fourniture d'imprimés, de pochettes et de dossiers médicaux (pour archives médicales), d'étiquettes et d'enveloppes pour le Centre hospitalier de Douai

Centre hospitalier de Douai

la description de chaque fourniture et les spécifications techniques correspondantes sont indiquées dans l'annexe no1 à l'acte d'engagement (Ae) : "Bordereau des prix unitaires (Bpu) - etat des besoins" et dans le présent cahier des clauses particulières (Ccp)

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-01-19. L'appel d'offres a été publié le 2021-12-15.

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Historique des marchés publics
Date Document
2021-12-15 Avis de marché
2022-01-11 Informations complémentaires
Avis de marché (2021-12-15)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: centre hospitalier de douai
Adresse postale: route de Cambrai - b.P. 10740
Commune postale: Douai Cedex
Code postal: 59507
Pays: France 🇫🇷
Personne de contact: Cellule des marchés publics
Téléphone: +33 327947102 📞
Courrier électronique: marchespublics@ch-douai.fr 📧
Fax: +33 327947014 📠
Région: Nord 🏙️
URL: https://www.ch-douai.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏

Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture d'imprimés, de pochettes et de dossiers médicaux (pour archives médicales), d'étiquettes et d'enveloppes pour le Centre hospitalier de...”    Afficher plus
Produits/services: Imprimés et produits connexes 📦
Brève description:
“la description de chaque fourniture et les spécifications techniques correspondantes sont indiquées dans l'annexe no1 à l'acte d'engagement (Ae) :...”    Afficher plus
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots

1️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture d'imprimés, de pochettes et de dossiers médicaux (pour archives médicales), d'étiquettes et d'enveloppes pour le Centre hospitalier de Douai”
Titre
Numéro d'identification du lot: 1 à 37
Description
Produits/services supplémentaires: Imprimés et produits connexes 📦
Lieu d'exécution: Nord 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: centre hospitalier de Douai - b.P. 10740 - 59507 DOUAI Cedex
Description du marché:
“la description de chaque fourniture et les spécifications techniques correspondantes sont indiquées dans l'annexe no1 à l'acte d'engagement (Ae) :...”    Afficher plus
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé
Description
Description des renouvellements:
“l'Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction...”    Afficher plus
Informations sur les options
Options
Description des options:
“- Le pouvoir adjudicateur se réserve expressément la faculté de réaliser des modifications à l'accord-cadre (article L. 2194-2 du code de la commande...”    Afficher plus

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner. - Copie du ou des jugements...”    Afficher plus
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures faisant l'objet de l'accord-cadre, réalisés au cours...”    Afficher plus
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Liste des principales références des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire des fournitures faisant l'objet du présent...”    Afficher plus
Informations sur les contrats réservés
Le marché est réservé aux ateliers protégés et aux opérateurs économiques visant à l'intégration sociale et professionnelle des personnes handicapées ou défavorisées
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“en vertu de l'article L. 2113-12 du code de la commande publique, les lots no5-6-7-9-10-11-13-14-15-16-17-18-19-20-23-24 sont réservés à des entreprises...”    Afficher plus
Informations sur le personnel chargé de l'exécution du contrat
Obligation d'indiquer les noms et les qualifications professionnelles du personnel affecté à l'exécution du contrat

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-01-19 12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 2
Conditions d'ouverture des offres: 2022-01-19 14:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): cellule des marchés publics

Informations complémentaires
Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de lille
Adresse postale: 5, rue Geoffroy Saint-Hilaire - c.S. 62039
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 359542342 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Fax: +33 359542345 📠
URL: http://lille.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“précisions concernant les délais d'introduction de recours : - référé pré-contractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice...”    Afficher plus
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de lille
Adresse postale: 5, rue Geoffroy Saint-Hilaire - c.S. 62039
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 359542342 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Fax: +33 359542345 📠
URL: http://lille.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Source: OJS 2021/S 246-649380 (2021-12-15)
Informations complémentaires (2022-01-11)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“fourniture d'imprimés, de pochettes et de dossiers médicaux (pour archives médicales), d'étiquettes et d'enveloppes pour le Centre hospitalier de Douai”

Informations complémentaires
Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2021/S 246-649380

Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Ancienne valeur
Date: 2022-01-19 📅
L'heure: 12:00
Nouvelle valeur
Date: 2022-01-26 📅
L'heure: 12:00
Source: OJS 2022/S 010-019360 (2022-01-11)
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