Objet Champ d'application du marché
Titre:
“entretien des Espaces verts sur le territoire de Bièvre Isère Communauté
21mps24”
Produits/services: Réalisation et entretien d'espaces verts📦
Brève description:
“l'Accord cadre avec maximum sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée”
Valeur estimée hors TVA: EUR 865 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 6
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants:
“les candidats doivent obligatoirement remplir une liste de préférence des lots qu'ils souhaitent se voir attribuer, ils doivent classer les lots de 1 à 6....”
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants
les candidats doivent obligatoirement remplir une liste de préférence des lots qu'ils souhaitent se voir attribuer, ils doivent classer les lots de 1 à 6. Cette liste est à joindre obligatoirement à l'offre en cas de réponse à plusieurs lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: secteur Nord : Etangs / Za / Déchèteries
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Réalisation et entretien d'espaces verts📦
Lieu d'exécution: Isère🏙️
Description du marché: secteur Nord : Etangs / Za / Déchèteries
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 30 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“le nombre de période de reconduction est fixée à 2. La durée de chaque période de reconduction est de 12mois.La durée maximale du contrat, toutes périodes...”
Description des renouvellements
le nombre de période de reconduction est fixée à 2. La durée de chaque période de reconduction est de 12mois.La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 36 mois
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: secteur Nord : Ouvrages Eau Potable
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: secteur Nord : Ouvrages Eau Potable
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 20 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“l'Accord cadre est conclu pour une période initiale de 5 mois. Du 01/08/2022 au 01/01/2023”
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: secteur Nord : Ouvrages Assainissement
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: secteur Nord : Ouvrages Assainissement
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 40 000 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: secteur Centre : Ouvrages Eau Potable
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché: secteur Centre : Ouvrages Eau Potable
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 40 000 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: secteur Centre : Ouvrages Assainissement
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché: secteur Centre : Ouvrages Assainissement
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 20 000 💰
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: secteur Centre : Etangs / Za / Déchèteries
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché: secteur Centre : Etangs / Za / Déchèteries
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 30 000 💰
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: secteur Sud : Ouvrages Eau Potable
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché: secteur Sud : Ouvrages Eau Potable
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 50 000 💰
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: secteur Sud : Ouvrages Assainissement
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Description du marché: secteur Sud : Ouvrages Assainissement
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 25 000 💰
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: secteur Sud : Etangs / Za / Déchèteries
Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Description du marché: secteur Sud : Etangs / Za / Déchèteries
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 30 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire...”
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Extrait K ou K bis récent- présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années,...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Extrait K ou K bis récent- présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-10-15
09:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2021-10-16
00:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral,...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://bievre-isere.com/institution/information/marches-publics/ -Procédure lancée suite à une déclaration sans suite pour motif Juridiques et techniques dû à une contradiction entre les pièces du DCE
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr📧
Fax: +33 476422269 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“requête en référé précontractuel au titre des dispositions de l'article L.551-1 du Code de Justice Administrative à compter de la date de notification du...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
requête en référé précontractuel au titre des dispositions de l'article L.551-1 du Code de Justice Administrative à compter de la date de notification du rejet de la candidature ou de l'offre jusqu'à la date de signature du marché.Recours en annulation de la décision de rejet de la candidature ou de l'offre dans un délai maximum de 2 mois à compter de sa notification
Afficher plus
Source: OJS 2021/S 181-470491 (2021-09-14)
Avis d'attribution de marché (2021-12-22) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 460 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 181-470491
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: secteur Nord : Etangs / Za / Déchèteries
Date de conclusion du contrat: 2021-12-13 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: serpe
Adresse postale: 130, Allée du Mistral
Commune postale: Le Thor
Code postal: 84250
Pays: France 🇫🇷
Région: Vaucluse🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 45 000 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: secteur Nord : Ouvrages Eau Potable
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: sas ageron bievre entretien
Adresse postale: 200 chemin de Perretiere
Commune postale: Viriville
Code postal: 38980
Région: Isère🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 40 000 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: secteur Nord : Ouvrages Assainissement
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 70 000 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: secteur Centre : Ouvrages Eau Potable
Nom et adresse du contractant
Nom: moyroud cédric entreprise
Adresse postale: 695 route de l'alambic
Commune postale: Mottier
Code postal: 38260
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 50 000 💰
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: secteur Centre : Ouvrages Assainissement
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 40 000 💰
6️⃣
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: secteur Centre : Etangs / Za / Déchèteries
Nom et adresse du contractant
Nom: st Sim Broyage
Adresse postale: 350, Route du Charpenay
Commune postale: Saint-Siméon-de-Bressieux
Code postal: 38870
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 60 000 💰
7️⃣
Numéro d'identification du lot: 7
Titre: secteur Sud : Ouvrages Eau Potable
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 70 000 💰
8️⃣
Numéro d'identification du lot: 8
Titre: secteur Sud : Ouvrages Assainissement
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 45 000 💰
9️⃣
Numéro d'identification du lot: 9
Titre: secteur Sud : Etangs / Za / Déchèteries
Nom et adresse du contractant
Nom: id Verde
Adresse postale: 299 route des pépinières
Commune postale: Jarcieu
Code postal: 38270
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 40 000 💰
Source: OJS 2021/S 251-667784 (2021-12-22)