Études hydrogéologiques et assistance technique pour des missions de forages et puits pour différents sites de la Ville de Lyon
Ville de Lyon
Le présent accord-cadre concerne une mission pour la réalisation d'études hydrogéologiques et assistance technique pour des missions de forages et puits pour différents sites de la Ville de Lyon. Le présent accord-cadre concerne une mission pour la réalisation d'études hydrogéologiques et assistance technique pour des missions de forages et puits pour différents sites de la Ville de Lyon.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2021-03-15. L'appel d'offres a été publié le 2021-02-08.
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2021-02-08 | Avis de marché |
| 2021-05-25 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2021-02-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'assistance relative aux puits
Numéro de référence: A1dccb01
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'assistance relative aux puits 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'assistance relative aux puits 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Rhône 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Lyon
Adresse postale: Direction de la construction — service marchés, place de la Comédie
Code postal: 69205
Commune postale: Lyon
Contact
Adresse Internet: http://www.marchespublics.lyon.fr 🌏
Courrier électronique: dc.marches@mairie-lyon.fr 📧
URL des documents: http://marches2.lyon.fr 🌏
URL pour la participation: http://marches2.lyon.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-02-08 📅
Date limite de soumission: 2021-03-15 📅
Date de publication: 2021-02-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 030-073685
Numéro JO-S: 30
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 83 333 EUR 💰
Valeur estimée hors TVA: 83 333 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements: Reconductible trois fois pour une période d'un (an(s)).
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Niveau(x) minimal/minimaux de normes:
Capacité technique et professionnelle: Capacité à assurer la réalisation de la prestation, objet du présent marché.
Niveau(x) minimal/minimaux de normes:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 5 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-03-16 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21690123100011
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://marches2.lyon.fr 🌏
URL des documents: http://marches2.lyon.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Fax: +33 478141065 📠
Adresse Internet: http://lyon.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Source: OJS 2021/S 030-073685 (2021-02-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'assistance relative aux puits
Numéro de référence: A1dccb01
Brève description:
Le présent accord-cadre concerne une mission pour la réalisation d'études hydrogéologiques et assistance technique pour des missions de forages et puits pour différents sites de la Ville de Lyon. Le présent accord-cadre concerne une mission pour la réalisation d'études hydrogéologiques et assistance technique pour des missions de forages et puits pour différents sites de la Ville de Lyon.
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'assistance relative aux puits 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'assistance relative aux puits 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Rhône 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Lyon
Adresse postale: Direction de la construction — service marchés, place de la Comédie
Code postal: 69205
Commune postale: Lyon
Contact
Adresse Internet: http://www.marchespublics.lyon.fr 🌏
Courrier électronique: dc.marches@mairie-lyon.fr 📧
URL des documents: http://marches2.lyon.fr 🌏
URL pour la participation: http://marches2.lyon.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-02-08 📅
Date limite de soumission: 2021-03-15 📅
Date de publication: 2021-02-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 030-073685
Numéro JO-S: 30
Informations complémentaires
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://marches2.lyon.fr
— modalités essentielles de financement et de paiement: budget principal de la Ville de Lyon. Les prix sont révisables dans les conditions fixées dans le cahier des clauses administratives particulières;
— avance: sauf indication contraire dans l'acte d'engagement, il est prévu le versement d'une avance forfaitaire au titulaire;
— délai global de paiement: le délai de paiement est de 30 jours;
— comptable assignataire: DC — Construction.
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Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 83 333 EUR 💰
Valeur estimée hors TVA: 83 333 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements: Reconductible trois fois pour une période d'un (an(s)).
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession.
Liste et description succincte des conditions:
— une lettre de candidature comprenant notamment une déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'exclusion de la procédure prévus par le Code de la commande publique et qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés (formulaire DC1 ou équivalent);
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— formulaire DC2 ou équivalent;
— formulaire DC4, le cas échéant;
— acte spécial de sous-traitance;
— la preuve de l'aptitude du candidat à exercer l'activité professionnelle: inscription sur le registre professionnel ou le registre du commerce pertinent de l'état membre dans lequel il est établi: extrait K, extrait K-Bis, extrait D1, ou équivalent.
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Capacité technique: une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années. Seuil minimal exigé de capacité technique: Effectifs: trois personnes, dont un ingénieur et deux techniciens (simultanéité des missions).
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Niveau(x) minimal/minimaux de normes:
Seuil minimal exigé de capacité professionnelle: capacité à assurer la réalisation de la prestation, objet du présent marché:
— liste des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé: références et expériences obligatoires en hydrogéologie sur le secteur lyonnais. Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique;
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— certificat de qualification professionnelle établi par/un organisme indépendant: Opqibi 1005;
— étude en hydrogéologie; l'acheteur accepte tout moyen de preuve équivalent ainsi que les certificats équivalents d'organismes établis dans d'autres États membres;
— tous documents, références, certificats, attestations de bonne exécution ou autre dont le candidat peut se prévaloir.
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 5 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-03-16 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21690123100011
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://marches2.lyon.fr 🌏
URL des documents: http://marches2.lyon.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://marches2.lyon.fr
— modalités essentielles de financement et de paiement: budget principal de la Ville de Lyon. Les prix sont révisables dans les conditions fixées dans le cahier des clauses administratives particulières;
— avance: sauf indication contraire dans l'acte d'engagement, il est prévu le versement d'une avance forfaitaire au titulaire;
— délai global de paiement: le délai de paiement est de 30 jours;
— comptable assignataire: DC — Construction.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Fax: +33 478141065 📠
Adresse Internet: http://lyon.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Source: OJS 2021/S 030-073685 (2021-02-08)
Avis d'attribution de marché (2021-05-25)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-05-25 📅
Date de publication: 2021-05-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 102-268761
Se réfère à l'avis: 2021/S 030-073685
Numéro JO-S: 102
Informations complémentaires
Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
Critère de coût (pondération): 1
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Source: OJS 2021/S 102-268761 (2021-05-25)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-05-25 📅
Date de publication: 2021-05-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 102-268761
Se réfère à l'avis: 2021/S 030-073685
Numéro JO-S: 102
Informations complémentaires
Compte tenu d'une redéfinition du cahier des charges, il est décidé de déclarer la consultation sans suite pour le lot concerné, en application de l'article R. 2185-1 du code de la commande publique.
Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
Critère de coût (pondération): 1
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Source: OJS 2021/S 102-268761 (2021-05-25)
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