Entretien et nettoiement des espaces publics et des voiries métropolitaines

Clermont Auvergne Métropole

Accord-cadre à bons de commande avec montant minimal et maximal et un opérateur économique. Durée: un an reconductible trois fois. Montant minimal annuel: 20 000 EUR HT. Montant maximal annuel: 250 000 EUR HT.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2021-05-11. L'appel d'offres a été publié le 2021-04-09.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Onyx Auvergne Rhone Alpes

Qui ?

• Clermont Auvergne Métropole

Qu'est-ce que c'est ?

• Services de propreté et d'hygiénisation en milieu urbain ou rural, et services connexes › Services de voirie et services de balayage des rues

Où ?

• Auvergne › Puy-de-Dôme

Historique des marchés publics

Date	Document
2021-04-09	Avis de marché
2021-05-04	Informations complémentaires
2021-11-08	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2021-04-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de voirie et services de balayage des rues
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de voirie et services de balayage des rues 📦
Code CPV supplémentaire: Services de voirie et services de balayage des rues 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Puy-de-Dôme 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Clermont Auvergne Métropole
Adresse postale: 64-66 avenue de l'Union Soviétique 1
Code postal: 63007
Commune postale: Clermont-Ferrand
Contact
Adresse Internet: http://clermontmetropole.eu 🌏
Courrier électronique: service-commande-publique@clermontmetropole.eu 📧
Téléphone: +33 473983400 📞
Fax: +33 473983625 📠
URL des documents: http://clermontmetropole.eu 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-securises.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-04-09 📅
Date limite de soumission: 2021-05-11 📅
Date de publication: 2021-04-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 072-183810
Numéro JO-S: 72
Informations complémentaires

L'attention des candidats est attiré sur le fait que des «questions/réponses» peuvent avoir été posées et répondues en amont de leur retrait. Ils leur appartient de les consulter dans l'onglet «questions/réponses» lors du téléchargement du DCE.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Les prestations concernent:

— le balayage et le lavage mécanique de linéaires de rues et caniveaux ainsi que d'espaces publics (centre-bourgs, places, parkings…) dans des zones urbaines, péri-urbaines ou dans les zones d'activité économique;

— le nettoiement manuel de trottoirs et autres espaces publics;

— le nettoiement en période automnale lié à la chute des feuilles;

— l'enlèvement et l'évacuation des encombrants;

— le vidage des corbeilles et l'aspiration des corbeilles enterrées.

Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements: Reconductible trois fois pour une période d'un an.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Périmètre de Clermont Auvergne Métropole.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— formulaire DC1 ou équivalent: lettre de candidature — habilitation du mandataire par ses cotraitants;

— formulaire DC2 ou équivalent: déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement;

— redressement judiciaire: le candidat produit la copie du ou des jugements prononcés, s'il est en redressement judiciaire;

— engagement: le candidat produit si nécessaire les pouvoirs des personnes habilitées à l'engager juridiquement;

— déclaration sur l'honneur: le candidat produit une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et L. 2141-7 à L. 2141-11 du code de la commande publique.

Situation économique et financière:

— déclaration de chiffre d'affaires: déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique.

Capacité technique et professionnelle:

— déclaration d'effectifs: déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;

— liste des moyens techniques: déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature;

— références de services ou fournitures similaires: présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-05-11 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Monsieur le président
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL des documents: http://clermontmetropole.eu 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Adresse postale: 6 cours Sablon
Commune postale: Clermont-Ferrand
Code postal: 63000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 473146100 📞
Courrier électronique: greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr 📧
Fax: +33 473146100 📠
Adresse Internet: http://www.conseil-etat.fr/ta/clermont_ferrand/ 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics
Adresse postale: 79 cours Charlemagne
Commune postale: Lyon
Code postal: 69002
Téléphone: +33 345218243 📞
Courrier électronique: jerome.dossi@crtc.ccomptes.fr 📧
Adresse Internet: http://www.economie.gouv.fr/themes/marches_publics/ccra/index.htm 🌏
Source: OJS 2021/S 072-183810 (2021-04-09)

Informations complémentaires (2021-05-04)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-05-04 📅
Date limite de soumission: 2021-05-18 📅
Date de publication: 2021-05-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 089-230901
Se réfère à l'avis: 2021/S 072-183810
Numéro JO-S: 89
Source: OJS 2021/S 089-230901 (2021-05-04)

Avis d'attribution de marché (2021-11-08)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

accord-Cadre à bons de commande avec montant minimum et maximum et un opérateur économiquedurée : 1 an reconductible 3 foismontant minimum annuel : 20 000 EUR HtMontant maximum annuel : 250 000 eur (H.T.).

Valeur totale du marché: 1 000 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Prix le plus bas

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: clermont Auvergne Métropole
Adresse postale: 64-66 Avenue de l'union Soviétique 1
Commune postale: Clermont Ferrand

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-11-08 📅
Date de publication: 2021-11-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 220-579418
Numéro JO-S: 220
Informations complémentaires

l'Attention des candidats est attiré sur le fait que des " questions / réponses " peuvent avoir été posées et répondues en amont de leur retrait. Ils leur appartient de les consulter dans l'onglet " questions / réponses " lors du téléchargement du DCE

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

les prestations concernent :- le balayage et le lavage mécanique de linéaires de rues et caniveaux ainsi que d'espaces publics (centre-bourgs, places, parkings etc...) dans des zones urbaines, péri-urbaines ou dans les zones d'activité économique- le nettoiement manuel de trottoirs et autres espaces publics- le nettoiement en période automnale lié à la chute des feuilles - l'Enlèvement et l'évacuation des encombrants- le vidage des corbeilles et l'aspiration des corbeilles enterrées

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: périmètre de Clermont Auvergne Métropole

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-06-16 📅
Nom: onyx auvergne rhone alpes
Adresse postale: 216, Avenue Jean mermoz
Commune postale: Clermont Ferrand
Code postal: 63039
Pays: France 🇫🇷
Puy-de-Dôme 🏙️
Valeur totale du marché: 1 000 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Adresse postale: 6 Cours Sablon
Commune postale: Clermont Ferrand
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics
Source: OJS 2021/S 220-579418 (2021-11-08)

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