Objet Champ d'application du marché
Titre: Fourniture d'imprimés avec façonnage
Imprimes_faconnage
Produits/services: Imprimés divers📦
Brève description: Fourniture d'imprimés avec façonnage.
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: La consultation comprend deux lots décrits dans le dossier de la consultation
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Imprimés divers📦
Lieu d'exécution: Haute-Garonne🏙️
Lieu d'exécution: Tarn🏙️
Description du marché:
“— lot nº 1: imprimés avec façonnage — zone A (Grand Toulouse et Lavaur) — estimation: 140 000 EUR HT;
— lot nº 2: imprimes avec façonnage — zone b...”
Description du marché
— lot nº 1: imprimés avec façonnage — zone A (Grand Toulouse et Lavaur) — estimation: 140 000 EUR HT;
— lot nº 2: imprimes avec façonnage — zone b (Saint-Gaudens et Luchon) — estimation: 70000 EUR HT.
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 210 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 24
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Le marché public est renouvelable par tacite reconduction pour une période de douze mois dans la limite de deux (2) renouvellements, sauf décision expresse...”
Description des renouvellements
Le marché public est renouvelable par tacite reconduction pour une période de douze mois dans la limite de deux (2) renouvellements, sauf décision expresse de non reconduction du pouvoir adjudicateur. La durée totale du marché public n'excédera pas 48 mois.
Afficher plus Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Conformément à ce qui est prévu à l'article R. 2122-4 1º du code de la commande publique, pour les marchés de fournitures, si les conditions décrites à cet...”
Description des options
Conformément à ce qui est prévu à l'article R. 2122-4 1º du code de la commande publique, pour les marchés de fournitures, si les conditions décrites à cet article sont remplies, le pouvoir adjudicateur se réserve, le cas échéant, le droit de passer des marchés négociés complémentaires avec le(s) titulaire(s) de ce marché.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché...”
Liste et brève description des critères de sélection
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles; si, pour une raison justifiée, l'opérateur économique n'est pas en mesure de produire les renseignements et documents demandés par l'acheteur, il est autorisé à prouver sa capacité économique et financière par tout autre moyen considéré comme approprié par l'acheteur.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années.” Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Il s'agit d'un accord-cadre exécuté par émission de bons de commande, dans les conditions prévues aux articles R. 2162-1 à R. 2162-6, R.2162-13 et R....”
Conditions d'exécution du contrat
Il s'agit d'un accord-cadre exécuté par émission de bons de commande, dans les conditions prévues aux articles R. 2162-1 à R. 2162-6, R.2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. L'accord-cadre est mono-attributaire. L'Accord-cadre est conclu sans montant ni quantité minimum ou maximum.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-02-05
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2021-02-05
12:05 📅
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture):
“La séance d'ouverture des plis n'est pas publique. La date indiquée est prévisionnelle”
Informations complémentaires Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Informations complémentaires
“Acces au DCE. Le dossier de la consultation est intégralement téléchargeable sur la plateforme de dématérialisation: www.marches-publics.gouv.fr
La remise...”
Acces au DCE. Le dossier de la consultation est intégralement téléchargeable sur la plateforme de dématérialisation: www.marches-publics.gouv.fr
La remise des offres par voie électronique est obligatoire, à cette même adresse. procédure conjointe — identification du pouvoir adjudicateur Centre hospitalier universitaire de Toulouse. Coordonnateur du groupement de commandes hospitalier de la Haute-Garonne et du Tarn Ouest (GHT 31/81) Hôtel-Dieu Saint-Jacques, 2 rue Viguerie, TSA 80035, 31059 Toulouse Cedex 9.
Durée du marche: le marché public est conclu pour une durée initiale de vingt-quatre (24) mois calendaires à compter de sa notification. Conformément à l'article R. 2112-4 du code de la commande publique, Il est reconductible par tacite reconduction pour une période de douze (12) mois dans la limite de deux (2) périodes de reconduction, sauf décision expresse de non reconduction du pouvoir adjudicateur. Le cas échéant, au terme de chaque période du marché public, le pouvoir adjudicateur prend une décision écrite de non reconduction, qu'il notifie au Titulaire un (1) mois avant la date d'échéance du marché public. Chaque lot pris individuellement est ainsi reconductible. Le titulaire du marché ne peut refuser la reconduction conformément à l'article R. 2112-4 du code de la commande publique. Il ne peut prétendre à aucune indemnité du fait de la décision de non reconduction. La durée totale du marché public n'excédera pas quarante-huit (48) mois. forme du marche public Il s'agit d'un d'un accord-cadre exécuté par émission de bons de commande mono-attributaire, dans les conditions prévues aux articles L. 2125-1, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. L'accord-cadre est mono-attributaire. L'accord-cadre est conclu sans montant ni quantité minimum ou maximum. Les bons de commandes seront notifiés au titulaire par le pouvoir adjudicateur au fur et à mesure des besoins. Renseignements complémentaires: pour tous les renseignements complémentaires qui leur seraient nécessaires en vue de répondre à la présente consultation, les candidats adressent leur demande de renseignements complémentaires auprès de: Delphine Huot, direction des achats et des approvisionnements Hôtel-Dieu Saint-Jacques — 2 rue Viguerie Tsa 80035 31059 Toulouse Cedex 9. Filière: achats non médicaux tél. +33 561778491, courriel: huot.d@chu-toulouse.fr
David Negro Ehl — tél. +33 561778492 — courriel: negro.d@chu-toulouse.fr — ou en posant une question en vous rendant sur la consultation concernée à l'adresse suivante: https://www.marches-publics.gouv.fr — onglet «Question».
Les questions devront parvenir au plus tard dix jours avant la date limite de remise des offres. le pouvoir adjudicateur devra répondre au plus tard six jours avant la date limite de remise des offres. Il est également possible d'interroger l'administration sur les conditions générales de la consultation à: conseil et contrôle juridique des marchés, tél. +33 561778662/+33 561778477.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV, BP 7007
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr📧
Fax: +33 562735740 📠
URL: http://Toulouse.tribunal-administratif.fr/🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV, BP 7007
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr📧
Fax: +33 562735740 📠
Source: OJS 2021/S 005-004427 (2021-01-05)