Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fauchage d'accotements, de fossés et de zones herbeuses sur le territoire de la CCFI
M21.003”
Produits/services: Services d'élagage📦
Brève description:
“Fauchage d'accotements, de fossés et de zones herbeuses sur le territoire de la CCFI.”
Valeur estimée hors TVA: EUR 668 000 💰
Informations sur les lots
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 13
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Houtkerque, Steenvoorde, Terdeghem, Winnezeele
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services d'élagage📦
Lieu d'exécution: Nord🏙️
Description du marché:
“Fauchage des accotements et des fossés sur le territoire des communes d'Houtkerque, Steenvoorde, Terdeghem et Winnezeele.” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 72 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 44
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre démarre à compter du 24.5.2021 (ou à compter de sa date de notification si elle intervient ultérieurement) et se termine le 31.12.2021.
Il...”
Description des renouvellements
L'accord-cadre démarre à compter du 24.5.2021 (ou à compter de sa date de notification si elle intervient ultérieurement) et se termine le 31.12.2021.
Il est renouvelable trois fois par reconduction tacite pour une période de douze mois chacune.
Afficher plus
Informations complémentaires:
“Accord-cadre à bons de commande mono-attributaire, passé par un pouvoir adjudicateur sans minimum ni maximum et sans remise en compétition lors de...”
Informations complémentaires
Accord-cadre à bons de commande mono-attributaire, passé par un pouvoir adjudicateur sans minimum ni maximum et sans remise en compétition lors de l'attribution des bons de commande, en application de l'article R. 2162-2 alinéa 2 et R. 2162-13 à R. 2162-14 du code de la commande publique.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Berthen, Boeschepe, Eecke, Godewaersvelde, Saint-Jans-Cappel
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Fauchage des accotements et des fossés sur le territoire des communes de Berthen, Boeschepe, Eecke, Godewaersvelde et Saint-Jans-Cappel.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 56 000 💰
Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre démarre à compter du 24.5.2021 (ou à compter de sa date de notification si elle intervient ultérieurement) et se termine le 31.12.2021. Il...”
Description des renouvellements
L'accord-cadre démarre à compter du 24.5.2021 (ou à compter de sa date de notification si elle intervient ultérieurement) et se termine le 31.12.2021. Il est renouvelable trois fois par reconduction tacite pour une période de douze mois chacune.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Bailleul
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“Fauchage des accotements et des fossés sur le territoire de la commune de Bailleul.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 40 000 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Borre, Caestre, Fletre, Meteren, Pradelles
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché:
“Fauchage des accotements et des fossés sur le territoire des communes de Borre, Caestre, Fletre, Meteren et Pradelles.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 44 000 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Nieppe, Steenwerck
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché:
“Fauchage des accotements et des fossés sur le territoire des communes de Nieppe et Steenwerck.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 36 000 💰
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Boeseghem, Morbecque, Steenbecque, Thiennes
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché:
“Fauchage des accotements et des fossés sur le territoire des communes de Boeseghem, Morbecque, Steenbecque et Thiennes.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 56 000 💰
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Le Doulieu, Merris, Neuf-Berquin, Strazeele, Vieux-Berquin
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché:
“Fauchage des accotements et des fossés sur le territoire des communes de le Doulieu, Merris, Neuf-Berquin, Strazeele et Vieux-Berquin.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 40 000 💰
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Arneke, Buysscheure, Noordpeene, Ochtezeele, Rubrouck
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Description du marché:
“Fauchage des accotements et des fossés sur le territoire des communes d'Arneke, Buysscheure, Noordpeene, Ochtezeele et Rubrouck.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 64 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“Accord-cadre à bons de commande mon-attributaire, passé par un pouvoir adjudicateur sans minimum ni maximum et sans remise en compétition lors de...”
Informations complémentaires
Accord-cadre à bons de commande mon-attributaire, passé par un pouvoir adjudicateur sans minimum ni maximum et sans remise en compétition lors de l'attribution des bons de commande, en application de l'article R. 2162-2 alinéa 2 et R. 2162-13 à R. 2162-14 du code de la commande publique.
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Bavinchove, Hardifort, Oudezeele, Oxelaere, Wemaers Cappel, Zermezeele, Zuytpeene” Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Description du marché:
“Fauchage des accotements et des fossés sur le territoire des communes de Bavinchove, Hardifort, Oudezeele, Oxelaere, Wemaers Cappel, Zermezeele et Zuytpeene.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 64 000 💰
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Cassel, Hondeghem, Saint-Sylvestre Cappel, Sainte-Marie Cappel, Staple
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Description du marché:
“Fauchage des accotements et des fossés sur le territoire des communes de Cassel, Hondeghem, Saint-Sylvestre Cappel, Sainte-Marie Cappel et Staple.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 56 000 💰
1️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Blaringhem, Ebblinghem, Lynde, Renescure, Sercus, Wallon-Cappel
Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Description
Description du marché:
“Fauchage des accotements et des fossés sur le territoire des communes de Blaringhem, Ebblinghem, Lynde, Renescure, Sercus et Wallon-Cappel.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 60 000 💰
1️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Hazebrouck
Titre
Numéro d'identification du lot: 12
Description
Description du marché:
“Fauchage des accotements et des fossés sur le territoire de la commune d'Hazebrouck.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 36 000 💰
1️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fauchage tardif sur tout le territoire de la CCFI
Titre
Numéro d'identification du lot: 13
Description
Description du marché: Fauchage tardif sur tout le territoire de la CCFI.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 44 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection: Indications concernant le chiffre d'affaires annuel général sur trois ans.
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— références des principales fournitures ou des principaux services fournis sur trois ans;
— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement...”
Liste et brève description des critères de sélection
— références des principales fournitures ou des principaux services fournis sur trois ans;
— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour l'exécution de l'accord-cadre.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-03-15
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2021-03-15
14:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture):
“L'ouverture des offres n'étant pas publique, la date et l'heure indiquées ci-avant sont susceptibles d'être modifiées.”
Informations complémentaires Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Informations complémentaires
“Un maximum de deux lots (pour les lots 1 à 12) sera attribué à chaque candidat selon les modalités décrites dans les documents de la consultation.” Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy-Saint-Hilaire, CS 62039
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 359542342📞
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradmin.fr📧
URL: https://lille.tribunal-administratif.fr🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy-Saint-Hilaire, CS 62039
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 359542342📞
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradmin.fr📧
URL: https://lille.tribunal-administratif.fr🌏
Source: OJS 2021/S 033-082555 (2021-02-12)
Avis d'attribution de marché (2021-07-16) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: CTE de communes de Flandre Intérieure
Adresse postale: 222 bis rue de Vieux-Berquin
URL: http://www.cc-flandreinterieure.fr🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr🌏 Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: Communauté de communes
Objet Champ d'application du marché
Brève description: Fauchage d'accotements, de fossés et de zones herbeuses.
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 759190.39 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Site principal ou lieu d'exécution: Houtkerque, Steenvoorde, Terdeghem et Winnezeele.
Description du marché:
“Fauchage des accotements et des fossés sur le territoire des communes d'Houtkerque, Steenvoorde,
Terdeghem et Winnezeele.” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Berthen, Boeschepe, Eecke, Godewaersvelde, Saint-Jans-Cappel.
Description du marché:
“Fauchage des accotements et des fossés sur le territoire des communes de Berthen, Boeschepe, Eecke,
Godewaersvelde et Saint-Jans-Cappel.”
Site principal ou lieu d'exécution: Bailleul.
Informations complémentaires:
“Accord-cadre à bons de commande mono- attributaire, passé par un pouvoir adjudicateur sans minimum ni maximum et sans remise en compétition lors de...”
Informations complémentaires
Accord-cadre à bons de commande mono- attributaire, passé par un pouvoir adjudicateur sans minimum ni maximum et sans remise en compétition lors de l'attribution des bons de commande, en application de l'article R. 2162-2 alinéa 2 et R. 2162-13 à R. 2162-14 du code de la commande publique.
Afficher plus Champ d'application du marché
Titre: Borre, Caëstre, Flêtre, Méteren et Pradelles
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Borre, Caëstre, Flêtre, Méteren et Pradelles.
Description du marché:
“Fauchage des accotements et des fossés sur le territoire des communes de Borre, Caëstre, Flêtre,
Méteren et Pradelles.” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): valeur technique
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Nieppe et Steenwerck.
Site principal ou lieu d'exécution: Boeseghem, Morbecque, Steenbecque et Thiennes.
Description du marché:
“Fauchage des accotements et des fossés sur le territoire des communes de Boeseghem, Morbecque,
Steenbecque et Thiennes.”
Site principal ou lieu d'exécution: Le Doulieu, Merris, Neuf-Berquin, Strazeele et Vieux-Berquin.
Champ d'application du marché
Titre: Arnèke, Buysscheure, Noordpeene, Ochtezeele, Rubrouck
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Arnèke, Buysscheure, Noordpeene, Ochtezeele et Rubrouck.
Description du marché:
“Fauchage des accotements et des fossés sur le territoire des communes d'Arnèke, Buysscheure,
Noordpeene, Ochtezeele et Rubrouck.” Champ d'application du marché
Titre:
“Bavinchove, Hardifort, Oudezeele, Oxelaëre, Wemaers-Cappel, Zermezeele, Zuytpeene” Description
Site principal ou lieu d'exécution:
“Bavinchove, Hardifort, Oudezeele, Oxelaëre, Wemaers-Cappel, Zermezeele et Zuytpeene.”
Description du marché:
“Fauchage des accotements et des fossés sur le territoire des communes de Bavinchove, Hardifort,
Oudezeele, Oxelaëre, Wemaers-Cappel, Zermezeele et Zuytpeene.” Champ d'application du marché
Titre: Cassel, Hondeghem, Saint-Sylvestre-Cappel, Sainte-Marie-Cappel, Staple
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Cassel, Hondeghem, Saint-Sylvestre-Cappel, Sainte-Marie-Cappel, Staple.
Description du marché:
“Fauchage des accotements et des fossés sur le territoire des communes de Cassel, Hondeghem, Saint-Sylvestre-Cappel, Sainte-Marie-Cappel et Staple.”
Site principal ou lieu d'exécution: Blaringhem, Ebblinghem, Lynde, Renescure, Sercus et Wallon-Cappel.
Site principal ou lieu d'exécution: Hazebrouck.
Site principal ou lieu d'exécution: Tout le territoire de la CCFI.
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 033-082555
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: M21.003
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“Fauchage des accotements et des fossés sur le territoire des communes d'Houtkerque, Steenvoorde, Terdeghem et Winnezeele”
Date de conclusion du contrat: 2021-06-09 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Entreprise Stéphane Vanbremeersch
Adresse postale: 37 route du Saint-Éloi
Commune postale: Steenvoorde
Code postal: 59114
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 328433024📞
Courrier électronique: vanbrejardin@outlook.fr📧
Région: Nord🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 72 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 63167.61 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“Fauchage des accotements et des fossés sur le territoire des communes de Berthen, Boeschepe, Eecke, Godewaersvelde et Saint-Jans-Cappel” Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: SARL Paysages des Flandres
Adresse postale: 1600 route de Locre
Commune postale: Bailleul
Code postal: 59270
Téléphone: +33 328501906📞
Courrier électronique: paysages.des.flandres@gmail.com📧
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 56 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 54408.17 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre:
“Fauchage des accotements et des fossés sur le territoire de la commune de Bailleul” Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre:
“Fauchage des accotements et des fossés sur le territoire des communes de Borre, Caëstre, Flêtre, Méteren et Pradelles” Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: SAS Sotraveer
Adresse postale: Le Zand Put Houck
Commune postale: Winnezeele
Code postal: 59670
Téléphone: +33 328429742📞
Courrier électronique: sotraveer@sotraveer.com📧 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 44 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 50761.93 💰
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Titre:
“Fauchage des accotements et des fossés sur le territoire des communes de Nieppe et Steenwerck” Informations sur les appels d'offres
Le contrat a été attribué à un groupe d'opérateurs économiques ✅ Nom et adresse du contractant
Nom: SAS VTA Environnement
Adresse postale: 536 rue de la Rostraete
Commune postale: Le Doulieu
Code postal: 59940
Courrier électronique: nicolas.vanstraceele@outlook.fr📧
Nom: Les Jardins de Guillaume
Adresse postale: 970 rue du Courant
Courrier électronique: guillaume.beaussart@hotmail.fr📧 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 36 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 39098.97 💰
6️⃣
Numéro d'identification du lot: 6
Titre:
“Fauchage des accotements et des fossés sur le territoire des communes de Boeseghem, Morbecque, Steenbecque et Thiennes” Nom et adresse du contractant
Nom: Société Claude Duval
Adresse postale: 96 rue de Tannay
Commune postale: Thiennes
Code postal: 59189
Téléphone: +33 328436794📞
Courrier électronique: claude.duval.tp@wanadoo.fr📧 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 56 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 138666.64 💰
7️⃣
Numéro d'identification du lot: 7
Titre:
“Fauchage des accotements et des fossés sur le territoire des communes de le Doulieu, Merris, Neuf-Berquin, Strazeele et Vieux-Berquin” Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 40 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 40506.83 💰
8️⃣
Numéro d'identification du lot: 8
Titre:
“Fauchage des accotements et des fossés sur le territoire des communes d'Arnèke, Buysscheure, Noordpeene, Ochtezeele et Rubrouck”
9️⃣
Numéro d'identification du lot: 9
Titre:
“Fauchage des accotements et des fossés sur le territoire des communes de Bavinchove, Hardifort, Oudezeele, Oxelaëre, Wemaers-Cappel, Zermezeele et Zuytpeene” Nom et adresse du contractant
Nom: Sarl cmvl
Adresse postale: 201 route de Cassel
Commune postale: Oudezeele
Téléphone: +33 984426225📞
Courrier électronique: sarlcmvl@gmail.com📧 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 64 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 63170.61 💰
1️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot: 10
Titre:
“Fauchage des accotements et des fossés sur le territoire des communes de Cassel, Hondeghem, Saint-Sylvestre-Cappel, Sainte-Marie-Cappel et Staple” Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 56 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 99820.02 💰
1️⃣1️⃣
Numéro d'identification du lot: 11
Titre:
“Fauchage des accotements et des fossés sur le territoire des communes de Blaringhem, Ebblinghem, Lynde, Renescure, Sercus et Wallon-Cappel” Nom et adresse du contractant
Nom: SARL SW Services
Adresse postale: 59 rue de Tannay
Courrier électronique: samuel.werquin@orange.fr📧 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 60 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 85881.61 💰
1️⃣2️⃣
Numéro d'identification du lot: 12
Titre:
“Fauchage des accotements et des fossés sur le territoire de la commune d'Hazebrouck” Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 36 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 35 868 💰
1️⃣3️⃣
Numéro d'identification du lot: 13
Titre: Fauchage tardif sur tout le territoire de la CCFI
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 44 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 87 840 💰
“Le lot 3: Bailleul est déclaré infructueux, en raison de la règle limitant à deux le nombre de lots pouvant être attribués à un même opérateur économique...”
Le lot 3: Bailleul est déclaré infructueux, en raison de la règle limitant à deux le nombre de lots pouvant être attribués à un même opérateur économique ainsi que le lot 8: Arnèke, Buysscheure, Noordpeene, Ochtezeele, Rubrouck, pour le motif suivant: absence d'offre.
Ces deux lots ont été relancés sous forme de marchés publics sans publicité ni mise en concurrence préalables conformément aux dispositions de l'article R. 2122-2 du code de la commande publique.
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Source: OJS 2021/S 139-370677 (2021-07-16)