Les prestations sont réparties en neuf lots désignés ci-après. Chaque lot fait l'objet d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande, avec un maximum annuel fixé en valeur:; — lot nº 1: fourniture d'enrobé et d'émulsion — enrobés à chaud — lot nº 2: fourniture d'enrobé et d'émulsion — enrobés denses à froid; — lot nº 3: fourniture d'enrobé et d'émulsion — émulsion de bitume; — lot nº 4: fourniture de matériaux de carrière — matériaux secondaires; — lot nº 5: fourniture de matériaux de carrière — matériaux tertiaires; — lot nº 6: fourniture de matériaux de carrière — sables divers; — lot nº 7: fourniture de voirie — fonte de voirie; — lot nº 8: fourniture de voirie — bordures et caniveaux; — lot nº 9: fourniture de voirie — ciments, mortiers spéciaux et parpaings.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-02-15.
L'appel d'offres a été publié le 2021-01-11.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2021-01-11) Objet Champ d'application du marché
Titre: Matériaux enrobés
Numéro de référence: 21RSY-001
Brève description:
Les prestations sont réparties en neuf lots désignés ci-après. Chaque lot fait l'objet d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande, avec un maximum annuel fixé en valeur:;
— lot nº 1: fourniture d'enrobé et d'émulsion — enrobés à chaud
— lot nº 2: fourniture d'enrobé et d'émulsion — enrobés denses à froid;
— lot nº 3: fourniture d'enrobé et d'émulsion — émulsion de bitume;
— lot nº 4: fourniture de matériaux de carrière — matériaux secondaires;
— lot nº 5: fourniture de matériaux de carrière — matériaux tertiaires;
— lot nº 6: fourniture de matériaux de carrière — sables divers;
— lot nº 7: fourniture de voirie — fonte de voirie;
— lot nº 8: fourniture de voirie — bordures et caniveaux;
— lot nº 9: fourniture de voirie — ciments, mortiers spéciaux et parpaings.
Les prestations sont réparties en neuf lots désignés ci-après. Chaque lot fait l'objet d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande, avec un maximum annuel fixé en valeur:;
— lot nº 1: fourniture d'enrobé et d'émulsion — enrobés à chaud
— lot nº 2: fourniture d'enrobé et d'émulsion — enrobés denses à froid;
— lot nº 3: fourniture d'enrobé et d'émulsion — émulsion de bitume;
— lot nº 4: fourniture de matériaux de carrière — matériaux secondaires;
— lot nº 5: fourniture de matériaux de carrière — matériaux tertiaires;
— lot nº 6: fourniture de matériaux de carrière — sables divers;
— lot nº 7: fourniture de voirie — fonte de voirie;
— lot nº 8: fourniture de voirie — bordures et caniveaux;
— lot nº 9: fourniture de voirie — ciments, mortiers spéciaux et parpaings.
Référence Dates
Date d'envoi: 2021-01-11 📅
Date limite de soumission: 2021-02-15 📅
Date de publication: 2021-01-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 010-016577
Numéro JO-S: 10
Informations complémentaires
Accord-cadre à bons de commande mono-attributaire, d'une durée initiale d'un an, reconductible tacitement trois fois, soit quatre ans maximum, sans montant minimal et avec un montant maximal fixé en valeur de 140 000 EUR HT par an.
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
Les prestations sont réparties en neuf lots désignés ci-après. Chaque lot fait l'objet d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande, avec un maximum annuel fixé en valeur:;
— lot nº 1: fourniture d'enrobé et d'émulsion — enrobés à chaud
— lot nº 2: fourniture d'enrobé et d'émulsion — enrobés denses à froid;
— lot nº 3: fourniture d'enrobé et d'émulsion — émulsion de bitume;
— lot nº 4: fourniture de matériaux de carrière — matériaux secondaires;
— lot nº 5: fourniture de matériaux de carrière — matériaux tertiaires;
— lot nº 6: fourniture de matériaux de carrière — sables divers;
— lot nº 7: fourniture de voirie — fonte de voirie;
— lot nº 8: fourniture de voirie — bordures et caniveaux;
— lot nº 9: fourniture de voirie — ciments, mortiers spéciaux et parpaings.
Valeur totale estimée: 2 700 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Fourniture d'enrobé et d'émulsion — enrobés à chaud
Numéro du lot: 01
Brève description:
Les matériaux devront répondre aux normes française en vigueur (NF EN 13108-1 à 8 et NF P 98150-1 (fabrication et mise en œuvre des enrobés à chaud).
Pour la fourniture d'enrobés, les constituants des granulats d'origine alluvionnaire ou de roche massive répondent aux exigences de la norme XP P 18540; la température devra être de 170 degrés en sortie d'usine.
Valeur estimée hors TVA: 560 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Description des options:
Accord-cadre avec une durée initiale d'un an, reconductible tacitement trois fois, soit d'une durée de quatre ans maximum.
Informations complémentaires:
Accord-cadre à bons de commande mono-attributaire, d'une durée initiale d'un an, reconductible tacitement trois fois, soit quatre ans maximum, sans montant minimal et avec un montant maximal fixé en valeur de 140 000 EUR HT par an.
Intitulé du lot: Fourniture d'enrobé et d'émulsion — enrobés denses à froid
Numéro du lot: 02
Brève description:
Il devra être constitué d'un double enrobage.
Le fournisseur doit justifier que le choix des carrières (contrôle des granulats) est un système d'attestation de conformité de niveau 2 ou 4 (marquage CE). Les granulats sont conformes aux spécifications des normes NF EN 13043 et XP P 18-545.
Le liant d'enrobage doit être conforme à la norme NF EN 12591.
Accord-cadre à bons de commande mono-attributaire, d'une durée initiale d'un an, reconductible tacitement trois fois, soit quatre ans maximum, sans montant minimal et avec un montant maximal fixé en valeur de 20 000 EUR HT par an.
Intitulé du lot: Fourniture d'enrobé et d'émulsion — émulsion de bitume
Numéro du lot: 03
Brève description:
La fourniture devra répondre à la norme NF EN 13808 (août 2013) et devra être à une température de 70 degrés, sans dépasser la température de 80 degrés.
Le fournisseur précisera les conditions de mise en œuvre de son produit suivants ces caractéristiques (émulsion cationique à rupture rapide de classe B2 avec une teneur liant de 69 % sauf pour l'émulsion propre de classe B3).
L'émulsion faiblement modifiée aura une valeur de 0,7 J/cm
L'émulsion moyennement modifiée aura une valeur de 1 J/cm
Accord-cadre à bons de commande mono-attributaire, d'une durée initiale d'un an, reconductible tacitement trois fois, soit quatre ans maximum, sans montant minimal et avec un montant maximal fixé en valeur de 200 000 EUR HT par an.
Intitulé du lot: Fourniture de matériaux de carrière — matériaux secondaires
Numéro du lot: 04
Brève description: Matériaux secondaires — classification GTR obligatoire. Sables et gravats.
Valeur estimée hors TVA: 160 000 EUR 💰
Informations complémentaires:
Accord-cadre à bons de commande mono-attributaire, d'une durée initiale d'un an, reconductible tacitement trois fois, soit quatre ans maximum, sans montant minimal et avec un montant maximal fixé en valeur de 40 000 EUR HT par an.
Intitulé du lot: Fourniture de matériaux de carrière — matériaux tertiaires
Numéro du lot: 05
Brève description:
Les gravillons tertiaires pour enduit doivent répondre aux caractéristiques suivantes:
A) liées à la roche:
— résistance aux chocs < ou égal 20 (LA);
— résistance à l'usure < ou égal 15 (MDE);
— résistance au polissage > ou égal 0,50 (CPA);
B) liées à la fabrication:
— granularité < ou égal 15 % (> à D et < à D;
— forme < ou égal 15 aplatissement (A);
— propreté < ou égal 0,5 propreté (P).
Angularité: RC > 2.
Catégorie code BII.
Le gravillon roulé lavé pour aire de jeux devra répondre à la norme EN 1177.
Intitulé du lot: Fourniture de matériaux de carrière — sables divers
Numéro du lot: 06
Brève description:
Pour les sable terrains de sports, la granulométrie est de 0/1. Il sera roulé et lavé de type alluvionnaire et composé à 99 % de silice.
Accord-cadre à bons de commande mono-attributaire, d'une durée initiale d'un an, reconductible tacitement trois fois, soit quatre ans maximum, sans montant minimal et avec un montant maximal fixé en valeur de 80 000 EUR HT par an.
Intitulé du lot: Fourniture de voirie — fonte de voirie
Numéro du lot: 07
Brève description:
Ce lot comprend la fourniture de l'ensemble des éléments en fonte ductile de classe D400, C250 indiqués dans le bordereau de prix. Ces produits seront conformes aux normes NF en vigueur.
Accord-cadre à bons de commande mono-attributaire, d'une durée initiale d'un an, reconductible tacitement trois fois, soit quatre ans maximum, sans montant minimal et avec un montant maximal fixé en valeur de 10 000 EUR HT par an.
Intitulé du lot: Fourniture de voirie — bordures et caniveaux
Numéro du lot: 08
Brève description:
Ce lot comprend la fourniture de l'ensemble des éléments de bordure indiqués dans le bordereau de prix. Ces produits seront conformes aux normes NF en vigueur.
Accord-cadre à bons de commande mono-attributaire, d'une durée initiale d'un an, reconductible tacitement trois fois, soit quatre ans maximum, sans montant minimal et avec un montant maximal fixé en valeur de 16 000 EUR HT par an.
Intitulé du lot: Fourniture de voirie — ciments, mortiers spéciaux et parpaings
Numéro du lot: 09
Brève description:
Ce lot comprend la fourniture de l'ensemble des éléments en ciment, mortiers spéciaux et parpaings indiqués dans le bordereau de prix. Ces produits seront conformes aux normes NF en vigueur.
Accord-cadre à bons de commande mono-attributaire, d'une durée initiale d'un an, reconductible tacitement trois fois, soit quatre ans maximum, sans montant minimal et avec un montant maximal fixé en valeur de 30 000 EUR HT par an.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Ville de La Roche-sur-Yon.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Voir règlement de la consultation.
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:30
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-02-15 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Les pièces sont téléchargeables gratuitement sur la plate-forme de dématérialisation www.marches-securises.fr — Chaque lot fait l'objet d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande, conclu pour une durée initiale d'un an, reconductible tacitement trois fois, soit quatre ans maximum, sans montant minimal et avec un montant maximal annuel fixé en valeur. Modalité de remise des plis: uniquement par voie dématérialisée. Date limite pour effectuer des demandes de renseignements: seules les demandes adressées via la plateforme de dématérialisation et au moins dix jours avant la date limite de réception des plis feront l'objet d'une réponse de la part du pouvoir adjudicateur. Une réponse sera adressée via la plateforme de dématérialisation au plus tard sept jours avant la date imite de réception des plis à tous les candidats étant enregistrés sur cette plate-forme.
Les pièces sont téléchargeables gratuitement sur la plate-forme de dématérialisation www.marches-securises.fr — Chaque lot fait l'objet d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande, conclu pour une durée initiale d'un an, reconductible tacitement trois fois, soit quatre ans maximum, sans montant minimal et avec un montant maximal annuel fixé en valeur. Modalité de remise des plis: uniquement par voie dématérialisée. Date limite pour effectuer des demandes de renseignements: seules les demandes adressées via la plateforme de dématérialisation et au moins dix jours avant la date limite de réception des plis feront l'objet d'une réponse de la part du pouvoir adjudicateur. Une réponse sera adressée via la plateforme de dématérialisation au plus tard sept jours avant la date imite de réception des plis à tous les candidats étant enregistrés sur cette plate-forme.
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'Île-Gloriette, CS 24111
Commune postale: Nantes Cedex
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 255101002📞
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr📧
Fax: +33 255101003 📠
Adresse Internet: http://www.nantes.tribunal-administratif.fr🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2021/S 010-016577 (2021-01-11)
Avis d'attribution de marché (2021-05-31) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
Fourniture d'enrobés et d'émulsion de bitume, de matériaux de carrière et de voirie.
Valeur totale du marché: 2 700 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur Identité
Adresse postale: Place du Théâtre
Référence Dates
Date d'envoi: 2021-05-31 📅
Date de publication: 2021-06-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 107-280091
Se réfère à l'avis: 2021/S 010-016577
Numéro JO-S: 107
Informations complémentaires
Accord-cadre à bons de commande mono-attributaire, d'une durée initiale d'un an, reconductible tacitement trois fois, soit quatre ans maximum, sans montant minimum et avec un montant maximum fixé en valeur de 140 000 EUR HT par an.
Objet Champ d'application du marché
Brève description: Fourniture d'enrobé et d'émulsion — enrobés à chaud.
Description des options:
Accord-cadre à bons de commande avec une durée initiale d'un an, reconductible tacitement trois fois, soit d'une durée de quatre ans maximum.
Informations complémentaires:
Accord-cadre à bons de commande mono-attributaire, d'une durée initiale d'un an, reconductible tacitement trois fois, soit quatre ans maximum, sans montant minimum et avec un montant maximum fixé en valeur de 140 000 EUR HT par an.
Brève description: Fourniture d'enrobé et d'émulsion — enrobés denses à froid.
Description des options:
Accord-cadre à bons de commande d'une durée initiale d'un an, reconductible tacitement trois fois, soit quatre ans maximum.
Informations complémentaires:
Accord-cadre à bons de commande mono-attributaire, d'une durée initiale d'un an, reconductible tacitement trois fois, soit quatre ans maximum, sans montant minimum et avec un montant maximum fixé en valeur de 20 000 EUR HT par an.
Brève description: Fourniture d'enrobé et d'émulsion — émulsion de bitume.
Informations complémentaires:
Accord-cadre à bons de commande avec une durée initiale d'un an, reconductible tacitement trois fois, soit d'une durée de quatre ans maximum, sans montant minimum et avec un montant maximum fixé en valeur de 200 000,00 EUR HT par an.
Brève description: Fourniture de matériaux de carrière — matériaux secondaires.
Description des options:
Accord-cadre à bons de commande avec une durée initiale d'un an, reconductible tacitement trois fois, soit quatre ans maximum
Informations complémentaires:
Accord-cadre à bons de commande avec une durée initiale d'un an, reconductible tacitement trois fois, soit d'une durée de quatre ans maximum, sans montant minimum et avec un montant maximum fixé en valeur de 40 000,00 EUR HT par an.
Brève description: Fourniture de matériaux de carrière — matériaux tertiaires.
Informations complémentaires:
Accord-cadre à bons de commande avec une durée initiale d'un an, reconductible tacitement trois fois, soit d'une durée de quatre ans maximum, sans montant minimum et avec un montant maximum fixé en valeur de 140 000,00 EUR (HT).
Brève description: Fourniture de matériaux de carrière — sables divers.
Informations complémentaires:
Accord-cadre à bons de commande avec une durée initiale d'un an, reconductible tacitement trois fois, soit d'une durée de quatre ans maximum, sans montant minimum et avec un montant maximum fixé en valeur de 80 000,00 EUR (HT).
Brève description: Fourniture de voirie — fonte de voirie.
Informations complémentaires:
Accord-cadre à bons de commande avec une durée initiale d'un an, reconductible tacitement trois fois, soit d'une durée de quatre ans maximum, sans montant minimum et avec un montant maximum fixé en valeur de 10 000,00 EUR (HT).
Brève description: Fourniture de voirie — bordures et caniveaux.
Informations complémentaires:
Accord-cadre à bons de commande avec une durée initiale d'un an, reconductible tacitement trois fois, soit d'une durée de quatre ans maximum, sans montant minimum et avec un montant maximum fixé en valeur de 16 000,00 EUR (HT).
Brève description: Fourniture de voirie — ciments, mortiers spéciaux et parpaings.
Informations complémentaires:
Accord-cadre à bons de commande avec une durée initiale d'un an, reconductible tacitement trois fois, soit d'une durée de quatre ans maximum, sans montant minimum et avec un montant maximum fixé en valeur de 30 000,00 EUR (HT).
Procédure Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité matériaux
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Délai d'approvisionnement
Critère de qualité (pondération): 20
Prix (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Qualité des matériaux
Critère de qualité (pondération): 40 %
Critère de qualité (nom): Délais de livraison
Critère de qualité (pondération): 20 %
Prix (pondération): 40 %
Critère de qualité (nom): Délais d'approvisionnement
délais de livraison
Prix (pondération): 80 %
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 10 %
Prix (pondération): 50 %
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-04-19 📅
Nom: Atlanroute
Adresse postale: 460 rue Pasteur
Commune postale: Le Poire-sur-Vie
Code postal: 85170
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 251360000📞
Courrier électronique: accueil@atlanroute.fr📧
Pays: Vendée
🏙️
Valeur totale du marché: 560 000 EUR 💰
Nom: Colas
Adresse postale: 14 rue Louis-de-Lagrange
Commune postale: Les Sables-d'Olonne
Code postal: 85180
Téléphone: +33 251213074📞
Courrier électronique: contact.olonne@colas.com📧
Valeur totale du marché: 80 000 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2021-04-21 📅
Nom: Liants Routiers Vendéens
Adresse postale: ZAE la Loge
Téléphone: +33 251370516📞
Courrier électronique: lrv.travauxpublics@eiffage.com📧
Valeur totale du marché: 800 000 EUR 💰
Nom: Carrières Mousset
Adresse postale: Les Lombardière, STE Florence
Commune postale: Essarts-en-Bocages
Code postal: 85140
Téléphone: +33 251660117📞
Courrier électronique: infocarrieremousset-lombaridere.infrastructures@eiffage.com📧
Valeur totale du marché: 160 000 EUR 💰
Nom: Carrières Kleber Moreau
Adresse postale: BP 90257
Commune postale: Pouzauges
Code postal: 85702
Téléphone: +33 251658989📞
Courrier électronique: appels-offres@kmoreau.fr📧
Téléphone: +332 51658989📞
Valeur totale du marché: 320 000 EUR 💰
Nom: Fonderies Dechaummont SA
Adresse postale: 29 boulevard de Joeffrery, BP 50305
Commune postale: Muret
Code postal: 31605
Téléphone: +33 534460230📞
Courrier électronique: commercial@fonderies-dechaumont.com📧
Valeur totale du marché: 40 000 EUR 💰
Nom: Frans Bonhomme
Adresse postale: ZI Sud, 15 rue des Artisans
Commune postale: La Roche-sur-Yon
Code postal: 85000
Téléphone: +33 672271273📞
Courrier électronique: marc.tetard@groupe-fb.com📧
Valeur totale du marché: 64 000 EUR 💰
120 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
1
3
5