Entretien mécanique des véhicules légers
Conseil départemental des Hauts-de-Seine
Il s'agit d'un marché de prestation d'entretien mécanique de véhicules légers, qui se décompose en trois lots:
— lot 1: entretien mécanique de véhicules légers de la marque Renault;
— lot 2: entretien mécanique de véhicules légers de la marque Peugeot;
— lot 3: entretien mécanique de véhicules légers de la marque Toyota.
Le délai de réception des offres était de 2021-06-22. L'appel d'offres a été publié le 2021-05-14.
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2021-05-14 | Avis de marché |
Avis de marché (2021-05-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de réparation et d'entretien de véhicules et d'équipements associés et services connexes
Numéro de référence: 2021-329
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de réparation et d'entretien de véhicules et d'équipements associés et services connexes 📦
Code CPV supplémentaire: Services de réparation et d'entretien de véhicules et d'équipements associés et services connexes 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Hauts-de-Seine 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil départemental des Hauts-de-Seine
Adresse postale: 57 rue des Longues Raies
Code postal: 92000
Commune postale: Nanterre
Contact
Adresse Internet: https://www.hauts-de-seine.fr/ 🌏
Courrier électronique: ablanchon@hauts-de-seine.fr 📧
URL des documents: http://Maximilien.fr 🌏
URL pour la participation: https://marches.maximilien.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=791064&orgAcronyme=f4g 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-05-14 📅
Date limite de soumission: 2021-06-22 📅
Date de publication: 2021-05-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 096-251180
Numéro JO-S: 96
Informations complémentaires
Montants contractuels: sans minimum et maximum annuel de 180 000 EUR (HT).
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Informations sur les lots: Néant.
Intitulé du lot: Entretien mécanique des véhicules légers de la marque Renault
Numéro du lot: 1
Brève description:
Durée de l'accord: 24 mois
Description des renouvellements:
Informations complémentaires: Montants contractuels: sans minimum et maximum annuel de 180 000 EUR (HT).
Intitulé du lot: Entretien mécanique des véhicules légers de la marque Peugeot
Numéro du lot: 2
Brève description:
Intitulé du lot: Entretien mécanique des véhicules légers de la marque Toyota
Numéro du lot: 3
Brève description:
Informations complémentaires: Montants contractuels: sans minimum et maximum annuel de 160 000 EUR (HT).
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Capacité technique et professionnelle:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 7 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-06-23 📅
Heure d'ouverture des offres: 15:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Moyens mis en œuvre pour assurer l'entretien des véhicules
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): Facilités de prise en charge
Critère de qualité (pondération): 8
Critère de qualité (nom): Durée de garantie proposée sur les travaux effectués et les pièces changées
Critère de qualité (pondération): 4
Critère de qualité (nom): Modalités de transmission des statistiques régulières sur les consommations et leurs coûts associés
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de qualité (nom): Délais
Critère de qualité (pondération): 18
Critère de qualité (nom): Qualité des moyens mis en œuvre pour favoriser le développement durable et mener une stratégie commerciale éco-responsable
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 40
Pouvoir adjudicateur
Contact
URL des documents: http://Maximilien.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2-4 boulevard de l'Hautil, BP 30322, F
Commune postale: Cergy-Pontoise
Code postal: 95027
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 130173400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://www.cergypontoise.tribunal-administratif.fr 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interdépartemental de Versailles de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics
Adresse postale: 5 rue Leblanc, F
Commune postale: Paris
Code postal: 75911
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2021/S 096-251180 (2021-05-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de réparation et d'entretien de véhicules et d'équipements associés et services connexes
Numéro de référence: 2021-329
Brève description:
Il s'agit d'un marché de prestation d'entretien mécanique de véhicules légers, qui se décompose en trois lots:
— lot 1: entretien mécanique de véhicules légers de la marque Renault;
— lot 2: entretien mécanique de véhicules légers de la marque Peugeot;
— lot 3: entretien mécanique de véhicules légers de la marque Toyota.
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de réparation et d'entretien de véhicules et d'équipements associés et services connexes 📦
Code CPV supplémentaire: Services de réparation et d'entretien de véhicules et d'équipements associés et services connexes 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Hauts-de-Seine 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil départemental des Hauts-de-Seine
Adresse postale: 57 rue des Longues Raies
Code postal: 92000
Commune postale: Nanterre
Contact
Adresse Internet: https://www.hauts-de-seine.fr/ 🌏
Courrier électronique: ablanchon@hauts-de-seine.fr 📧
URL des documents: http://Maximilien.fr 🌏
URL pour la participation: https://marches.maximilien.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=791064&orgAcronyme=f4g 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-05-14 📅
Date limite de soumission: 2021-06-22 📅
Date de publication: 2021-05-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 096-251180
Numéro JO-S: 96
Informations complémentaires
Montants contractuels: sans minimum et maximum annuel de 180 000 EUR (HT).
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Il s'agit d'un marché de prestation d'entretien mécanique de véhicules légers, qui se décompose en trois lots:
— lot 1: entretien mécanique de véhicules légers de la marque Renault;
— lot 2: entretien mécanique de véhicules légers de la marque Peugeot;
— lot 3: entretien mécanique de véhicules légers de la marque Toyota.
Intitulé du lot: Entretien mécanique des véhicules légers de la marque Renault
Numéro du lot: 1
Brève description:
Il s'agit des prestations d'entretien mécanique des véhicules légers de la marque Renault.
Valeur estimée hors TVA: 27 731 EUR 💰
Durée de l'accord: 24 mois
Description des renouvellements:
L'accord-cadre peut-être tacitement reconduit par périodes successives d'un an, pour une durée maximale de reconduction de deux (2) ans, sans que la durée totale puisse excéder quatre (4) ans.
Description des options:
Le présent accord-cadre peut faire l'objet de reconduction. Si nécessaire, le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de recourir aux dispositions de l'article R. 2122-7 du code de la commande publique pour la réalisation de prestations similaires.
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Intitulé du lot: Entretien mécanique des véhicules légers de la marque Peugeot
Numéro du lot: 2
Brève description:
Il s'agit des prestations d'entretien mécanique des véhicules légers de la marque Peugeot.
Valeur estimée hors TVA: 25 088 EUR 💰
Intitulé du lot: Entretien mécanique des véhicules légers de la marque Toyota
Numéro du lot: 3
Brève description:
Il s'agit des prestations d'entretien mécanique des véhicules légers de la marque Toyota.
Valeur estimée hors TVA: 14 620 EUR 💰
Informations complémentaires: Montants contractuels: sans minimum et maximum annuel de 160 000 EUR (HT).
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— une lettre de candidature et, le cas échéant, d'habilitation du mandataire par les cotraitants (ou imprimé DC1);
— une déclaration sur l'honneur (ou l'imprimé DC1) indiquant que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et L. 2141-7 à L. 2141-11 du code de la commande publique; — le(s) pouvoir(s) habilitant le signataire à engager le candidat individuel ou chaque membre du groupement (extrait K-BIS de moins de trois mois, délégation de signature...);
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— la copie du ou des jugements prononcés si le candidat est en redressement judiciaire.
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
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— liste des principales prestations objet du marché effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique;
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— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat affecté sur des prestations telles que celles objet du présent marché pour chacune des trois dernières années.
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 7 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-06-23 📅
Heure d'ouverture des offres: 15:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Moyens mis en œuvre pour assurer l'entretien des véhicules
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): Facilités de prise en charge
Critère de qualité (pondération): 8
Critère de qualité (nom): Durée de garantie proposée sur les travaux effectués et les pièces changées
Critère de qualité (pondération): 4
Critère de qualité (nom): Modalités de transmission des statistiques régulières sur les consommations et leurs coûts associés
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de qualité (nom): Délais
Critère de qualité (pondération): 18
Critère de qualité (nom): Qualité des moyens mis en œuvre pour favoriser le développement durable et mener une stratégie commerciale éco-responsable
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 40
Pouvoir adjudicateur
Contact
URL des documents: http://Maximilien.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
La consultation est lancée selon la procédure d'appel d'offre ouvert et est soumise aux dispositions de l'article R. 2124-1 et R. 2124-2 du code de la commande publique. Le présent marché donne lieu à trois accords-cadres mono-attributaires s'exécutant par l'émission de bons de commande. Les prestations seront réglées sur la base de prix unitaires au vu des quantités réellement exécutées. Le marché public peut être reconduit par périodes successives d'un an pour une durée maximale de reconduction de deux (2) ans, sans que la durée totale puisse excéder quatre (4) ans.
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2-4 boulevard de l'Hautil, BP 30322, F
Commune postale: Cergy-Pontoise
Code postal: 95027
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 130173400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://www.cergypontoise.tribunal-administratif.fr 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interdépartemental de Versailles de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics
Adresse postale: 5 rue Leblanc, F
Commune postale: Paris
Code postal: 75911
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2021/S 096-251180 (2021-05-14)
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