Entretien et réparations des véhicules légers de Cœur d'Essonne Agglomération

CA Cœur d'Essonne agglomération

Entretien et réparations mécaniques et de carrosserie des véhicules légers à moteur de Cœur d'Essonne Agglomération. Les prestations sont réparties en sept lots et font l'objet d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire sans montant minimal et avec montant maximal et avec montants minimaux et maximaux, sans remise en compétition lors de l'attribution des bons de commande. L'accord-cadre est conclu à compter de sa notification pour une durée de douze mois. Il est renouvelable trois fois par reconduction tacite par période de douze mois. La valeur estimée ci-dessous correspond au montant cumulé maximal de chaque lot pour la durée totale de l'accord-cadre soit 48 mois.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2021-03-22. L'appel d'offres a été publié le 2021-02-19.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• CA Cœur d'Essonne agglomération

Qu'est-ce que c'est ?

• Services de réparation et d'entretien de véhicules et d'équipements associés et services connexes › Services de réparation et d'entretien de véhicules à moteur et d'équipements connexes

Où ?

• Ile-de-France › Essonne

Historique des marchés publics

Date	Document
2021-02-19	Avis de marché
2021-05-21	Avis d'attribution de marché
2021-06-28	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2021-02-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de réparation et d'entretien de véhicules à moteur et d'équipements connexes
Numéro de référence: 2021-AO-GPA-013
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de réparation et d'entretien de véhicules à moteur et d'équipements connexes 📦
Code CPV supplémentaire: Services de réparation et d'entretien de véhicules à moteur et d'équipements connexes 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Essonne 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: CA Cœur d'Essonne Agglomération
Adresse postale: 1 place Saint-Exupéry
Code postal: 91700
Commune postale: Sainte-Geneviève-des-Bois
Contact
Adresse Internet: http://www.coeuressonne.fr 🌏
Courrier électronique: achatsmarches@coeuressonne.fr 📧
Téléphone: +33 169721800 📞
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2021_Jms6JFevkN 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2021_Jms6JFevkN 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-02-19 📅
Date limite de soumission: 2021-03-22 📅
Date de publication: 2021-02-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 038-095275
Se réfère à l'avis: 2020/S 249-621250
Numéro JO-S: 38
Informations complémentaires

Période initiale: montant minimal: 1 000 EUR HT — montant maximal: 70 000 EUR HT. Périodes de reconduction: montant minimal: 1 000 EUR HT — montant maximal: 70 000 EUR HT. La valeur estimée ci-dessus correspond au montant maximal pour la durée totale de l'accord-cadre soit 48 mois.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 1 115 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Lot nº 1: entretien et réparations mécaniques et de carrosserie des véhicules légers de marque Peugeot
Numéro du lot: 1
Brève description:

Entretien et réparations mécaniques et de carrosserie des véhicules légers de marque Peugeot.

Valeur estimée hors TVA: 280 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

L'accord-cadre est conclu à compter de sa notification pour une durée de douze mois. Il est renouvelable trois fois par reconduction tacite par période de douze mois.

Description des options:

Le cas échéant, le pouvoir adjudicateur pourra avoir recours à un contrat pour l'achat de prestations similaires à celle objet du présent contrat en application des dispositions de l'article R. 2122-7 du code de la commande publique. Le montant de ce contrat additionné au montant maximal de commande du présent contrat sur toute sa durée d'exécution ne pourra conduire à dépasser un montant de 5 349 999 EUR HT.

Informations complémentaires:

Période initiale: montant minimal: 1 000 EUR HT — montant maximal: 70 000 EUR HT.

Périodes de reconduction: montant minimal: 1 000 EUR HT — montant maximal: 70 000 EUR HT.

La valeur estimée ci-dessus correspond au montant maximal pour la durée totale de l'accord-cadre soit 48 mois.

Intitulé du lot: Lot nº 2: entretien et réparations mécaniques et de carrosserie des véhicules légers de marque Citroën
Numéro du lot: 2
Brève description:

Entretien et réparations mécaniques et de carrosserie des véhicules légers de marque Citroën.

Valeur estimée hors TVA: 120 000 EUR 💰
Informations complémentaires:

Période initiale: montant minimal: 1 000 EUR HT — montant maximal: 30 000 EUR HT.

Périodes de reconduction: montant minimal: 1 000 EUR HT — montant maximal: 30 000 EUR HT.

Intitulé du lot: Lot nº 3: entretien et réparations mécaniques et de carrosserie des véhicules légers de marque Volkswagen
Numéro du lot: 3
Brève description:

Entretien et réparations mécaniques et de carrosserie des véhicules légers de marque Volkswagen.

Valeur estimée hors TVA: 320 000 EUR 💰
Informations complémentaires:

Période initiale: montant minimal: 5 000 EUR HT — montant maximal: 80 000 EUR HT.

Périodes de reconduction: montant minimal: 5 000 EUR HT — montant maximal: 80 000 EUR HT.

Intitulé du lot: Lot nº 4: entretien et réparations mécaniques et de carrosserie des véhicules légers de marque Toyota
Numéro du lot: 4
Brève description:

Entretien et réparations mécaniques et de carrosserie des véhicules légers de marque Toyota.

Valeur estimée hors TVA: 145 000 EUR 💰
Informations complémentaires:

Période initiale: montant minimal: 1 000 EUR HT — montant maximal: 25 000 EUR HT.

Périodes de reconduction: montant minimal: 1 000 EUR HT — montant maximal: 40 000 EUR HT.

Intitulé du lot: Lot nº 5: entretien et réparations mécaniques et de carrosserie des véhicules légers de marque Seat
Numéro du lot: 5
Brève description:

Entretien et réparations mécaniques et de carrosserie des véhicules légers de marque Seat.

Valeur estimée hors TVA: 90 000 EUR 💰
Informations complémentaires:

Période initiale: montant minimal: 1 000 EUR HT — montant maximal: 15 000 EUR HT.

Périodes de reconduction: montant minimal: 1 000 EUR HT — montant maximal: 25 000 EUR HT.

Intitulé du lot: Lot nº 6: entretien et réparations mécaniques et de carrosserie des véhicules légers de marque Renault
Numéro du lot: 6
Brève description:

Entretien et réparations mécaniques et de carrosserie des véhicules légers de marque Renault.

Valeur estimée hors TVA: 80 000 EUR 💰
Informations complémentaires:

Période initiale: montant minimal: 1 000 EUR HT — montant maximal: 20 000 EUR HT.

Périodes de reconduction: montant minimal: 1 000 EUR HT — montant maximal: 20 000 EUR HT.

Intitulé du lot: Lot nº 7: entretien et réparations mécaniques et de carrosserie des véhicules légers de marque Fiat
Numéro du lot: 7
Brève description:

Entretien et réparations mécaniques et de carrosserie des véhicules légers de marque Fiat.

Informations complémentaires:

Période initiale: sans montant minimal — montant maximal: 20 000 EUR HT.

Périodes de reconduction: sans montant minimal — montant maximal: 20 000 EUR HT.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: 1) déclaration d'intention de soumissionner (DC1 — imprimé dernière version).
Situation économique et financière:

2) chiffre d'affaires concernant les prestations objet de l'accord-cadre, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

3) présentation d'une liste des principaux services effectués au cours des trois dernières années (références);

4) déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat pour chacune des trois dernières années.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 2021-07-31 📅
Date d'ouverture des offres: 2021-03-22 📅
Heure d'ouverture des offres: 13:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique telle qu'elle ressort du mémoire technique décomposée en sous-critères précisés dans le règlement de la consultation
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2021_Jms6JFevkN 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:

L'accord-cadre est renouvelable soit à la fin de la période initiale si l'accord-cadre n'est pas reconduit, soit au terme de chaque période annuelle en cas de reconduction.

La précédente consultation publiée au JOUE sous le nº 2020/S 249-621250 relative à l'entretien et aux réparations des véhicules légers de Cœur d'Essonne Agglomération (accord-cadre nº 2020-ao-gpa-095) a été déclarée sans suite.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud
Commune postale: Versailles
Code postal: 78011
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 139205400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr 📧
Fax: +33 13920548 📠
Adresse Internet: http://www.ta-versailles.juradm.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat;

— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA;

— recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique;

— recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat).

Source: OJS 2021/S 038-095275 (2021-02-19)

Avis d'attribution de marché (2021-05-21)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Entretien et réparations mécaniques et de carrosserie des véhicules légers à moteur de Cœur d'Essonne Agglomération. Les prestations sont réparties en sept lots et font l'objet d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire sans montant minimal et avec montant maximal et avec montants minimaux et maximaux, sans remise en compétition lors de l'attribution des bons de commande. L'accord-cadre est conclu à compter de sa notification pour une durée de douze mois. Il est renouvelable trois fois par reconduction tacite par période de douze mois. La valeur estimée ci-dessous correspond au montant cumulé maximum de chaque lot pour la durée totale de l'accord-cadre soit 48 mois.

Valeur totale du marché: 1 035 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté d'agglomération Cœur d'Essonne Agglomération

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-05-21 📅
Date de publication: 2021-05-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 100-264849
Se réfère à l'avis: 2021/S 038-095275
Numéro JO-S: 100
Informations complémentaires

La valeur totale finale correspond au montant cumulé maximal de chaque lot attribué pour toute la durée de l'accord-cadre comprenant les périodes de reconduction soit 48 mois.

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Lot nº 5: entretien et réparations mécaniques et de carrosserie des véhicules légers de marque SEAT
Brève description:

Entretien et réparations mécaniques et de carrosserie des véhicules légers de marque SEAT.

Intitulé du lot: Lot nº 7: entretien et réparations mécaniques et de carrosserie des véhicules légers de marque FIAT
Brève description:

Entretien et réparations mécaniques et de carrosserie des véhicules légers de marque FIAT.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-05-18 📅
Nom: Griffe Auto
Numéro d'enregistrement national: 88429622900013
Adresse postale: 7 rue Gustave Eiffel
Commune postale: Saint-Michel-sur-Orge
Code postal: 91240
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 169048800 📞
Courrier électronique: peugeot.derosiere@gmail.com 📧
Pays: Essonne 🏙️
Adresse Internet: https://concessions.peugeot.fr/saintmichel-sur-orge 🌏
Valeur totale du marché: 280 000 EUR 💰
120 000 EUR 💰
Nom: Atlantico
Numéro d'enregistrement national: 31510585800015
Adresse postale: 13-17-19 route de Corbeil
Commune postale: Sainte-Geneviève-des-Bois
Code postal: 91700
Téléphone: +33 169254141 📞
Adresse Internet: https://www.groupe-atlantico.com 🌏
Valeur totale du marché: 320 000 EUR 💰
Nom: STA 91
Numéro d'enregistrement national: 40321844900037
Adresse postale: chemin Départemental 59
Commune postale: Villebon-sur-Yvette
Code postal: 91140
Téléphone: +33 169340404 📞
Courrier électronique: sta91@ctoyota.net 📧
Adresse Internet: https://www.toyota.fr/reseau/concession-sta-villebon-sur-yvette 🌏
Valeur totale du marché: 145 000 EUR 💰
Commune postale: Sainte-Genevieve-des-Bois
Valeur totale du marché: 90 000 EUR 💰
80 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Source: OJS 2021/S 100-264849 (2021-05-21)

Avis d'attribution de marché (2021-06-28)
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: 2021-AO-MN-027
Brève description:

Entretien et réparations mécaniques et de carrosserie des véhicules légers à moteur de Cœur d'Essonne Agglomération. Les prestations sont réparties en sept lots et font l'objet d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire sans montant minimum et avec montant maximum et avec montants minimum et maximum, sans remise en compétition lors de l'attribution des bons de commande. L'accord-cadre est conclu à compter de sa notification pour une durée de douze mois. Il est renouvelable trois fois par reconduction tacite par période de douze mois. La valeur estimée ci-dessous correspond au montant cumulé maximum de chaque lot pour la durée totale de l'accord-cadre soit quarante-huit mois.

Valeur totale du marché: 80 000 EUR 💰

Pouvoir adjudicateur
Identité
Commune postale: Sainte Geneviève-des-Bois

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-06-28 📅
Date de publication: 2021-07-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 126-334237
Numéro JO-S: 126
Informations complémentaires
Suite à l'infructuosité du lot n

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Lot n
Description des options:

Le cas échéant, le pouvoir adjudicateur pourra avoir recours à un contrat pour l'achat de prestations similaires à celle objet du présent contrat en application des dispositions de l'article R. 2122-7 du code de la commande publique. Le montant de ce contrat additionné au montant maximum de commande du présent contrat sur toute sa durée d'exécution ne pourra conduire à dépasser un montant de 5 349 999 EUR (HT).

Brève description:

Entretien et réparations mécaniques et de carrosserie des véhicules légers de marque Toyota

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-06-22 📅
Adresse postale: 7 rue Gustave-Eiffel

Informations complémentaires
Organe de révision
Fax: +33 139205487 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA) et pouvant être exercé avant la signature du contrat;

— Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA;

— Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique;

— Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat).

Source: OJS 2021/S 126-334237 (2021-06-28)

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