Famille 1.005 — fourniture de produits laitiers et avicoles (autres que surgelés) pour les besoins de la régie de restauration scolaire et sociale année 2021 accord-cadre à bons de commande

Commune de Vénissieux

Famille 1.005 — fourniture de produits laitiers et avicoles (autres que surgelés) pour les besoins de la régie de restauration scolaire et sociale ce marché s'inscrit dans la fourniture de denrées alimentaires pour la confection des repas par la régie de restauration de la ville de Vénissieux.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2021-05-25. L'appel d'offres a été publié le 2021-04-19.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• BROC service frais

Qui ?

• Commune de Vénissieux

Qu'est-ce que c'est ?

• Lait stérilisé › Lait UHT

Où ?

• Rhône-Alpes › Rhône

Historique des marchés publics

Date	Document
2021-04-19	Avis de marché
2021-08-16	Avis d'attribution de marché
2022-06-07	Modification d'un marché /d'une concession en cours

Avis de marché (2021-04-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits laitiers
Numéro de référence: 21f02
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits laitiers 📦
Code CPV supplémentaire: Lait UHT 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Rhône 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Vénissieux
Adresse postale: 5 avenue Marcel-Houël
Code postal: 69200
Commune postale: Vénissieux
Contact
Adresse Internet: https://www.ville-venissieux.fr 🌏
Courrier électronique: servicemarches@ville-venissieux.fr 📧
Téléphone: +33 472214444 📞
URL des documents: http://www.marches-publics.info/ 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-publics.info/ 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-04-19 📅
Date limite de soumission: 2021-05-25 📅
Date de publication: 2021-04-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 079-200240
Numéro JO-S: 79
Informations complémentaires

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.marches-publics.info - Les échantillons devront être livrés le 25.5.2021, en respectant les modalités définies à l'article 7 du CCTP, à l'adresse suivante: Régie autonome de restauration scolaire et sociale cuisine centrale, 5 avenue Jean-Moulin, 69200 Vénissieux. Le candidat veillera particulièrement au respect du produit demandé, de la date, des horaires de livraison et des quantités souhaitées. Tout excédent de livraison fera l'objet d'un don alimentaire à une association caritative. Tout échantillon ne respectant pas les modalités de réception et notamment la température à réception ne sera pas accepté. Les horaires d'ouverture du magasin sont les suivantes: du lundi au vendredi de 7h00 à 11h00. Les échantillons qui seraient remis avant ou après la date et l'heure limites précitées ne seront pas acceptés. Les échantillons devront être conditionnés dans un carton mentionnant: échantillons Marché 21f02 Famille 1.005 — fourniture de produits laitiers et avicoles (autres que surgelés) pour les besoins de la régie de restauration scolaire et sociale ne pas ouvrir + nom de l'entreprise.

Objet
Champ d'application du marché
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

L'accord-cadre est reconduit de façon tacite jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à un. La durée de chaque période de reconduction est d'un an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de deux ans.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— Formulaire DC1: lettre de candidature, habilitation du mandataire par ses co-traitants (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat);

— Formulaire DC2: déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat).

Situation économique et financière:

— Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels;

— Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

— Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature;

— Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;

— Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Agrément sanitaire ou équivalent.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 11:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-05-25 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:00
Lieu: Vénissieux.

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21690259300013
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.info/ 🌏
URL des documents: http://www.marches-publics.info/ 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:

Le marché est renouvelé à échéance du précédent éventuelles reconductions comprises.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Fax: +33 478141065 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours: Cf. le greffe du tribunal administratif à l'adresse ci-dessus.
Source: OJS 2021/S 079-200240 (2021-04-19)

Avis d'attribution de marché (2021-08-16)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

famille 1.005fourniture de produits laitiers et avicoles (autres quesurgelés) pour les besoins de la Régie derestauration scolaire et socialece marché s'inscrit dans la fourniture de denrées alimentaires pour la confection des repas par larégie de restauration de la Ville de Vénissieux

Valeur totale du marché: 490 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: commune de venissieux
Adresse postale: 5 avenue Marcel Houël

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-08-16 📅
Date de publication: 2021-08-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 161-423018
Se réfère à l'avis: 2021/S 079-200240
Numéro JO-S: 161
Informations complémentaires

le montant de l'attribution correspond au montant de la commande comparative annuelle

Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Critère de coût (pondération): 1

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-08-12 📅
Nom: broc Service Frais
Adresse postale: zi de l'ile
Commune postale: Amplepuis
Code postal: 69550
Pays: France 🇫🇷
Rhône 🏙️
Valeur totale du marché: 199143.60 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Informations sur les délais d'introduction des recours: cf. Le greffe du Tribunal Administratif à l'adresse ci-dessus
Source: OJS 2021/S 161-423018 (2021-08-16)

Modification d'un marché /d'une concession en cours (2022-06-07)
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: 2021/S079-200240
Valeur totale du marché: 199143.60 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Modification d'un marché /d'une concession en cours

Procédure
Critères d'attribution
Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de venissieux
Adresse postale: 5 AVENUE MARCEL HOUEL
Contact
Adresse Internet: https://www.ville-venissieux.fr/ 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-06-07 📅
Date de publication: 2022-06-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 111-311877
Se réfère à l'avis: 2021/S 161-423018
Numéro JO-S: 111
Informations complémentaires

Le montant de la valeur totale du marché correspond au montant de la simulation de commandes. Le montant du marché est : montant minimum annuel de commandes : 130 000 € HT / montant maximum annuel de commandes : 245 000 € HT

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Minimum annuel de commandes : 130 000 € HT / maximum annuel de commandes : 245 000 € HT

L'accord cadre est reconduit de façon tacite jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction e st fixé à 1 La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, tout es périodes confondues, est de 2 ans.

Durée de l'accord: 24 mois

Attribution du marché
Nom: Broc service frais
Adresse postale: ZI de l'ile

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Madame la Maire
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.info 🌏

Référence
Informations complémentaires

Le montant de la valeur totale du marché correspond au montant de la simulation de commandes.

Le montant du marché est : montant minimum annuel de commandes : 130 000 € HT / montant maximum annuel de commandes : 245 000 € HT

Informations complémentaires
Organe de révision
Commune postale: Lyon cedex 03
Source: OJS 2022/S 111-311877 (2022-06-07)

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