Le LLB est engagé dans la construction de l'instrument de diffusion de neutrons aux petits angles SAM, qui sera installé et exploité par le LLB auprès du réacteur de recherche géré par l'Institut Laue Langevin (ILL, Grenoble, France).
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-10-22.
L'appel d'offres a été publié le 2021-09-16.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fabrication et livraison de l’enceinte à vide du collimateur de l'instrument de diffusion de neutrons aux petits angles SAM pour le LLB du CNRS.
21018LLB”
Produits/services: Caissons📦
Brève description:
“Le LLB est engagé dans la construction de l'instrument de diffusion de neutrons aux petits angles SAM, qui sera installé et exploité par le LLB auprès du...”
Brève description
Le LLB est engagé dans la construction de l'instrument de diffusion de neutrons aux petits angles SAM, qui sera installé et exploité par le LLB auprès du réacteur de recherche géré par l'Institut Laue Langevin (ILL, Grenoble, France).
1️⃣
Lieu d'exécution: Isère🏙️
Site principal ou lieu d'exécution:
“Institut Laue-Langevin - 71 avenue des Martyrs
CS 20156, 38042 GRENOBLE Cedex 9 - France”
Description du marché:
“Les prestations comprennent à minima :
- Le lancement de la fabrication
- Les tests en usine (plusieurs tests en présence du laboratoire LLB et avec des...”
Description du marché
Les prestations comprennent à minima :
- Le lancement de la fabrication
- Les tests en usine (plusieurs tests en présence du laboratoire LLB et avec des équipements du LLB)
- La documentation
- La livraison
- La garantie de l’équipement de 24 mois.
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 200 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 35
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Le candidat fournit en complément du DUME ou du DC1 et DC2, les informations suivantes : Si le candidat est en redressement judiciaire, il fournit la copie...”
Liste et brève description des conditions
Le candidat fournit en complément du DUME ou du DC1 et DC2, les informations suivantes : Si le candidat est en redressement judiciaire, il fournit la copie du ou des jugements prononcés à cet effet ;
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Le candidat fournit en complément du DUME ou du DC1 et DC2, les informations suivantes :
• Une déclaration concernant le chiffre d’affaires global du...”
Liste et brève description des critères de sélection
Le candidat fournit en complément du DUME ou du DC1 et DC2, les informations suivantes :
• Une déclaration concernant le chiffre d’affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d’affaires du domaine d’activité faisant l’objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l’entreprise ou du début d’activité de l’opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d’affaires sont disponibles ;
• Les déclarations appropriées de banques ou, le cas échéant, preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents ;
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“• Une liste des principales livraisons effectuées au cours des trois dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou...”
Liste et brève description des critères de sélection
• Une liste des principales livraisons effectuées au cours des trois dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
• Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années ;
• Une description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché public ;
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Aucune caution, ni garantie ne sont exigées. Financement sur le budget de l’établissement. Prix révisable pour l'acquisition de l'équipement. Paiement à 30...”
Conditions d'exécution du contrat
Aucune caution, ni garantie ne sont exigées. Financement sur le budget de l’établissement. Prix révisable pour l'acquisition de l'équipement. Paiement à 30 jours conformément à l'article R.2192-10 du code de la commande publique. Une avance de 15% du montant TTC du marché, pourra être versée au titulaire conformément à l’article R.2191-3 du code de la commande publique.Paiement par acompte après service fait. Les candidats peuvent présenter leur offre sous forme de groupement conjoint ou solidaire, conformément aux dispositions des articles R2142-19 et R2142-20 du code de la commande publique.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-10-22
11:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: anglais 🗣️
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 3
Conditions d'ouverture des offres: 2021-10-25
10:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture): L’ouverture des offres n’est pas publique, les candidats ne peuvent y assister.
Informations complémentaires Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Informations complémentaires
“Condition de remise des plis : les documents de la consultation sont téléchargeables par voie dématérialisée sur le profil acheteur :...”
Condition de remise des plis : les documents de la consultation sont téléchargeables par voie dématérialisée sur le profil acheteur : https//www.marches-publics.gouv.fr. Les candidatures et les offres sont transmises par voie dématérialisée.
La copie de sauvegarde est adressée par voie postale de préférence : CNRS - Délégation Ile-de-France Gif sur Yvette/ Pôle Achats Avenue de la Terrasse - 91198 GIF SUR YVETTE CEDEX, (indiquer objet de la consultation + AOO).
Le CNRS se réserve la possibilité, conformément aux dispositions de l’article R.2161-4 du code de la commande publique, d’examiner les offres avant les candidatures.
Pas de visite de site.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud
Commune postale: Versailles Cedex
Code postal: 78011
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 139205400📞
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr📧
Fax: +33 139205487 📠
URL: http://www.ta-versailles.juradm.fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Précisions concernant les recours susceptibles d'être introduits à l'encontre de la procédure ou du marché, ainsi que sur les délais d'introduction de ces...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Précisions concernant les recours susceptibles d'être introduits à l'encontre de la procédure ou du marché, ainsi que sur les délais d'introduction de ces recours: — référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), pouvant être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché, — référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA, — recours de pleine juridiction contestant la validité du marché dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision département de Tarn-et-Garonne (CE, Ass., 4.4.2014, n° 358994). Ce recours en contestation de validité peut être assorti d'une demande tendant, sur le fondement de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, à la suspension de l'exécution du contrat».
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud
Commune postale: Versailles Cedex
Code postal: 78011
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 139205400📞
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr📧
Fax: +33 139205422 📠
URL: http://www.ta-versailles.juradm.fr🌏
Source: OJS 2021/S 183-475436 (2021-09-16)
Avis d'attribution de marché (2021-12-17) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 139 850 💰
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Technique
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom):
“sous critère technqiue 1 moyens mis en oeuvre pour exécuter la fabrication et les essais”
Critère de qualité (pondération): 35
Critère de qualité (nom):
“question 1.1.a : organigramme de l'équipe que vous mettrez en place pour réaliser la fabrication et les essais de l'ensemble "enceinte à vide".”
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de qualité (nom):
“question 1.1.b : comment seront réalisés les ensembles mécaniques, détaillez chaque étape de fabrication et de contrôle dimensionnel des éléments produits”
Critère de qualité (nom):
“question 1.1.c :comment seront réalisées chaque soudure de cette fabrication, description des différents types de soudures. Décrivez les différents procédés...”
Critère de qualité (nom)
question 1.1.c :comment seront réalisées chaque soudure de cette fabrication, description des différents types de soudures. Décrivez les différents procédés que vous comptez utiliser pour garantir l'état de surface au contact du vide.
Afficher plus
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom):
“question 1.1.d :comment seront réalisées les opérations de câblage de la motorisation des éléments mobiles de l'enceinte à vide (moteurs, capteurs fin de...”
Critère de qualité (nom)
question 1.1.d :comment seront réalisées les opérations de câblage de la motorisation des éléments mobiles de l'enceinte à vide (moteurs, capteurs fin de course et codeurs).
Afficher plus
Critère de qualité (nom):
“question 1.1.e : Comment procéderez-vous pour réaliser les mesures globales du taux d'étanchéité au vide? Précisez les équipements que vous mettrez en...”
Critère de qualité (nom)
question 1.1.e : Comment procéderez-vous pour réaliser les mesures globales du taux d'étanchéité au vide? Précisez les équipements que vous mettrez en oeuvre pour les mises sous vide et les mesures. informations sur le personnel qui effectuera ces épreuves (nombre, expérience, qualifications, etc.).
Afficher plus
Critère de qualité (nom):
“sous critère technqiue 2 : organisation industrielle proposée pour exécuter les prestations”
Critère de qualité (nom):
“question 1.2.a : Décrivez les ateliers et environnements de travail que vous utiliserez pour réaliser les opérations d'usinage mécanique, de chaudronnerie,...”
Critère de qualité (nom)
question 1.2.a : Décrivez les ateliers et environnements de travail que vous utiliserez pour réaliser les opérations d'usinage mécanique, de chaudronnerie, d'assemblage, de contrôle dimensionnel, de câblage et des épreuves de mise sous vide
Afficher plus
Critère de qualité (nom):
“question 1.2.b : Détaillez l'organigramme de l'équipe que vous mettrez en place pour assurer l'organisation industrielle: suivi d'affaire, planification,...”
Critère de qualité (nom)
question 1.2.b : Détaillez l'organigramme de l'équipe que vous mettrez en place pour assurer l'organisation industrielle: suivi d'affaire, planification, approvisionnement, gestion de production, gestion de la qualité et logistique. précisions sur cette (ces) équipe(s).
Afficher plus
Critère de qualité (nom):
“question 1.2.c : Donnez un calendrier détaillé pour la réalisation des prestations et la livraison des composants, sur lequel vous vous engagez”
Critère de qualité (nom): Environnemental
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom):
“sous critère environnemental 1 : engagements pour limiter votre empreinte écologique dans l'utilisation de matériaux nécessaires à la fabrication des...”
Critère de qualité (nom)
sous critère environnemental 1 : engagements pour limiter votre empreinte écologique dans l'utilisation de matériaux nécessaires à la fabrication des composants et à leur emballage
Afficher plus
Critère de qualité (nom):
“sous critère environnemental 2 : engagements pour la gestion, le traitement et l'élimination des déchets d'usinage et de chaudronnerie créés lors de...”
Critère de qualité (nom)
sous critère environnemental 2 : engagements pour la gestion, le traitement et l'élimination des déchets d'usinage et de chaudronnerie créés lors de l'exécution des prestations du marché
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 183-475436
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2024968
Titre:
“Fabrication et livraison de l’enceinte à vide du collimateur de l'instrument de diffusion de neutrons aux petits angles SAM pour le LLB du CNRS.”
Date de conclusion du contrat: 2021-11-19 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: société SATIL
Commune postale: Chambery
Pays: France 🇫🇷
Région: Savoie🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 139 850 💰
“Condition de remise des plis : les documents de la consultation sont téléchargeables par voie dématérialisée sur le profil acheteur :...”
Condition de remise des plis : les documents de la consultation sont téléchargeables par voie dématérialisée sur le profil acheteur : https//www.marches-publics.gouv.fr. Les candidatures et les offres sont transmises par voie dématérialisée.
La copie de sauvegarde est adressée par voie postale de préférence : CNRS - Délégation Ile-de-France Gif sur Yvette/ Pôle Achats Avenue de la Terrasse - 91198 GIF SUR YVETTE CEDEX, (indiquer objet de la consultation + AOO).
Le CNRS se réserve la possibilité, conformément aux dispositions de l’article R.2161-4 du code de la commande publique, d’examiner les offres avant les candidatures.
Pas de visite de site.
La date de notification du marché au titulaire est le 09/12/2021 et la date de signature du marché par le Pouvoir adjudicateur est le 08/12/2021.
Le présent avis d'attribution correspond à l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la jurisprudence du Conseil d’Etat (Conseil d'État, Assemblée, Département du Tarn-et-Garonne, 04/04/2014, n°358994). Le contrat est consultable dans le respect des secrets protégés par la loi n° 78-753 du 17 juillet 1978 portant diverses mesures d'amélioration des relations entre l'administration et le public et diverses dispositions d'ordre administratif, social et fiscal, sur place à l'adresse indiquée à la rubrique 1.1, après une demande écrite adressée par mail ou courrier au service financier, achats et comptable de la délégation Ile de France Gif sur Yvette et uniquement sur prise de rendez-vous du lundi au vendredi de 9:30 à 11:30 et de 14:30 à 16:00, hors jours fériés et jours de fermeture du site.
Afficher plus
Source: OJS 2021/S 248-656346 (2021-12-17)