’a pas fait l’objet, au cours des 5 dernières années, d’une condamnation inscrite au bulletin n°2 du casier judiciaire pour les infractions visées aux articles L 324-9, L 324-10, L 341-6, L 125-1 et L 125-3 du code du travail
- que la prestation sera réalisée par des salariés employés régulièrement au regard des articles L 324-14 et R 324-4 du code du travail.
Afficher plus Conditions de participation
Conditions de participation (capacités techniques et professionnelles):
“Attention : il est à noter que le candidat qui arrive en 1ère position, après analyse des offres, doit obligatoirement, fournir dans un délai de 8 jours, à...”
Conditions de participation (capacités techniques et professionnelles)
Attention : il est à noter que le candidat qui arrive en 1ère position, après analyse des offres, doit obligatoirement, fournir dans un délai de 8 jours, à compter du courrier l’informant de la décision, les documents suivants :
- Les pièces mentionnées à l’article R 324-4 du code du travail (extrait K ou K bis)
- Les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu’il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales
Passé ce délai, l’offre du candidat arrivé en 1ère position est rejetée et le marché peut être attribué au candidat arrivé en 2ème position.
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Les pièces constitutives du marché sont les suivantes par ordre de priorité :
- le contrat
- le cahier des charges (auquel est annexée la charte graphique...”
Conditions d'exécution du contrat
Les pièces constitutives du marché sont les suivantes par ordre de priorité :
- le contrat
- le cahier des charges (auquel est annexée la charte graphique d’Hérault Sport)
- le bordereau de prix
- les échantillons
- la proposition technique du titulaire
Tout autre document non demandé dans le présent Règlement de Consultation ne sera pas pris en compte (exemple : devis, offre de prix …).
Pour tous les documents pour lesquels une signature du candidat est exigée, la signature doit être manuscrite et originale, et émaner d’une personne habilitée à engager le candidat.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-09-07
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 12
Conditions d'ouverture des offres: 2021-09-09
14:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu):
“Herault sport – Secteur Ashaji
Maison Départementale des Sports Nelson Mandela
ZAC « Pierresvives »
66 Esplanade de l’Egalité
BP 7250 – 34086 Montpellier Cedex”
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture): Benoit gaudino et huissier de justice
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Tribunal de grande instance
Adresse postale: place Pierre Flotte
Commune postale: Montpellier
Code postal: 34000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 467126000📞
Fax: +33 467126391 📠
URL: http://www.justice.gouv.fr/🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Service du Greffe du Tribunal de Grande Instance de Montpellier
Adresse postale: Place Pierre Flotte
Commune postale: Montpellier
Code postal: 34040
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 467126000📞
Fax: +33 467126391 📠
URL: http://www.justice.gouv.fr/🌏
Source: OJS 2021/S 149-396084 (2021-07-30)