Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Entretien des espaces verts, réseaux de promenade et de randonnée et golf sur le territoire de Bièvre Isère Communauté
21mps17”
Produits/services: Réalisation et entretien d'espaces verts📦
Brève description:
“L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.”
Valeur estimée hors TVA: EUR 1 575 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 6
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants:
“Les candidats doivent obligatoirement remplir une liste de préférence des lots qu'ils souhaitent se voir attribué, ils doivent classé les lots de 1 à 6....”
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants
Les candidats doivent obligatoirement remplir une liste de préférence des lots qu'ils souhaitent se voir attribué, ils doivent classé les lots de 1 à 6. Cette liste est à joindre obligatoirement à l'offre en cas de réponse à plusieurs lots.
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Secteur Nord — Étangs/zone d'activités/déchetteries
Titre
Numéro d'identification du lot: 01
Description
Produits/services supplémentaires: Réalisation et entretien d'espaces verts📦
Lieu d'exécution: Isère🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Golf de La Bièvre, 38260 — Faramans.
Description du marché: Secteur Nord — Étangs/zone d'activités/déchetteries.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 30 000 💰
Durée de l'accord
Date de début: 2021-11-02 📅
Date de fin: 2023-01-03 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.” Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.”
Description des options
Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Secteur Nord — ouvrages Eau potable
Titre
Numéro d'identification du lot: 02
Description
Description du marché: Secteur Nord — ouvrages Eau potable.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 20 000 💰
Durée de l'accord
Date de début: 2022-08-01 📅
Date de fin: 2023-01-01 📅
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Secteur Nord — ouvrages Assainissement
Titre
Numéro d'identification du lot: 03
Description
Description du marché: Secteur Nord — ouvrages Assainissement.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 40 000 💰
Durée de l'accord
Date de début: 2022-08-02 📅
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Secteur Centre — ouvrages Eau potable
Titre
Numéro d'identification du lot: 04
Description
Description du marché: Secteur Centre — ouvrages Eau potable.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 40 000 💰
Durée de l'accord
Date de fin: 2023-01-02 📅
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Secteur Centre — ouvrages Assainissement
Titre
Numéro d'identification du lot: 05
Description
Description du marché: Secteur Centre — ouvrages Assainissement.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 20 000 💰
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Secteur Centre — Étangs/zone d'activités/déchetteries
Titre
Numéro d'identification du lot: 06
Description
Description du marché: Secteur Centre — Étangs/zone d'activités/déchetteries.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 30 000 💰
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Secteur Sud — ouvrages Eau potable
Titre
Numéro d'identification du lot: 07
Description
Description du marché: Secteur Sud — ouvrages Eau potable.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 50 000 💰
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Secteur Sud — ouvrages Assainissement
Titre
Numéro d'identification du lot: 08
Description
Description du marché: Secteur Sud — ouvrages Assainissement.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 25 000 💰
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Secteur Sud — Étangs/zone d'activités/déchetteries
Titre
Numéro d'identification du lot: 09
Description
Description du marché: Secteur Sud — Étangs/zone d'activités/déchetteries.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 30 000 💰
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Entretien du réseau de promenade et de randonnée de Bièvre Isère Communauté
Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Description
Description du marché: Entretien du réseau de promenade et de randonnée de Bièvre Isère Communauté.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 50 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— formulaire DC1, lettre de candidature — habilitation du mandataire par ses cotraitants (disponible à l'adresse suivante:...”
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels;
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels;
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la...”
Liste et brève description des critères de sélection
— présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-09-02
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2021-09-03
10:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://bievre-isere.com/institution/information/marches-publics/ — Les lots passés selon une procédure adaptée distincte sont listés au règlement de la consultation. Une visite sur sites est préconisée. Les modalités d'organisation de la visite sont disponibles dans le règlement de la consultation.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr📧
Fax: +33 476422269 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— requête en référé précontractuel au titre des dispositions de l'article L. 551-1 du code de justice administrative à compter de la date de notification du...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— requête en référé précontractuel au titre des dispositions de l'article L. 551-1 du code de justice administrative à compter de la date de notification du rejet de la candidature ou de l'offre jusqu'à la date de signature du marché;
— recours en annulation de la décision de rejet de la candidature ou de l'offre dans un délai maximal de deux mois à compter de sa notification.
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Source: OJS 2021/S 143-380711 (2021-07-22)
Avis d'attribution de marché (2021-10-14) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: bievre isere communaute
Adresse postale: 1, Av. Roland Garros , Zac Grenoble Air Parc
Commune postale: St Etienne-de-St Geoirs
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“entretien des espaces verts, réseaux de promenade et de randonnée et golf sur le territoire de Bièvre Isère Communauté
21mps17”
Brève description:
“l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée”
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1 575 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre: secteur Nord - etangs/Zone d'activités/décheteries
Description
Site principal ou lieu d'exécution: golf De La Bievre 38260 Faramans
Description du marché: secteur Nord - etangs/Zone d'activités/décheteries
Champ d'application du marché
Titre: secteur Nord - ouvrages Eau potable
Description
Description du marché: secteur Nord - ouvrages Eau potable
Champ d'application du marché
Titre: secteur Nord - ouvrages Assainissement
Description
Description du marché: secteur Nord - ouvrages Assainissement
Champ d'application du marché
Titre: secteur Centre - ouvrages Eau Potable
Description
Description du marché: secteur Centre - ouvrages Eau Potable
Champ d'application du marché
Titre: secteur Centre - ouvrages Assainissement
Description
Description du marché: secteur Centre - ouvrages Assainissement
Champ d'application du marché
Titre: secteur Centre - etangs/Zone d'activités/décheteries
Description
Description du marché: secteur Centre - etangs/Zone d'activités/décheteries
Champ d'application du marché
Titre: secteur Sud - ouvrages Eau Potable
Description
Description du marché: secteur Sud - ouvrages Eau Potable
Champ d'application du marché
Titre: secteur Sud - ouvrages Assainissement
Description
Description du marché: secteur Sud - ouvrages Assainissement
Champ d'application du marché
Titre: secteur Sud - etangs/Zone d'activités/décheteries
Description
Description du marché: secteur Sud - etangs/Zone d'activités/décheteries
Champ d'application du marché
Titre: entretien du réseau de promenade et de randonnée de Bièvre Isère Communauté
Description
Description du marché: entretien du réseau de promenade et de randonnée de Bièvre Isère Communauté
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 143-380711
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 01
Titre: secteur Nord - etangs/Zone d'activités/décheteries
Informations sur les non-lauréats
Autres raisons (interruption de la procédure)
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 02
Titre: secteur Nord - ouvrages Eau potable
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 03
Titre: secteur Nord - ouvrages Assainissement
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 04
Titre: secteur Centre - ouvrages Eau Potable
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 05
Titre: secteur Centre - ouvrages Assainissement
6️⃣
Numéro d'identification du lot: 06
Titre: secteur Centre - etangs/Zone d'activités/décheteries
7️⃣
Numéro d'identification du lot: 07
Titre: secteur Sud - ouvrages Eau Potable
8️⃣
Numéro d'identification du lot: 08
Titre: secteur Sud - ouvrages Assainissement
9️⃣
Numéro d'identification du lot: 09
Titre: secteur Sud - etangs/Zone d'activités/décheteries
1️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot: 11
Titre: entretien du réseau de promenade et de randonnée de Bièvre Isère Communauté
Date de conclusion du contrat: 2021-10-13 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: sas ageron bievre entretien
Adresse postale: 200 chemin de Perretiere
Commune postale: Viriville
Code postal: 38980
Pays: France 🇫🇷
Région: Isère🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 65 000 💰
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“requête en référé précontractuel au titre des dispositions de l'article L.551-1 du Code de Justice Administrative à compter de la date de notification du...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
requête en référé précontractuel au titre des dispositions de l'article L.551-1 du Code de Justice Administrative à compter de la date de notification du rejet de la candidature ou de l'offre jusqu'à la date de signature du marché.Recours en annulation de la décision de rejet de la candidature ou de l'offre dans un délai maximum de 2 mois à compter de sa notification
Afficher plus
Source: OJS 2021/S 203-531163 (2021-10-14)