Fourniture d'arbustes pour plantations sur le domaine de la Ville de Paris

Ville de Paris — DEVE

Fourniture d'arbustes pour plantations sur le domaine de la Ville de Paris.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2021-10-14. L'appel d'offres a été publié le 2021-06-24.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Ville de Paris — DEVE

Qu'est-ce que c'est ?

• Plantes › Arbustes

Où ?

• Ile-de-France › Paris

Historique des marchés publics

Date	Document
2021-06-24	Avis de marché
2022-05-12	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2021-06-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits de pépinière
Numéro de référence: 210999
Brève description: Fourniture d'arbustes pour plantations sur le domaine de la Ville de Paris.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits de pépinière 📦
Code CPV supplémentaire: Arbustes 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Paris 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Paris — DEVE
Adresse postale: 103 avenue de France
Code postal: 75639
Commune postale: Paris Cedex 13
Contact
Adresse Internet: http://www.paris.fr 🌏
Courrier électronique: devebcaa@paris.fr 📧
URL des documents: https://marches.maximilien.fr 🌏
URL pour la participation: https://marches.maximilien.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=794191&orgAcronyme=r8t 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-06-24 📅
Date limite de soumission: 2021-10-14 📅
Date de publication: 2021-06-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 123-325308
Numéro JO-S: 123
Informations complémentaires

Cet accord-cadre à bons de commande est multi-attributaires. Le nombre d'attributaires est de trois, sous réserve d'un nombre d'offres appropriées, régulières et acceptables. L'accord-cadre à bons d commande a un minimum de 400 000 EUR HT et sans minimum.

Objet
Champ d'application du marché
Durée de l'accord: 48 mois
Description des options:

Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire un accord-cadre à bons de commande ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.

Informations complémentaires:

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

Cet accord-cadre à bons de commande est multi-attributaires. Le nombre d'attributaires est de trois, sous réserve d'un nombre d'offres appropriées, régulières et acceptables. Lors de l'exécution, les bons de commande seront passés conformément à la méthode dite «À tour de rôle».

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 7 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-10-14 📅
Heure d'ouverture des offres: 16:00

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.maximilien.fr 🌏
URL des documents: https://marches.maximilien.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires

Le dossier de consultation des entreprises est uniquement consultable et téléchargeable sur la plate-forme de dématérialisation du pouvoir adjudicateur: https://www.maximilien.fr — Les soumissionnaires doivent obligatoirement répondre par voie électronique à la présente consultation sur la plate-forme de dématérialisation: https://marches.maximilien.fr — L'inscription sur la plate-forme de dématérialisation est gratuite et nécessaire pour répondre par voie électronique aux consultations. La durée des accords-cadres à bons de commande a se définit comme suit: avec un minimum de 400 000 EUR HT et sans maximum pour une durée de 48 mois à partir de la date d'attribution au sens européen du terme, c'est-à-dire à compter de la date de notification de l'accord-cadre à bons de commande. Il s'agit d'un accord-cadre multi-attributaire dont le nombre d'attributaires sera de trois, sous réserve d'un nombre suffisant d'offres appropriées, régulières et acceptable. Prestations financées par le budget de la Ville de Paris (ressources propres). Possibilité de céder ou nantir des créances résultant des accords-cadres à bons de commande. Accords-cadres à bons de commande traités à prix unitaires. Prix ajustables en fonction de l'évolution du tarif public utilisé par le titulaire pour l'ensemble de sa clientèle, assortis du rabais constant fixé à l'acte d'engagement. Règlement par virement au compte du (des) titulaire(s). Délai de paiement: 30 jours maximum conformément à l'article 1

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 4
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Adresse Internet: http://paris.tribunal-ad.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Avant la conclusion du contrat, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé précontractuel dans les conditions des articles L. 551-1 du code de justice administrative. À compter de sa signature, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative; le tribunal peut en outre être saisi d'un recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans les conditions définies par le Conseil d'État dans sa décision département du Tarn-et-Garonne du 4.4.2014 (nº 358994).

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2021/S 123-325308 (2021-06-24)

Avis d'attribution de marché (2022-05-12)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: fourniture d'arbustes pour plantations sur le domaine de la Ville de Paris
Valeur totale du marché: 1 130 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: ville de Paris - dEVE

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-05-12 📅
Date de publication: 2022-05-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 095-262102
Se réfère à l'avis: 2021/S 123-325308
Numéro JO-S: 95

Objet
Champ d'application du marché
Description des options:

le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire un accord-cadre à bons de commande ayant pour objet la réalisation de prestations similaires

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): La qualité de la démarche environnementale
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): La disponibilité et la qualité des arbustes produits et présentés en pépinière
Critère de qualité (pondération): 50
Prix (pondération): 30

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2022-04-26 📅
Nom: sica kerisnel
Adresse postale: saint Pol de Leon
Commune postale: Saint-Pol-de-Leon
Code postal: 29250
Pays: France 🇫🇷
Côtes-d’Armor 🏙️
Adresse Internet: http://www.google.fr 🌏
Nom: pepinieres charentaises
Adresse postale: route de Beauregard
Commune postale: Montemboeuf
Code postal: 16310
Pays: Charente-Maritime 🏙️
Nom: chauvire diffusion
Adresse postale: 401 Le Logis Notre-Dame, le Fief-Sauvin
Commune postale: Montrevault
Code postal: 49600
Pays: Maine-et-Loire 🏙️
Valeur totale du marché: 1 130 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Paris
Commune postale: Paris Cedex 04
Informations sur les délais d'introduction des recours:

avant la conclusion du contrat, laprésente consultation peut faire l'objet d'un référé précontractuel dans les conditions des articlesl551-1 du code de justice administrative. À compter de sa signature, la présente consultationpeut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L551-13 et suivants ducode de justice administrative ; le tribunal peut en outre être saisi d'un recours en contestationde la validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures depublicité appropriées, dans les conditions définies par le Conseil d'état dans sa décisiondépartement du Tarn-Et-Garonne du 4 avril 2014 (no358994)

Source: OJS 2022/S 095-262102 (2022-05-12)

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