L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Le but de ce marché est d'effectuer des travaux d'entretien (balayage, nettoyage, débouchage curage, dépoussiérage et nettoyage des façades) sur les divers sites et bâtiments du Smedar.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-06-07.
L'appel d'offres a été publié le 2021-05-03.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre: Entretien spécifique des sites du Smedar
Mp2120
Produits/services: Services de nettoyage de logements, de bâtiments et de vitres📦
Brève description:
“L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Le but de ce marché est d'effectuer des...”
Brève description
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Le but de ce marché est d'effectuer des travaux d'entretien (balayage, nettoyage, débouchage curage, dépoussiérage et nettoyage des façades) sur les divers sites et bâtiments du Smedar.
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Balayage des voiries
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services de nettoyage de parkings📦
Lieu d'exécution: Seine-Maritime🏙️
Description du marché: Balayage des voiries.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de deux ans. Il est reconduit de façon expresse jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction...”
Description des renouvellements
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de deux ans. Il est reconduit de façon expresse jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à un. La durée de chaque période de reconduction est de deux ans. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de quatre ans.
Afficher plus
Informations complémentaires:
“Minimum pour la période initiale (deux ans) = 15 000 EUR HT.
Maximum pour la période initiale (deux ans) = 40 000 EUR HT.
Les montants sont identiques pour...”
Informations complémentaires
Minimum pour la période initiale (deux ans) = 15 000 EUR HT.
Maximum pour la période initiale (deux ans) = 40 000 EUR HT.
Les montants sont identiques pour la période de reconduction.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Entretien des réseaux
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Services de nettoyage et de vidange des avaloirs📦
Description du marché: Entretien des réseaux.
Informations complémentaires:
“Minimum pour la période initiale (deux ans) = 60 000 EUR HT.
Maximum pour la période initiale (deux ans) = 200 000 EUR HT.
Les montants sont identiques pour...”
Informations complémentaires
Minimum pour la période initiale (deux ans) = 60 000 EUR HT.
Maximum pour la période initiale (deux ans) = 200 000 EUR HT.
Les montants sont identiques pour la période de reconduction.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Dépoussiérage
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Services de nettoyage de bâtiments📦
Description du marché: Dépoussiérage.
Informations complémentaires:
“Minimum pour la période initiale (deux ans) = 25 000 EUR HT.
Maximum pour la période initiale (deux ans) = 75 000 EUR HT.
Les montants sont identiques pour...”
Informations complémentaires
Minimum pour la période initiale (deux ans) = 25 000 EUR HT.
Maximum pour la période initiale (deux ans) = 75 000 EUR HT.
Les montants sont identiques pour la période de reconduction.
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Nettoyage des façades vitrées
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Produits/services supplémentaires: Services de nettoyage de vitres📦
Description du marché: Nettoyage des façades vitrées.
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de deux ans .Il est reconduit de façon expresse jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction...”
Description des renouvellements
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de deux ans .Il est reconduit de façon expresse jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à un. La durée de chaque période de reconduction est de deux ans. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de quatre ans.
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Informations complémentaires:
“Minimum pour la période initiale (deux ans) = 10 000 EUR HT.
Maximum pour la période initiale (deux ans) = 30 000 EUR HT.
Les montants sont identiques pour...”
Informations complémentaires
Minimum pour la période initiale (deux ans) = 10 000 EUR HT.
Maximum pour la période initiale (deux ans) = 30 000 EUR HT.
Les montants sont identiques pour la période de reconduction.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner renseignements sur le respect de...”
Liste et brève description des conditions
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées...”
Liste et brève description des critères de sélection
— liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;
— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat.
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le...”
Conditions d'exécution du contrat
L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. Sur les propres ressources budgétaires de la collectivité.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-06-07
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2021-06-08
09:00 📅
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://mpe76.marches-publics.info/ — Les modalités de transmission sont définies à l'article 6.1 du RC. Aucune forme de groupement n'est imposée à l'attributaire. Les formats de fichiers acceptés par l'acheteur sont précisés dans le règlement de la consultation. Une visite sur site est obligatoire pour le lot 3. L'offre d'un candidat qui n'a pas effectué cette visite sera déclarée irrégulière. Les modalités d'organisation de la visite sont disponibles dans le règlement de la consultation. Les sous-critères retenus pour le jugement des offres sont définis dans le règlement de la consultation.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rouen
Adresse postale: 53 avenue Gustave Flaubert
Commune postale: Rouen
Code postal: 76000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 232081270📞
Courrier électronique: greffe.ta-rouen@juradm.fr📧
Fax: +33 232081271 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Rouen
Adresse postale: 53 avenue Gustave Flaubert
Commune postale: Rouen
Code postal: 76000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 232081270📞
Courrier électronique: greffe.ta-rouen@juradm.fr📧
Fax: +33 232081271 📠
Source: OJS 2021/S 089-229452 (2021-05-03)
Avis d'attribution de marché (2021-07-23) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Smedar
Objet Champ d'application du marché
Titre: Entretien spécifique des sites du SMEDAR
Mp2120
Brève description:
“L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Le but de ce marché est d'effectuer des...”
Brève description
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Le but de ce marché est d'effectuer des travaux d'entretien (balayage, nettoyage, débouchage curage, dépoussiérage et nettoyage des façades) sur les divers sites et bâtiments du SMEDAR.
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1 380 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Informations complémentaires:
“Minimum pour la période initiale (deux ans) = 15 000 EUR HT, maximum pour la période initiale (deux ans) = 40 000 EUR HT. Les montants sont identiques pour...”
Informations complémentaires
Minimum pour la période initiale (deux ans) = 15 000 EUR HT, maximum pour la période initiale (deux ans) = 40 000 EUR HT. Les montants sont identiques pour la période de reconduction.
Afficher plus
Informations complémentaires:
“Minimum pour la période initiale (deux ans) = 60 000 EUR HT, maximum pour la période initiale (deux ans) = 200 000 EUR HT. Les montants sont identiques pour...”
Informations complémentaires
Minimum pour la période initiale (deux ans) = 60 000 EUR HT, maximum pour la période initiale (deux ans) = 200 000 EUR HT. Les montants sont identiques pour la période de reconduction.
Afficher plus
Informations complémentaires:
“Minimum pour la période initiale (deux ans) = 25 000 EUR HT, maximum pour la période initiale (deux ans) = 75 000 EUR HT. Les montants sont identiques pour...”
Informations complémentaires
Minimum pour la période initiale (deux ans) = 25 000 EUR HT, maximum pour la période initiale (deux ans) = 75 000 EUR HT. Les montants sont identiques pour la période de reconduction.
Afficher plus
Informations complémentaires:
“Minimum pour la période initiale (deux ans) = 10 000 EUR HT, maximum pour la période initiale (deux ans) = 30 000 EUR HT. Les montants sont identiques pour...”
Informations complémentaires
Minimum pour la période initiale (deux ans) = 10 000 EUR HT, maximum pour la période initiale (deux ans) = 30 000 EUR HT. Les montants sont identiques pour la période de reconduction.
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 089-229452
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Balayage des voiries
Date de conclusion du contrat: 2021-06-30 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Halbourg & Fils
Adresse postale: 9 rue de La Vallée
Commune postale: Saint-Pierre-Bénouville
Code postal: 76890
Pays: France 🇫🇷
Région: Seine-Maritime🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 126 120 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Entretien des réseaux
Nom et adresse du contractant
Nom: Bachelet Bonnefond
Adresse postale: 12 rue de l'Ancienne Mare
Commune postale: Le Petit-Quevilly
Code postal: 76140
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 379 940 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Dépoussiérage
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Viam
Adresse postale: 31b boulevard Industriel
Commune postale: Sotteville-lès-Rouen
Code postal: 76300
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 201 726 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Nettoyage des façades vitrées
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Netto Décor Propreté
Adresse postale: ZI rue de l'Industrie
Commune postale: Vire
Code postal: 14500
Région: Calvados 🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 64537.80 💰
Source: OJS 2021/S 144-383670 (2021-07-23)