Entretien des espaces verts des technicentres en IDF

SNCF

La présente consultation concerne l'entretien des espaces verts, elle est allotie comme suit:
— lot 1: technicentre Nord;
— lot 2: technicentre Les Ardoines/technicentre Trappes-Montrouge;
— lot 3: technicentre Villeneuve/technicentre Sud-Est Européen.
Le lot 1 est réservé aux entreprises du STPA et aux structures d'insertion.

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-06-18. L'appel d'offres a été publié le 2021-03-22.

Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• ADN - VEXIN PAYSAGE
• Esat Marville
• idverde Agence IDF Sud-Ouest Maintenance

Qui ?

• SNCF

Qu'est-ce que c'est ?

• Services horticoles › Réalisation et entretien d'espaces verts

Où ?

• France › Ile-de-France

Historique des marchés publics

Date	Document
2021-03-22	Avis de marché
2022-01-17	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2021-03-22)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Sncf
Numéro d'enregistrement national: 55204944776279
Adresse postale: 4 rue André Campra
Commune postale: La Plaine Saint-Denis
Code postal: 93210
Pays: France 🇫🇷
Personne de contact: Régis Lawson
Téléphone: +33 185074214 📞
Courrier électronique: ext.regis.lawson@sncf.fr 📧
Région: Ile-de-France 🏙️
URL: http://www.sncf.com/ 🌏
Informations sur la passation conjointe de marchés
Le marché est attribué par une centrale d'achat
Communication
URL des documents: https://sncf.bravosolution.com/web/login.html 🌏
URL de participation: https://sncf.bravosolution.com/web/login.html 🌏

Objet
Champ d'application du marché
Titre: Entretien des espaces verts des technicentres en IDF 2021DOS0230332
Produits/services: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Brève description:
“La présente consultation concerne l'entretien des espaces verts, elle est allotie comme suit: — lot 1: technicentre Nord; — lot 2: technicentre Les...”
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3

1️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Entretien des espaces verts du technicentre Paris Nord
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Lieu d'exécution: Ile-de-France 🏙️
Description du marché: Cf. cahier des charges joint.
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée de l'accord
Date de début: 2021-10-01 📅
Date de fin: 2024-09-30 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Description des renouvellements:
“Possibilité de reconduire le marché pour une période de deux (2) fois douze mois, soit jusqu'au 30.9.2026.”
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅

2️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“Entretien des espaces verts pour les technicentres des Ardoines et de Trappes-Montrouge”
Titre
Numéro d'identification du lot: 2

3️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“Entretien des espaces verts pour les technicentres Villeneuve et Sud Est Européen”
Titre
Numéro d'identification du lot: 3

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Les candidats devront remettre leur candidature sous la forme d’un DUME, qu’ils pourront se procurer — en prenant contact avec l’acheteur dont les...”
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Lorsque les candidats veulent faire valoir les capacités d'autres opérateurs économiques, ils devront justifier des capacités de ces opérateurs ainsi que du...”
Conditions de participation

“La capacité financière, c'est-à-dire le CA annuel, doit être supérieur à: — lot 1: 72 239 EUR; — lot 2: 135 718 EUR; — lot 3: 88 442 EUR.”
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Lorsque les candidats veulent faire valoir les capacités d'autres opérateurs économiques, ils devront justifier des capacités de ces opérateurs ainsi que du...”

Liste et brève description des critères de sélection

Lorsque les candidats veulent faire valoir les capacités d'autres opérateurs économiques, ils devront justifier des capacités de ces opérateurs ainsi que du fait qu'ils en disposeront pour l'exécution du marché.
Les candidats, via la remise du DUME complété, s’engagent à disposer des capacités techniques et professionnelles suffisantes pour réaliser le marché (en cas de candidature groupée, chacun des membres du groupement devra remettre un DUME).
Le DUME est à remettre aux deux formats .xml et .pdf.
Les candidats devront être à même de remettre les documents suivants, à tout moment de la procédure, pour justifier de leur capacité technique et professionnelle:
— liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, assortie d’attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Joindre des attestations de bonne exécution, ou une déclaration de l’opérateur économique. Ces attestations indiquent le montant, la date et le lieu d’exécution des travaux et précisent s’ils ont été effectués selon les règles de l’art et menés régulièrement à bonne fin;
— liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Joindre des attestations de bonne exécution, ou une déclaration de l’opérateur économique;
— déclaration indiquant, pour chacun des trois derniers exercices, les effectifs moyens annuels de l'entreprise et l’importance du personnel d’encadrement;
— certificats de qualification professionnelle établis par des organismes indépendants ou tout moyen de preuve équivalent (ex: via les références demandées);
— la lettre d’engagement à respecter les exigences de Responsabilité Sociétale de SNCF, signée par le représentant de l’entreprise. Cette lettre est à compléter sur le site de Provigis;
— description de l’outillage, du matériel et de l’équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché public;
— description de l’équipement technique, des mesures employées par l’opérateur économique pour s’assurer de la qualité et des moyens d’étude et de recherche de son entreprise.

Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:
“Les candidats seront sélectionnés sur la base de leur capacité juridique, technique et financière à réaliser le marché. Ces éléments de capacité seront...”
Informations sur les contrats réservés
Le marché est réservé aux ateliers protégés et aux opérateurs économiques visant à l'intégration sociale et professionnelle des personnes handicapées ou défavorisées
Conditions de participation
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Les offres doivent être exprimées en Euros. Les prix sont révisables. Paiement net par virement à échéance fixé à 60 jours de l'émission de la facture, émis...”
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“Les candidats ne sont pas autorisés à faire acte de candidature en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs...”
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Le marché fera l’objet de conditions d’exécution particulières en matière d’insertion de personnes éloignées de l’emploi.”

Procédure
Type de procédure
Procédure négociée avec mise en concurrence préalable
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-06-18 14:00 📅
Date estimée d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés: 2021-05-14 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 8

Informations complémentaires
Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Informations sur les flux de travail électroniques
Les commandes électroniques seront utilisées
La facturation électronique sera acceptée
Informations complémentaires

“La société nationale SNCF, émet cet avis de marché au nom et pour le compte de SNCF Voyageurs. La présente consultation est effectuée dans le cadre de la...”

La société nationale SNCF, émet cet avis de marché au nom et pour le compte de SNCF Voyageurs.
La présente consultation est effectuée dans le cadre de la procédure avec négociation, objet du code de la commande publique. Dans le cadre de cette procédure, la négociation n'est pas systématique. Il s'agit d'une éventualité qui peut être mise en œuvre par l’acheteur selon le niveau des offres remises.
L’entité adjudicatrice développe les consultations en ligne, par voie électronique. Les coordonnées électronique du représentant habilité à soumissionner à la présente consultation sont à mentionner dans le dossier de candidature.
Toute candidature envoyée par voie électronique doit être envoyée sur la plate-forme EASI (cf. section I de l’avis) par un représentant du candidat dûment habilité. Aucun envoi par e-mail n'est autorisé. Le candidat doit être en mesure de justifier des pouvoirs de son représentant sur requête de l’entité adjudicatrice.
Les documents génériques de capacité et attestations légales génériques devront être déposés sur Provigis (plate-forme de dématérialisation et de conformité). Une invitation est envoyée au fournisseur lors de sa manifestation d’intérêt sur la plate-forme EASI. En cas de non réception de l’invitation, le fournisseur est invité à se rapprocher de l’acheteur dont les coordonnées sont précisées en section I.
Toute candidature électronique ne respectant pas le formalisme pré cité ou envoyée à une autre adresse est rejetée sans être analysée.
Pour toute difficulté d’ordre technique, le candidat peut se rapprocher du support fournisseurs de la plate-forme (accessible à partir de l’adresse indiquée en section I). Pour toute autre question, le candidat doit contacter l'acheteur dont les coordonnées sont reprises au point I.1 du présent avis.
Après examen des documents, l’entité adjudicatrice évalue la capacité du candidat et sélectionne les candidats aptes à présenter une offre.
Le marché sera soumis aux dispositions du Cahier des clauses et conditions générales (CCCG) applicables aux marchés de prestations de service la SNCF, disponible sur le site sncf.com: http://www.sncf.com/fr/groupe/fournisseurs/documents
La candidature ainsi que tout échange d'informations doivent être rédigés en français.

Organe de révision
Nom: Tribunal judiciaire
Adresse postale: parvis du tribunal de Paris
Commune postale: Paris
Code postal: 75859
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144325151 📞
URL: https://www.tribunal-de-paris.justice.fr/75 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Les procédures de recours applicables sont: Le référé précontractuel (CPC, articles 1441-1 et 1441-2) qui peut être exercé jusqu’à la signature du...”
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal judiciaire
Adresse postale: parvis du tribunal de Paris
Commune postale: Paris
Code postal: 75859
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144325151 📞
URL: https://www.tribunal-de-paris.justice.fr/75 🌏
Source: OJS 2021/S 060-152905 (2021-03-22)

Avis d'attribution de marché (2022-01-17)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Personne de contact: Tania TIGZIRT
Téléphone: +33 626508389 📞
Courrier électronique: tania.tigzirt@sncf.fr 📧

Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“Entretien des espaces verts des Technicentres en IDF (Lots 1, 2, 3) 2021DOS0230332”
Brève description:
“La présente consultation concerne l'entretien des espaces verts, elle est allotie comme suit: - Lot 1 : Technicentre Nord; - Lot 2 : Technicentre Les...”
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Champ d'application du marché
Titre: Entretien des espaces verts Technicentres IDF (TNC Paris Nord)
Description
Lieu d'exécution: Seine-Saint-Denis 🏙️
Description du marché: cf. Cahier des charges
Champ d'application du marché
Titre:
“Entretien des espaces verts Technicentres IDF (TNC Trappes Montrouge/TNC Les Ardoines)”
Description
Lieu d'exécution: Yvelines 🏙️
Lieu d'exécution: Hauts-de-Seine 🏙️
Lieu d'exécution: Val-de-Marne 🏙️
Description du marché: Cf. Cahier des Charges
Champ d'application du marché
Titre:
“Entretien des espaces verts Technicentres IDF (TNC Sud Est Européen/TNC Villeneuve)”
Description
Lieu d'exécution: Paris 🏙️

Procédure
Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 060-152905

Attribution du marché

1️⃣
Numéro de contrat: 1
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Entretien des espaces verts Technicentres IDF (TNC Paris Nord)
Date de conclusion du contrat: 2021-12-01 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: ESAT Marville
Commune postale: Stains
Pays: France 🇫🇷
Région: Seine-Saint-Denis 🏙️
Le contractant est une PME

2️⃣
Numéro de contrat: 2
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“Entretien des espaces verts Technicentres IDF (TNC Trappes-Montrouge/TNC Les Ardoines)”
Nom et adresse du contractant
Nom: Adn - vexin paysage
Commune postale: Boissy L'Aillerie
Région: Val-d’Oise 🏙️

3️⃣
Numéro de contrat: 3
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Entretien des espaces verts Technicentres IDF (Sud Est Européen et Villeneuve)
Nom et adresse du contractant
Nom: IDVERDE Agence IDF Sud-Ouest Maintenance
Commune postale: Champlan
Région: Essonne 🏙️

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: Parvis du Tribunal de Paris
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Les procédures de recours applicables sont : Le référé précontractuel (CPC, art 1441-1 et 1441-2) qui peut être exercé jusqu’à la signature du marché ; Le...”
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: Parvis du Tribunal de Paris
Source: OJS 2022/S 015-036576 (2022-01-17)

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