Fourniture d'alimentation pour animaux et fourrage pour la Ville de Lille et ses communes associées (relance du lot nº 6 de la consultation initiale nº 19s0296)
La présente consultation a pour objet la relance du lot nº 6 «fourrage à destination de l'école de la forêt» de la procédure nº 19s0296. Lors de cette première consultation, ce lot avait été déclaré infructueux et avait donc fait l'objet d'une relance en procédure avec négociation avec les candidats qui, lors de la procédure d'appel d'offres, ont remis des offres conformes aux exigences relatives aux délais et modalités formelles de la procédure. Lors de cette relance en procédure avec négociation portant le nº 20s0226, le lot a été déclaré sans suite pour motif d'intérêt général en raison d'une redéfinition du besoin conformément à l'article R. 2185-1 du code de la commande publique. La présente consultation est passée en appel d'offres ouvert en application des articles R. 2124-2 1º, R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-02-22.
L'appel d'offres a été publié le 2021-01-20.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture d'alimentation pour animaux et fourrage pour la Ville de Lille et ses communes associées (relance du lot nº 6 de la consultation initiale nº...”
Titre
Fourniture d'alimentation pour animaux et fourrage pour la Ville de Lille et ses communes associées (relance du lot nº 6 de la consultation initiale nº 19s0296)
21S0005
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Produits/services: Fourrage sec📦
Brève description:
“La présente consultation a pour objet la relance du lot nº 6 «fourrage à destination de l'école de la forêt» de la procédure nº 19s0296. Lors de cette...”
Brève description
La présente consultation a pour objet la relance du lot nº 6 «fourrage à destination de l'école de la forêt» de la procédure nº 19s0296. Lors de cette première consultation, ce lot avait été déclaré infructueux et avait donc fait l'objet d'une relance en procédure avec négociation avec les candidats qui, lors de la procédure d'appel d'offres, ont remis des offres conformes aux exigences relatives aux délais et modalités formelles de la procédure. Lors de cette relance en procédure avec négociation portant le nº 20s0226, le lot a été déclaré sans suite pour motif d'intérêt général en raison d'une redéfinition du besoin conformément à l'article R. 2185-1 du code de la commande publique. La présente consultation est passée en appel d'offres ouvert en application des articles R. 2124-2 1º, R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique.
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Paille📦
Produits/services supplémentaires: Plantes fourragères📦
Produits/services supplémentaires: Produits animaux et produits connexes📦
Lieu d'exécution: Nord🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: École de la forêt — Hameau Plouich à Phalempin.
Description du marché:
“Lot unique — fourrage à destination de l'école de la forêt. La présente consultation donnera lieu à un accord-cadre à émission de bons de commande sans...”
Description du marché
Lot unique — fourrage à destination de l'école de la forêt. La présente consultation donnera lieu à un accord-cadre à émission de bons de commande sans montant minimal et avec un montant maximal de 132 000 EUR HT sur la durée du marché de quatre ans (ferme) à compter de la notification conformément à l'article R. 2162-4 alinéa 2 du code de la commande publique. Les délais d'exécution seront fixés dans chaque bon de commande. Le titulaire devra être en mesure de livrer les marchandises 52 semaines par an. Les délais de livraison ne pourront excéder quinze jours à compter de la réception du bon de commande.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique (selon les sous-critères énoncés dans le RC)
Critère de qualité (pondération): 35
Prix (pondération): 65
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Le pouvoir adjudicateur pourra, le cas échéant et sous réserve du respect de la réglementation, conclure:
— des marchés publics de fourniture ayant pour...”
Description des options
Le pouvoir adjudicateur pourra, le cas échéant et sous réserve du respect de la réglementation, conclure:
— des marchés publics de fourniture ayant pour objet l'exécution de livraisons complémentaires à celles qui ont été confiées au titulaire du marché conformément à l'article R. 2122-4 du code de la commande publique;
— des modifications (avenants) conformément aux articles R. 2194-1 à R. 2194-10 du code de la commande publique.
Afficher plus Description
Informations complémentaires:
“Les informations concernant les fréquences et horaires de livraison se trouvent dans le Cahier des clauses techniques particulières (CCTP).”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Soit protocole 1:
— la lettre de candidature (imprimé DC1 disponible à l'adresse suivante:...”
Liste et brève description des critères de sélection
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années;
— une...”
Liste et brève description des critères de sélection
— une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années;
— une description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché public;
— une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles;
— une liste des principales livraisons effectuées fournis au cours des trois dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé;
— un extrait Kbis datant de moins de trois mois.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-02-22
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2021-02-22
14:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Mairie de Lille.
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture):
“La date indiquée ci-dessus est donnée à titre indicatif. Le représentant du pouvoir adjudicateur se réserve le droit de modifier la date et l'heure...”
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture)
La date indiquée ci-dessus est donnée à titre indicatif. Le représentant du pouvoir adjudicateur se réserve le droit de modifier la date et l'heure d'ouverture des plis tant que celle-ci est postérieure à la date et l'heure limites de remise des plis.
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis:
“Le renouvellement du présent marché aura lieu en principe dans quatre ans (à son échéance).” Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Le paiement électronique sera utilisé
Informations complémentaires
“Le dossier de consultation est disponible sous format électronique en téléchargeant les documents de la consultation dans leur intégralité via le site...”
Le dossier de consultation est disponible sous format électronique en téléchargeant les documents de la consultation dans leur intégralité via le site www.achatpublic.com — Afin de faciliter l'accès dudit dossier, le soumissionnaire renseignera les éléments indispensables à la recherche de la consultation (notamment la référence publique correspondant au numéro d'affaire, ici «21s0005»). La remise des propositions se fera uniquement par voie dématérialisée via la plate-forme www.achatpublic.com — La remise par voie papier est interdite. Pour rappel, la signature électronique de l'offre n'est pas requise pour répondre à cette consultation. Le candidat portera attention à communiquer, dans ses pièces et lors de son identification sur le portail acheteur, une adresse courrier électronique qui servira de référence pour tous les échanges qui interviendront entre le pouvoir adjudicateur et l'ensemble des candidats durant toute la procédure de passation. Le candidat est invité à s'assurer que l'adresse indiquée est bien active et disponible. Aucune forme de groupement n'est imposée par le pouvoir adjudicateur. Le pouvoir adjudicateur interdit aux candidats de présenter leurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements conformément à l'article R. 2142-21 1º du code de la commande publique. En cas d'attribution du marché à un groupement conjoint, le mandataire du groupement sera solidaire, pour l'exécution du marché, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles en application de l'article R. 2142-24 du code de la commande publique. Il est précisé que le délai indiqué dans la rubrique «délai minimal de validité des offres: six mois» est également le délai maximal de validité des offres à compter de la date limite de réception des offres. Les négociations sont interdites. Les variantes ne sont pas autorisées. Les prestations seront rémunérées dans les conditions fixées par les règles de comptabilité publique et financées selon les modalités suivantes: fonds propres de la Ville de Lille. Le délai global de paiement ne pourra excéder 30 jours conformément aux dispositions de l'article R. 2192-10 du code de la commande publique.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire, CS 62039
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 359542342📞
Courrier électronique: greffe.ta.lille@juradm.fr📧
Fax: +33 359542445 📠
URL: http://lille.tribunal-administratif.fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique «Télérecours citoyens» accessible sur le site internet www.telerecours.fr” Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire, CS 62039
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 359542342📞
Courrier électronique: greffe.ta.lille@juradm.fr📧
Fax: +33 359542445 📠
URL: http://lille.tribunal-administratif.fr🌏
Source: OJS 2021/S 016-035697 (2021-01-20)
Avis d'attribution de marché (2021-06-02) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale: place Augustin Laurent — CS 30667
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture d'alimentation pour animaux et fourrage pour la Ville de Lille et ses communes associées (relance du lot nº 6 de la consultation initiale nº...”
Titre
Fourniture d'alimentation pour animaux et fourrage pour la Ville de Lille et ses communes associées (relance du lot nº 6 de la consultation initiale nº 19S0296)
21S0005
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Brève description:
“La présente consultation a pour objet la relance du lot nº 6 "«fourrage à destination de l'école de la forêt»" de la procédure initiale nº 19S0296.
Lors de...”
Brève description
La présente consultation a pour objet la relance du lot nº 6 "«fourrage à destination de l'école de la forêt»" de la procédure initiale nº 19S0296.
Lors de cette 1 consultation, ce lot avait été déclaré infructueux et avait donc fait l'objet d'une relance en procédure avec négociation avec les candidats qui, lors de la procédure d'appel d'offres, ont remis des offres conformes aux exigences relatives aux délais et modalités formelles de la procédure.
Lors de cette relance en procédure avec négociation portant le nº 20S0226, le lot a été déclaré sans suite pour motif d'intérêt général en raison d'une redéfinition du besoin conformément à l'article R. 2185-1 du code de la commande publique. La présente consultation est passée en appel d'offres ouvert en application des articles R. 2124-2 1, R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique.
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 132 000 💰
Description
Site principal ou lieu d'exécution: École de la Forêt — hameau Plouich à Phalempin.
Description du marché: Lot unique — fourrage à destination de l'école de la Forêt.
Informations complémentaires:
“Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire à émission de bons de commande sans montant minimal et avec un montant maximal de 132 000,00 EUR HT sur la...”
Informations complémentaires
Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire à émission de bons de commande sans montant minimal et avec un montant maximal de 132 000,00 EUR HT sur la durée du marché de 4 ans (ferme) à compter de la notification conformément à l'article R. 2162-4 alinéa 2 du code de la commande publique.
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 016-035697
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2021S0005DCP01
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Lot unique — fourrage à destination de l'école de la Forêt
Date de conclusion du contrat: 2021-05-10 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: le Petit Ballot
Numéro d'enregistrement national: 83019252200019
Adresse postale: Ferme de Bellecour
Commune postale: Remaucourt
Code postal: 02100
Pays: France 🇫🇷
Région: Aisne🏙️
URL: https://www.societe.com/societe/le-petit-ballot-830192522.html🌏
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 132 000 💰
“À la «Section II.1.7) — objet — valeur totale du marché» et à la «Section V.2.4) — attribution du marché — valeur totale du marché/du lot», le montant...”
À la «Section II.1.7) — objet — valeur totale du marché» et à la «Section V.2.4) — attribution du marché — valeur totale du marché/du lot», le montant indiqué est le montant maximal en euro(s) ht du lot unique sur la durée du marché de 4 ans (ferme).
Le ou les contrats peuvent être consultés, dans le respect des secrets protégés par la loi, sur demande préalable adressée à marchespublics@mairie-lille.fr — toute demande doit mentionner l'objet et la référence du ou des contrats.
Afficher plus Organe de révision
Adresse postale: 5 rue Geoffroy-Saint-Hilaire — CS 62039
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy-Saint-Hilaire — CS 62039
Source: OJS 2021/S 108-284622 (2021-06-02)