Entretien des installations de plomberie, chauffage individuel, VMC et divers appareillages, ramonage conduits d'évacuation des gaz brûlés et de ventilation naturelle du patrimoine de l'OPH de l'Aisne
Entretien des installations de plomberie, chauffage individuel, VMC et divers appareillages, ramonage conduits d'évacuation des gaz brûlés et de ventilation naturelle du patrimoine de l'OPH de l'Aisne Le marché concerne à titre principal des prestations d'entretien et de dépannage pour laquelle la forme retenue correspond à un marché ordinaire à prix global et forfaitaire, et à titre secondaire pour les prestations hors limites définies dans les annexes du CCP pour laquelle la forme retenue est un accord-cadre sans minimum et avec un maximum de 2 000 000 euro(s) HT pour toute la durée du marché (reconductions éventuelles comprises) pour chacun des lots , s'exécutant par l'émission de bon de commande en application des articles L2125-1 1°, R2162-1 à R2162-6, R2162-13 et R2162-14 du Code de la commande publique
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-11-09.
L'appel d'offres a été publié le 2021-09-27.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Entretien des installations de plomberie, chauffage individuel, VMC et divers appareillages, ramonage conduits d'évacuation des gaz brûlés et de ventilation...”
Titre
Entretien des installations de plomberie, chauffage individuel, VMC et divers appareillages, ramonage conduits d'évacuation des gaz brûlés et de ventilation naturelle du patrimoine de l'OPH de l'Aisne
ENTRETIEN PLOMBERIE /AB/MR/09-2021
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Produits/services: Services de réparation et d'entretien de robinets📦
Brève description:
“Entretien des installations de plomberie, chauffage individuel, VMC et divers appareillages, ramonage conduits d'évacuation des gaz brûlés et de ventilation...”
Brève description
Entretien des installations de plomberie, chauffage individuel, VMC et divers appareillages, ramonage conduits d'évacuation des gaz brûlés et de ventilation naturelle du patrimoine de l'OPH de l'Aisne Le marché concerne à titre principal des prestations d'entretien et de dépannage pour laquelle la forme retenue correspond à un marché ordinaire à prix global et forfaitaire, et à titre secondaire pour les prestations hors limites définies dans les annexes du CCP pour laquelle la forme retenue est un accord-cadre sans minimum et avec un maximum de 2 000 000 euro(s) HT pour toute la durée du marché (reconductions éventuelles comprises) pour chacun des lots , s'exécutant par l'émission de bon de commande en application des articles L2125-1 1°, R2162-1 à R2162-6, R2162-13 et R2162-14 du Code de la commande publique
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: Néant
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Lot n°1 - Intitulé : Patrimoine - Agences Opal Etudes, Champagne, Montreuil, Ile de France et Hirson” Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services de réparation et d'entretien de robinets📦
Produits/services supplémentaires: Chauffe-eau et chauffage de bâtiment; équipement de plomberie📦
Produits/services supplémentaires: Services de réparation et d'entretien de chaudières📦
Produits/services supplémentaires: Travaux de plomberie📦
Lieu d'exécution: Aisne🏙️
Description du marché:
“Lot n°1 - Intitulé : Patrimoine - Agences Opal Etudes, Champagne, Montreuil, Ile de France et Hirson” Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Prix des prestations
Critère de coût (pondération): 55
Critère de coût (nom): Valeur technique
Critère de coût (pondération): 45
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 3 056 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Marché conclu pour 1 an, tacitement reconductible 3 fois, soit 4 ans maxi. L'Office pourra décider de ne pas reconduire le marché. La décision de non...”
Description des renouvellements
Marché conclu pour 1 an, tacitement reconductible 3 fois, soit 4 ans maxi. L'Office pourra décider de ne pas reconduire le marché. La décision de non reconduction sera notifiée au Titulaire par lettre RAR, 3 mois au moins avant la fin de la période annuelle en cours. Le Titulaire ne pourra refuser la reconduction ni prétendre à indemnité en cas de non reconduction.
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Informations complémentaires:
“Le marché concerne à titre principal des prestations d'entretien et de dépannage dont la forme retenue est marché ordinaire à prix global et forfaitaire, et...”
Informations complémentaires
Le marché concerne à titre principal des prestations d'entretien et de dépannage dont la forme retenue est marché ordinaire à prix global et forfaitaire, et à titre secondaire des prestations hors limites pour laquelle la forme retenue est un accord-cadre sans minimum et avec un maximum de 2 000 000 euro(s) HT pour toute la durée du marché (reconductions éventuelles comprises) pour chacun des lots
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Lot n°2 - Intitulé : Patrimoine - Agences Opal Etudes, Presles, Saint Crépin, Sud et Tergnier” Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Lot n°2 - Intitulé : Patrimoine - Agences Opal Etudes, Presles, Saint Crépin, Sud et Tergnier” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 3 900 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Situation propre des opérateurs économiques :-Les imprimés DC1 et DC 2 (RECENTS version du 1ER AVRIL 2019 - DUMENT COMPLETES) pour chacune des entreprises...”
Liste et brève description des conditions
Situation propre des opérateurs économiques :-Les imprimés DC1 et DC 2 (RECENTS version du 1ER AVRIL 2019 - DUMENT COMPLETES) pour chacune des entreprises concurrentes ayant vocation à être titulaire du Marché, daté et signé ou ÉQUIVALENT. Les imprimés sont disponibles sur le site https://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat-Tout document (notamment Extrait Kbis ou délégation de pouvoir) permettant d'apprécier que la personne qui signe les documents du marché public (lettre de candidature, acte d'engagement etc.) est bien habilitée à engager l'entreprise-La forme juridique du candidat-En cas de groupement, sa nature et le nom du mandataire.-Les pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat y compris, en cas de groupement, le cas échéant, les habilitations nécessaires pour représenter les entreprises au stade de la passation du Marché.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Capacité économique et financière : -Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations, objet du...”
Liste et brève description des critères de sélection
Capacité économique et financière : -Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations, objet du marché, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Référence professionnelle et capacité technique: -Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement...”
Liste et brève description des critères de sélection
Référence professionnelle et capacité technique: -Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement dans l'activité concernée, pour chacune des trois dernières années-Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique, dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature-Liste des principales prestations exécutées au cours des trois dernières années, appuyées d'attestations de bonne exécution pour les prestations les plus importantes. Ces attestations indiquent le montant, la date et le destinataire public ou privé
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Le marché concerne à titre principal des prestations d'entretien et de dépannage pour laquelle la forme retenue correspond à un marché ordinaire à prix...”
Conditions d'exécution du contrat
Le marché concerne à titre principal des prestations d'entretien et de dépannage pour laquelle la forme retenue correspond à un marché ordinaire à prix global et forfaitaire, et à titre secondaire pour les prestations hors limites définies dans les annexes 2 et 3 du C.C.P. pour laquelle la forme retenue est un accord-cadre, s'exécutant par l'émission de bon de commande en application des articles L2125-1 1°, R2162-1 à R2162-6, R2162-13 et R2162-14 du Code de la commande publique. Il est fixé pour chaque lot : aucun montant minimum et un montant maximum par lot de 2 000 000 euro(s) HT sur la durée du marché (reconductions éventuelles comprises). Le Marché comporte une clause d'insertion pour chaque lot.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-11-09
17:30 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2021-11-10
09:00 📅
Informations complémentaires Informations sur les flux de travail électroniques
Les commandes électroniques seront utilisées
La facturation électronique sera acceptée
Le paiement électronique sera utilisé
Informations complémentaires
“Le dossier de consultation des entreprises est téléchargeable directement sur la plateforme www.achatpublic.com à partir du lien suivant :...”
Le dossier de consultation des entreprises est téléchargeable directement sur la plateforme www.achatpublic.com à partir du lien suivant : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2021_jlkjbA61cq&v=1&selected=0Le dossier à remettre comprendra candidature (dume ou hors dume) ainsi que les pièces ci-dessous : Amiante : certificats nominatifs et à jour de formation "sous-section 4" concernant le risque amiante pour l'encadrement et les salariés de l'entreprise ou du sous-traitant déclaré lors de la remise des offres qui seront intervenants sur cette opération. Si les collaborateurs de l'entreprise ou de son sous-traitant ne sont pas formés au stade de l'offre, il sera possible de transmettre les justificatifs des convocations aux séances de formations de tous les collaborateurs concernés. Ces documents sont indispensables au stade de la candidature. Tout dossier incomplet sera rejeté.-Assurance Responsabilité Civile Professionnelle en cours de validitéService permettant de remplir le dume : https://dume.chorus-pro.gouv.frjoints au DCE : Mode d'emploi et Dume.xml Le dume électronique pré-rempli devra être complété et sera transmis avec le dossier de candidature par voie électroniqueEn cas de groupement, si celui-ci présente sa candidature sous la forme du dume, chacun des membres du groupement doit fournir un dume distinct. Si le candidat s'appuie sur un ou des sous-traitants pour faire acte de candidature, et présente sa candidature sous la forme du dume, il fournira un formulaire dume distinct.Hors dume : documents à transmettre par les entreprises concurrentes (mandataire et cotraitant(s), en cas de groupement - sous-traitant(s) déclaré(s) lors de la consultation)-Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement dans l'activité concernée, pour chacune des trois dernières années-Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique, dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature-Liste des principales prestations exécutées au cours des 3 dernières années, appuyées d'attestations de bonne exécution pour les prestations les plus importantes. Ces attestations indiquent le montant, la date et le destinataire public ou privéLes candidatures dont les références seront jugées insuffisantes seront rejetéesCapacité économique, financière : -Déclaration concernant chiffre d'affaires global et chiffre d'affaires concernant les prestations, objet du marché, réalisées au cours des trois derniers exercices disponiblesSituation propre opérateurs économiques :- imprimés dc1, dc2 (version du 1/04/2019 - dument complétés) pour chacune des entreprises concurrentes ayant vocation à être titulaire du Marché, daté et signé ou équivalent. Imprimés disponibles sur site https://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat-Tout document permettant d'apprécier que la personne qui signe les documents du marché public (lettre de candidature, acte d'engagement etc.) est bien habilitée à engager l'entreprise-Forme juridique du candidat - En cas de groupement, sa nature et le nom du mandataire. - Les pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat y compris, en cas de groupement, le cas échéant, les habilitations nécessaires pour représenter les entreprises au stade de la passation du Marché.Dossier offre : mémoire technique (contractuel) Par lot dûment rempli : acte d'engagement, annexe 1 à l'acte d'engagement : bordereau de prix annuel ht, annexe 2 à l'acte d'Engagement : bordereau de prix unitaires ht, annexe 3 à l'acte d'Engagement : cadre sous-traitance, Devis quantitatif estimatif joint au dossier de consultationPour information : titulaire s'engage à réaliser une action d'insertion par l'activité économique en faveur de personnes en parcours d'insertion vers l'emploi (voir annexe 4 au ccp)
Afficher plus Organe de révision
Nom:
“Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics de NANCY”
Adresse postale: Drcl 5 - préfecture Meurthe et Moselle - 1 rue du Préfet Erignac
Commune postale: Nancy cedex
Code postal: 54038
Pays: France 🇫🇷
URL: https://amiens.tribunal-administratif.fr/🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics de NANCY drcl 5”
Adresse postale: Préfecture Meurthe et Moselle - 1 rue du Préfet Erignac
Commune postale: Nancy cedex
Code postal: 54038
Pays: France 🇫🇷 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“-le référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du code de la justice administrative (CJA) pouvant être exercé à compter de la date d'envoi...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
-le référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du code de la justice administrative (CJA) pouvant être exercé à compter de la date d'envoi de la notification de rejet sur présentation d'un mémoire motivé en fait et en droit devant le Tribunal administratif d'Amiens ;-le référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du code de la justice administrative (CJA) pouvant être exercé dans un délai de trente et un (31 jours) à compter de la publication de l'avis d'attribution au JOUE et/ou BOAMP sur présentation d'un mémoire motivé en fait et en droit devant le Tribunal administratif d'Amiens ;-le recours de plein contentieux dans un délai de deux (02) mois à compter de la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique sur présentation d'un mémoire motivé en fait et en droit devant le Tribunal administratif d'Amiens.
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Source: OJS 2021/S 191-496364 (2021-09-27)
Informations complémentaires (2021-10-01)
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2021/S 191-496364
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: II.2.6)
Numéro d'identification du lot:
“Lot n° 1 : Patrimoine Agence Opal Etudes, Champagne, Montreuil, Ile de France et Hirson”
Emplacement du texte à modifier: II.2.6 Valeur estimée : Valeur hors TVA :
Ancienne valeur
Texte: 3 056 000 euros
Nouvelle valeur
Texte: 5 056 000 euros
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: II.2.6)
Numéro d'identification du lot:
“Lot n° 2 : Patrimoine : Agences Opal Etudes, Presles, Saint Crépin, Sud et Tergnier”
Emplacement du texte à modifier: II.2.6) Valeur estimée : Valeur hors TVA :
Ancienne valeur
Texte: 3 900 000 euros
Nouvelle valeur
Texte: 5 900 000 euros
Source: OJS 2021/S 194-506283 (2021-10-01)
Avis d'attribution de marché (2022-01-10) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 10 708 924 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 191-496364
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: DEVS 1521
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“LOT n° 1 : Patrimoine - Agences : Opal Études, Champagne, Montreuil, Ile de France et Hirson”
Date de conclusion du contrat: 2021-12-21 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: ENGIE HOME SERVICES, Direction Régionale Nord
Adresse postale: Boulevard Michel Strogoff - CS 60512 Boves
Commune postale: Longueau
Code postal: 80332
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 322225230📞
Courrier électronique: commerce.nord.homeservices@engie.com📧
Fax: +33 322225248 📠
Région: Somme🏙️
URL: http://www.engie-homeservices.fr🌏
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 5 056 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 4 864 500 💰
2️⃣
Numéro de contrat: DEVS 1621
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“LOT n° 2 : Patrimoine - Agences : Opal Études, Presles, Saint-Crépin, Sud et Tergnier” Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Société MUST
Adresse postale: 20 avenue des Erables - Bâtiment 333
Commune postale: Heillecourt
Code postal: 54180
Téléphone: +33 383508074📞
Courrier électronique: alexandre.thury@groupe-must.fr📧
Fax: +33 383576713 📠
Région: Meurthe-et-Moselle 🏙️
URL: http://www.must-multiservice.com🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 5 900 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 5 844 424 💰