Il s'agit d'assurer le suivi tensiométrique des végétaux plantés le long des routes et les espaces verts départementaux, d'arroser et d'entretenir les jeunes plantations d'alignement des routes départementales ainsi que de nettoyer et maintenir les espaces verts de parcelles ou de dépendances vertes de voirie (fauchage, tonte, débroussaillage, taille d'arbustes, entretien de clôture, etc.). Le montant de la valeur estimée correspond à la valeur estimée totale de l'accord-cadre, pour l'ensemble des lots pour quatre ans, reconductions comprises. Elle est donnée à titre indicatif et n'est pas contractuelle.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-05-26.
L'appel d'offres a été publié le 2021-04-20.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2021-04-20) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Département du Val-de-Marne
Adresse postale: Direction des espaces verts et du paysage
Commune postale: Créteil Cedex
Code postal: 94054
Pays: France 🇫🇷
Personne de contact: M. le président du conseil départemental du Val-de-Marne
Courrier électronique: devp-saf-cp@valdemarne.fr📧
Région: Val-de-Marne🏙️
URL: https://www.valdemarne.fr🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.maximilien.fr🌏 Communication
URL des documents: https://marches.maximilien.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=788448&orgAcronyme=a8z🌏 Des informations complémentaires peuvent être obtenues auprès de
Nom: Département du Val-de-Marne
Adresse postale:
“Demande de renseignements depuis l'adresse du profil acheteur du conseil départemental du Val-de-Marne: http://www.valdemarne.fr/marches-publics ou en...”
Adresse postale
Demande de renseignements depuis l'adresse du profil acheteur du conseil départemental du Val-de-Marne: http://www.valdemarne.fr/marches-publics ou en cliquant sur le lien internet suivant (site de Maximilien, la plate-forme des marchés publics franciliens)
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Entretien des jeunes plantations et des acquisitions foncières sur les routes et les espaces verts départementaux
DEVPNMA21-02”
Produits/services: Services d'entretien de terrains📦
Brève description:
“Il s'agit d'assurer le suivi tensiométrique des végétaux plantés le long des routes et les espaces verts départementaux, d'arroser et d'entretenir les...”
Brève description
Il s'agit d'assurer le suivi tensiométrique des végétaux plantés le long des routes et les espaces verts départementaux, d'arroser et d'entretenir les jeunes plantations d'alignement des routes départementales ainsi que de nettoyer et maintenir les espaces verts de parcelles ou de dépendances vertes de voirie (fauchage, tonte, débroussaillage, taille d'arbustes, entretien de clôture, etc.). Le montant de la valeur estimée correspond à la valeur estimée totale de l'accord-cadre, pour l'ensemble des lots pour quatre ans, reconductions comprises. Elle est donnée à titre indicatif et n'est pas contractuelle.
Afficher plus
Valeur estimée hors TVA: EUR 1 041 404 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 1
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants:
“Si un candidat, après classement, arrive en premier position sur plusieurs lots, il se verra attribuer le lot pour lequel il présente le plus grand écart...”
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants
Si un candidat, après classement, arrive en premier position sur plusieurs lots, il se verra attribuer le lot pour lequel il présente le plus grand écart avec la meilleure proposition suivant la sienne. En cas d'écart identique, il se verra attribuer le lot dont l'estimation prévisionnelle de consommation est la plus importante.
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Suivi tensiométrique des jeunes plantations sur les routes et les espaces verts départementaux” Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services d'entretien de terrains📦
Lieu d'exécution: Val-de-Marne🏙️
Description du marché:
“Il s'agit d'assurer le suivi tensiométrique des végétaux plantés le long des routes et les espaces verts départementaux en vue de maîtriser leur arrosage et...”
Description du marché
Il s'agit d'assurer le suivi tensiométrique des végétaux plantés le long des routes et les espaces verts départementaux en vue de maîtriser leur arrosage et de contrôler leur reprise racinaire.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 13 915 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Le présent accord-cadre est conclu pour une période comprise entre sa date de notification, au plus tôt le 1.1.2022, et le 31.12.2022. Il pourra être...”
Description des renouvellements
Le présent accord-cadre est conclu pour une période comprise entre sa date de notification, au plus tôt le 1.1.2022, et le 31.12.2022. Il pourra être reconduit tacitement, sauf décision contraire expresse de la personne publique, pour des périodes d'un an à chaque fois, sans toutefois pouvoir excéder le 31.12.2025.
Afficher plus
Informations complémentaires:
“Le montant minimal annuel est de 15 000 EUR HT. Le présent accord-cadre ne comporte pas de montant maximal. La valeur estimée indiquée ci-dessus correspond...”
Informations complémentaires
Le montant minimal annuel est de 15 000 EUR HT. Le présent accord-cadre ne comporte pas de montant maximal. La valeur estimée indiquée ci-dessus correspond à l'estimation prévisionnelle annuelle de consommation non contractuelle.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Arrosage et entretien des jeunes plantations sur les routes et les espaces verts départementaux — secteur Est” Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Il s'agit d'arroser et d'entretenir les jeunes plantations d'arbres pendant leur période de confortement en apportant la bonne quantité d'eau, au bon moment.” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur environnementale
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 30
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 21 437 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Arrosage et entretien des jeunes plantations sur les routes et les espaces verts départementaux — secteur Ouest” Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 35 566 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Arrosage et entretien des jeunes plantations sur les routes et les espaces verts départementaux — secteur Sud” Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 32 929 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Arrosage et entretien des jeunes plantations sur les routes et les espaces verts départementaux — secteur Centre” Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 26 415 💰
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Entretien des dépendances vertes des acquisitions foncières du département en attente d'affectation ainsi que des espaces d'accompagnement de voirie” Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché:
“Il s'agit de nettoyer et maintenir les espaces verts de parcelles ou de dépendances vertes de voirie (fauchage, tonte, débroussaillage, taille d'arbustes,...”
Description du marché
Il s'agit de nettoyer et maintenir les espaces verts de parcelles ou de dépendances vertes de voirie (fauchage, tonte, débroussaillage, taille d'arbustes, entretien de clôture, etc.).
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 114 359 💰
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Arrosage et entretien des jeunes plantations sur les routes et les espaces verts départementaux — secteur Nord” Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 15 730 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Ne seront pas admises les candidatures qui ne sont pas recevables en application des articles R. 2142-1 à R. 2142-14, R. 2142-19 à R. 2142-27, R. 2143-3 à...”
Liste et brève description des conditions
Ne seront pas admises les candidatures qui ne sont pas recevables en application des articles R. 2142-1 à R. 2142-14, R. 2142-19 à R. 2142-27, R. 2143-3 à R. 2143-16 du code de la commande publique, et les candidatures ne démontrant pas l'aptitude à exercer l'activité professionnelle ou ne présentant pas de garanties professionnelles, techniques, économiques et financières. Les entreprises sont informées que la signature n'est plus requise (elle reste permise) lors du dépôt de l'offre, elle sera demandée à postériori à la seule entreprise retenue. Les candidats doivent répondre au présent marché par voie dématérialisée. Dans ce cas, le candidat individuel — ou les membres du groupement en cas de candidature groupée — produira une lettre de candidature (formulaire DC1) et une déclaration du candidat (formulaire DC2 — un formulaire pour chacun des membres du groupement en cas de candidature groupée). Le candidat ou chacun des membres du groupement fournira également, en annexe du DC2, les éléments demandés par le pouvoir adjudicateur dans le règlement de la consultation (article 5). Les DC1 et DC2 sont disponibles sur le site: www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-marches-publics. Ils peuvent également être établis sur format libre. Le département accepte également en lieu et place des DC1 et DC2, le Document unique de marché européen (DUME), accompagné des éléments demandés au règlement de consultation. Les entreprises de onze salariés et plus devront fournir le procès-verbal de la séance du comité économique et social tel que prévu aux articles 1 et 9 de l'ordonnance nº 2017-386 du 22.9.2017 relative à la nouvelle organisation du dialogue social et économique dans l'entreprise et favorisant l'exercice et la valorisation des responsabilités syndicales, obligatoire depuis le 1.1.2020.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Elles...”
Liste et brève description des critères de sélection
— liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique;
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;
— description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché public.
Afficher plus Conditions de participation
Conditions de participation (capacités techniques et professionnelles):
“Pour le lot 7 uniquement: les certificats de qualifications professionnelles suivants ou équivalents:
— Qualipaysage E131: entretien d'aménagements...”
Conditions de participation (capacités techniques et professionnelles)
Pour le lot 7 uniquement: les certificats de qualifications professionnelles suivants ou équivalents:
— Qualipaysage E131: entretien d'aménagements paysagers;
— Qualipaysage E151: fauchage;
— Qualipaysage H125: voirie urbaine, routes, autoroutes et grandes infrastructures.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-05-26
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2021-05-27
00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture):
“La date d'ouverture est donnée à titre indicatif et la séance n'est pas publique.”
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: 2025.
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Informations complémentaires
“La consultation des avis, le retrait des DCE et le dépôt des questions éventuelles ainsi que des offres par voie électronique sont obligatoires sur le site...”
La consultation des avis, le retrait des DCE et le dépôt des questions éventuelles ainsi que des offres par voie électronique sont obligatoires sur le site http://www.valdemarne.fr/marches-publics, ou depuis le portail http://www.maximilien.fr, plate-forme des marchés publics franciliens ou depuis l'adresse internet des adresses complémentaires. La transmission des plis, obligatoire par voie électronique, s'effectue conformément aux articles R. 2132-1 à R. 2132-14 du code de la commande publique, sauf copie de sauvegarde (le cas échéant). Chaque pli portera la mention suivante: «Copie de sauvegarde — ne pas ouvrir. Accord-cadre relatif à l'entretien des jeunes plantations et des acquisitions foncières sur les routes et les espaces verts départementaux», le numéro du lot ainsi que le nom de la société expéditrice. Cette copie de sauvegarde pourra être adressée, par courrier ou dépôt sur place, avant la date et l'heure limite de remise des offres, à l'adresse suivante: Conseil départemental du Val-de-Marne — direction des finances et des marchés — immeuble Thalès — 25 rue Olof Palme — 94054 Créteil Cedex. Les dépôts sur place pourront se faire du lundi au vendredi de 9h00 à 12h00 et de 14h00 à 16h00. Les modalités de remise des plis sont spécifiées au règlement de la consultation. Les candidats peuvent candidater en tant que candidat individuel ou en tant que membre d'un groupement. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ou en qualité de membres de plusieurs groupements. Le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire du marché. Les sommes dues en exécution du marché seront réglées par mandat administratif dans un délai global de paiement de 30 jours dans les conditions prévues par les règles de la comptabilité publique, conformément aux articles L. 2191-1 à L. 2192-15 et R. 2191-1 à R. 2193-22 du code de la commande publique et à la réglementation en vigueur. Le financement est inscrit au budget départemental. Les prix sont révisables. Dans le cadre de la dématérialisation de la facture et conformément à la réglementation en vigueur, les factures électroniques pourront être déposées par l'entreprise attributaire sur le portail Chorus Pro (https://chorus-pro.gouv.fr/cpp/utilisateur?execution=e1s1). Unité monétaire: Euro. Au regard des prestations attendues, aucune caution ni garantie ne sont exigées
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Melun
Adresse postale: 43 rue du Général de Gaulle — case postale 8630
Commune postale: Melun Cedex
Code postal: 77008
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 160566630📞
Courrier électronique: greffe.ta-melun@juradm.fr📧
Fax: +33 160566610 📠
URL: http://melun.tribunal-administratif.fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Selon les dispositions des articles R. 421-1 et L. 551-1 et suivants du code de justice administrative.” Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Melun
Adresse postale: 43 rue du Général de Gaulle — case postale 8630
Commune postale: Melun Cedex
Code postal: 77008
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 160566630📞
Courrier électronique: greffe.ta-melun@juradm.fr📧
Fax: +33 160566610 📠
URL: http://melun.tribunal-administratif.fr🌏
Source: OJS 2021/S 079-202511 (2021-04-20)
Avis d'attribution de marché (2022-01-27) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: département du Val de Marne
Adresse postale: direction des espaces verts et du paysage
Personne de contact: M. le président du Conseil départemental du Val-de-Marne
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“entretien des jeunes plantations et des acquisitions foncières sur les routes et les espaces verts départementaux
DEVPNMA21-02”
Brève description:
“il s'agit d'assurer le suivi tensiométrique des végétaux plantés le long des routes et les espaces verts départementaux, d'arroser et d'entretenir les...”
Brève description
il s'agit d'assurer le suivi tensiométrique des végétaux plantés le long des routes et les espaces verts départementaux, d'arroser et d'entretenir les jeunes plantations d'alignement des routes départementales ainsi que de nettoyer et maintenir les espaces verts de parcelles ou de dépendances vertes de voirie (fauchage, tonte, débroussaillage, taille d'arbustes, entretien de clôture, etc..). Le montant de la valeur estimée correspond à la valeur estimée totale de l'accord-cadre, pour l'ensemble des lots pour 4 ans, reconductions comprises. Elle est donnée à titre indicatif et n'est pas contractuelle
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 317812.50 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre:
“suivi tensiométrique des jeunes plantations sur les routes et les espaces verts départementaux” Description
Description du marché:
“il s'agit d'assurer le suivi tensiométrique des végétaux plantés le long des routes et les espaces verts départementaux en vue de maîtriser leur arrosage et...”
Description du marché
il s'agit d'assurer le suivi tensiométrique des végétaux plantés le long des routes et les espaces verts départementaux en vue de maîtriser leur arrosage et de contrôler leur reprise racinaire
Afficher plus Champ d'application du marché
Titre:
“arrosage et entretien des jeunes plantations sur les routes et les espaces verts départementaux - secteur Est” Description
Description du marché:
“il s'agit d'arroser et d'entretenir les jeunes plantations d'arbres pendant leur période de confortement en apportant la bonne quantité d'eau, au bon moment” Champ d'application du marché
Titre:
“arrosage et entretien des jeunes plantations sur les routes et les espaces verts départementaux - secteur Ouest”
Titre:
“arrosage et entretien des jeunes plantations sur les routes et les espaces verts départementaux - secteur Sud”
Titre:
“arrosage et entretien des jeunes plantations sur les routes et les espaces verts départementaux - secteur Centre”
Titre:
“entretien des dépendances vertes des acquisitions foncières du Département en attente d'affectation ainsi que des espaces d'accompagnement de voirie” Description
Description du marché:
“il s'agit de nettoyer et maintenir les espaces verts de parcelles ou de dépendances vertes de voirie (fauchage, tonte, débroussaillage, taille d'arbustes,...”
Description du marché
il s'agit de nettoyer et maintenir les espaces verts de parcelles ou de dépendances vertes de voirie (fauchage, tonte, débroussaillage, taille d'arbustes, entretien de clôture, etc..)
Afficher plus Champ d'application du marché
Titre:
“arrosage et entretien des jeunes plantations sur les routes et les espaces verts départementaux - secteur Nord”
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 079-202511
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2021-5581
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“lot 1 Suivi tensiométrique des jeunes plantations sur les routes et les espaces verts départementaux”
Date de conclusion du contrat: 2021-01-06 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: urbasense sarl
Adresse postale: 25 rue du Maréchal Foch
Commune postale: Versailles
Code postal: 78000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 178140700📞
Courrier électronique: consultations@urbasense.fr📧
Région: Yvelines 🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 15 100 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 2021-5582
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“lot 2 : Arrosage et entretien des jeunes plantations sur les routes et les espaces verts départementaux - secteur Est”
Date de conclusion du contrat: 2022-01-03 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: elior Services FM
Adresse postale: 1 Boulevard du Général Delambre
Commune postale: Bezons
Code postal: 95870
Téléphone: +33 160778025📞
Courrier électronique: mathieu.lucas@elior-services.fr📧
Région: Val-d’Oise🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 39823.85 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 2021-5583
Numéro d'identification du lot: 3
Titre:
“lot 3 : Arrosage et entretien des jeunes plantations sur les routes et les espaces verts départementaux - secteur Ouest” Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: sarl elan environnement
Adresse postale: 13 Bis rue Henri Regnault
Commune postale: Maisons Alfort
Code postal: 94700
Téléphone: +33 156293440📞
Courrier électronique: elanenvironnement@wanadoo.fr📧
Région: Val-de-Marne🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 48893.25 💰
4️⃣
Numéro de contrat: 2021-5584
Numéro d'identification du lot: 4
Titre:
“lot 4 : Arrosage et entretien des jeunes plantations sur les routes et les espaces verts départementaux - secteur Nord” Nom et adresse du contractant
Nom: lelievre sas
Adresse postale: 92 ave Georges Clemenceau
Commune postale: Bry S/Marne
Code postal: 94360
Téléphone: +33 148810056📞
Courrier électronique: contact@lelievre.fr📧 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 41 267 💰
5️⃣
Numéro de contrat: 2021-5585
Numéro d'identification du lot: 5
Titre:
“lot 5 : Arrosage et entretien des jeunes plantations sur les routes et les espaces verts départementaux - secteur Sud” Nom et adresse du contractant
Nom: sports et paysages sepa
Adresse postale: 140 rue de la République
Commune postale: Montigny-les-Cormeilles
Code postal: 95370
Téléphone: +33 134344360📞
Courrier électronique: accueil@sportsetpaysages.com📧 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 49882.50 💰
6️⃣
Numéro de contrat: 2021-5586
Numéro d'identification du lot: 6
Titre:
“lot 6 : Arrosage et entretien des jeunes plantations sur les routes et les espaces verts départementaux - secteur Centre” Informations sur les appels d'offres
Le contrat a été attribué à un groupe d'opérateurs économiques ✅ Nom et adresse du contractant
Nom: id verde
Adresse postale: 16 B rue de Paris
Commune postale: Champlan
Code postal: 91160
Téléphone: +33 169741170📞
Courrier électronique: bechamplan@idverde.com📧
Région: Essonne🏙️
Le contractant est une PME
Nom: chadel
Adresse postale: 57 rue de la Libération
Commune postale: Boissy-le-Cutte
Code postal: 91590
Téléphone: +33 169901271📞 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 46 924 💰
7️⃣
Numéro de contrat: 2021-5587
Numéro d'identification du lot: 7
Titre:
“lot 7 : Entretien des dépendances vertes des acquisitions foncières du département en attente d'affectation ainsi que des espaces d'accompagnement de voirie” Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: france environnement sas
Adresse postale: route de Presles
Commune postale: Gretz Armainvilliers
Code postal: 77220
Téléphone: +33 164070499📞
Courrier électronique: accueil.paris@franceenvironnement.fr📧
Région: Seine-et-Marne 🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 75921.90 💰
“chaque accord-cadre est conclu pour une période comprise entre sa date de sa notification et le 31 décembre 2022. Chaque accord-cadre pourra être reconduit...”
chaque accord-cadre est conclu pour une période comprise entre sa date de sa notification et le 31 décembre 2022. Chaque accord-cadre pourra être reconduit tacitement, pour des périodes d'un an à chaque fois, sans toutefois pouvoir excéder le 31 Décembre 2025.Les montants indiqués aux rubriques V.2.4) sont les montants non contractuels des DQE ayant servis à l'analyse des offres.Les montants contractuels annuels de chaque accord cadre sont de 15000 euro(s) HT pour le minimum et sans montant maximum
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Melun
Adresse postale: 43 rue du Général de Gaulle - case postale 8630
Téléphone: +33 0160566630📞
Fax: +33 0160566610 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“selon les dispositions des articles R421-1 et L551-13 et suivants du Code de justice administrative” Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal Administratif de Melun
Adresse postale: 43 rue du Général de Gaulle - case postale 8630
Téléphone: +33 0160566630📞
Fax: +33 0160566610 📠
Source: OJS 2022/S 022-055353 (2022-01-27)