Entretien des espaces verts

ALCEANE

Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2022-01-10. L'appel d'offres a été publié le 2021-12-08.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2021-12-08 Avis de marché
2022-03-04 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2021-12-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Réalisation et entretien d'espaces verts
Numéro de référence: 21s027
Brève description: Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Code CPV supplémentaire: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Alceane
Adresse postale: 444 , avenue du Bois au Coq
Code postal: 76081
Commune postale: Le havre cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.alceane.fr 🌏
Courrier électronique: servicemarches@alceane.fr 📧
Téléphone: +33 232850850 📞
URL des documents: http://www.alceane.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.alceane.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-12-08 📅
Date limite de soumission: 2022-01-10 📅
Date de publication: 2021-12-13 📅
Date de début: 2022-03-01 📅
Date de fin: 2022-12-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 241-635641
Numéro JO-S: 241
Informations complémentaires
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du Service DUME. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur URL : http://www.alceane.fr Chaque transmission par voie électronique fera l'objet d'un accusé de réception. Le pli sera considéré « hors délai » si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique ou sur support papier. La transmission des plis sur un support physique électronique n'est pas autorisée. Aucune forme de groupement n'est imposée à l'attributaire. Les formats de fichiers acceptés par l'acheteur sont précisés dans le règlement de la consultation et sont rappelés lors du dépôt du pli sur le profil d'acheteur. La signature électronique des documents n'est pas exigée pour cette consultation. Une visite sur site est obligatoire. L'offre d'un candidat qui n'a pas effectué cette visite sera déclarée irrégulière. Les modalités d'organisation de la viste sont disponibles dans le règlement de la consultation. Les sous-critères retenus pour le jugement des offres sont définis dans le règlement de la consultation.
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Objet
Champ d'application du marché
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 3
Informations sur les lots:
Un même candidat pourra se voir attribuer un nombre maximal de 3 lots. Si l'entreprise a répondu à 4 lots, et qu'elle est la mieux-disante pour ces 4 lots, c'est l'entreprise classée en 2ème position qui sera attributaire de ce 4ème lot, et ainsi de suite.
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il convient de préciser que l'attribution se fera dans l'ordre dans lequel sont énumérés les lots
Intitulé du lot: Lot D : Résidences Mont Gaillard, Le Vallon, L'Ormaie, Charles Victoire, Hameau vert 1 et 2, Claudine, Maurice Genevoix, Sous Bretonne
Numéro du lot: 01
Brève description:
Lot D : Résidences Mont Gaillard, Le Vallon, L'Ormaie, Charles Victoire, Hameau vert 1 et 2, Claudine, Maurice Genevoix, Sous Bretonne
Description des renouvellements:
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
Description des options:
Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
Intitulé du lot: Lot E : Auguste Blanqui, Vallée Audran, Chopin, Arcole, Humbert, Valmy, Candi, Massillon, Les Alakalufs, Armateur, Hébégéras, Alphonse, Les Docks, Le Homet
Numéro du lot: 02
Brève description:
Lot E : Auguste Blanqui, Vallée Audran, Chopin, Arcole, Humbert, Valmy, Candi, Massillon, Les Alakalufs, Armateur, Hébégéras, Alphonse, Les Docks, Le Homet
Intitulé du lot: Lot F : Saint Martin, Delattre de Tassigny, Videcoq, Percanville, La Halle, Le Perrey, Michel Yvon, Francois 1er, Clémenceau, Casimir Delavigne, Les Tourelles, Turgot
Numéro du lot: 03
Brève description:
Lot F : Saint Martin, Delattre de Tassigny, Videcoq, Percanville, La Halle, Le Perrey, Michel Yvon, Francois 1er, Clémenceau, Casimir Delavigne, Les Tourelles, Turgot
Intitulé du lot: Lot G : Caucriauville Nord et Sud, Robespierre, Thi Hameau, Jehan de Grouchy, Cobalt, Louise Michel, Edouard Vaillant
Numéro du lot: 04
Brève description:
Lot G : Caucriauville Nord et Sud, Robespierre, Thi Hameau, Jehan de Grouchy, Cobalt, Louise Michel, Edouard Vaillant
Intitulé du lot: Lot I : Harfleur Mines, Harfleur Midi, Gournay, Schneider, La Lézarde, Mayville, Saint Nicole (Honfleur)
Numéro du lot: 05
Brève description:
Lot I : Harfleur Mines, Harfleur Midi, Gournay, Schneider, La Lézarde, Mayville, Saint Nicole (Honfleur)
Intitulé du lot: Lot J : Henri Dunant vergers, Gradins Jardins, Chérubini, Terrain Apf, Henri Dunant, Perds pas le Nord, Bois de Bléville, Ursinus
Numéro du lot: 06
Brève description:
Lot J : Henri Dunant vergers, Gradins Jardins, Chérubini, Terrain Apf, Henri Dunant, Perds pas le Nord, Bois de Bléville, Ursinus
Intitulé du lot: Lot L : Foyer Edmond Debraize, Tourneville 1.2.3.4, Parc d?or, Massillia, Rose des Vents, Maxime Gorki
Numéro du lot: 07
Brève description:
Lot L : Foyer Edmond Debraize, Tourneville 1.2.3.4, Parc d?or, Massillia, Rose des Vents, Maxime Gorki
Intitulé du lot: Lot N : George Sand, Jeannette, Mare Rouge, Tankarville, Affagard, Siège, Schooner et Caliari, Bois au Coq, Les Sports, Flavigny, Rue de Reims, Mundi
Numéro du lot: 08
Brève description:
Lot N : George Sand, Jeannette, Mare Rouge, Tankarville, Affagard, Siège, Schooner et Caliari, Bois au Coq, Les Sports, Flavigny, Rue de Reims, Mundi
Intitulé du lot: Lot O : Criquetot, Le Grand Val, Yport Marguerite, Yport Lethuillier, La Brise, Le Quesneau
Numéro du lot: 09
Brève description:
Lot O : Criquetot, Le Grand Val, Yport Marguerite, Yport Lethuillier, La Brise, Le Quesneau
Intitulé du lot: Lot P : Frileuse Aplemont, Paul Verlaine, les Géraniums, Pablo Neruda, Rouelles, Les Glycines, Le Pommier, Le Terrain le Pommier
Numéro du lot: 10
Brève description:
Lot P : Frileuse Aplemont, Paul Verlaine, les Géraniums, Pablo Neruda, Rouelles, Les Glycines, Le Pommier, Le Terrain le Pommier

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner
renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail
Situation économique et financière:
Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels
déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
Capacité technique et professionnelle:
Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années
liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat
les éléments de preuve relatifs à des prestations exécutées il y a plus de trois ans seront pris en compte.
indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du contrat
indication des techniciens ou des organismes techniques, qu'ils soient ou non intégrés au candidat, en particulier de ceux qui sont responsables du contrôle de la qualité
déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat
description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise
indication des systèmes de gestion et de suivi de la chaîne d'approvisionnement que le candidat pourra mettre en oeuvre lors de l'exécution du contrat
indication des mesures de gestion environnementale que le candidat pourra appliquer lors de l'exécution du contrat
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.
aucune clause de garantie financière prévue.
aucune avance prévue.
les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires.
les prix sont révisables.
le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2022-01-11 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 48887534500024
Autre type de pouvoir adjudicateur: Autre
Contact
URL des documents: http://www.alceane.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
Cette consultation bénéficie du Service DUME.
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur URL : http://www.alceane.fr
Chaque transmission par voie électronique fera l'objet d'un accusé de réception. Le pli sera considéré « hors délai » si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique ou sur support papier.
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La transmission des plis sur un support physique électronique n'est pas autorisée.
Aucune forme de groupement n'est imposée à l'attributaire.
Les formats de fichiers acceptés par l'acheteur sont précisés dans le règlement de la consultation et sont rappelés lors du dépôt du pli sur le profil d'acheteur.
La signature électronique des documents n'est pas exigée pour cette consultation.
Une visite sur site est obligatoire. L'offre d'un candidat qui n'a pas effectué cette visite sera déclarée irrégulière. Les modalités d'organisation de la viste sont disponibles dans le règlement de la consultation.
Les sous-critères retenus pour le jugement des offres sont définis dans le règlement de la consultation.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rouen
Adresse postale: 80 boulevard de l'Yser
Commune postale: Rouen
Code postal: 76005
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 232081270 📞
Courrier électronique: greffe.ta-rouen@juradm.fr 📧
Fax: +33 232081271 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du Cja, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du Cja. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du Cja, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
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Source: OJS 2021/S 241-635641 (2021-12-08)
Avis d'attribution de marché (2022-03-04)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 71 440 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-03-04 📅
Date de publication: 2022-03-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 048-125096
Se réfère à l'avis: 2021/S 241-635641
Numéro JO-S: 48

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2022-03-03 📅
Nom: Id verde sasu
Adresse postale: rue Edmond Mailloux
Commune postale: Val-de-Reuil
Code postal: 27100
Pays: France 🇫🇷
Eure 🏙️
Valeur totale du marché: 36 206 EUR 💰
8 460 EUR 💰
Nom: Sceane
Adresse postale: 66 rue Alfred Sisley
Commune postale: Le Havre
Code postal: 76620
Pays: Seine-Maritime 🏙️
Valeur totale du marché: 6 246 EUR 💰
20 528 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
4
Source: OJS 2022/S 048-125096 (2022-03-04)
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Région:
France Normandie Haute-Normandie Seine-Maritime
Fournisseurs:
ID Verde SASU Sceane
Produits/services:
Services agricoles, sylvicoles,... Services horticoles Réalisation et entretien d'espaces verts