l'Objet de l'accord-cadre est la fourniture d'imprimés pour les Hôpitaux du Léman (Hdl), les Hôpitaux du Pays du Mont-Blanc (Hpmb) et le Centre Hospitalier Alpes Léman (Chal). Et plus spécifiquement:
Fourniture d'imprimés divers
fourniture d'enveloppes
fourniture d'étiquettes
fourniture de liasses et carnets autocopiants
fourniture d'ordonnances sécurisées
fourniture de chemises
fourniture de pochettes
fourniture de documents réglementaires
fourniture de documents réglementaires spécifiques
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-11-08.
L'appel d'offres a été publié le 2021-10-07.
Objet Champ d'application du marché
Titre: fourniture d'imprimés
Produits/services: Imprimés et produits connexes📦
Brève description:
“l'Objet de l'accord-cadre est la fourniture d'imprimés pour les Hôpitaux du Léman (Hdl), les Hôpitaux du Pays du Mont-Blanc (Hpmb) et le Centre Hospitalier...”
Brève description
l'Objet de l'accord-cadre est la fourniture d'imprimés pour les Hôpitaux du Léman (Hdl), les Hôpitaux du Pays du Mont-Blanc (Hpmb) et le Centre Hospitalier Alpes Léman (Chal). Et plus spécifiquement:
Fourniture d'imprimés divers
fourniture d'enveloppes
fourniture d'étiquettes
fourniture de liasses et carnets autocopiants
fourniture d'ordonnances sécurisées
fourniture de chemises
fourniture de pochettes
fourniture de documents réglementaires
fourniture de documents réglementaires spécifiques
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Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fourniture d'imprimés divers
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Imprimés et produits connexes📦
Lieu d'exécution: Haute-Savoie🏙️
Description du marché:
“le présent lot concerne la fourniture d'imprimés divers. La liste des imprimés, ainsi que leurs caractéristiques techniques sont listés dans le BPU.” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 39 100 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“l'Accord-Cadre est conclu à compter de la date de notification ou à la date indiquée dans la notification pour une période initiale courant jusqu'au...”
Description des renouvellements
l'Accord-Cadre est conclu à compter de la date de notification ou à la date indiquée dans la notification pour une période initiale courant jusqu'au 31/12/2023.
Le nombre de périodes de reconduction tacite est fixé à 2. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat est de 48 mois.
La date de fin ultime de l'accord-cadre est fixée au 31/12/2025
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Informations complémentaires:
“le montant maximum du présent lot est fixé à 41.100 euros HT pour la durée totale de l'accord-cadre, reconductions éventuelles comprises.”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fourniture d'enveloppes
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“le présent lot concerne la fourniture d'enveloppes. La liste des enveloppes, ainsi que leurs caractéristiques techniques sont listés dans le BPU” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 64 400 💰
Description
Description des renouvellements:
“l'Accord-Cadre est conclu à compter de la date de notification ou à la date indiquée dans la notification pour une période initiale courant jusqu'au...”
Description des renouvellements
l'Accord-Cadre est conclu à compter de la date de notification ou à la date indiquée dans la notification pour une période initiale courant jusqu'au 31/12/2023. Le nombre de périodes de reconduction tacite est fixé à 2. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat est de 48 mois. La date de fin ultime de l'accord-cadre est fixée au 31/12/2025
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Informations complémentaires:
“le montant maximum du présent lot est fixé à 66.400 euros HT pour la durée totale de l'accord-cadre, reconductions éventuelles comprises.”
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fourniture d'étiquettes
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“le présent lot concerne la fourniture d'étiquettes. La liste des étiquettes, ainsi que leurs caractéristiques techniques sont listés dans le BPU” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 69 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“le montant maximum du présent lot est fixé à 71.000 euros HT pour la durée totale de l'accord-cadre, reconductions éventuelles comprises.”
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fourniture de liasses et carnets autocopiants
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché:
“le présent lot concerne la fourniture de liasses et de carnets autocopiants. La liste des liasses et des carnets autocopiants, ainsi que leurs...”
Description du marché
le présent lot concerne la fourniture de liasses et de carnets autocopiants. La liste des liasses et des carnets autocopiants, ainsi que leurs caractéristiques techniques sont listés dans le BPU
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 27 600 💰
Description
Informations complémentaires:
“le montant maximum du présent lot est fixé à 29.600 euros HT pour la durée totale de l'accord-cadre, reconductions éventuelles comprises.”
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fourniture d'ordonnances sécurisées
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché:
“le présent lot concerne la fourniture d'ordonnances sécurisées. La liste des ordonnances sécurisées, ainsi que leurs caractéristiques techniques sont listés...”
Description du marché
le présent lot concerne la fourniture d'ordonnances sécurisées. La liste des ordonnances sécurisées, ainsi que leurs caractéristiques techniques sont listés dans le BPU
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 25 300 💰
Description
Informations complémentaires:
“le montant maximum du présent lot est fixé à 27.300 euros HT pour la durée totale de l'accord-cadre, reconductions éventuelles comprises.”
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fourniture de chemises
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché:
“le présent lot concerne la fourniture de chemises. La liste des chemises, ainsi que leurs caractéristiques techniques sont listés dans le BPU” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 48 300 💰
Description
Informations complémentaires:
“le montant maximum du présent lot est fixé à 50.300 euros HT pour la durée totale de l'accord-cadre, reconductions éventuelles comprises.”
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fourniture de pochettes
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché:
“le présent lot concerne la fourniture de pochettes. La liste des pochettes, ainsi que leurs caractéristiques techniques sont listés dans le BPU” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 184 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“le montant maximum du présent lot est fixé à 189.000 euros HT pour la durée totale de l'accord-cadre, reconductions éventuelles comprises.”
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fourniture de documents réglementaires
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Description du marché:
“le présent lot concerne la fourniture de documents réglementaires. La liste des documents réglementaires, ainsi que leurs caractéristiques techniques sont...”
Description du marché
le présent lot concerne la fourniture de documents réglementaires. La liste des documents réglementaires, ainsi que leurs caractéristiques techniques sont listés dans le BPU
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 39 100 💰
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fourniture de documents réglementaires spécifiques
Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Description du marché:
“le présent lot concerne la fourniture de documents réglementaires spécifiques. La liste des documents réglementaires spécifiques, ainsi que leurs...”
Description du marché
le présent lot concerne la fourniture de documents réglementaires spécifiques. La liste des documents réglementaires spécifiques, ainsi que leurs caractéristiques techniques sont listés dans le BPU
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 32 200 💰
Description
Informations complémentaires:
“le montant maximum du présent lot est fixé à 34.200 euros HT pour la durée totale de l'accord-cadre, reconductions éventuelles comprises.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: conditions telles que mentionnées dans les documents de la consultation
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection: conditions telles que mentionnées dans les documents de la consultation
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection: conditions telles que mentionnées dans les documents de la consultation
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-11-08
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2021-11-08
12:30 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Informations complémentaires
“l'Offre de chaque candidat devra présenter des échantillons/spécimens obligatoires. Les conditions de présentation et de remise de ces...”
l'Offre de chaque candidat devra présenter des échantillons/spécimens obligatoires. Les conditions de présentation et de remise de ces échantillons/spécimens sont décrites dans les documents de consultation.
Chaque lot de la consultation fera l'objet d'un accord-cadre attribué à un seul opérateur économique.
Le titulaire du marché est informé que le Centre Hospitalier Alpes Léman, établissement support du GHT Léman Mont Blanc, passe l'accord-cadre dans le cadre de sa compétence légale (article L.6132-2-5°A) du code de la Santé Publique) au bénéfice de l'ensemble des membres du Ght.
A ce titre, l'établissement support mène la procédure de passation et signe le marché pour son compte et celui des établissements parties. Les établissements sont, pour leur part, responsables de l'exécution du marché à l'exception de la passation d'éventuels avenants.
Le présent accord-cadre couvre donc les besoins de l'ensemble des établissements selon des calendriers de déploiement précisés dans le marché.
Lors du lancement de la présente consultation, les besoins des Hôpitaux du Léman (Hdl), du Centre Hospitalier Alpes Léman (Chal) et des Hôpitaux du Pays du Mont Blanc (Hpmb) sont identifiés. Cette liste n'est pas exhaustive et des besoins d'autres établissements membres du GHT sont susceptibles d'être ajoutés (y compris dans le cadre de l'article 139-1 du décret 2016-360 du 25 mars 2016). Il est dûment précisé que les établissements partis demeurent libres d'adhérer au présent marché pour répondre à leur besoin, et qu'ils ne sont aucunement tenus par une clause d'exclusivité.
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38000
Pays: France 🇫🇷
URL: http://www.grenoble.tribunal-administratif.fr/🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal Administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38000
Pays: France 🇫🇷
URL: http://www.grenoble.tribunal-administratif.fr/🌏
Source: OJS 2021/S 198-515901 (2021-10-07)