Fourniture d'équipements de numérotation pour machine d'impression fiduciaire diamètre d'impression 374mm ; et des pièces détachées

DGFB Banque de France

Le présent marché est un accord-cadre à bons de commande, mono attributaire. Il a pour objet la fourniture de numéroteurs et des pièces de rechange associées ; ainsi que des molettes de numérotage.

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-09-08. L'appel d'offres a été publié le 2021-08-09.

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Historique des marchés publics
Date Document
2021-08-09 Avis de marché
2021-08-13 Informations complémentaires
2021-09-13 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2021-08-09)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: DGFB Banque de France
Numéro d'enregistrement national: 57210489100013
Adresse postale: 10, boulevard Duclaux - CS30100
Commune postale: Chamalières cedex
Code postal: 63407
Pays: France 🇫🇷
Personne de contact: Kajin HAME
Téléphone: +33 473174492 📞
Courrier électronique: 8107-marches-europeens-ut@banque-france.fr 📧
Région: Puy-de-Dôme 🏙️
URL: http://www.banque-france.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://dgfb-europafi.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Communication
L'accès aux documents d'appel d'offres est restreint
URL des documents: https://dgfb-europafi.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2021_WcIgBUxaUj 🌏
URL de participation: https://dgfb-europafi.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2021_WcIgBUxaUj 🌏

Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture d'équipements de numérotation pour machine d'impression fiduciaire diamètre d'impression 374mm ; et des pièces détachées BDF2021019”
Produits/services: Plaques ou cylindres d'impression, autre matériel d'imprimerie 📦
Brève description:
“Le présent marché est un accord-cadre à bons de commande, mono attributaire. Il a pour objet la fourniture de numéroteurs et des pièces de rechange...”    Afficher plus
Valeur estimée hors TVA: EUR 427 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: Néant

1️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Numéroteurs OCRB1 horizontaux et pièces détachées
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Plaques ou cylindres d'impression, autre matériel d'imprimerie 📦
Lieu d'exécution: Puy-de-Dôme 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Site de l'imprimerie de la Banque de France (DGFB) à Chamalières (63400)
Description du marché:
“Le présent lot a pour objet la fourniture de numéroteurs OCRB1 horizontaux et des pièces détachées. Il s'agit d'un accord-cadre mono attributaire à bons de commande”    Afficher plus
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 15 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé
Description
Description des renouvellements:
“Le marché peut être reconduit tacitement par période successive de 12 mois, 3 fois maximum”
Informations sur les limites du nombre de candidats à inviter
Nombre minimum envisagé: 2
Nombre maximum: 3
Critères objectifs de sélection du nombre limité de candidats:
“Critère 1 : appréciation des capacités techniques (pondération 70%)> Critère 1.1 : appréciation des références (pondération 60%)> Critère 1.2 : appréciation...”    Afficher plus
Description
Informations complémentaires:
“Les candidats sont invités à communiquer leurs questions au plus tard 10 jours avant la date limite de remise des plis. Toute question posée après cette...”    Afficher plus

2️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Numéroteurs OCRB1 verticaux et pièces détachées
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Le présent lot a pour objet la fourniture de numéroteurs OCRB1 verticaux et des pièces détachées. Il s'agit d'un accord-cadre mono attributaire à bons de commande”    Afficher plus
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 50 000 💰

3️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Numéroteurs Gergovia horizontaux et pièces détachées
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“Le présent lot a pour objet la fourniture de numéroteurs Gergovia horizontaux et des pièces détachées. Il s'agit d'un accord-cadre mono attributaire à bons...”    Afficher plus
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 45 000 💰

4️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Numéroteurs T4C15 horizontaux nouvelle gamme export et pièces détachées
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché:
“Le présent lot a pour objet la fourniture de numéroteurs T5C15 horizontaux (nouvelle gamme export) et des pièces détachées. Il s'agit d'un accord-cadre mono...”    Afficher plus
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 135 000 💰

5️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Numéroteurs T4C15 horizontaux ancienne gamme et pièces détachées
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché:
“Le présent lot a pour objet la fourniture de numéroteurs T4C15 horizontaux (ancienne gamme) et des pièces détachées. Il s'agit d'un accord-cadre mono...”    Afficher plus
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 15 000 💰

6️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Molettes OCRB1 horizontales
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché:
“Le présent lot a pour objet la fourniture de molettes OCRB1 horizontales. Il s'agit d'un accord-cadre mono attributaire à bons de commande.”
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 60 000 💰

7️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Molettes OCRB1 verticales
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché:
“Le présent lot a pour objet la fourniture de molettes OCRB1 verticales. Il s'agit d'un accord-cadre mono attributaire à bons de commande”
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 72 000 💰

8️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Molettes Gergovia horizontales
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Description du marché:
“Le présent lot a pour objet la fourniture de molettes Gergovia horizontales. Il s'agit d'un accord-cadre mono attributaire à bons de commande”
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 20 000 💰

9️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Molettes T4C15 horizontales
Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Description du marché:
“Le présent lot a pour objet la fourniture de molettes T4C15 horizontales. Il s'agit d'un accord-cadre mono attributaire à bons de commande”
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 15 000 💰

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“1° Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché...”    Afficher plus
Conditions de participation

“- le chiffre d'affaires global du candidat doit être supérieur ou égal à 850 000 euros sur au moins l'un des trois derniers exercices disponibles;- le ratio...”    Afficher plus
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“1° Une liste des principales livraisons effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé....”    Afficher plus
Conditions de participation
Conditions de participation (capacités techniques et professionnelles):
“Certifications de type ISO 9001, ISO 14001, OHSAS, ISO18001, ou équivalent (à défaut, est accepté tout moyen de preuve équivalent)”
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Les candidats peuvent se présenter seuls ou en groupement momentané d'entreprises. Le groupement peut être conjoint ou solidaire. S'il est conjoint, le...”    Afficher plus

Procédure
Type de procédure
Procédure restreinte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-09-08 18:00 📅
Date estimée d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés: 2021-10-11 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6

Informations complémentaires
Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent
Délai estimé pour la publication d'autres avis: 2025
Informations complémentaires

“Le candidat fournit à l'appui de sa candidature, outre les documents exigés au III.1.1 à III.1.3 du présent avis :I - une attestation sur l'honneur dûment...”    Afficher plus
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Adresse postale: 6 Cours Sablon
Commune postale: Clermont-Ferrand
Code postal: 63000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 473146100 📞
Courrier électronique: greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr 📧
Fax: +33 473146122 📠
URL: http://clermont-ferrand.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“- Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative, pouvant être exercé jusqu'à la signature du marché,-...”    Afficher plus
Source: OJS 2021/S 156-411649 (2021-08-09)
Informations complémentaires (2021-08-13)

Informations complémentaires
Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2021/S 156-411649

Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Ancienne valeur
Date: 2021-09-08 📅
L'heure: 18:00
Nouvelle valeur
Date: 2021-09-09 📅
L'heure: 18:00
Source: OJS 2021/S 159-420272 (2021-08-13)
Avis d'attribution de marché (2021-09-13)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Adresse postale: 10, boulevard Duclaux – CS30100
Courrier électronique: 8107-marches-europeens-ut@banque-france.fr 📧

Objet
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Appréciation des capacités techniques
Critère de qualité (pondération): 70
Critère de coût (nom): Appréciation des capacités économiques et financières
Critère de coût (pondération): 30

Procédure
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 156-411649

Attribution du marché

1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Numéroteurs OCRB1 horizontaux et pièces détachées
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées

2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Numéroteurs OCRB1 verticaux et pièces détachées

3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Numéroteurs Gergovia horizontaux et pièces détachées

4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Numéroteurs T4C15 horizontaux nouvelle gamme export et pièces détachées

5️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: Numéroteurs T4C15 horizontaux ancienne gamme et pièces détachées

6️⃣
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: Molettes OCRB1 horizontales

7️⃣
Numéro d'identification du lot: 7
Titre: Molettes OCRB1 verticales

Informations complémentaires
Organe de révision
Commune postale: Clermont ferrand
Source: OJS 2021/S 181-469364 (2021-09-13)