Entretien du patrimoine relatif à la gestion des eaux pluviales urbaines de Nevers Agglomération

ADN Nevers

Entretien du patrimoine relatif à la gestion des eaux pluviales urbaines de Nevers Agglomération.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2021-04-06. L'appel d'offres a été publié le 2021-03-01.

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2021-03-01 Avis de marché
2021-03-22 Informations complémentaires
2021-03-31 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2021-03-01)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de réparation et d'entretien
Numéro de référence: AOO2020-15
Brève description:
Entretien du patrimoine relatif à la gestion des eaux pluviales urbaines de Nevers Agglomération.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de réparation et d'entretien 📦
Code CPV supplémentaire: Services de réparation et d'entretien 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Nièvre 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: ADN Nevers
Adresse postale: 124 route de Marzy, CS 90041
Code postal: 58027
Commune postale: Nevers
Contact
Adresse Internet: http://www.agglo-nevers.fr 🌏
Courrier électronique: marches@agglo-nevers.fr 📧
Téléphone: +33 386618160 📞
Fax: +33 386618199 📠
URL des documents: https://marches.ternum-bfc.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=618058&orgAcronyme=d5t 🌏
URL pour la participation: https://marches.ternum-bfc.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=618058&orgAcronyme=d5t 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-03-01 📅
Date limite de soumission: 2021-04-06 📅
Date de publication: 2021-03-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 045-112112
Numéro JO-S: 45
Informations complémentaires
Le marché est conclu selon une procédure d'appel d'offres ouvert, conformément aux articles L. 2124-2 et R. 2124-2 du code de la commande publique. Il fait l'objet d'un lot unique. Le marché sera exécuté et rémunéré de façon mixte: — une part fixe, rémunérée annuellement, selon un prix global et forfaitaire; — une part variable, rémunérée selon l'émission de bons de commande, au fur et à mesure des besoins et seront payés au regard des prestations réellement exécutées (R. 2162-2 et R. 2162-4 du code de la commande publique). Il n'y a pas de montant minimal ni maximal. Des offres variantes peuvent être proposées à l'initiative du candidat concernant uniquement: — ajout de prix unitaires dans le Bordereau des prix unitaires (BPU); — la fréquence d'entretien. Les offres variantes doivent être déposées obligatoirement avec une offre de base. Dans le cas contraire, les offres variantes seront déclarées irrecevables et ne seront pas analysées. Ces offres variantes seront analysées de la même manière que les offres de base, et feront parties du même classement. Réponse via le profil acheteur obligatoire. La négociation est interdite.
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Objet
Champ d'application du marché
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:
Le présent contrat prend effet à compter de sa notification pour une durée de validité de douze mois, reconductible trois fois un an par reconduction tacite, soit un total de quatre années. Dans le cas d'une non-reconduction, le titulaire ne pourra prétendre à aucune indemnité.
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Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
Les prestations devront être exécutées selon les indications du CCTP, des ordres de service et des bons de commande. Le délai commencera à courir à compter de la notification de l'os/bon de commande. Une prolongation du délai d'exécution peut être accordée au(x) titulaire(s) par le pouvoir adjudicateur dans les conditions de l'article 13.3 du CCAG-FCS.
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Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-04-06 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:05

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.ternum-bfc.fr 🌏
URL des documents: https://marches.ternum-bfc.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=618058&orgAcronyme=d5t 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Dans quatre ans dans le meilleur des cas.
Le marché est conclu selon une procédure d'appel d'offres ouvert, conformément aux articles L. 2124-2 et R. 2124-2 du code de la commande publique. Il fait l'objet d'un lot unique. Le marché sera exécuté et rémunéré de façon mixte:
— une part fixe, rémunérée annuellement, selon un prix global et forfaitaire;
— une part variable, rémunérée selon l'émission de bons de commande, au fur et à mesure des besoins et seront payés au regard des prestations réellement exécutées (R. 2162-2 et R. 2162-4 du code de la commande publique). Il n'y a pas de montant minimal ni maximal.
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Des offres variantes peuvent être proposées à l'initiative du candidat concernant uniquement:
— ajout de prix unitaires dans le Bordereau des prix unitaires (BPU);
— la fréquence d'entretien.
Les offres variantes doivent être déposées obligatoirement avec une offre de base. Dans le cas contraire, les offres variantes seront déclarées irrecevables et ne seront pas analysées. Ces offres variantes seront analysées de la même manière que les offres de base, et feront parties du même classement. Réponse via le profil acheteur obligatoire. La négociation est interdite.
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Dijon
Adresse postale: 22 rue d'Assas
Commune postale: Dijon
Code postal: 21000
Pays: France 🇫🇷
Adresse Internet: http://dijon.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Source: OJS 2021/S 045-112112 (2021-03-01)
Informations complémentaires (2021-03-22)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Réparation et entretien d'équipements 📦

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-03-22 📅
Date limite de soumission: 2021-04-20 📅
Date de publication: 2021-03-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 060-152218
Se réfère à l'avis: 2021/S 045-112112
Numéro JO-S: 60
Source: OJS 2021/S 060-152218 (2021-03-22)
Avis d'attribution de marché (2021-03-31)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Entretien du patrimoine relatif à la gestion des eaux pluviales urbaines de Nevers agglomération.
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 124 route de Marzy — CS 90041

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-03-31 📅
Date de publication: 2021-04-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 065-167956
Numéro JO-S: 65

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Source: OJS 2021/S 065-167956 (2021-03-31)