Études et intégration d’une ligne de maintenance essieux pour le matériel roulant RER de l’Atelier de maintenance patrimoniale (AMP) de Sucy-en-Brie

RATP

Les prestations au titre du marché ont pour objet l’intégration d’une ligne de maintenance des essieux pour le matériel roulant RER de l’Atelier de maintenance patrimoniale (AMP) de Sucy-en-Brie.
La réception de l'ensemble de la ligne de maintenance est prévue pour fin 2023.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2021-02-19. L'appel d'offres a été publié le 2021-01-19.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2021-01-19 Avis de marché
2021-01-25 Informations complémentaires
2022-08-19 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2021-01-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Machines industrielles
Numéro de référence: DHA_2020MRF16130
Brève description:
Les prestations au titre du marché ont pour objet l’intégration d’une ligne de maintenance des essieux pour le matériel roulant RER de l’Atelier de maintenance patrimoniale (AMP) de Sucy-en-Brie. La réception de l'ensemble de la ligne de maintenance est prévue pour fin 2023.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Machines industrielles 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'installation de machines et d'équipements 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Ile-de-France 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure négociée
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Service d'utilité publique
Nom du pouvoir adjudicateur: Ratp
Adresse postale: LAC B916 — 54 quai de la Rapée
Code postal: 75599
Commune postale: Paris Cedex 12
Contact
Adresse Internet: http://www.ratp.fr 🌏
Courrier électronique: francois.lemarchand@ratp.fr 📧
Téléphone: +33 158774196 📞
URL des documents: https://ratp.bravosolution.com/web/login.html 🌏
URL pour la participation: https://ratp.bravosolution.com/web/login.html 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-01-19 📅
Date limite de soumission: 2021-02-19 📅
Date de publication: 2021-01-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 015-034460
Numéro JO-S: 15
Informations complémentaires
Segment d'achat RATP: G8 — équipements industriels des ateliers.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Les prestations au titre du marché ont pour objet l’intégration d’une ligne de maintenance des essieux pour le matériel roulant RER de l’Atelier de maintenance patrimoniale (AMP) de Sucy-en-Brie.
La réception de l'ensemble de la ligne de maintenance est prévue pour fin 2023.
À titre indicatif, les principales prestations à réaliser dans le cadre du marché sont:
— les études de conception et d’implantation de la future ligne de maintenance sur la base des spécifications et données fournies par la RATP;
— la fourniture, l’installation, la mise au point des équipements industriels.
La présente consultation est lancée avec une Prestation supplémentaire éventuelle (PSE1) concernant la maintenance préventive pendant la période de garantie des équipements installés.
Durée de l'accord: 60 mois
Description des options:
Des modifications pourront être apportées au marché, conformément aux articles R. 2194-1 à R. 2194-9 du code de la commande publique.
La RATP se réserve la possibilité de faire réaliser des prestations similaires par le titulaire du marché dans les conditions énoncées à l'article R. 2122-7 du code de la commande publique.
Informations complémentaires: Segment d'achat RATP: G8 — équipements industriels des ateliers.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Voir annexe en pièce jointe.
Situation économique et financière: Voir annexe en pièce jointe.
Capacité technique et professionnelle: Voir annexe en pièce jointe.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
Une retenue de garantie de 5 % du montant TTC du marché est prévue. Cette retenue de garantie pourra être remplacée par une garantie à première demande ou par une caution personnelle et solidaire.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Modalités essentielles de financement: ressources propres.
Prix fermes la 1
Paiement à 60 jours à compter de la réception de la demande de paiement.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Les candidats ont la faculté de se présenter en groupement. Ils devront alors en préciser la forme (conjoint, conjoint avec mandataire solidaire ou solidaire) et désigner le mandataire.
Toutefois le candidat qui se présente en groupement ne peut pas se présenter également:
— en qualité de candidat individuel;
— en tant que membre d'un autre ou de plusieurs autres groupements.
Dans le cas où ces conditions ne seraient pas respectées, l'ensemble des candidatures concernées seront rejetées.
L'attention des candidats est attirée sur le fait que sauf défaillance de l'un des membres du groupement dûment justifiée auprès de la RATP, la composition de celui-ci, définie au moment de la candidature, ne pourra pas être modifiée.
En outre, les candidats sont informés que l'acheteur se réserve la possibilité d'exiger la transformation du groupement en groupement solidaire s'il considère que cela est préférable pour la bonne exécution du marché.

Procédure
Base juridique: 32014L0025
Heure limite de réception des offres: 22:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 77566343801906
Contact
Point de contact: François Lemarchand
Adresse du profil d'acheteur: https://ratp.bravosolution.com/web/login.html 🌏
URL des documents: https://ratp.bravosolution.com/web/login.html 🌏

Référence
Informations complémentaires
Conditions de remise des candidatures:
En cas de difficulté technique/question, appeler la hotline au +33 811906438 ou depuis l'étranger au +33 146095672 ou via ratp@bravosolution.fr
Le candidat se référera aux prérequis techniques disponibles sur la plate-forme.
Il sélectionne la consultation nº DHA_2020MRF16130 puis candidate en ligne, et clique sur le bouton «Publier réponse». L'inscription est gratuite et nécessaire pour répondre et être informé en cas de modification de la consultation. Ce dépôt donne lieu à un AR mentionnant date et heure de réception sur la plate-forme. La candidature qui ne serait pas complètement chargée et publiée en ligne avant la date et heure limites, sera rejetée. Le candidat peut ne pas fournir l'ensemble des documents et renseignements demandés, hormis le DC1 (ou équivalent) qui sera remis sur la plate-forme, à la condition que ceux-ci soient disponibles au moins un mois, accessibles directement et gratuitement par l'acheteur par le biais:
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— d'un système électronique de mise à disposition d'informations administré par un organisme officiel; ou
— d'un espace de stockage numérique, sous réserve de la garantie de confidentialité dudit espace.
Le cas échéant, le candidat précisera dans son dossier toutes les informations nécessaires à la consultation de son dossier: si les documents ont déjà été transmis dans une précédente consultation, les éléments doivent demeurer valables. Le candidat indiquera la réf de la consultation pour laquelle les documents ont déjà été transmis.
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Pour les candidatures retenues, le lien permettant de télécharger le DCE sera précisé dans le courrier électronique d'invitation à présenter une offre. Le candidat veillera à utiliser son compte fournisseur principal sur la plateforme. A défaut il veillera à mettre à jour ses coordonnées pour recevoir le DCE. Dans le cas contraire, la RATP ne pourra être tenue pour responsable de la non-réception d'informations ou documents liés à la procédure en cours.
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Informations importantes:
En cas de dépôts successifs, seule sera retenue la dernière réponse déposée avant la date et heure limites de réception des candidatures/offres.
Le candidat peut adresser, dans les délais impartis, une Copie de sauvegarde (CS) de sa candidature/offre sur support physique électronique ou sur support papier:
— par lettre recommandée avec AR avec obligatoirement la mention Copie de sauvegarde à l'adresse suivante: RATP/MRF/GSHA — 13 rue Jules Vallès — LAC JV24 — DHA_2020MRF16130 — 75547 Paris Cedex 11; ou
— remise à la RATP contre récépissé, du lundi au vendredi de 9h00 à 11h00 à la même adresse.
Les réponses dématérialisées dans lesquelles un virus serait détecté ne feront pas l'objet d'une tentative de restauration. Elles seront réputées n'avoir jamais été reçues: les CS seront alors examinées.
En cas de remise hors délai des CS, celles-ci seront réputées n'avoir jamais été reçues.
Dans le cas où la CS comporterait un ou des support(s) électronique(s) dans le(s)quel(s) un virus serait détecté, la candidature/offre du candidat sera définitivement rejetée.
Les candidatures/offres par courrier électronique ne sont pas admises. Les documents transmis au format .exe ne sont pas acceptés.
Le marché sera signé électroniquement par les parties prenantes via une plate-forme dédiée gratuite, sans acquisition de matériels.
La candidature et l'offre devront être remises en français.
La fourniture du DCE sera soumise à la signature préalable d’un engagement de confidentialité. Le délai dans lequel ce document devra être signé sans modifications ni réserves sera indiqué dans le message accompagnant l’envoi de cet engagement. Faute de transmission, la candidature sera rejetée.
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Melun
Adresse postale: 43 rue du Général de Gaulle — case postale nº 8630
Commune postale: Melun Cedex
Code postal: 77008
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 160566630 📞
Fax: +33 160566610 📠
Adresse Internet: http://melun.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: RATP département «Juridique» — unité «Projets et contrats»
Adresse postale: 54 quai de la Rapée
Commune postale: Paris Cedex 12
Code postal: 75599
Téléphone: +33 158772001 📞
Courrier électronique: info.recours@ratp.fr 📧
Fax: +33 158772123 📠
Source: OJS 2021/S 015-034460 (2021-01-19)
Informations complémentaires (2021-01-25)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Les prestations au titre du marché ont pour objet l'intégration d'une ligne de maintenance des Essieux pour le matériel roulant RER de l'Atelier de maintenance patrimoniale (AMP) de Sucy-en-Brie. La réception de l'ensemble de la ligne de maintenance est prévue pour fin 2023.
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Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'installation de machines et d'équipements 📦

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: LAC B916 — 54 quai de la Râpée

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-01-25 📅
Date limite de soumission: 2021-02-22 📅
Date de publication: 2021-01-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 020-048138
Se réfère à l'avis: 2021/S 015-034460
Numéro JO-S: 20

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Les prestations au titre du marché ont pour objet l'intégration d'une ligne de maintenance des Essieux pour le matériel roulant RER de l'Atelier de maintenance patrimoniale (AMP) de Sucy-en-Brie.
Source: OJS 2021/S 020-048138 (2021-01-25)
Avis d'attribution de marché (2022-08-19)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Les prestations au titre du marché ont pour objet l’intégration d’une ligne de maintenance des essieux pour le matériel roulant RER de l’Atelier de Maintenance Patrimoniale (AMP) de Sucy-en-Brie.
Valeur totale du marché: 14729799.50 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: Val-de-Marne 🏙️

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: LAC B916 - 54, quai de la Rapée
Commune postale: Paris cedex 12

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-08-19 📅
Date de publication: 2022-08-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 162-462308
Numéro JO-S: 162
Informations complémentaires
Segment d'achat RATP : G8 - Equipements industriels des ateliers

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
A titre indicatif, les principales prestations à réaliser dans le cadre du marché sont :
- Les études de conception et d’implantation de la future ligne de maintenance sur la base des spécifications et données fournies par la RATP,
- La fourniture, l’installation, la mise au point des équipements industriels.
- La maintenance préventive pendant la période de garantie des équipements installés (Prestation Supplémentaire Eventuelle).
Description des options:
Des modifications pourront être apportées au marché, conformément aux articles R2194-1 à R2194-9 du Code de la Commande Publique.
La RATP se réserve la possibilité de faire réaliser des prestations similaires par le Titulaire du marché dans les conditions énoncées à l'article R2122-7 du Code de la Commande publique.
Informations complémentaires: Segment d'achat RATP : G8 - Equipements industriels des ateliers
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Sucy-en-Brie

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2022-07-11 📅
Nom: Ees clemessy
Numéro d'enregistrement national: 945752137
Commune postale: Mulhouse
Pays: France 🇫🇷
Grand Est 🏙️
Nom: Gonzales sevmhy
Numéro d'enregistrement national: 491251294
Commune postale: Estrablin
Pays: Auvergne-Rhône-Alpes 🏙️
Valeur totale du marché: 14729799.50 EUR 💰

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: François LEMARCHAND

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Melun
Adresse postale: 43, rue du Général de Gaulle - Case postale n° 8630
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: RATP Département Juridique - Unité Projets et Contrats
Adresse postale: 54, quai de la Rapée
Source: OJS 2022/S 162-462308 (2022-08-19)
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