Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Entretien des jeunes peuplements forestiers dans le bois de Boulogne, le domaine de Beauregard (78) et le bois de Vincennes en deux lots séparés
2100171”
Produits/services: Services d'extension forestière📦
Brève description:
“Entretien des jeunes peuplements forestiers dans le bois de Boulogne, le domaine de Beauregard (78) et le bois de Vincennes en deux lots séparés.” Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: Néant.
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Entretien des jeunes peuplements forestiers dans le bois de Boulogne et le domaine de Beauregard (78)” Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services d'extension forestière📦
Produits/services supplémentaires: Services de boisement📦
Lieu d'exécution: Paris🏙️
Lieu d'exécution: Yvelines 🏙️
Description du marché:
“Entretien des jeunes peuplements forestiers dans le bois de Boulogne (16 arrondissement) et le domaine de Beauregard (78).” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire un marché ayant pour objet la réalisation de prestations...”
Description des options
Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire un marché ayant pour objet la réalisation de prestations complémentaires dans les conditions prévues par la réglementation.
Afficher plus Description
Informations complémentaires:
“Le marché est traité à prix unitaires à bons de commande avec un montant minimal de 100 000 EUR HT et sans montant maximal. La durée du marché est de 48...”
Informations complémentaires
Le marché est traité à prix unitaires à bons de commande avec un montant minimal de 100 000 EUR HT et sans montant maximal. La durée du marché est de 48 mois fermes à compter de sa date de notification au titulaire. Le marché n'est pas reconductible.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Entretien des jeunes peuplements forestiers dans le bois de Vincennes
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Entretien des jeunes peuplements forestiers dans le bois de Vincennes (12 arrondissement).”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Les soumissionnaires peuvent présenter leur candidature:
— soit à partir des formulaires DC1 (lettre de candidature) et DC2 (déclaration du soumissionnaire)...”
Liste et brève description des conditions
Les soumissionnaires peuvent présenter leur candidature:
— soit à partir des formulaires DC1 (lettre de candidature) et DC2 (déclaration du soumissionnaire) dans leur dernière version disponible, accessible sur le portail du ministère de l'économie et des finances;
— soit à partir du Document unique de marché européen (DUME) disponible sur le site https://ec.europa.eu/growth/tools-databases/espd/filter?lang-fr
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“A) déclaration concernant le chiffre d'affaires global du soumissionnaire portant sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de...”
Liste et brève description des critères de sélection
A) déclaration concernant le chiffre d'affaires global du soumissionnaire portant sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où ces informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles; ou partie IV.b.1a) et 3) du DUME;
B) déclaration concernant le chiffre d'affaires en rapport avec les prestations objet du présent marché, du soumissionnaire portant sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où ces informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles; ou partie IV.b.2a) du DUME;
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“A) la liste des principaux services fournis au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les...”
Liste et brève description des critères de sélection
A) la liste des principaux services fournis au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique. Le cas échéant, les éléments de preuve relatifs à des produits ou à des services pertinents fournis il y a plus de trois ans seront pris en compte (ou partie IV.c.1b) du DUME;
B) une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du soumissionnaire et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années (ou partie IV.c.8) du DUME (avec les renseignements sur le personnel d'encadrement en plus).
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Le marché comporte des clauses environnementales détaillées à l'article 1.5.2 du CCAP.”
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-04-06
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 7
Conditions d'ouverture des offres: 2021-04-06
14:00 📅
“Le soumissionnaire retenu doit s'engager, au titre de l'exécution du marché, dans une démarche d'amélioration continue de la qualité de ses pratiques...”
Le soumissionnaire retenu doit s'engager, au titre de l'exécution du marché, dans une démarche d'amélioration continue de la qualité de ses pratiques sociales en matière de prévention des discriminations, ainsi que de promotion de l'égalité des chances et de la diversité. La promotion de la diversité s'entend comme l'ensemble des moyens permettant de garantir l'égalité réelle de traitement entre tous les individus dans le domaine de l'emploi, indépendamment de leurs différences. Elle regroupe des actions de lutte contre les discriminations et de promotion de l'égalité des chances. Les obligations du titulaire sont détaillées à l'article 5.6 du CCAP nº 2100171.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75004
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr📧
URL: http://Paris.tribunal-administratif.fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Avant la conclusion du contrat, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé précontractuel dans les conditions des articles L. 551-1 et suivants...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Avant la conclusion du contrat, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé précontractuel dans les conditions des articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative. À compter de sa signature, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative; le tribunal administratif peut en outre être saisi d'un recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans des conditions définies par le Conseil d'État dans sa décision département de Tarn-et-Garonne du 4.4.2014 (nº 358994).
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75004
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr📧
URL: http://Paris.tribunal-administratif.fr🌏
Source: OJS 2021/S 046-115762 (2021-03-03)
Avis d'attribution de marché (2021-08-18) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: ville de Paris
Adresse postale: 7 avenue de la Porte d'ivry
Personne de contact: Service achat 3 - Entretien de l'espace public
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“entretien des jeunes peuplements forestiers dans le bois de Boulogne, le domaine de Beauregard (78), et le bois de Vincennes en deux lots séparés
2100171”
Brève description:
“entretien des jeunes peuplements forestiers dans le bois de Boulogne, le domaine de Beauregard (78), et le bois de Vincennes en deux lots séparés”
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 586 920 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre:
“entretien des jeunes peuplements forestiers dans le bois de Boulogne et le domaine de Beauregard (78)” Description
Description du marché:
“entretien des jeunes peuplements forestiers dans le bois de Boulogne (16ème arrondissement) et le domaine de Beauregard (78)” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom):
“Compétence et nombre d'années d'expérience du chef d'équipe dédié à l'exécution du marché”
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Informations sur les options
Description des options:
“le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire un marché ayant pour objet la réalisation de prestations...”
Description des options
le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire un marché ayant pour objet la réalisation de prestations complémentaires dans les conditions prévues par la réglementation
Afficher plus Description
Informations complémentaires:
“le marché est traité à prix unitaires à bons de commande avec un montant minimum de 100 000 euros HT et sans montant maximum. La durée du marché est de 48...”
Informations complémentaires
le marché est traité à prix unitaires à bons de commande avec un montant minimum de 100 000 euros HT et sans montant maximum. La durée du marché est de 48 mois fermes à compter de sa date de notification au titulaire. Le marché n'est pas reconductible
Afficher plus Champ d'application du marché
Titre: entretien des jeunes peuplements forestiers dans le bois de Vincennes
Description
Description du marché:
“entretien des jeunes peuplements forestiers dans le bois de Vincennes (12ème arrondissement)”
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 046-115762
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 20212021S05430
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“entretien des jeunes peuplements forestiers dans le Bois de Boulogne et le domaine de Beauregard (78)”
Date de conclusion du contrat: 2021-08-09 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Le contrat a été attribué à un groupe d'opérateurs économiques ✅ Nom et adresse du contractant
Nom: sports et paysages sepa - sAS (mandataire)
Adresse postale: 140, rue de la République
Commune postale: Montigny-les-Cormeilles
Code postal: 95370
Pays: France 🇫🇷
Région: Val-d’Oise🏙️
Le contractant est une PME ✅
Nom: foret ile de France (co-traitant)
Adresse postale: 4 Avenue Ambroise Croizat
Commune postale: Ris Orangis
Code postal: 91130
Région: Essonne🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 325 640 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 20212021S05431
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: entretien des jeunes peuplements forestiers dans le Bois de Vincennes
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 261 280 💰
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Paris
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“avant la conclusion du contrat, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé précontractuel dans les conditions des articles L.551-1 et suivants...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
avant la conclusion du contrat, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé précontractuel dans les conditions des articles L.551-1 et suivants du code de justice administrative. A compter de sa signature, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L.551-13 et suivants du code de justice administrative ; le tribunal administratif peut en outre être saisi d'un recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans des conditions définies par le Conseil d'etat dans sa décision Département de Tarn-Et-Garonne du 4 avril 2014 (no358994)
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de Paris
Source: OJS 2021/S 162-427233 (2021-08-18)