Les prestations font l'objet d'un accord-cadre mono-attributaire, avec un montant minimal de 35 000 EUR HT annuel pour le lot 1 et un montant minimal de 10 000 EUR HT annuel pour le lot 2, mais sans montant maximal, exécuté par émission de bons de commande en application des articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-03-15.
L'appel d'offres a été publié le 2021-02-10.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2021-02-10) Objet Champ d'application du marché
Titre: Équipements de protection
Numéro de référence: 20_log_ao_56/Jo
Brève description:
“Les prestations font l'objet d'un accord-cadre mono-attributaire, avec un montant minimal de 35 000 EUR HT annuel pour le lot 1 et un montant minimal de 10...”
Brève description
Les prestations font l'objet d'un accord-cadre mono-attributaire, avec un montant minimal de 35 000 EUR HT annuel pour le lot 1 et un montant minimal de 10 000 EUR HT annuel pour le lot 2, mais sans montant maximal, exécuté par émission de bons de commande en application des articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique.
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Équipements de protection📦
Code CPV supplémentaire: Équipements de protection📦 Lieu d'exécution
Région NUTS: Rhône🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil départemental du Rhône
Adresse postale: 29-31 cours de la Liberté
Code postal: 69483
Commune postale: Lyon
Contact
Adresse Internet: https://www.rhone.fr/🌏
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com📧
Téléphone: +33 472617777📞
URL des documents: https://www.rhone.fr/🌏
URL pour la participation: https://www.rhone.fr/🌏
Référence Dates
Date d'envoi: 2021-02-10 📅
Date limite de soumission: 2021-03-15 📅
Date de publication: 2021-02-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 031-076689
Numéro JO-S: 31
Informations complémentaires
“La valeur estimée hors TVA indiquée à l'onglet «Quantité ou étendue» plus haut comprend toutes les périodes de reconduction et tous les lots. Le montant...”
La valeur estimée hors TVA indiquée à l'onglet «Quantité ou étendue» plus haut comprend toutes les périodes de reconduction et tous les lots. Le montant maximal annuel est de 35 000 EUR HT et est identique pour chaque période de reconduction.
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Source: OJS 2021/S 031-076689 (2021-02-10)
Informations complémentaires (2021-02-26) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Les prestations font l'objet d'un accord-cadre mono attributaire, avec un montant minimal de 35 000 EUR HT annuel pour le lot 1 et un montant minimal de 10...”
Brève description
Les prestations font l'objet d'un accord-cadre mono attributaire, avec un montant minimal de 35 000 EUR HT annuel pour le lot 1 et un montant minimal de 10 000 EUR HT annuel pour le lot 2, mais sans montant maximal, exécuté par émission de bons de commande en application des articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique.
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Type de document: Informations complémentaires
Référence Dates
Date d'envoi: 2021-02-26 📅
Date de publication: 2021-03-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 043-107500
Se réfère à l'avis: 2021/S 031-076689
Numéro JO-S: 43
Source: OJS 2021/S 043-107500 (2021-02-26)
Avis d'attribution de marché (2021-09-01) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“les prestations font l'objet d'un accord-cadre mono attributaire, avec un montant minimum de 35 000 euro(s) Ht annuel pour le lot 1 et un montant minimum de...”
Brève description
les prestations font l'objet d'un accord-cadre mono attributaire, avec un montant minimum de 35 000 euro(s) Ht annuel pour le lot 1 et un montant minimum de 10 000 euro(s) Ht annuel pour le lot 2, mais sans montant maximum, exécuté par émission de bons de commande en application des articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique
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Valeur totale du marché: 180 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: conseil Départemental du Rhône
Référence Dates
Date d'envoi: 2021-09-01 📅
Date de publication: 2021-09-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 172-449078
Numéro JO-S: 172
Informations complémentaires
“la valeur estimée hors Tva indiquée à l'onglet "Quantité ouétendue" plus haut comprend toutes les périodes de reconductionet tous les lots.Le montant...”
la valeur estimée hors Tva indiquée à l'onglet "Quantité ouétendue" plus haut comprend toutes les périodes de reconductionet tous les lots.Le montant maximum annuel est de 35 000 euro(s) Ht et est identique pour chaque période de reconduction
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Source: OJS 2021/S 172-449078 (2021-09-01)