Services d'entretien des siphons et réseaux d'eaux usées privatifs des bâtiments collectifs et nettoyage des locaux et matériel conteneurs dans les résidences de Tours Habitat.
Interventions préventives:
— entretien de siphons et curage hydrodynamique sur l'ensemble des réseaux horizontaux d'eaux usées dans les bâtiments collectif de Tours Habitat;
— nettoyage haute pression des locaux conteneurs intérieurs et extérieurs, des abris bas conteneurs béton, aires de lavage des conteneurs et des conteneurs à ordures.
Interventions curatives:
— nettoyage ou curage de colonnes verticales d'eaux usées bouchées ou partiellement obstruées ainsi que de regards EP ou puisards;
— nettoyage ou curage des siphons disconnecteurs individuels des pavillons et du réseau horizontal d'eaux usées;
— inspection télévisée des réseaux EU et EP pour recherche de bouchon ou de dégradation des canalisations;
— travaux de remplacement de siphons disconnecteurs défectueux de toute nature.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-02-19.
L'appel d'offres a été publié le 2021-01-18.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Entretien des réseaux d'eaux usées et nettoyage des locaux et matériel VO
21s0001”
Produits/services: Services divers d'entretien et de réparation📦
Brève description:
“Services d'entretien des siphons et réseaux d'eaux usées privatifs des bâtiments collectifs et nettoyage des locaux et matériel conteneurs dans les...”
Brève description
Services d'entretien des siphons et réseaux d'eaux usées privatifs des bâtiments collectifs et nettoyage des locaux et matériel conteneurs dans les résidences de Tours Habitat.
Interventions préventives:
— entretien de siphons et curage hydrodynamique sur l'ensemble des réseaux horizontaux d'eaux usées dans les bâtiments collectif de Tours Habitat;
— nettoyage haute pression des locaux conteneurs intérieurs et extérieurs, des abris bas conteneurs béton, aires de lavage des conteneurs et des conteneurs à ordures.
Interventions curatives:
— nettoyage ou curage de colonnes verticales d'eaux usées bouchées ou partiellement obstruées ainsi que de regards EP ou puisards;
— nettoyage ou curage des siphons disconnecteurs individuels des pavillons et du réseau horizontal d'eaux usées;
— inspection télévisée des réseaux EU et EP pour recherche de bouchon ou de dégradation des canalisations;
— travaux de remplacement de siphons disconnecteurs défectueux de toute nature.
Afficher plus Informations sur les lots
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Secteurs 1 (Nord) et 2 (Ouest)
Titre
Numéro d'identification du lot: 01
Description
Produits/services supplémentaires: Services divers d'entretien et de réparation📦
Lieu d'exécution: Indre-et-Loire🏙️
Description du marché:
“— entretien préventif des réseaux d'eaux usées: 593 siphons disconnecteurs concernés;
— entretien préventif de 618 conteneurs, 98 portes abris béton, 9...”
Description du marché
— entretien préventif des réseaux d'eaux usées: 593 siphons disconnecteurs concernés;
— entretien préventif de 618 conteneurs, 98 portes abris béton, 9 locaux extérieurs et 82 locaux intérieurs;
— interventions curatives (prestations à prix unitaires): débouchage et nettoyage des siphons et regards, pompage eaux claires et eaux chargées, inspection télévisée, réparation ou remplacement de siphons disconnecteurs et désinfection des locaux.
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 435 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Secteurs 3 (Sud) et 4 (Centre)
Titre
Numéro d'identification du lot: 02
Description
Description du marché:
“— entretien préventif des réseaux d'eaux usées: 615 siphons disconnecteurs concernés;
— entretien préventif de 356 conteneurs, 104 portes abris béton, 4...”
Description du marché
— entretien préventif des réseaux d'eaux usées: 615 siphons disconnecteurs concernés;
— entretien préventif de 356 conteneurs, 104 portes abris béton, 4 locaux extérieurs et 24 locaux intérieurs;
— interventions curatives (prestations à prix unitaires): débouchage et nettoyage des siphons et regards, pompage eaux claires et eaux chargées, inspection télévisée, réparation ou remplacement de siphons disconnecteurs et désinfection des locaux.
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 410 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et L. 2141-7 à L....”
Liste et brève description des conditions
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et L. 2141-7 à L. 2141-11 du code de la commande publique et notamment qu'il satisfait aux obligations concernant l'emploi des travailleurs handicapés définies aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail;
— formulaire DC1, lettre de candidature — habilitation du mandataire par ses cotraitants (disponible à l'adresse internet suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat);
— formulaire DC2, déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse internet suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat).
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels;
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels;
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— certificats de qualifications professionnelles.
La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats...”
Liste et brève description des critères de sélection
— certificats de qualifications professionnelles.
La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat;
— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature;
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;
— présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-02-19
18:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2021-02-22
09:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: Janvier 2025.
Informations complémentaires
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur internet: https://www.marches-publics.info/accueil.htm
Précision: la durée de l'accord-cadre court à compter de sa notification.
Retenue de garantie: sans objet.
Aucune avance ne sera allouée.
L'accord-cadre est conclu à prix global forfaitaire et à prix unitaires. Les prix sont révisables.
Financement par fonds propres.
— mode de paiement: virement bancaire (mandat administratif);
— délai de paiement: 30 jours.
Forme juridique de l'attributaire:
Aucune forme de groupement n'est imposée par le pouvoir adjudicateur.
Le pouvoir adjudicateur interdit aux candidats de présenter leurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements, conformément à l'article R. 2142-21 1 du code de la commande publique.
Le pouvoir adjudicateur interdit aux candidats de présenter leurs offres en agissant à la fois en qualité de membres de plusieurs groupements, conformément à l'article R. 2142-21 2 du code de la commande publique.
En cas d'attribution de l'accord-cadre à un groupement conjoint, le mandataire du groupement sera solidaire, pour l'exécution de l'accord-cadre, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles en application de l'article R. 2142-24 du code de la commande publique.
Conformément à l'article R. 2132-2 du code de la commande publique, le pouvoir adjudicateur met à disposition le dossier de consultation par voie électronique, à l'adresse internet suivante: https://www.marches-publics.info/accueil.htm
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orléans
Code postal: 45057
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 238775900📞
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr📧
Fax: +33 238538516 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé précontractuel depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat (articles L. 551-1 et suivants du code de justice...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— référé précontractuel depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat (articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative);
— référé contractuel (articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative);
— recours en contestation de validité du contrat dans le délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées (CE 4.4.2014, département Tarn-et-Garonne, nº 358994).
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Source: OJS 2021/S 015-032199 (2021-01-18)
Avis d'attribution de marché (2021-06-22) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Services d'entretien des siphons et réseaux d'eaux usées privatifs des bâtiments collectifs et nettoyage des locaux et matériel conteneurs dans les...”
Brève description
Services d'entretien des siphons et réseaux d'eaux usées privatifs des bâtiments collectifs et nettoyage des locaux et matériel conteneurs dans les résidences de Tours Habitat.
Interventions préventives:
— entretien de siphons et curage hydrodynamique sur l'ensemble des réseaux horizontaux d'eaux usées dans les bâtiments collectif de Tours Habitat;
— nettoyage haute pression des locaux conteneurs intérieurs et extérieurs, des abris bas conteneurs béton, aires de lavage des conteneurs et des conteneurs à ordures.
Interventions curatives:
— nettoyage ou curage de colonnes verticales d'eaux usées bouchées ou partiellement obstruées ainsi que de regards EP ou puisards;
— nettoyage ou curage des siphons disconnecteurs individuels des pavillons et du réseau horizontal d'eaux usées;
— inspection télévisée des réseaux EU et EP pour recherche de bouchon ou de dégradation des canalisations;
— travaux de remplacement de siphons disconnecteurs défectueux de toute nature.
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 247 068 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché”
Critère de coût (pondération): 1
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 015-032199
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 01
Titre: Secteurs 1 (Nord) et 2 (Ouest)
Date de conclusion du contrat: 2021-04-27 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Ortec Environnement
Adresse postale: 18 rue Augustin Fresnel
Commune postale: Chambray-lès-Tours
Code postal: 37170
Pays: France 🇫🇷
Région: Indre-et-Loire🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 132 644 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 02
Titre: Secteurs 3 (Sud) et 4 (Centre)
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Commune postale: Chambray-lès-Tours — Orvault
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 114 424 💰
Informations complémentaires Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé précontractuel depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat (articles L. 551-1 et suivants du code de justice...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— référé précontractuel depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat (articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative);
— référé contractuel (article L. 551-13 et suivants du code de justice administrative);
— recours en contestation de validité du contrat dans le délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées (CE, 4.4.2014, département Tarn-et-Garonne, nº 358994).
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Source: OJS 2021/S 121-320976 (2021-06-22)