Objet Champ d'application du marché
Titre:
“explorations fonctionnelles et exécution de prestations associées et annexes
21U106”
Produits/services: Appareils de diagnostic📦
Brève description:
“le marché à passer a pour objet l'acquisition de matériels d'exploration fonctionnelles et l'exécution de prestations associées et annexes”
Valeur estimée hors TVA: EUR 51 520 720 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: néant
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: electrocardiographe de repos pour l'ensemble des services hospitaliers
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Fournitures pour diagnostic📦
Produits/services supplémentaires: Appareils de diagnostic📦
Lieu d'exécution: Seine-et-Marne 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: france métropolitaine DROMCOM et étranger
Description du marché: electrocardiographe de repos pour l'ensemble des services hospitaliers
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 4 214 080 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 36
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“tacitement, à deux (2) reprises pour une période de six (6) mois par période de reconduction”
Informations complémentaires:
“la durée initiale du marché court à compter de la date indiquée dans l'ordre de service envoyé par l'ugap et intervenant au plus tard six mois après la...”
Informations complémentaires
la durée initiale du marché court à compter de la date indiquée dans l'ordre de service envoyé par l'ugap et intervenant au plus tard six mois après la notification du marché. La durée totale du marché ne peut excéder quarante-huit (48) mois à compter de la date indiquée dans la décision unilatérale prenant la forme d'un ordre de service de l'ugap, périodes de reconduction comprises
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“electrocardiographe avec un système d'archivage pour les services de cardiologie” Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“electrocardiographe avec un système d'archivage pour les services de cardiologie” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 3 045 120 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: electrocardiographe transportable communicant
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: electrocardiographe transportable communicant
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 2 466 880 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: electrocardiographe portable avec visualisation temps réel
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché: electrocardiographe portable avec visualisation temps réel
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 201 600 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: epreuve d'effort
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché: epreuve d'effort
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 679 040 💰
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“epreuve d'effort avec acquisition données patient sans fil et système d'archivage” Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché:
“epreuve d'effort avec acquisition données patient sans fil et système d'archivage” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 387 200 💰
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: cabines de pléthysmographie et spiromètres
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché: cabines de pléthysmographie et spiromètres
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 7 200 000 💰
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: système de mesure de Vo2 max
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Description du marché: système de mesure de Vo2 max
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 2 310 000 💰
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: système de mesures vésicales portable
Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Description du marché: système de mesures vésicales portable
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 2 226 000 💰
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: système de mesures vésicales fixe
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Description du marché: système de mesures vésicales fixe
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 10 164 000 💰
1️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: système fixe de mesures vésicales avec images temps réel
Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Description
Description du marché: système fixe de mesures vésicales avec images temps réel
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 3 558 800 💰
1️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: laryngoscope vidéo pour intubations difficiles
Titre
Numéro d'identification du lot: 12
Description
Description du marché: laryngoscope vidéo pour intubations difficiles
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 432 000 💰
1️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: laryngoscope vidéo pour intubations standards
Titre
Numéro d'identification du lot: 13
Description
Description du marché: laryngoscope vidéo pour intubations standards
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 300 000 💰
1️⃣4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: système d'étude du sommeil : polysomnographes - polygraphes
Titre
Numéro d'identification du lot: 14
Description
Description du marché: système d'étude du sommeil : polysomnographes - polygraphes
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 676 000 💰
1️⃣5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: electroencéphalogramme
Titre
Numéro d'identification du lot: 15
Description
Description du marché: electroencéphalogramme
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 3 148 000 💰
1️⃣6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: electromyogramme - potentiel Evoqués
Titre
Numéro d'identification du lot: 16
Description
Description du marché: electromyogramme - potentiel Evoqués
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 3 756 000 💰
1️⃣7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: plateforme d'appareillage de neurodiagnostic multifonction
Titre
Numéro d'identification du lot: 17
Description
Description du marché: plateforme d'appareillage de neurodiagnostic multifonction
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 3 680 000 💰
1️⃣8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: baie d'électrophysiologie
Titre
Numéro d'identification du lot: 18
Description
Description du marché: baie d'électrophysiologie
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 2 076 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“les candidats peuvent choisir de répondre avec : 1. Le dispositif DUME et bénéficier des fonctionnalités offertes par le service DUME. Le candidat renseigne...”
Liste et brève description des conditions
les candidats peuvent choisir de répondre avec : 1. Le dispositif DUME et bénéficier des fonctionnalités offertes par le service DUME. Le candidat renseigne le formulaire DUME directement en ligne sur le profil acheteur mentionné au point I.3 du présent avis. Les candidats répondant avec le DUME indiquent l'ordre de préférence des lots dans le document " allotissement " annexé au dossier de consultation. Les conditions d'accès sont précisées dans le règlement de la consultation. 2. Ou le dispositif "Standard" en utilisant : 2.1 ) la "Lettre de candidature" figurant dans le dossier de consultation (ou équivalent) qui contient : les conditions de la candidature, les attestations prévues aux articles 2143-3 du code de la commande publique. 2.2 ) la " déclaration du candidat " figurant dans le dossier de consultation (ou équivalent) qui contient les éléments indiqués aux points Iii.1.2 et Iii.1.3 ci-après. Les éléments de capacité peuvent être complétés dans les conditions prévues à l'arrêté du 22 mars 2016 fixant la liste des renseignements et des documentspouvant être demandés aux candidats aux marchés publics. Ces formulaires mentionnés aux points 2.1) et 2.2) sont téléchargeables dans les conditions figurant au point I.3 du présent avis. 3) Le cas échéant, le(s) pouvoir(s) de la (des) personne(s) habilitée(s) à engager le candidat. En cas de groupement, l'ensemble des éléments demandés aux points 1), 2.2) et, le cas échéant, 3) ci-dessus doit être transmis pour chaque membre du groupement
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“chiffre d'affaires global en euros (H.T.). Sur les trois derniers exercices disponibles ou équivalent (en cas d'exercice inférieur ou supérieur à 12 mois,...”
Liste et brève description des critères de sélection
chiffre d'affaires global en euros (H.T.). Sur les trois derniers exercices disponibles ou équivalent (en cas d'exercice inférieur ou supérieur à 12 mois, celui-ci est ramené par les soins de l'ugap sur 12 mois au prorata temporis)
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection: effectifs moyens annuels pour chacune des troisdernières années
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-02-18
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 10
Conditions d'ouverture des offres: 2022-02-18
14:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis:
“calendrier prévisionnel de publication des prochains avis : 36 mois minimum après le début de l'exécution des marchés ou 42/48 mois suite reconductions” Informations sur les flux de travail électroniques
Les commandes électroniques seront utilisées
La facturation électronique sera acceptée
Le paiement électronique sera utilisé
Informations complémentaires
“le présent marché, sans engagement est passé en application des articles r.2162-2 al 2, r.2162-13 et r-2162-14 du code de la commande publique. L'Expression...”
le présent marché, sans engagement est passé en application des articles r.2162-2 al 2, r.2162-13 et r-2162-14 du code de la commande publique. L'Expression " modalités d'ouverture des offres mentionnée au point iv-2-7 du présent avis s'entend comme modalités d'ouverture des candidatures et des offres . Le dossier de consultation et l'avis de marché sont en accès libre et direct sans que les candidats aient besoin de s'identifier. Toutefois, l'identification du candidat est fortement conseillée. Les candidats répondant avec le Dume indiquent l'ordre de préférence des lots dans le document " allotissement " annexé au dossier de consultation. Les candidats ont la possibilité de poser des questions écrites tout au long de la procédure. A la section ii.2.3, l'étranger s'entend comme les représentations françaises à l'étranger, Monaco, Suisse, Andorre et les pays composants l'espace économique européen (eee). "Lot 1 montant maximum : 21 070 400euro(s) - lot 2 montant maximum : 15 225 600euro(s) - lot 3 montant maximum : 12 334 400euro(s) - lot 4 montant maximum : 5 848 000euro(s) - lot 5 montant maximum : 8 395 200euro(s) - lot 6 montant maximum : 1 936 000euro(s) - lot 7 montant maximum : 36 000 000euro(s) - lot 8 montant maximum : 11 550 000euro(s) - lot 9 montant maximum : 11 130 000euro(s) - lot 10 montant maximum : 50 820 000euro(s) - lot 11 montant maximum : 17 794 000euro(s) - lot 12 montant maximum : 2 160 000euro(s) - lot 13 montant maximum : 1 500 000euro(s) - lot 14 montant maximum : 3 380 000euro(s) - lot 15 montant maximum : 15 740 000euro(s) - lot 16 montant maximum : 18 780 000euro(s) - lot 17 montant maximum : 18 400 000euro(s) - lot 18 montant maximum : 10 380 000euro(s)
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Melun
Adresse postale: 43 rue de Général de Gaulle
Commune postale: Melun Cedex
Code postal: 77008
Pays: France 🇫🇷
URL: http://www.melun.tribunal-administratif.fr🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: M. Le Médiateur interne de l'ugap
Adresse postale: 1, Boulevard Archimède
Commune postale: Marne-la-Vallée
Code postal: 77444
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: mediateur-interne@ugap.fr📧 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal Administratif de Melun
Adresse postale: 43 rue du Général de Gaulle
Commune postale: Melun
Code postal: 77008
Pays: France 🇫🇷
URL: http://www.melun.tribunal-administratif.fr🌏
Source: OJS 2021/S 251-666244 (2021-12-22)
Avis d'attribution de marché (2022-12-30) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Courrier électronique: esoncini@ugap.fr📧
Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 262 443 600 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Coût d'utilisation
Critère de qualité (pondération): 6
Critère de qualité (nom): Qualité de service
Critère de qualité (pondération): 14
Critère de qualité (nom): Développement durable et protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 5
Prix (pondération): 35
Critère de qualité (pondération): 45
Prix (pondération): 30
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 251-666244
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 415782
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: electrocardiographe de repos pour l'ensemble des services hospitalier
Date de conclusion du contrat: 2022-10-04 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 5
Nom et adresse du contractant
Nom: nihon kohden france
Numéro d'enregistrement national: 47940293500031
Adresse postale: centre d'affaires La Boursidière - bâtiment C - rDC
Commune postale: Le Plessis Robinson Cedex
Code postal: 92357
Pays: France 🇫🇷
Région: Seine-et-Marne 🏙️
URL: https://eu.nihonkohden.com/fr🌏
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 4 214 080 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 21 070 400 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité
2️⃣
Numéro de contrat: 415783
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“electrocardiographe avec un système d'archivage pour les services de cardiologie” Informations sur les appels d'offres
Le contrat a été attribué à un groupe d'opérateurs économiques ✅ Nom et adresse du contractant
Nom: avf biomedical
Numéro d'enregistrement national: 418 130 845 00070
Adresse postale: 12 Rue Jean-Marie DAVID
Commune postale: Pace
Code postal: 35740
URL: https://www.avf-biomedical.com/🌏
Nom: philips france commercial
Numéro d'enregistrement national: 811 847 243 00011
Adresse postale: 33, rue de Verdun
Commune postale: Surennes
Code postal: 92156
URL: https://www.philips.fr/🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 3 045 120 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 15 225 600 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 415784
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: electrocardiographe transportable communicant
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: schiller france
Numéro d'enregistrement national: 50191884100013
Adresse postale: 6 rue Raoul Follereau
Commune postale: Bussy-Saint-Georges
Code postal: 77600
URL: https://www.schiller.ch/fr-fr🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 2 466 880 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 12 334 400 💰
4️⃣
Numéro de contrat: 415785
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: electrocardiographe portable avec visualisation temps réel
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 201 600 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 5 848 000 💰
5️⃣
Numéro de contrat: 415786
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: epreuve d'effort
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: ge medical systems
Numéro d'enregistrement national: 315 013 359 00155
Adresse postale: 283 rue de la Minière - b.P. 34
Commune postale: Buc
Code postal: 78533
URL: https://www.gehealthcare.fr/🌏
Nom: mgc diagnostics france
Numéro d'enregistrement national: 338 286 958 00040
Adresse postale: 3 rue des Pionniers
Commune postale: Duttlenheil
Code postal: 67120
URL: https://mgcdiagnostics.com/fr/france-fr🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 1 679 040 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 8 395 200 💰
6️⃣
Numéro de contrat: 415787
Numéro d'identification du lot: 6
Titre:
“epreuve d'effort avec acquisition données patient sans fil et système d'archivage” Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 387 200 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 936 000 💰
7️⃣
Numéro de contrat: 415788
Numéro d'identification du lot: 7
Titre: cabines de pléthysmographie et spiromètres
Nom et adresse du contractant
Nom: the surgical company france
Numéro d'enregistrement national: 945 650 141
Adresse postale: 26 rue de la montee
Commune postale: Flaxlanden
Code postal: 68720
URL: http://www.duomed.com🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 7 200 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 36 000 000 💰
8️⃣
Numéro de contrat: 415789
Numéro d'identification du lot: 8
Titre: système de mesure de Vo2 max
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 2 310 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 11 550 000 💰
9️⃣
Numéro de contrat: 415790
Numéro d'identification du lot: 9
Titre: système de mesures vésicales portable
Nom et adresse du contractant
Nom: verathon medical
Numéro d'enregistrement national: 45338394500038
Adresse postale: 16 avenue de l'europe
Commune postale: Schiltigheim
Code postal: 67300
URL: https://www.verathon.com/🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 2 226 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 11 130 000 💰
1️⃣0️⃣
Numéro de contrat: 415791
Numéro d'identification du lot: 10
Titre: système de mesures vésicales fixe
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 10 164 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 50 820 000 💰
1️⃣1️⃣
Numéro de contrat: 415792
Numéro d'identification du lot: 11
Titre: système fixe de mesures vésicales avec images temps réel
Nom et adresse du contractant
Nom: mepy systeme
Numéro d'enregistrement national: 350 770 467 00040
Adresse postale: 12 rue du Cassé
Commune postale: Saint-Jean
Code postal: 31240
URL: https://www.mepysysteme.com/🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 3 558 800 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 17 794 000 💰
1️⃣2️⃣
Numéro de contrat: 415793
Numéro d'identification du lot: 12
Titre: laryngoscope vidéo pour intubations difficiles
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 432 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2 160 000 💰
1️⃣3️⃣
Numéro de contrat: 415794
Numéro d'identification du lot: 13
Titre: laryngoscope vidéo pour intubations standards
Nom et adresse du contractant
Nom: medtronic france
Numéro d'enregistrement national: 722 008 232 00224
Adresse postale: 9 boulevard Romain Rolland
Commune postale: Paris
Code postal: 75014
URL: https://www.medtronic.com/fr-fr🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 300 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 500 000 💰
1️⃣4️⃣
Numéro de contrat: 415795
Numéro d'identification du lot: 14
Titre: système d'étude du sommeil : polysomnographes - polygraphes
Nom et adresse du contractant
Nom: deltamed natus
Numéro d'enregistrement national: 349 213 934
Adresse postale: 20 avenue Ariane,
Commune postale: Merignac
Code postal: 33700
URL: https://natus.com/fr-fr🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 676 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 3 380 000 💰
1️⃣5️⃣
Numéro de contrat: 415796
Numéro d'identification du lot: 15
Titre: electroencéphalogramme
Nom et adresse du contractant
Adresse postale: 20 avenue Ariane
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 3 148 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 15 740 000 💰
1️⃣6️⃣
Numéro de contrat: 415797
Numéro d'identification du lot: 16
Titre: electromyogramme - potentiel Evoqués
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 3 756 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 18 780 000 💰
1️⃣7️⃣
Numéro de contrat: 415798
Numéro d'identification du lot: 17
Titre: plateforme d'appareillage de neurodiagnostic multifonction
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: micromed sas
Numéro d'enregistrement national: 384 318 283 000 49
Adresse postale: 347 Rue Mâcon Chaintré
Commune postale: Macon
Code postal: 71000
URL: https://micromedgroup.com/fr/accueil/🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 3 680 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 18 400 000 💰
1️⃣8️⃣
Numéro de contrat: 415799
Numéro d'identification du lot: 18
Titre: baie d'électrophysiologie
Nom et adresse du contractant
Adresse postale: 283 rue de la Minière
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 2 076 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 10 380 000 💰
“le présent accord-cadre s'entend comme un accord-cadre s'exécutant à bons de commande conformément à l'article R.2162-2 al.2 du code de la commande...”
le présent accord-cadre s'entend comme un accord-cadre s'exécutant à bons de commande conformément à l'article R.2162-2 al.2 du code de la commande publique. Le présent marché peut être consulté, sur simple demande, au siège de l'ugap dont l'adresse figure à la section l Pouvoir adjudicateur, sous réserve des secrets protégés par la loi. Le Marché mentionné dans le présent avis prend la forme d'accord-cadre à bons de commande mono-attributaire, avec engagement maximum en montant précisé en V.2.4. Ce maximum d'engagement constitue la limite supérieure des obligations contractuelles de l'ensemble des parties au Marché. Ainsi, celui-ci prend fin de plein droit dès lors que le maximum est atteint et ce, quand bien même sa durée de validité ne serait pas encore expirée, reconductions comprises. La date mentionnée à la rubrique V.2.1 s'entend comme la date de notification du marché
Afficher plus
Source: OJS 2023/S 003-006773 (2022-12-30)