fourniture d'imprimés

Centre hospitalier Alpes Léman

l'Objet de l'accord-cadre est la fourniture d'imprimés pour les Hôpitaux du Léman (Hdl), les Hôpitaux du Pays du Mont-Blanc (Hpmb) et le Centre Hospitalier Alpes Léman (Chal). Et plus spécifiquement:
Fourniture d'imprimés divers
fourniture d'enveloppes
fourniture d'étiquettes
fourniture de liasses et carnets autocopiants
fourniture d'ordonnances sécurisées
fourniture de chemises
fourniture de pochettes
fourniture de documents réglementaires
fourniture de documents réglementaires spécifiques

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2021-11-08. L'appel d'offres a été publié le 2021-10-07.

Qui ?

• Centre hospitalier Alpes Léman

Qu'est-ce que c'est ?

• Imprimés et produits connexes

Où ?

• Rhône-Alpes › Haute-Savoie

Historique des marchés publics

Date	Document
2021-10-07	Avis de marché

Avis de marché (2021-10-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Imprimés et produits connexes
Brève description:

l'Objet de l'accord-cadre est la fourniture d'imprimés pour les Hôpitaux du Léman (Hdl), les Hôpitaux du Pays du Mont-Blanc (Hpmb) et le Centre Hospitalier Alpes Léman (Chal). Et plus spécifiquement: Fourniture d'imprimés divers fourniture d'enveloppes fourniture d'étiquettes fourniture de liasses et carnets autocopiants fourniture d'ordonnances sécurisées fourniture de chemises fourniture de pochettes fourniture de documents réglementaires fourniture de documents réglementaires spécifiques

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Imprimés et produits connexes 📦
Code CPV supplémentaire: Imprimés et produits connexes 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Haute-Savoie 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: centre Hospitalier Alpes Léman
Adresse postale: 558 Route de Findrol
Code postal: 74130
Commune postale: Contamine-sur-Arve
Contact
Adresse Internet: http://www.ght-leman-mont-blanc.fr/ 🌏
Courrier électronique: achats_publics_ght@ch-alpes-leman.fr 📧
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-10-07 📅
Date limite de soumission: 2021-11-08 📅
Date de publication: 2021-10-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 198-515901
Numéro JO-S: 198
Informations complémentaires

le montant maximum du présent lot est fixé à 41.100 euros HT pour la durée totale de l'accord-cadre, reconductions éventuelles comprises.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Fourniture d'imprimés divers

fourniture d'enveloppes

fourniture d'étiquettes

fourniture de liasses et carnets autocopiants

fourniture d'ordonnances sécurisées

fourniture de chemises

fourniture de pochettes

fourniture de documents réglementaires

fourniture de documents réglementaires spécifiques

Intitulé du lot: fourniture d'imprimés divers
Numéro du lot: 1
Brève description:

le présent lot concerne la fourniture d'imprimés divers. La liste des imprimés, ainsi que leurs caractéristiques techniques sont listés dans le BPU.

Valeur estimée hors TVA: 39 100 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:

l'Accord-Cadre est conclu à compter de la date de notification ou à la date indiquée dans la notification pour une période initiale courant jusqu'au 31/12/2023.

Le nombre de périodes de reconduction tacite est fixé à 2. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat est de 48 mois.

La date de fin ultime de l'accord-cadre est fixée au 31/12/2025

Informations complémentaires:

le montant maximum du présent lot est fixé à 41.100 euros HT pour la durée totale de l'accord-cadre, reconductions éventuelles comprises.

Intitulé du lot: fourniture d'enveloppes
Numéro du lot: 2
Brève description:

le présent lot concerne la fourniture d'enveloppes. La liste des enveloppes, ainsi que leurs caractéristiques techniques sont listés dans le BPU

Valeur estimée hors TVA: 64 400 EUR 💰
Description des renouvellements:

l'Accord-Cadre est conclu à compter de la date de notification ou à la date indiquée dans la notification pour une période initiale courant jusqu'au 31/12/2023. Le nombre de périodes de reconduction tacite est fixé à 2. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat est de 48 mois. La date de fin ultime de l'accord-cadre est fixée au 31/12/2025

Informations complémentaires:

le montant maximum du présent lot est fixé à 66.400 euros HT pour la durée totale de l'accord-cadre, reconductions éventuelles comprises.

Intitulé du lot: fourniture d'étiquettes
Numéro du lot: 3
Brève description:

le présent lot concerne la fourniture d'étiquettes. La liste des étiquettes, ainsi que leurs caractéristiques techniques sont listés dans le BPU

Valeur estimée hors TVA: 69 000 EUR 💰
Informations complémentaires:

le montant maximum du présent lot est fixé à 71.000 euros HT pour la durée totale de l'accord-cadre, reconductions éventuelles comprises.

Intitulé du lot: fourniture de liasses et carnets autocopiants
Numéro du lot: 4
Brève description:

le présent lot concerne la fourniture de liasses et de carnets autocopiants. La liste des liasses et des carnets autocopiants, ainsi que leurs caractéristiques techniques sont listés dans le BPU

Valeur estimée hors TVA: 27 600 EUR 💰
Informations complémentaires:

le montant maximum du présent lot est fixé à 29.600 euros HT pour la durée totale de l'accord-cadre, reconductions éventuelles comprises.

Intitulé du lot: fourniture d'ordonnances sécurisées
Numéro du lot: 5
Brève description:

le présent lot concerne la fourniture d'ordonnances sécurisées. La liste des ordonnances sécurisées, ainsi que leurs caractéristiques techniques sont listés dans le BPU

Valeur estimée hors TVA: 25 300 EUR 💰
Informations complémentaires:

le montant maximum du présent lot est fixé à 27.300 euros HT pour la durée totale de l'accord-cadre, reconductions éventuelles comprises.

Intitulé du lot: fourniture de chemises
Numéro du lot: 6
Brève description:

le présent lot concerne la fourniture de chemises. La liste des chemises, ainsi que leurs caractéristiques techniques sont listés dans le BPU

Valeur estimée hors TVA: 48 300 EUR 💰
Informations complémentaires:

le montant maximum du présent lot est fixé à 50.300 euros HT pour la durée totale de l'accord-cadre, reconductions éventuelles comprises.

Intitulé du lot: fourniture de pochettes
Numéro du lot: 7
Brève description:

le présent lot concerne la fourniture de pochettes. La liste des pochettes, ainsi que leurs caractéristiques techniques sont listés dans le BPU

Valeur estimée hors TVA: 184 000 EUR 💰
Informations complémentaires:

le montant maximum du présent lot est fixé à 189.000 euros HT pour la durée totale de l'accord-cadre, reconductions éventuelles comprises.

Intitulé du lot: fourniture de documents réglementaires
Numéro du lot: 8
Brève description:

le présent lot concerne la fourniture de documents réglementaires. La liste des documents réglementaires, ainsi que leurs caractéristiques techniques sont listés dans le BPU

Intitulé du lot: fourniture de documents réglementaires spécifiques
Numéro du lot: 9
Brève description:

le présent lot concerne la fourniture de documents réglementaires spécifiques. La liste des documents réglementaires spécifiques, ainsi que leurs caractéristiques techniques sont listés dans le BPU

Valeur estimée hors TVA: 32 200 EUR 💰
Informations complémentaires:

le montant maximum du présent lot est fixé à 34.200 euros HT pour la durée totale de l'accord-cadre, reconductions éventuelles comprises.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: conditions telles que mentionnées dans les documents de la consultation
Situation économique et financière: conditions telles que mentionnées dans les documents de la consultation
Capacité technique et professionnelle: conditions telles que mentionnées dans les documents de la consultation

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-11-08 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:30

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Etablissement de santé
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires

l'Offre de chaque candidat devra présenter des échantillons/spécimens obligatoires. Les conditions de présentation et de remise de ces échantillons/spécimens sont décrites dans les documents de consultation.

Chaque lot de la consultation fera l'objet d'un accord-cadre attribué à un seul opérateur économique.

Le titulaire du marché est informé que le Centre Hospitalier Alpes Léman, établissement support du GHT Léman Mont Blanc, passe l'accord-cadre dans le cadre de sa compétence légale (article L.6132-2-5°A) du code de la Santé Publique) au bénéfice de l'ensemble des membres du Ght.

A ce titre, l'établissement support mène la procédure de passation et signe le marché pour son compte et celui des établissements parties. Les établissements sont, pour leur part, responsables de l'exécution du marché à l'exception de la passation d'éventuels avenants.

Le présent accord-cadre couvre donc les besoins de l'ensemble des établissements selon des calendriers de déploiement précisés dans le marché.

Lors du lancement de la présente consultation, les besoins des Hôpitaux du Léman (Hdl), du Centre Hospitalier Alpes Léman (Chal) et des Hôpitaux du Pays du Mont Blanc (Hpmb) sont identifiés. Cette liste n'est pas exhaustive et des besoins d'autres établissements membres du GHT sont susceptibles d'être ajoutés (y compris dans le cadre de l'article 139-1 du décret 2016-360 du 25 mars 2016). Il est dûment précisé que les établissements partis demeurent libres d'adhérer au présent marché pour répondre à leur besoin, et qu'ils ne sont aucunement tenus par une clause d'exclusivité.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38000
Pays: France 🇫🇷
Adresse Internet: http://www.grenoble.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2021/S 198-515901 (2021-10-07)

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