La consultation porte sur les prestations suivantes:
— fourniture d'équipements et de matériel électromécanique. La présente consultation a pour objet la relance du précédent marché de «fourniture d'équipements et de matériel électromécanique» et plus particulièrement des lots:
— nº 1: fourniture de motoréducteurs pour station d'épuration;
— nº 2: fourniture de démarreurs et de variateurs de vitesse;
— nº 3: fourniture de régulateurs de niveaux pour postes de relevage.
La consultation donnera lieu à un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande, avec un montant minimal et un montant maximal en euros HT. L'accord-cadre est décomposé en trois lots.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-04-19.
L'appel d'offres a été publié le 2021-03-17.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre: Fourniture d'équipements et de matériel électromécanique
M21f0037
Produits/services: Fournitures électroniques, électromécaniques et électrotechniques📦
Brève description:
“La consultation porte sur les prestations suivantes:
— fourniture d'équipements et de matériel électromécanique. La présente consultation a pour objet la...”
Brève description
La consultation porte sur les prestations suivantes:
— fourniture d'équipements et de matériel électromécanique. La présente consultation a pour objet la relance du précédent marché de «fourniture d'équipements et de matériel électromécanique» et plus particulièrement des lots:
— nº 1: fourniture de motoréducteurs pour station d'épuration;
— nº 2: fourniture de démarreurs et de variateurs de vitesse;
— nº 3: fourniture de régulateurs de niveaux pour postes de relevage.
La consultation donnera lieu à un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande, avec un montant minimal et un montant maximal en euros HT. L'accord-cadre est décomposé en trois lots.
Afficher plus Informations sur les lots
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de motoréducteurs pour station d'épuration
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Moteurs électriques📦
Lieu d'exécution: Loiret🏙️
Description du marché: Fourniture de motoréducteurs pour station d'épuration.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de coût (nom): Prix
Critère de coût (pondération): 60
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 92
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre est reconductible de manière tacite, dans les conditions définies au CCAP, sept fois, pour une période de un an, soit une durée maximale de...”
Description des renouvellements
L'accord-cadre est reconductible de manière tacite, dans les conditions définies au CCAP, sept fois, pour une période de un an, soit une durée maximale de reconduction de sept ans.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de démarreurs et variateurs de vitesse
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Matériels électriques📦
Description du marché: Fourniture de démarreurs et variateurs de vitesse.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de régulateurs de niveaux pour postes de relevage
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Matériel de mesure du niveau📦
Description du marché: Fourniture de régulateurs de niveaux pour postes de relevage.
Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de coût (pondération): 70
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— un formulaire DC1 ou une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 du CCP et...”
Liste et brève description des conditions
— un formulaire DC1 ou une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 du CCP et notamment qu'il est en règles au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés;
— un formulaire synthétique de déclaration sur l'honneur est disponible sur le site Orléans et sa métropole (http://www.orleans-metropole.fr/135/marches-publics.htm) mais le candidat peut produire ses propres documents;
— formulaire DC1 ou lettre de candidature en cas de candidature groupée.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché...”
Liste et brève description des critères de sélection
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— une description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché public;
— une liste des...”
Liste et brève description des critères de sélection
— une description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché public;
— une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique;
— une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années.
Afficher plus Conditions de participation
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“Aucune forme de groupement n'est imposée par l'entité adjudicatrice. L'entité adjudicatrice interdit aux candidats de présenter leurs offres en agissant à...”
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché
Aucune forme de groupement n'est imposée par l'entité adjudicatrice. L'entité adjudicatrice interdit aux candidats de présenter leurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements et en qualité de membres de plusieurs groupements, conformément à l'article R. 2142-21 2 du code de la commande publique.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-04-19
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2021-04-19
14:30 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://marches-publics.orleans.fr/accueil.htm — Accès au dossier de la consultation, renseignements complémentaires et modalités de remise des offres par voie électronique: http://marchespublics.orleans.fr/accueil.htm — La transmission des offres et des questions, par courrier électronique, n'est pas autorisée. Examen des candidatures: l'acheteur vérifie l'aptitude à exercer l'activité professionnelle, la capacité économique et financières et les capacités techniques et professionnelles des candidats.
Lots 1 et 2 sous-pondérations du critère 2 valeur technique:
2.1) qualité des services annexes: 30 %, soit 30 points;
2.2) qualité du matériel proposé par le candidat: 10 %, soit 10 points.
Lot 3 sous-pondérations du critère 2 valeur technique:
2.1) qualité des services annexes: 15 %, soit 15 points;
2.2) qualité du matériel proposé par le candidat: 15 %, soit 15 points.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orléans
Code postal: 45057
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 238775900📞
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr📧
Fax: +33 238538516 📠
URL: http://orleans.tribunal-administratif.fr/🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orléans
Code postal: 45057
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 238775900📞
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr📧
Fax: +33 238538516 📠
URL: http://orleans.tribunal-administratif.fr/🌏
Source: OJS 2021/S 056-142444 (2021-03-17)
Avis d'attribution de marché (2021-07-15) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale: espace Saint-Marc, 5 place du 6 Juin 1944, CS 95801
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“La consultation porte sur les prestations suivantes: fourniture d'équipements et de matériel électromécanique.
La présente consultation a pour objet la...”
Brève description
La consultation porte sur les prestations suivantes: fourniture d'équipements et de matériel électromécanique.
La présente consultation a pour objet la relance du précédent marché de «fourniture d'équipements et de matériel électromécanique» et plus particulièrement des lots:
— nº 1: fourniture de motoréducteurs pour station d'épuration;
— nº 2: fourniture de démarreurs et de variateurs de vitesse;
— nº 3: fourniture de régulateurs de niveaux pour postes de relevage la consultation donnera lieu à un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande, avec un montant minimal et un montant maximal en euros (HT).
L'accord-cadre est décomposé en trois lots.
Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 520 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 056-142444
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Fourniture de motoréducteurs pour station d'épuration
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
2️⃣
Numéro de contrat: M21309r
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Fourniture de démarreurs et variateurs de vitesse
Date de conclusion du contrat: 2021-07-07 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Rexel
Adresse postale: 12 rue Jean Nicot
Commune postale: Saint-Jean-de-la-Ruelle
Code postal: 45140
Pays: France 🇫🇷
Région: Loiret🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 500 💰
3️⃣
Numéro de contrat: M21310r
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Fourniture de régulateurs de niveaux pour postes de relevage
Date de conclusion du contrat: 2021-06-29 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues de PME: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Paratronic
Adresse postale: Zone Industrielle — 14 rue des Genêts
Commune postale: Reyrieux
Code postal: 01600
Région: Ain🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 5 666 💰
“Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande alloti, avec par période pour le lot 2 un montant minimal de 1 500,00 EUR HT et un montant maximal de 45...”
Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande alloti, avec par période pour le lot 2 un montant minimal de 1 500,00 EUR HT et un montant maximal de 45 000,00 EUR HT et pour le lot 3 sans montant minimal et avec un montant maximal de 20 000,00 EUR HT. Conclu à compter de sa notification et arrive à échéance le 16.2.2022, reconductible tacitement sept fois par période de 1 an.
La valeur totale du marché correspond au montant maximal des lots 2 et 3 pour toute la durée du marché.
Le montant indiqué dans le lot 2 correspond au montant minimal pour la 1 période et le montant indiqué dans le lot 3 correspond à l'estimation pour la 1 période.
La consultation du contrat peut être effectuée à l'adresse de l'organisme acheteur.
Publications initiales:
— BOAMP: avis nº 21-35814 du 19.3.2021;
— JOUE: annonce nº 2021/S056-142444 du 22.3.2021.
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Source: OJS 2021/S 138-368337 (2021-07-15)