Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: sourceo, Régie de production d''''eau de la MEL
Numéro d'enregistrement national: 81362255200012
Adresse postale: 2 boulevard des Cités Unies, CS 70043
Commune postale: Lille
Personne de contact: Chloé WIBAUT
Téléphone: +33 359002477📞
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics596280.fr/🌏
Objet Champ d'application du marché
Titre: entretien du patrimoine végétal de la MEL
21PS20
Produits/services: Réalisation et entretien d'espaces verts📦
Brève description: le marché concerne des prestations d'entretien du patrimoine végétal de la MEL
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 4
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“wattrelos-Crématorium MEL, Wattrelos-Jardin cinéraire du Crématorium MEL, Herlies - crématorium MEL, Unité Territoriale de Roubaix - villeneuve d'ascq” Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Réalisation et entretien d'espaces verts📦
Lieu d'exécution: Nord🏙️
Description du marché:
“wattrelos-Crématorium MEL, Wattrelos-Jardin cinéraire du Crématorium MEL, Herlies - crématorium MEL, Unité Territoriale de Roubaix - villeneuve d'ascq” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 560 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Informations complémentaires:
“l'Accord-Cadre à bons de commande est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum de 720 000euro(s)(s) HT pour la durée totale du marché (4 ans)....”
Informations complémentaires
l'Accord-Cadre à bons de commande est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum de 720 000euro(s)(s) HT pour la durée totale du marché (4 ans). L'Accord-Cadre est conclu pour une durée de 4 ans à compter de sa date de notification.le marché fait l'objet d'une clause d'insertion par l'activité économique
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“unité Territoriale de Marcq - la Bassée, Sequedin Centre Logistique, Unité territoriale de Tourcoing - armentières, CER Armentières, CER Haubourdin, CER...”
Titre
unité Territoriale de Marcq - la Bassée, Sequedin Centre Logistique, Unité territoriale de Tourcoing - armentières, CER Armentières, CER Haubourdin, CER Villeneuve d'ascq, CER Tourcoing
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Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“unité Territoriale de Marcq - la Bassée, Sequedin Centre Logistique, Unité territoriale de Tourcoing - armentières, CER Armentières, CER Haubourdin, CER...”
Description du marché
unité Territoriale de Marcq - la Bassée, Sequedin Centre Logistique, Unité territoriale de Tourcoing - armentières, CER Armentières, CER Haubourdin, CER Villeneuve d'ascq, CER Tourcoing (Lot réservé aux entreprises adaptées ou E.S.A.T conformément à l'article L2113-12 du Code de la commande publique)
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 400 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“l'Accord-Cadre à bons de commande est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum de 480 000euro(s)(s) HT pour la durée totale du marché (4 ans)....”
Informations complémentaires
l'Accord-Cadre à bons de commande est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum de 480 000euro(s)(s) HT pour la durée totale du marché (4 ans). L'Accord-Cadre est conclu pour une durée de 4 ans à compter de sa date de notification.lot réservé aux entreprises adaptées ou E.S.A.T conformément à l'article L2113-12 du Code de la commande publique
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“unité Territoriale de Lille-Seclin Sequedin Zone de la Pierrette Parking C1 Sites des Citernes Incendies STEP Astreinte Patrimoine MEL Diverses propriétés...”
Titre
unité Territoriale de Lille-Seclin Sequedin Zone de la Pierrette Parking C1 Sites des Citernes Incendies STEP Astreinte Patrimoine MEL Diverses propriétés ou Domanialités MEL
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Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“unité Territoriale de Lille-Seclin (Ronchin et Faches-Thumesnil) - sequedin Zone de la Pierrette - parking C1 - sites des Citernes Incendies - sTEP -...”
Description du marché
unité Territoriale de Lille-Seclin (Ronchin et Faches-Thumesnil) - sequedin Zone de la Pierrette - parking C1 - sites des Citernes Incendies - sTEP - astreinte Patrimoine MEL - diverses propriétés ou Domanialités MEL
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 2 000 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“l'Accord-Cadre à bons de commande est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum de 3 200 000euro(s)(s) HT pour la durée totale du marché (4...”
Informations complémentaires
l'Accord-Cadre à bons de commande est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum de 3 200 000euro(s)(s) HT pour la durée totale du marché (4 ans). L'Accord-Cadre est conclu pour une durée de 4 ans à compter de sa date de notification.le marché fait l'objet d'une clause d'insertion par l'activité économique
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“diverses propriétés de la Direction du Développe-Ment Economique dont Faubourg des Modes à Lille, Eco Industria à Lesquin, CETI, Ruches...”
Titre
diverses propriétés de la Direction du Développe-Ment Economique dont Faubourg des Modes à Lille, Eco Industria à Lesquin, CETI, Ruches Armentières-Hellemmes et Tourcoing
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Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché:
“diverses propriétés de la Direction du Développe-Ment Economique dont Faubourg des Modes à Lille, Eco Industria à Lesquin, CETI, Ruches...”
Description du marché
diverses propriétés de la Direction du Développe-Ment Economique dont Faubourg des Modes à Lille, Eco Industria à Lesquin, CETI, Ruches Armentières-Hellemmes et Tourcoing
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 360 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“l'Accord-Cadre à bons de commande est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum de 480 000euro(s)(s) HT pour la durée totale du marché (4 ans)....”
Informations complémentaires
l'Accord-Cadre à bons de commande est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum de 480 000euro(s)(s) HT pour la durée totale du marché (4 ans). L'Accord-Cadre est conclu pour une durée de 4 ans à compter de sa date de notification.le marché fait l'objet d'une clause d'insertion par l'activité économique
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: propriétés non occupées et clôtures des propriétés MEL
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché: propriétés non occupées et clôtures des propriétés MEL
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 800 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“l'Accord-Cadre à bons de commande est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum de 2 400 000euro(s)(s) HT pour la durée totale du marché (4...”
Informations complémentaires
l'Accord-Cadre à bons de commande est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum de 2 400 000euro(s)(s) HT pour la durée totale du marché (4 ans). L'Accord-Cadre est conclu pour une durée de 4 ans à compter de sa date de notification
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“sites Assainissement sur les territoires de l'unité Territoriale de Marcq - la Bassée et de l'unité Terri-Toriale de Roubaix - villeneuve d'ascq” Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché:
“sites Assainissement sur les territoires de l'unité Territoriale de Marcq - la Bassée et de l'unité Terri-Toriale de Roubaix - villeneuve d'ascq” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 800 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“l'Accord-Cadre à bons de commande est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum de 2 400 000euro(s)(s) HT pour la durée totale du marché (4...”
Informations complémentaires
l'Accord-Cadre à bons de commande est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum de 2 400 000euro(s)(s) HT pour la durée totale du marché (4 ans). L'Accord-Cadre est conclu pour une durée de 4 ans à compter de sa date de notification.le marché fait l'objet d'une clause d'insertion par l'activité économique
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“sites Assainissement sur les territoires de l'unité Territoriale de Lille Seclin et de l'unité Territoriale de Tourcoing - armentières” Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché:
“sites Assainissement sur les territoires de l'unité Territoriale de Lille Seclin et de l'unité Territoriale de Tourcoing - armentières” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 800 000 💰
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: sites SOURCEO
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Description du marché: sites SOURCEO
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 000 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“l'Accord-Cadre à bons de commande est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum de 2 000 000euro(s)(s) HT pour la durée totale du marché (4...”
Informations complémentaires
l'Accord-Cadre à bons de commande est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum de 2 000 000euro(s)(s) HT pour la durée totale du marché (4 ans). L'Accord-Cadre est conclu pour une durée de 4 ans à compter de sa date de notification.le marché est passé en groupement de commande avec SOURCEO Régie de l'eau de la MEL
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: aires d'accueil des gens du voyage ou autres populations
Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Description du marché: aires d'accueil des gens du voyage ou autres populations
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 000 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“l'Accord-Cadre à bons de commande est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum de 1 200 000euro(s)(s) HT pour la durée totale du marché (4...”
Informations complémentaires
l'Accord-Cadre à bons de commande est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum de 1 200 000euro(s)(s) HT pour la durée totale du marché (4 ans). L'Accord-Cadre est conclu pour une durée de 4 ans à compter de sa date de notification.le marché fait l'objet d'une clause d'insertion par l'activité économique
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Lettre de candidature permettant d'identifier le candidat - déclaration sur l'honneur visée à l'article R. 2143-3 du Code de la commande publique ou règle...”
Liste et brève description des conditions
- Lettre de candidature permettant d'identifier le candidat - déclaration sur l'honneur visée à l'article R. 2143-3 du Code de la commande publique ou règle d'effet équivalent pour les candidats établis à l'étranger
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection: - Chiffre d'affaires sur les 3 dernières années
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“-liste des services fournis au cours des 3 dernières années . Les livrai-sons et les prestations de services sont prouvées par des attestations de bonnes...”
Liste et brève description des critères de sélection
-liste des services fournis au cours des 3 dernières années . Les livrai-sons et les prestations de services sont prouvées par des attestations de bonnes exécution des travaux délivrés par des administrations ou clientèles privées faisant état de travaux réalisés pour des travaux d'espaces verts et de clôtures pour le lot 5.-effectifs moyens annuels . Présentation d'un organigramme de l'entreprise présentant l'ensemble de l'effectif de la société
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-11-18
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2021-11-19
15:00 📅
“le détail des documents et renseignements à fournir figure dans le règlement de la consultation téléchargeable sur le profil d'acheteur.Transmission des...”
le détail des documents et renseignements à fournir figure dans le règlement de la consultation téléchargeable sur le profil d'acheteur.Transmission des plis par voie électronique sur le profil d'acheteur dans les conditions fixées au règlement de candidature / la consultation.Pour le lot 2:marchés réservés à des entreprises mentionnées à l'art L. 2113-12 du CCP (entreprises adaptées ou établissements et services d'aide par le travail ou structures équivalentes) Pour le Lot 8:liste des membres du groupement de commandes :- métropole Européenne de Lille- sOURCEO, Régie de production d'eau de la MelL'Accord-Cadre est passé en groupement de commandes avec SOURCEO. Le coordonnateur du groupement de commandes est la MEL, qui est chargée de procéder à la mise en oeuvre de la procédure de passation jusqu'à la notification du marché. Chaque membre du groupement sera chargé de l'exécution du marché pour ses propres besoins
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint Hilaire CS 62039
Commune postale: Lille
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 359542342📞
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr📧
Fax: +33 359542445 📠
URL: http://www.lille.tribunal-administratif.fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“avant la conclusion du marché, référé précontractuel dans les conditions fixées aux articles L. 551-1 et suivants du Code de justice administrative ; après...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
avant la conclusion du marché, référé précontractuel dans les conditions fixées aux articles L. 551-1 et suivants du Code de justice administrative ; après la conclusion du marché, référé contractuel dans les conditions fixées aux articles L. 551-13 et suivants du Code de justice administrative ; recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution dans les conditions fixées par le Conseil d'etat dans son arrêt no 358994 du 04/04/2014
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint Hilaire CS 62039
Commune postale: Lille
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 359542342📞
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr📧
Fax: +33 359542445 📠
Source: OJS 2021/S 203-530591 (2021-10-14)