Les caractéristiques principales sont détaillées dans le règlement de consultation. La présente consultation concerne l'entretien et la maintenance des 107 stations des sept lignes de tramway du réseau TCL. La consultation n'est pas allotie. Les candidats sont de plus informés que le Sytral estime la dépense globale à 900 000 EUR HT annuel.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-02-22.
L'appel d'offres a été publié le 2021-02-01.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Les caractéristiques principales sont détaillées dans le règlement de consultation. La présente consultation concerne l'entretien et la maintenance des 107 stations des sept lignes de tramway du réseau TCL. La consultation n'est pas allotie. Les candidats sont de plus informés que le Sytral estime la dépense globale à 900 000 EUR HT annuel.
Les caractéristiques principales sont détaillées dans le règlement de consultation. La présente consultation concerne l'entretien et la maintenance des 107 stations des sept lignes de tramway du réseau TCL. La consultation n'est pas allotie. Les candidats sont de plus informés que le Sytral estime la dépense globale à 900 000 EUR HT annuel.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 5 400 000 💰
Durée de l'accord
Date de début: 2022-01-01 📅
Date de fin: 2023-01-01 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“La durée du marché est d'un an à compter du 1.1.2022, reconductible tacitement cinq fois un an.” Informations sur les limites du nombre de candidats à inviter
Nombre maximum: 3
Critères objectifs de sélection du nombre limité de candidats:
“En phase candidature, tous les candidats justifiant des capacités exigées pourront remettre une offre. En phase offre, après analyse des offres initiales,...”
Critères objectifs de sélection du nombre limité de candidats
En phase candidature, tous les candidats justifiant des capacités exigées pourront remettre une offre. En phase offre, après analyse des offres initiales, un premier classement des offres sera opéré sur la base des critères d'attribution et de la méthode de notation.
— à la suite de ce classement, l'acheteur se réserve la possibilité de négocier avec les soumissionnaires ayant proposées les trois offres les mieux classées. Ces offres doivent être régulières, acceptables et appropriées;
— en cas d'offres classées inférieures à ce nombre, la négociation sera menée avec l'ensemble des soumissionnaires à l'exception de ceux ayant présenté une offre inappropriée ou anormalement basse. Le représentant de l'entité adjudicatrice se réserve la faculté de demander aux soumissionnaires ayant remis une offre irrégulière ou inacceptable de procéder à leur régularisation. Le représentant de l'entité adjudicatrice se réserve la possibilité d'attribuer le marché sans négociation sur la base des offres initiales.
Afficher plus Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Les candidats sont informés que le Sytral se réserve la possibilité de conclure un ou des marchés passés sans publicité ni mise en concurrence préalables...”
Description des options
Les candidats sont informés que le Sytral se réserve la possibilité de conclure un ou des marchés passés sans publicité ni mise en concurrence préalables pour la réalisation de prestations similaires avec le titulaire en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du code de la commande publique.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire;
— formulaire DC1, lettre de candidature — habilitation du mandataire...”
Liste et brève description des conditions
— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire;
— formulaire DC1, lettre de candidature — habilitation du mandataire par ses cotraitants (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat);
— formulaire DC2, déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat);
— la lettre de candidature (imprimé DC1 ou document équivalent) permettant d'identifier le candidat ou chaque membre du groupement si le candidat est un groupement d'opérateurs économiques;
— une déclaration sur l'honneur justifiant que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et L. 2141-7 à L. 2141-11 du code de la commande publique et notamment qu'il satisfait aux obligations concernant l'emploi des travailleurs handicapés définies aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail;
— preuve de l'inscription sur le registre professionnel ou le registre du commerce pertinent de l'état membre dans lequel il est établi: extrait K, extrait K-bis, extrait D1, ou tout moyen équivalent.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public portant sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles;
— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels pertinents.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature;
—...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature;
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;
— indication des titres d'études et professionnels des cadres de l'entreprise et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du marché;
— présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé;
— une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années;
— une description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché;
— une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons ou les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique;
— indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise et notamment les responsables de prestations de services de même nature que celle du marché.
Afficher plus Conditions de participation
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“En cas de groupement, aucune forme juridique n'est imposée pour la présentation des candidatures et des offres. Toutefois, pour la bonne exécution du...”
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché
En cas de groupement, aucune forme juridique n'est imposée pour la présentation des candidatures et des offres. Toutefois, pour la bonne exécution du marché, en cas de groupement conjoint il est exigé la solidarité du mandataire pour le respect des obligations contractuelles à l'égard de chacun des cotraitants. Cette solidarité ne sera pas requise dès lors qu'elle serait interdite par la loi ou les règles spécifiques réglementant une profession déterminée.
Procédure Type de procédure
Procédure négociée avec mise en concurrence préalable
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-02-22
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: À l'issue du présent marché.
Informations complémentaires
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.marches-publics.info — Le marché comporte deux parties distinctes:
— une partie forfaitaire: cette partie porte sur l'entretien et la maintenance courante (qui inclut le coût de la main d'œuvre ainsi que des pièces et mobiliers);
— une partie à prix unitaire appliqués aux quantités réellement consommées: les prestations de cette partie du marché public portent sur les interventions ponctuelles liées à des actes de vandalisme avec des prestations listées sur le bordereau de prix unitaire. Le montant maximal annuel affecté à cette partie est de 300 000 EUR HT. La procédure proposée est la suivante: procédure avec négociation en application des articles L. 2124-3, R. 2124-4 et R. 2161-21 à R. 2161-23 du code de la commande publique. La consultation n'autorise pas la présentation de variantes ni de prestations supplémentaires éventuelles.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr📧
Fax: +33 478141065 📠
URL: http://lyon.tribunal-administratif.fr/🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: Cf. le greffe du tribunal administratif à l'adresse ci-dessus.
Source: OJS 2021/S 025-062629 (2021-02-01)
Avis d'attribution de marché (2021-12-09) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: sytral
Adresse postale: 21 Boulevard Vivier Merle, Cs 63815
Objet Champ d'application du marché
Titre: entretien et Maintenance des stations de tramway du réseau Tcl
21s0012
Brève description:
“les caractéristiques principales sont détaillées dans le règlement de consultation.La présente consultation concerne l'entretien et la maintenance des 107...”
Brève description
les caractéristiques principales sont détaillées dans le règlement de consultation.La présente consultation concerne l'entretien et la maintenance des 107 stations des 7 lignes de tramway du réseau Tcl.La consultation n'est pas allotie.Les candidats sont de plus informés que le Sytral estime la dépense globale à 900 000 euro(s) Ht annuel
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 5153857.98 💰
Description
Description du marché:
“les caractéristiques principales sont détaillées dans le règlement de consultation.La présente consultation concerne l'entretien et la maintenance des 107...”
Description du marché
les caractéristiques principales sont détaillées dans le règlement de consultation.La présente consultation concerne l'entretien et la maintenance des 107 stations des 7 lignes de tramway du réseau Tcl.La consultation n'est pas allotie.Les candidats sont de plus informés que le Sytral estime la dépense globale à 900 000 euro(s) Ht annuel
Afficher plus Informations sur les options
Description des options:
“les candidats sont informés que le Sytral se réserve la possibilité de conclure un ou des marchés passés sans publicité ni mise en concurrence préalables...”
Description des options
les candidats sont informés que le Sytral se réserve la possibilité de conclure un ou des marchés passés sans publicité ni mise en concurrence préalables pour la réalisation de prestations similaires avec le titulaire en application des articles L2122-1 et R2122-7 du Code de la Commande Publique
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 025-062629
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: M21-0177
Date de conclusion du contrat: 2021-11-24 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: groupement Coiro Environnement (mandataire)/serely/etablissement Targe/Secatra
Adresse postale: 42 Chemin de Revaison
Commune postale: Saint-Priest
Code postal: 69800
Pays: France 🇫🇷
Région: Rhône🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 558976.33 💰
“dans le respect des règles relatives au secret des affaires protégé par les dispositions de l'article L311-6 du code des relations entre le public et...”
dans le respect des règles relatives au secret des affaires protégé par les dispositions de l'article L311-6 du code des relations entre le public et l'administration, le contrat pourra être consulté sur demande aux coordonnées de l'organisme acheteur telles qu'indiquées au présent avis d'attribution.La partie forfaitaire concerne l'entretien et la maintenance courante (qui inclut le coût de la maind'oeuvre ainsi que des pièces et mobiliers).La partie traitée à prix unitaire concerne les interventions ponctuelles liées à des actes de vandalisme,notamment les bris ou dégradations de vitrage, dégradation de caissons d'information voyageurs,l'insalubrité. Le montant maximum annuel affecté à cette partie est de 300 000 euro(s) (H.T.).Le marché est attribué au groupement Coiro Environnement (mandataire) / Serely / Etablissement Targe / Secatra pour un montant forfaitaire annuel de 558 976.33 euro(s) Ht et selon les prix du bordereau des prix pour la partie unitaire
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Lyon
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: cf. Le greffe du Tribunal Administratif à l'adresse ci-dessus
Source: OJS 2021/S 242-639163 (2021-12-09)