il s'agit d'un accord-cadre mixte, s'exécutant à bons de commande et à marchés subséquents, avec minimum
exprimé en quantité et avec un maximum passé avec un seul opérateur économique en application des articles L. 2125-1, articles R.
2162-1 à R. 2162-14 du Code de la commande publique. Le minimum de chaque lot, exprimé en quantité, est indiqué en annexe 1 du
cahier des Clauses Techniques Particulières (cctp). A titre indicatif, concernant les composantes obligatoires, il y est également
indiqué le nombre d'heures estimé ainsi que le nombre estimé de stagiaires pour chaque lot (cf. Annexe 1 du CCTP - liste des lots) ainsi que le montant maximum exprimé en (T.T.C.).
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-11-29.
L'appel d'offres a été publié le 2021-10-29.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“formations professionnelles 6ème campagne programme regional de formation 2021
2021P000S08353”
Produits/services: Services de formation professionnelle📦
Brève description:
“il s'agit d'un accord-cadre mixte, s'exécutant à bons de commande et à marchés subséquents, avec minimum
exprimé en quantité et avec un maximum passé avec...”
Brève description
il s'agit d'un accord-cadre mixte, s'exécutant à bons de commande et à marchés subséquents, avec minimum
exprimé en quantité et avec un maximum passé avec un seul opérateur économique en application des articles L. 2125-1, articles R.
2162-1 à R. 2162-14 du Code de la commande publique. Le minimum de chaque lot, exprimé en quantité, est indiqué en annexe 1 du
cahier des Clauses Techniques Particulières (cctp). A titre indicatif, concernant les composantes obligatoires, il y est également
indiqué le nombre d'heures estimé ainsi que le nombre estimé de stagiaires pour chaque lot (cf. Annexe 1 du CCTP - liste des lots) ainsi que le montant maximum exprimé en (T.T.C.).
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Valeur estimée hors TVA: EUR 4 254 490 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: métiers de la déconstruction Nouvelle Aquitaine
Titre
Numéro d'identification du lot: 01
Description
Produits/services supplémentaires: Services de formation professionnelle📦
Lieu d'exécution: Nouvelle-Aquitaine🏙️
Description du marché:
“pour la partie à bon de commande le nombre total de stagiaires sur la durée de l'accord-cadre est de
24, le nombre d'heures centre mini sur la durée de...”
Description du marché
pour la partie à bon de commande le nombre total de stagiaires sur la durée de l'accord-cadre est de
24, le nombre d'heures centre mini sur la durée de l'accord-cadre est de 1440, le nombre d'heures centre prévisionnel sur la durée de
l'accord-cadre est de 7200, le nombre d'heures entreprise mini sur la durée de l'accord-cadre est de 1008 et le nombre d'heures
entreprise prévisionnel sur la durée de l'accord-cadre est de 5040. Montant maximum du lot exprimé en (T.T.C.) : 270 000 euro
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 36
Champ d'application du marché
Informations sur les fonds de l'Union européenne: cf.rubrique VI Informations complémentaires
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“métiers de la rénovation énergétique du bâtiment vienne, deux sevres, charente, charente maritime” Titre
Numéro d'identification du lot: 02
Description
Description du marché:
“pour la partie à bon de commande le nombre total de stagiaires sur la durée de l'accord-cadre est de
12, le nombre d'heures centre mini sur la durée de...”
Description du marché
pour la partie à bon de commande le nombre total de stagiaires sur la durée de l'accord-cadre est de
12, le nombre d'heures centre mini sur la durée de l'accord-cadre est de 2880, le nombre d'heures centre prévisionnel sur la durée de
l'accord-cadre est de 14400, le nombre d'heures entreprise mini sur la durée de l'accord-cadre est de 672 et le nombre d'heures
entreprise prévisionnel sur la durée de l'accord-cadre est de 3360. Montant maximum du lot exprimé en (T.T.C.) : 640 000 euro
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: métiers de l'industrie navale charente maritime
Titre
Numéro d'identification du lot: 03
Description
Description du marché:
“pour la partie à bon de commande le nombre total de stagiaires sur la durée de l'accord-cadre est de
20, le nombre d'heures centre mini sur la durée de...”
Description du marché
pour la partie à bon de commande le nombre total de stagiaires sur la durée de l'accord-cadre est de
20, le nombre d'heures centre mini sur la durée de l'accord-cadre est de 2380, le nombre d'heures centre prévisionnel sur la durée de
l'accord-cadre est de 11900, le nombre d'heures entreprise mini sur la durée de l'accord-cadre est de 1680 et le nombre d'heures
entreprise prévisionnel sur la durée de l'accord-cadre est de 8400. Montant maximum du lot exprimé en (T.T.C.) : 775 000 euro
Afficher plus Champ d'application du marché
Informations sur les fonds de l'Union européenne: cf. Rubrique VI Informations complémentaires
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“métiers de l'industrie pharmaceutique Dordogne, Gironde, Lot-Et-Garonne, Landes, Pyrénées Atlantiques” Titre
Numéro d'identification du lot: 04
Description
Description du marché:
“pour la partie à bon de commande le nombre total de stagiaires sur la durée de l'accord-cadre est de
10, le nombre d'heures centre mini sur la durée de...”
Description du marché
pour la partie à bon de commande le nombre total de stagiaires sur la durée de l'accord-cadre est de
10, le nombre d'heures centre mini sur la durée de l'accord-cadre est de 1600, le nombre d'heures centre prévisionnel sur la durée de
l'accord-cadre est de 8000, le nombre d'heures entreprise mini sur la durée de l'accord-cadre est de 400 et le nombre d'heures
entreprise prévisionnel sur la durée de l'accord-cadre est de 2000. Montant maximum du lot exprimé en (T.T.C.) : 1 100 000 euro
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“métiers de l'électronique Dordogne, Gironde, Lot-Et-Garonne, Landes, Pyrénées Atlantiques” Titre
Numéro d'identification du lot: 05
Description
Description du marché:
“pour la partie à bon de commande le nombre total de stagiaires sur la durée de l'accord-cadre est de
54, le nombre d'heures centre mini sur la durée de...”
Description du marché
pour la partie à bon de commande le nombre total de stagiaires sur la durée de l'accord-cadre est de
54, le nombre d'heures centre mini sur la durée de l'accord-cadre est de 7569, le nombre d'heures centre prévisionnel sur la durée de
l'accord-cadre est de 37800, le nombre d'heures entreprise mini sur la durée de l'accord-cadre est de 3888 et le nombre d'heures
entreprise prévisionnel sur la durée de l'accord-cadre est de 19440. Montant maximum du lot exprimé en (T.T.C.) : 725 000 euro
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: métiers de l'électronique haute vienne, correze, creuse
Titre
Numéro d'identification du lot: 06
Description
Lieu d'exécution: Corrèze🏙️
Lieu d'exécution: Creuse🏙️
Lieu d'exécution: Haute-Vienne🏙️
Description du marché:
“pour la partie à bon de commande le nombre total de stagiaires sur la durée de l'accord-cadre est de
30, le nombre d'heures centre mini sur la durée de...”
Description du marché
pour la partie à bon de commande le nombre total de stagiaires sur la durée de l'accord-cadre est de
30, le nombre d'heures centre mini sur la durée de l'accord-cadre est de 2958, le nombre d'heures centre prévisionnel sur la durée de
l'accord-cadre est de 14790, le nombre d'heures entreprise mini sur la durée de l'accord-cadre est de 3216 et le nombre d'heures
entreprise prévisionnel sur la durée de l'accord-cadre est de 16080. Montant maximum du lot exprimé en (T.T.C.) : 1 350 000 euro
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: métiers de l'électronique vienne, deux sevres, charente, charente maritime
Titre
Numéro d'identification du lot: 07
Description
Description du marché:
“pour la partie à bon de commande le nombre total de stagiaires sur la durée de l'accord-cadre est de
20, le nombre d'heures centre mini sur la durée de...”
Description du marché
pour la partie à bon de commande le nombre total de stagiaires sur la durée de l'accord-cadre est de
20, le nombre d'heures centre mini sur la durée de l'accord-cadre est de 960, le nombre d'heures centre prévisionnel sur la durée de
l'accord-cadre est de 4800, le nombre d'heures entreprise mini sur la durée de l'accord-cadre est de 1680 et le nombre d'heures
entreprise prévisionnel sur la durée de l'accord-cadre est de 8400. Montant maximum du lot exprimé en (T.T.C.) : 675 000 euro
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“métiers de la dépollution en milieu sensible Dordogne, Gironde, Lot-Et-Garonne, Landes, Pyrénées Atlantiques” Titre
Numéro d'identification du lot: 08
Description
Lieu d'exécution: Deux-Sèvres🏙️
Lieu d'exécution: Lot-et-Garonne🏙️
Lieu d'exécution: Landes🏙️
Lieu d'exécution: Pyrénées-Atlantiques🏙️
Description du marché:
“pour la partie à bon de commande le nombre total de stagiaires sur la durée de l'accord-cadre est de 8,
le nombre d'heures centre mini sur la durée de...”
Description du marché
pour la partie à bon de commande le nombre total de stagiaires sur la durée de l'accord-cadre est de 8,
le nombre d'heures centre mini sur la durée de l'accord-cadre est de 960, le nombre d'heures centre prévisionnel sur la durée de
l'accord-cadre est de 4800, le nombre d'heures entreprise mini sur la durée de l'accord-cadre est de 504 et le nombre d'heures
entreprise prévisionnel sur la durée de l'accord-cadre est de 2520. Montant maximum du lot exprimé en (T.T.C.) : 300 000 euro
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: métiers de la maintenance CHARENTE
Titre
Numéro d'identification du lot: 09
Description
Lieu d'exécution: Charente🏙️
Description du marché:
“pour la partie à bon de commande le nombre total de stagiaires sur la durée de l'accord-cadre est de
20, le nombre d'heures centre mini sur la durée de...”
Description du marché
pour la partie à bon de commande le nombre total de stagiaires sur la durée de l'accord-cadre est de
20, le nombre d'heures centre mini sur la durée de l'accord-cadre est de 1760, le nombre d'heures centre prévisionnel sur la durée de
l'accord-cadre est de 8800, le nombre d'heures entreprise mini sur la durée de l'accord-cadre est de 1680 et le nombre d'heures
entreprise prévisionnel sur la durée de l'accord-cadre est de 8400. Montant maximum du lot exprimé en (T.T.C.) : 675 000 euro
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: métiers de la maintenance Gironde, Landes
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Lieu d'exécution: Gironde🏙️
Description du marché:
“pour la partie à bon de commande le nombre total de stagiaires sur la durée de l'accord-cadre est de
60, le nombre d'heures centre mini sur la durée de...”
Description du marché
pour la partie à bon de commande le nombre total de stagiaires sur la durée de l'accord-cadre est de
60, le nombre d'heures centre mini sur la durée de l'accord-cadre est de 5916, le nombre d'heures centre prévisionnel sur la durée de
l'accord-cadre est de 29580, le nombre d'heures entreprise mini sur la durée de l'accord-cadre est de 4476 et le nombre d'heures
entreprise prévisionnel sur la durée de l'accord-cadre est de 22380. Montant maximum du lot exprimé en (T.T.C.) : 1 350 000 euro
1️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: métiers de la maintenance haute vienne, correze, creuse
Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Description
Description du marché:
“pour la partie à bon de commande le nombre total de stagiaires sur la durée de l'accord-cadre est de
20, le nombre d'heures centre mini sur la durée de...”
Description du marché
pour la partie à bon de commande le nombre total de stagiaires sur la durée de l'accord-cadre est de
20, le nombre d'heures centre mini sur la durée de l'accord-cadre est de 1760, le nombre d'heures centre prévisionnel sur la durée de
l'accord-cadre est de 8800, le nombre d'heures entreprise mini sur la durée de l'accord-cadre est de 1680 et le nombre d'heures
entreprise prévisionnel sur la durée de l'accord-cadre est de 8400. Montant maximum du lot exprimé en (T.T.C.) : 675 000 euros
1️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: métiers de la sécurité environnementale Nouvelle Aquitaine
Titre
Numéro d'identification du lot: 12
Description
Description du marché:
“pour la partie à bon de commande le nombre total de stagiaires sur la durée de l'accord-cadre est de
40, le nombre d'heures centre mini sur la durée de...”
Description du marché
pour la partie à bon de commande le nombre total de stagiaires sur la durée de l'accord-cadre est de
40, le nombre d'heures centre mini sur la durée de l'accord-cadre est de 136, le nombre d'heures centre prévisionnel sur la durée de
l'accord-cadre est de 680, le nombre d'heures entreprise mini sur la durée de l'accord-cadre est de 0 et le nombre d'heures entreprise
prévisionnel sur la durée de l'accord-cadre est de 0. Montant maximum du lot exprimé en (T.T.C.) : 210 000 euros
1️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: métiers des nouvelles énergies Nouvelle Aquitaine
Titre
Numéro d'identification du lot: 13
Description
Description du marché:
“pour la partie à bon de commande le nombre total de stagiaires sur la durée de l'accord-cadre est de 8,
le nombre d'heures centre mini sur la durée de...”
Description du marché
pour la partie à bon de commande le nombre total de stagiaires sur la durée de l'accord-cadre est de 8,
le nombre d'heures centre mini sur la durée de l'accord-cadre est de 1008, le nombre d'heures centre prévisionnel sur la durée de
l'accord-cadre est de 5040, le nombre d'heures entreprise mini sur la durée de l'accord-cadre est de 504 et le nombre d'heures
entreprise prévisionnel sur la durée de l'accord-cadre est de 2520. Montant maximum du lot exprimé en (T.T.C.) : 190 000 euros
1️⃣4️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“métiers du recyclage Dordogne, Gironde, Lot-Et-Garonne, Landes, Pyrénées Atlantiques” Titre
Numéro d'identification du lot: 14
Description
Lieu d'exécution: Dordogne🏙️
Description du marché:
“pour la partie à bon de commande le nombre total de stagiaires sur la durée de l'accord-cadre est de
36, le nombre d'heures centre mini sur la durée de...”
Description du marché
pour la partie à bon de commande le nombre total de stagiaires sur la durée de l'accord-cadre est de
36, le nombre d'heures centre mini sur la durée de l'accord-cadre est de 4680, le nombre d'heures centre prévisionnel sur la durée de
l'accord-cadre est de 23400, le nombre d'heures entreprise mini sur la durée de l'accord-cadre est de 1008 et le nombre d'heures
entreprise prévisionnel sur la durée de l'accord-cadre est de 5040. Montant maximum du lot exprimé en (T.T.C.) : 1 000 000 euros
1️⃣5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: métiers du recyclage haute vienne, correze, creuse
Titre
Numéro d'identification du lot: 15
Description
Description du marché:
“pour la partie à bon de commande le nombre total de stagiaires sur la durée de l'accord-cadre est de
20, le nombre d'heures centre mini sur la durée de...”
Description du marché
pour la partie à bon de commande le nombre total de stagiaires sur la durée de l'accord-cadre est de
20, le nombre d'heures centre mini sur la durée de l'accord-cadre est de 2600, le nombre d'heures centre prévisionnel sur la durée de
l'accord-cadre est de 13000, le nombre d'heures entreprise mini sur la durée de l'accord-cadre est de 560 et le nombre d'heures
entreprise prévisionnel sur la durée de l'accord-cadre est de 2800. Montant maximum du lot exprimé en (T.T.C.) : 700 000 euros
1️⃣6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: métiers du recyclage vienne, deux sevres, charente, charente maritime
Titre
Numéro d'identification du lot: 16
Description
Lieu d'exécution: Charente-Maritime🏙️
Lieu d'exécution: Vienne🏙️
Description du marché:
“pour la partie à bon de commande le nombre total de stagiaires sur la durée de l'accord-cadre est de
24, le nombre d'heures centre mini sur la durée de...”
Description du marché
pour la partie à bon de commande le nombre total de stagiaires sur la durée de l'accord-cadre est de
24, le nombre d'heures centre mini sur la durée de l'accord-cadre est de 3120, le nombre d'heures centre prévisionnel sur la durée de
l'accord-cadre est de 15600, le nombre d'heures entreprise mini sur la durée de l'accord-cadre est de 672 et le nombre d'heures
entreprise prévisionnel sur la durée de l'accord-cadre est de 3360. Montant maximum du lot exprimé en (T.T.C.) : 770 000 euros
1️⃣7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: drones Gironde
Titre
Numéro d'identification du lot: 17
Description
Description du marché:
“pour la partie à bon de commande le nombre total de stagiaires sur la durée de l'accord-cadre est de
42, le nombre d'heures centre mini sur la durée de...”
Description du marché
pour la partie à bon de commande le nombre total de stagiaires sur la durée de l'accord-cadre est de
42, le nombre d'heures centre mini sur la durée de l'accord-cadre est de 588, le nombre d'heures centre prévisionnel sur la durée de
l'accord-cadre est de 2940, le nombre d'heures entreprise mini sur la durée de l'accord-cadre est de 0 et le nombre d'heures entreprise
prévisionnel sur la durée de l'accord-cadre est de 0. Montant maximum du lot exprimé en (T.T.C.) : 340 000 euros
1️⃣8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: métiers d'arts Dordogne, Gironde, Lot-Et-Garonne, Landes, Pyrénées Atlantiques
Titre
Numéro d'identification du lot: 18
Description
Description du marché:
“pour la partie à bon de commande le nombre total de stagiaires sur la durée de l'accord-cadre est de
20, le nombre d'heures centre mini sur la durée de...”
Description du marché
pour la partie à bon de commande le nombre total de stagiaires sur la durée de l'accord-cadre est de
20, le nombre d'heures centre mini sur la durée de l'accord-cadre est de 3640, le nombre d'heures centre prévisionnel sur la durée de
l'accord-cadre est de 18200, le nombre d'heures entreprise mini sur la durée de l'accord-cadre est de 980 et le nombre d'heures
entreprise prévisionnel sur la durée de l'accord-cadre est de 4900. Montant maximum du lot exprimé en (T.T.C.) : 600 000 euros
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“la lettre de candidature (Dc1 ou équivalent), datée et signée électroniquement, incluant
la déclaration sur l'honneur du candidat telle que mentionnée à...”
Liste et brève description des conditions
la lettre de candidature (Dc1 ou équivalent), datée et signée électroniquement, incluant
la déclaration sur l'honneur du candidat telle que mentionnée à l'article 5.1 du règlement de la consultation. La copie du courrier de la
direccte attribuant le numéro de déclaration d'activité ou tout document justifiant un enregistrement en cours en tant qu'organisme
de formation et tous les documents attestant du statut juridique de l'opérateur, La copie de l'agrément, de l'autorisation ou de
l'habilitation du ministère certificateur ou de la branche professionnelle attestant de la capacité du candidat à dispenser ou à délivrer la
certification visée au lot ou à défaut la copie de la lettre de la demande avec accusé de réception pour cet agrément, cette autorisation
ou cette habilitation. La déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (Dc2 ou équivalent) incluant : a.les
documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat b. Le cas échéant, si l'entreprise est en
redressement judiciaire, la copie du (ou des) jugement(s) prononcé(s) à cet effet. En cas de groupement momentané d'entreprises, le
mandataire devra fournir un document d'habilitation signé par les autres membres du groupement
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires
concernant les services objet de l'accord-cadre, réalisés au cours des trois...”
Liste et brève description des critères de sélection
déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires
concernant les services objet de l'accord-cadre, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“1.déclaration indiquant les
effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années...”
Liste et brève description des critères de sélection
1.déclaration indiquant les
effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années 2.liste
des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur
économique ; 3.déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de
marchés ou d'accords cadre de même nature
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-11-29
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2021-11-29
14:00 📅
“critères de jugement des offres :Valeur technique de la proposition aux composantes obligatoires (50%), valeur technique de la
proposition aux marchés...”
critères de jugement des offres :Valeur technique de la proposition aux composantes obligatoires (50%), valeur technique de la
proposition aux marchés subséquents (20%), prix de la prestation (30%). Forme juridique du groupement d'opérateurs économiques
attributaire : groupement solidaire (cf.art.2.2 du Rc). Aucune variante n'est autorisée. Modalités de financement : budget régional -
Délai global de paiement de 30 jours à compter de la date de réception de la facture ou des demandes de paiement équivalentes -
Possibilité de versement d'une avance dans les conditions du CCAP. Co-Financement européen (cf.ii.2.13) : Les lots pourront être
cofinancés par le Fonds Social Européen, et l'iej le cas échéant, dans le cadre des PO actuels sur la période 2014/2020 (Aquitaine,
Limousin et Poitou Charentes) ainsi que dans le cadre du nouvel objectif thématique "Investissement pour la croissance et l'emploi"
prévu par la proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil modifiant le règlement (Ue) no 1303/2013 dans le but de
fournir un soutien pour favoriser la réparation des dommages à la suite de la crise engendrée par la pandémie de Covid-19 et pour
préparer une reprise écologique, numérique et résiliente de l'économie (React-Eu). Certains lots pourront être cofinancés par le Fonds
Social Européen dans le cadre du futur programme opérationnel Feder/Fse de la Région Nouvelle-Aquitaine pour la période
2021/2027. Négociation : la personne publique se réserve la possibilité de négocier avec les deux candidats les mieux placés dans le
respect des principes d'égalité de traitement et de transparence des procédures. Le dossier de consultation est disponible à l'adresse
électronique suivante : https://sam.nouvelle-aquitaine. Pro/ (réf.a2021p000s08353). Le pouvoir adjudicateur impose la transmission
des documents par voie électronique à l'adresse suivante : https://sam.nouvelle-aquitaine.pro/ (réf.a2021p000s08353). Aucun autre
mode de transmission n'est autorisé. Renseignements complémentaires : les candidats peuvent en cours de consultation demander
des renseignements complémentaires comme indiqué à l'article 8.1 du règlement de la consultation Chacun des lots comprend : - des
Composantes obligatoires, pour lesquelles il est attendu du TITULAIRE qu'il propose une offre de formation répondant aux
caractéristiques (composantes, lieux de formation, volumétries, durées..) prévues en annexe 1 du CCTP ; - la possibilité pour la
région de conclure avec le TITULAIRE un ou plusieurs marchés subséquents ultérieurs, portant sur une offre de formation
complémentaire conforme à l'objet et entrant dans le périmètre du lot. La conclusion de marché subséquents est liée notamment à :
L'Évolution du besoin des entreprises sur le territoire ; La création de nouvelles certifications ; La pertinence des propositions d'offre
de formation complémentaires par les organismes de formation
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Bordeaux
Adresse postale: 9 rue Tastet
Commune postale: Bordeaux
Code postal: 33000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 556993800📞
Courrier électronique: greffe.ta-bordeaux@juradm.fr📧
Fax: +33 556243903 📠
URL: https://bordeaux.tribunal-administratif.fr🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“comité consultatif interrégional de règlement amiable ou litiges relatifs aux marchés publics”
Adresse postale: 103 bis rue de Belleville
Commune postale: Bordeaux,
Code postal: 33063
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 557019751📞 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de Bordeaux
Adresse postale: 9 rue Tastet
Commune postale: Bordeaux
Code postal: 33000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 556993800📞
Courrier électronique: greffe.ta-bordeaux@juradm.fr📧
Fax: +33 556243903 📠
URL: https://bordeaux.tribunal-administratif.fr🌏
Source: OJS 2021/S 213-562185 (2021-10-29)
Avis d'attribution de marché (2022-03-08) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“il s'agit d'un accord-cadre mixte, s'exécutant à bons de commande et à marchés subséquents, avec minimum exprimé en
quantité et avec un maximum exprimé en...”
Brève description
il s'agit d'un accord-cadre mixte, s'exécutant à bons de commande et à marchés subséquents, avec minimum exprimé en
quantité et avec un maximum exprimé en euros (T.T.C.), passé avec un seul opérateur économique en application des articles L. 2125-1, articles R. 2162-1 à R. 2162-14 du
code de la commande publique. Le minimum de chaque lot, exprimé en quantité, est indiqué en annexe 1 du Cahier des Clauses Techniques
Particulières (cctp). A titre indicatif, concernant les composantes obligatoires, il y est également indiqué le nombre d'heures estimé ainsi que le
nombre estimé de stagiaires pour chaque lot (cf. Annexe 1 du CCTP - liste des lots) ainsi que le montant maximum exprimé en (T.T.C.)
Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 3423257.52 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché:
“pour la partie à bon de commande le nombre total de stagiaires sur la durée de l'accord-cadre est de 24, le nombre
d'heures centre mini sur la durée de...”
Description du marché
pour la partie à bon de commande le nombre total de stagiaires sur la durée de l'accord-cadre est de 24, le nombre
d'heures centre mini sur la durée de l'accord-cadre est de 1440, le nombre d'heures centre prévisionnel sur la durée de l'accord-cadre est de 7200, le
nombre d'heures entreprise mini sur la durée de l'accord-cadre est de 1008 et le nombre d'heures entreprise prévisionnel sur la durée de
l'accord-cadre est de 5040. Montant maximum du lot exprimé en (T.T.C.) : 270 000 euros
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): valeur technique
Critère de qualité (pondération): 70
Prix (pondération): 30
Description
Description du marché:
“pour la partie à bon de commande le nombre total de stagiaires sur la durée de l'accord-cadre est de 12, le nombre
d'heures centre mini sur la durée de...”
Description du marché
pour la partie à bon de commande le nombre total de stagiaires sur la durée de l'accord-cadre est de 12, le nombre
d'heures centre mini sur la durée de l'accord-cadre est de 2880, le nombre d'heures centre prévisionnel sur la durée de l'accord-cadre est de 14400,
le nombre d'heures entreprise mini sur la durée de l'accord-cadre est de 672 et le nombre d'heures entreprise prévisionnel sur la durée de
l'accord-cadre est de 3360. Montant maximum du lot exprimé en (T.T.C.) : 640 000 euros
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Description du marché:
“pour la partie à bon de commande le nombre total de stagiaires sur la durée de l'accord-cadre est de 20, le nombre
d'heures centre mini sur la durée de...”
Description du marché
pour la partie à bon de commande le nombre total de stagiaires sur la durée de l'accord-cadre est de 20, le nombre
d'heures centre mini sur la durée de l'accord-cadre est de 2380, le nombre d'heures centre prévisionnel sur la durée de l'accord-cadre est de 11900,
le nombre d'heures entreprise mini sur la durée de l'accord-cadre est de 1680 et le nombre d'heures entreprise prévisionnel sur la durée de
l'accord-cadre est de 8400. Montant maximum du lot exprimé en (T.T.C.) : 775 000 euros
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Description du marché:
“pour la partie à bon de commande le nombre total de stagiaires sur la durée de l'accord-cadre est de 10, le nombre
d'heures centre mini sur la durée de...”
Description du marché
pour la partie à bon de commande le nombre total de stagiaires sur la durée de l'accord-cadre est de 10, le nombre
d'heures centre mini sur la durée de l'accord-cadre est de 1600, le nombre d'heures centre prévisionnel sur la durée de l'accord-cadre est de 8000, le
nombre d'heures entreprise mini sur la durée de l'accord-cadre est de 400 et le nombre d'heures entreprise prévisionnel sur la durée de
l'accord-cadre est de 2000. Montant maximum du lot exprimé en (T.T.C.) : 1 100 000 euros
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Description du marché:
“pour la partie à bon de commande le nombre total de stagiaires sur la durée de l'accord-cadre est de 54, le nombre
d'heures centre mini sur la durée de...”
Description du marché
pour la partie à bon de commande le nombre total de stagiaires sur la durée de l'accord-cadre est de 54, le nombre
d'heures centre mini sur la durée de l'accord-cadre est de 7569, le nombre d'heures centre prévisionnel sur la durée de l'accord-cadre est de 37800,
le nombre d'heures entreprise mini sur la durée de l'accord-cadre est de 3888 et le nombre d'heures entreprise prévisionnel sur la durée de
l'accord-cadre est de 19440. Montant maximum du lot exprimé en (T.T.C.) : 725 000 euros
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Description du marché:
“pour la partie à bon de commande le nombre total de stagiaires sur la durée de l'accord-cadre est de 30, le nombre
d'heures centre mini sur la durée de...”
Description du marché
pour la partie à bon de commande le nombre total de stagiaires sur la durée de l'accord-cadre est de 30, le nombre
d'heures centre mini sur la durée de l'accord-cadre est de 2958, le nombre d'heures centre prévisionnel sur la durée de l'accord-cadre est de 14790,
le nombre d'heures entreprise mini sur la durée de l'accord-cadre est de 3216 et le nombre d'heures entreprise prévisionnel sur la durée de
l'accord-cadre est de 16080. Montant maximum du lot exprimé en (T.T.C.) : 1 350 000 euros
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Description du marché:
“pour la partie à bon de commande le nombre total de stagiaires sur la durée de l'accord-cadre est de 20, le nombre
d'heures centre mini sur la durée de...”
Description du marché
pour la partie à bon de commande le nombre total de stagiaires sur la durée de l'accord-cadre est de 20, le nombre
d'heures centre mini sur la durée de l'accord-cadre est de 960, le nombre d'heures centre prévisionnel sur la durée de l'accord-cadre est de 4800, le
nombre d'heures entreprise mini sur la durée de l'accord-cadre est de 1680 et le nombre d'heures entreprise prévisionnel sur la durée de
l'accord-cadre est de 8400. Montant maximum du lot exprimé en (T.T.C.) : 675 000 euros
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Description du marché:
“pour la partie à bon de commande le nombre total de stagiaires sur la durée de l'accord-cadre est de 8, le nombre
d'heures centre mini sur la durée de...”
Description du marché
pour la partie à bon de commande le nombre total de stagiaires sur la durée de l'accord-cadre est de 8, le nombre
d'heures centre mini sur la durée de l'accord-cadre est de 960, le nombre d'heures centre prévisionnel sur la durée de l'accord-cadre est de 4800, le
nombre d'heures entreprise mini sur la durée de l'accord-cadre est de 504 et le nombre d'heures entreprise prévisionnel sur la durée de
l'accord-cadre est de 2520. Montant maximum du lot exprimé en (T.T.C.) : 300 000 euros
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Description du marché:
“pour la partie à bon de commande le nombre total de stagiaires sur la durée de l'accord-cadre est de 20, le nombre
d'heures centre mini sur la durée de...”
Description du marché
pour la partie à bon de commande le nombre total de stagiaires sur la durée de l'accord-cadre est de 20, le nombre
d'heures centre mini sur la durée de l'accord-cadre est de 1760, le nombre d'heures centre prévisionnel sur la durée de l'accord-cadre est de 8800, le
nombre d'heures entreprise mini sur la durée de l'accord-cadre est de 1680 et le nombre d'heures entreprise prévisionnel sur la durée de
l'accord-cadre est de 8400. Montant maximum du lot exprimé en (T.T.C.) : 675 000 euros
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Description du marché:
“pour la partie à bon de commande le nombre total de stagiaires sur la durée de l'accord-cadre est de 60, le nombre
d'heures centre mini sur la durée de...”
Description du marché
pour la partie à bon de commande le nombre total de stagiaires sur la durée de l'accord-cadre est de 60, le nombre
d'heures centre mini sur la durée de l'accord-cadre est de 5916, le nombre d'heures centre prévisionnel sur la durée de l'accord-cadre est de 29580,
le nombre d'heures entreprise mini sur la durée de l'accord-cadre est de 4476 et le nombre d'heures entreprise prévisionnel sur la durée de
l'accord-cadre est de 22380. Montant maximum du lot exprimé en (T.T.C.) : 1 350 000 euros
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Description du marché:
“pour la partie à bon de commande le nombre total de stagiaires sur la durée de l'accord-cadre est de 40, le nombre
d'heures centre mini sur la durée de...”
Description du marché
pour la partie à bon de commande le nombre total de stagiaires sur la durée de l'accord-cadre est de 40, le nombre
d'heures centre mini sur la durée de l'accord-cadre est de 136, le nombre d'heures centre prévisionnel sur la durée de l'accord-cadre est de 680, le
nombre d'heures entreprise mini sur la durée de l'accord-cadre est de 0 et le nombre d'heures entreprise prévisionnel sur la durée de l'accord-cadre
est de 0. Montant maximum du lot exprimé en (T.T.C.) : 210 000 euros
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Description du marché:
“pour la partie à bon de commande le nombre total de stagiaires sur la durée de l'accord-cadre est de 8, le nombre
d'heures centre mini sur la durée de...”
Description du marché
pour la partie à bon de commande le nombre total de stagiaires sur la durée de l'accord-cadre est de 8, le nombre
d'heures centre mini sur la durée de l'accord-cadre est de 1008, le nombre d'heures centre prévisionnel sur la durée de l'accord-cadre est de 5040, le
nombre d'heures entreprise mini sur la durée de l'accord-cadre est de 504 et le nombre d'heures entreprise prévisionnel sur la durée de
l'accord-cadre est de 2520. Montant maximum du lot exprimé en (T.T.C.) : 190 000 euros
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Description du marché:
“pour la partie à bon de commande le nombre total de stagiaires sur la durée de l'accord-cadre est de 36, le nombre
d'heures centre mini sur la durée de...”
Description du marché
pour la partie à bon de commande le nombre total de stagiaires sur la durée de l'accord-cadre est de 36, le nombre
d'heures centre mini sur la durée de l'accord-cadre est de 4680, le nombre d'heures centre prévisionnel sur la durée de l'accord-cadre est de 23400,
le nombre d'heures entreprise mini sur la durée de l'accord-cadre est de 1008 et le nombre d'heures entreprise prévisionnel sur la durée de
l'accord-cadre est de 5040. Montant maximum du lot exprimé en (T.T.C.) : 1 000 000 euros
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Description du marché:
“pour la partie à bon de commande le nombre total de stagiaires sur la durée de l'accord-cadre est de 20, le nombre
d'heures centre mini sur la durée de...”
Description du marché
pour la partie à bon de commande le nombre total de stagiaires sur la durée de l'accord-cadre est de 20, le nombre
d'heures centre mini sur la durée de l'accord-cadre est de 2600, le nombre d'heures centre prévisionnel sur la durée de l'accord-cadre est de 13000,
le nombre d'heures entreprise mini sur la durée de l'accord-cadre est de 560 et le nombre d'heures entreprise prévisionnel sur la durée de
l'accord-cadre est de 2800. Montant maximum du lot exprimé en (T.T.C.) : 700 000 euros
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Description du marché:
“pour la partie à bon de commande le nombre total de stagiaires sur la durée de l'accord-cadre est de 24, le nombre
d'heures centre mini sur la durée de...”
Description du marché
pour la partie à bon de commande le nombre total de stagiaires sur la durée de l'accord-cadre est de 24, le nombre
d'heures centre mini sur la durée de l'accord-cadre est de 3120, le nombre d'heures centre prévisionnel sur la durée de l'accord-cadre est de 15600,
le nombre d'heures entreprise mini sur la durée de l'accord-cadre est de 672 et le nombre d'heures entreprise prévisionnel sur la durée de
l'accord-cadre est de 3360. Montant maximum du lot exprimé en (T.T.C.) : 770 000 euro
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Description du marché:
“pour la partie à bon de commande le nombre total de stagiaires sur la durée de l'accord-cadre est de 42, le nombre
d'heures centre mini sur la durée de...”
Description du marché
pour la partie à bon de commande le nombre total de stagiaires sur la durée de l'accord-cadre est de 42, le nombre
d'heures centre mini sur la durée de l'accord-cadre est de 588, le nombre d'heures centre prévisionnel sur la durée de l'accord-cadre est de 2940, le
nombre d'heures entreprise mini sur la durée de l'accord-cadre est de 0 et le nombre d'heures entreprise prévisionnel sur la durée de l'accord-cadre
est de 0. Montant maximum du lot exprimé en (T.T.C.) : 340 000 euro
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Description du marché:
“pour la partie à bon de commande le nombre total de stagiaires sur la durée de l'accord-cadre est de 20, le nombre
d'heures centre mini sur la durée de...”
Description du marché
pour la partie à bon de commande le nombre total de stagiaires sur la durée de l'accord-cadre est de 20, le nombre
d'heures centre mini sur la durée de l'accord-cadre est de 3640, le nombre d'heures centre prévisionnel sur la durée de l'accord-cadre est de 18200,
le nombre d'heures entreprise mini sur la durée de l'accord-cadre est de 980 et le nombre d'heures entreprise prévisionnel sur la durée de
l'accord-cadre est de 4900. Montant maximum du lot exprimé en (T.T.C.) : 600 000 euro
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 213-562185
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2021P000S08353
Numéro d'identification du lot: 01
Titre: métiers de la déconstruction Nouvelle Aquitaine
Date de conclusion du contrat: 2022-02-07 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: cfpc
Adresse postale: 12 Avenue jean lurat
Commune postale: Brive-la-Gaillarde
Code postal: 19100
Pays: France 🇫🇷
Région: Corrèze🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 138 312 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 2021P001S08353
Numéro d'identification du lot: 02
Titre:
“métiers de la rénovation énergétique du bâtiment vienne, deux sevres, charente, charente maritime”
Date de conclusion du contrat: 2022-02-08 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: tipee
Adresse postale: 8 Rue isabelle autissier
Commune postale: Lagord
Code postal: 17140
Région: Charente-Maritime🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 370667.52 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 03
Titre: métiers de l'industrie navale charente maritime
Nom et adresse du contractant
Nom: isi
Adresse postale: 90 Rue des vanesses
Commune postale: Villepinte
Code postal: 93420
Région: Seine-Saint-Denis 🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 271 068 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 04
Titre:
“métiers de l'industrie pharmaceutique Dordogne, Gironde, Lot-Et-Garonne, Landes, Pyrénées Atlantiques” Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 05
Titre:
“métiers de l'électronique Dordogne, Gironde, Lot-Et-Garonne, Landes, Pyrénées Atlantiques” Informations sur les appels d'offres
Le contrat a été attribué à un groupe d'opérateurs économiques ✅ Nom et adresse du contractant
Nom: adaiaq
Adresse postale: 40 Avenue maryse bastie
Commune postale: Bruges
Code postal: 33520
Région: Gironde🏙️
Nom: afpi
Adresse postale: 4 Rue des freres dorbigny
Commune postale: Pau
Code postal: 64000
Région: Pyrénées-Atlantiques🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 703 512 💰
6️⃣
Numéro d'identification du lot: 06
Titre: métiers de l'électronique haute vienne, correze, creuse
Date de conclusion du contrat: 2022-01-20 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: greta du limousin
Adresse postale: 6 Rue paul derignac
Commune postale: Limoges
Code postal: 87000
Région: Haute-Vienne🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 268 740 💰
7️⃣
Numéro d'identification du lot: 07
Titre: métiers de l'électronique vienne, deux sevres, charente, charente maritime
8️⃣
Numéro d'identification du lot: 08
Titre:
“métiers de la dépollution en milieu sensible Dordogne, Gironde, Lot-Et-Garonne, Landes, Pyrénées Atlantiques”
9️⃣
Numéro d'identification du lot: 09
Titre: métiers de la maintenance CHARENTE
1️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot: 10
Titre: métiers de la maintenance Gironde, Landes
Date de conclusion du contrat: 2021-12-16 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: gip fcip aquitaine
Adresse postale: 5 Rue joseph de carayon latour
Commune postale: Bordeaux
Code postal: 33000
Nom: afpi adour
Adresse postale: rue des freres dorbigny
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 515 121 💰
1️⃣1️⃣
Numéro d'identification du lot: 11
Titre: métiers de la maintenance haute vienne, correze, creuse
Nom et adresse du contractant
Adresse postale: 9 Rue jeanbaptiste say
Nom: lycee polyvalent turgot
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 165 400 💰
1️⃣2️⃣
Numéro d'identification du lot: 12
Titre: métiers de la sécurité environnementale Nouvelle Aquitaine
1️⃣3️⃣
Numéro d'identification du lot: 13
Titre: métiers des nouvelles énergies Nouvelle Aquitaine
1️⃣4️⃣
Numéro d'identification du lot: 14
Titre:
“métiers du recyclage Dordogne, Gironde, Lot-Et-Garonne, Landes, Pyrénées Atlantiques” Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: mps formation
Adresse postale: 24 Avenue de virecourt
Commune postale: Artigues Pres Bordeaux
Code postal: 33370
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 268 380 💰
1️⃣5️⃣
Numéro d'identification du lot: 15
Titre: métiers du recyclage haute vienne, correze, creuse
Nom et adresse du contractant
Nom: afpa aae
Adresse postale: 22 Rue alfred de vigny
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 151 200 💰
1️⃣6️⃣
Numéro d'identification du lot: 16
Titre: métiers du recyclage vienne, deux sevres, charente
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 181 440 💰
1️⃣7️⃣
Numéro d'identification du lot: 17
Titre: drones Gironde
Date de conclusion du contrat: 2022-03-02 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: drone up academy
Adresse postale: 370 Route de fronton
Commune postale: Castelnau D Estretefonds
Code postal: 31620
Région: Haute-Garonne🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 118 188 💰
1️⃣8️⃣
Numéro d'identification du lot: 18
Titre: métiers d'arts Dordogne, Gironde, Lot-Et-Garonne, Landes, Pyrénées Atlantiques
Date de conclusion du contrat: 2022-01-04 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: ecole française de décor
Adresse postale: 49 Cours xavier arnozan
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 271 229 💰
Source: OJS 2022/S 050-130136 (2022-03-08)