entretien des espaces verts des sites du GIE imsa

IMSA

le marché a pour objet l'entretien des espaces verts des sites du GIE imsa. Les prestations sont découpées en 5 lots :
Lot 1 : Entretien des espaces verts du GIE imsa à Avelin (59)
lot 2 : Entretien des espaces verts du GIE imsa à l'isle d'abeau (38)
lot 3 : Entretien des espaces verts du GIE imsa à Ludres (54)
lot 4 : Entretien des espaces verts du GIE imsa à Montauban (82)
lot 5 : Entretien des espaces verts du GIE imsa à Mordelles (35).

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2022-01-31. L'appel d'offres a été publié le 2021-11-22.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• anras esat les rives de garonne
• apf entreprises ludres
• ea challenge - apajh nord
• L'Entreprise adaptée
• utopi Saint Jacques de la Lande - aDAPEI 35

Qui ?

• IMSA

Qu'est-ce que c'est ?

• Services horticoles › Réalisation et entretien d'espaces verts

Où ?

Historique des marchés publics

Date	Document
2021-11-22	Avis de marché
2022-08-02	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2021-11-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Réalisation et entretien d'espaces verts
Numéro de référence: AOO 2021 013
Brève description:

le marché a pour objet l'entretien des espaces verts des sites du GIE imsa. Les prestations sont découpées en 5 lots : Lot 1 : Entretien des espaces verts du GIE imsa à Avelin (59) lot 2 : Entretien des espaces verts du GIE imsa à l'isle d'abeau (38) lot 3 : Entretien des espaces verts du GIE imsa à Ludres (54) lot 4 : Entretien des espaces verts du GIE imsa à Montauban (82) lot 5 : Entretien des espaces verts du GIE imsa à Mordelles (35).

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Code CPV supplémentaire: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Nord 🏙️
Isère 🏙️
Meurthe-et-Moselle 🏙️
Tarn-et-Garonne 🏙️
Ille-et-Vilaine 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: imsa
Adresse postale: avenue du Clos Maury - cS 40217
Code postal: 82002
Commune postale: Montauban
Contact
Adresse Internet: http://informatique.msa.fr/ 🌏
Courrier électronique: marchespublics.grprec@imsa.msa.fr 📧
Téléphone: +33 563684752 📞
Fax: +33 563684889 📠
URL des documents: https://msa.achatpublic.com/ 🌏
URL pour la participation: https://msa.achatpublic.com/ 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-11-22 📅
Date limite de soumission: 2022-01-31 📅
Date de publication: 2021-11-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 230-604620
Numéro JO-S: 230
Informations complémentaires

durées des marchés : Chaque marché sera conclu pour une période de 3 ans à compter de la date de sa notification. Le dossier de consultation doit être retiré sur le site https://msa.achatpublic.com. Cette opération est gratuite. Les Candidats doivent présenter leur offre sous forme dématérialisé sur le site https://msa.achatpublic.com, dans les conditions décrites dans le Règlement de Consultation. En application de l'article R.2132-11 du CCP, les candidats peuvent faire parvenir une copie de sauvegarde sur support physique électronique (cd-rom, dvdrom ou clé Usb). Cette copie doit être identique à l'offre déposée sur le profil acheteur ( voir condition de l'article Iv.3 du Rc)

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

le marché a pour objet l'entretien des espaces verts des sites du GIE imsa. Les prestations sont découpées en 5 lots :

Lot 1 : Entretien des espaces verts du GIE imsa à Avelin (59)

lot 2 : Entretien des espaces verts du GIE imsa à l'isle d'abeau (38)

lot 3 : Entretien des espaces verts du GIE imsa à Ludres (54)

lot 4 : Entretien des espaces verts du GIE imsa à Montauban (82)

lot 5 : Entretien des espaces verts du GIE imsa à Mordelles (35).

Valeur totale estimée: 213 000 EUR 💰
Intitulé du lot: entretien des espaces verts du GIE imsa à Avelin (59)
Numéro du lot: 1
Brève description:

les prestations attendues sont des prestations d'entretien des espaces verts du GIE imsa à Avelin (59)

Valeur estimée hors TVA: 21 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 36 mois
Intitulé du lot: entretien des espaces verts du GIE imsa à l'isle d'abeau (38)
Numéro du lot: 2
Brève description:

les prestations attendues sont des prestations d'entretien des espaces verts du GIE imsa à l'isle d'abeau (38)

Valeur estimée hors TVA: 11 400 EUR 💰
Intitulé du lot: entretien des espaces verts du GIE imsa à Ludres (54)
Numéro du lot: 3
Brève description:

les prestations attendues sont des prestations d'entretien des espaces verts du GIE imsa à Ludres (54)

Valeur estimée hors TVA: 6 000 EUR 💰
Intitulé du lot: entretien des espaces verts du GIE imsa à Montauban (82)
Numéro du lot: 4
Brève description:

les prestations attendues sont des prestations d'entretien des espaces verts du GIE imsa à Montauban (82)

Valeur estimée hors TVA: 102 000 EUR 💰
Intitulé du lot: entretien des espaces verts du GIE imsa à Mordelles (35)
Numéro du lot: 5
Brève description:

les prestations attendues sont des prestations d'entretien des espaces verts du GIE imsa à Mordelles (35)

Valeur estimée hors TVA: 72 600 EUR 💰
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

les prestations seront réalisées sur le site du GIE imsa à…

… Avelin (59)

… l'isle d'abeau (38)

… Ludres (54)

… Montauban (82)

… Mordelles (35)

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

marché réservé :

Pour chaque lot, en application de l'article L. 2113-12 du Code de la commande publique le présent marché cadre est réservé à des entreprises adaptées mentionnées à l'article L. 5213-13 du code du travail, à des établissements et services d'aide par le travail mentionnés à l'article L. 344-2 du code de l'action sociale et des familles ainsi qu'à des structures équivalentes, lorsqu'ils emploient une proportion minimale, fixée par voie réglementaire, de travailleurs handicapés qui, en raison de la nature ou de la gravité de leurs déficiences, ne peuvent exercer une activité professionnelle dans des conditions normales

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 5 mois
Date d'ouverture des offres: 2022-02-04 📅
Heure d'ouverture des offres: 11:00

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit privé de la MSA
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://msa.achatpublic.com/ 🌏
URL des documents: https://msa.achatpublic.com/ 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: novembre 2024

durées des marchés :

Chaque marché sera conclu pour une période de 3 ans à compter de la date de sa notification.

Le dossier de consultation doit être retiré sur le site https://msa.achatpublic.com. Cette opération est gratuite. Les

Candidats doivent présenter leur offre sous forme dématérialisé sur le site https://msa.achatpublic.com, dans les conditions décrites dans le Règlement de Consultation. En application de l'article R.2132-11 du CCP, les candidats peuvent faire parvenir une copie de sauvegarde sur support physique électronique (cd-rom, dvdrom

ou clé Usb). Cette copie doit être identique à l'offre déposée sur le profil acheteur ( voir condition de l'article Iv.3 du Rc)

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal judiciaire de Bordeaux
Adresse postale: 30 rue des Frères Bonie
Commune postale: Bordeaux
Code postal: 33000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 547339000 📞
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Référé précontractuel en application des articles 1441-1 et 1441-2 du code de procédure civile,

Référé contractuel en application des articles 1441-1 et 1441-3 du code de procédure civile

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: greffe du Tribunal judiciaire de Bordeaux,
Adresse postale: 30 rue des Frères Bonie,
Source: OJS 2021/S 230-604620 (2021-11-22)

Avis d'attribution de marché (2022-08-02)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

le marché a pour objet l'entretien des espaces verts des sites du GIE imsa. Les prestations sont découpées en 5 lots : Lot 1 : Entretien des espaces verts du GIE imsa à Avelin (59) lot 2 : Entretien des espaces verts du GIE imsa à l'isle d'abeau (38) lot 3 : Entretien des espaces verts du GIE imsa à Ludres (54) lot 4 : Entretien des espaces verts du GIE imsa à Montauban (82) lot 5 : Entretien des espaces verts du GIE imsa à Mordelles (35)

Valeur totale du marché: 205867.71 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-08-02 📅
Date de publication: 2022-08-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 150-429768
Se réfère à l'avis: 2021/S 230-604620
Numéro JO-S: 150
Informations complémentaires

le marché est passé dans le cadre d'un appel d'offres ouvert en application des articles R.2161-2 à R.2161-5 du Ccp. Le marché est passé sous la forme d'un marché ordinaire. Marché réservé : Pour chaque lot, en application de l'article L. 2113-12 du Code de la commande publique, le présent marché cadre est réservé à des entreprises adaptées mentionnées à l'article L. 5213-13 du code du travail, à des établissements et services d'aide par le travail mentionnés à l'article L. 344-2 du code de l'action sociale et des familles ainsi qu'à des structures équivalentes, lorsqu'ils emploient une proportion minimale, fixée par voie réglementaire, de travailleurs handicapés qui, en raison de la nature ou de la gravité de leurs déficiences, ne peuvent exercer une activité professionnelle dans des conditions normales. Durée du marché : chaque marché sera conclu pour une période de 3 ans à compter de la date de sa notification. Critères d'attribution: 1. Le prix - note sur 50 (montant du forfait annuel pour l'ensemble des prestations) ; 2. La valeur technique appréciée selon les sous-critères suivants - note sur 40 : - Adaptation de la charge de travail aux prestations demandées (nombre d'heures et d'agents) (note sur 20) ; - Mesures prises pour assurer l'encadrement du personnel (note sur 10); - organisation et contrôle qualité proposés (note sur 5) - qualité des moyens matériels (note sur 5). 3. La performance environnementale appréciée selon les sous-critères suivants - note sur 10 : - Gestion des déchets verts (note sur 5) ; - Démarche vers le " zéro phyto " et l'utilisation d'engrais d'origine organique (note sur 5).

Informations complémentaires

le marché est passé dans le cadre d'un appel d'offres ouvert en application des articles R.2161-2 à R.2161-5 du Ccp.

Le marché est passé sous la forme d'un marché ordinaire.

Marché réservé :

Pour chaque lot, en application de l'article L. 2113-12 du Code de la commande publique, le présent marché cadre est réservé à des entreprises adaptées mentionnées à l'article L. 5213-13 du code du travail, à des établissements et services d'aide par le travail mentionnés à l'article L. 344-2 du code de l'action sociale et des familles ainsi qu'à des structures équivalentes, lorsqu'ils emploient une proportion minimale, fixée par voie réglementaire, de travailleurs handicapés qui, en raison de la nature ou de la gravité de leurs déficiences, ne peuvent exercer une activité professionnelle dans des conditions normales.

Durée du marché : chaque marché sera conclu pour une période de 3 ans à compter de la date de sa notification.

Critères d'attribution:

1. Le prix - note sur 50 (montant du forfait annuel pour l'ensemble des prestations) ;

2. La valeur technique appréciée selon les sous-critères suivants - note sur 40 :

- Adaptation de la charge de travail aux prestations demandées (nombre d'heures et d'agents) (note sur 20) ;

- Mesures prises pour assurer l'encadrement du personnel (note sur 10);

- organisation et contrôle qualité proposés (note sur 5)

- qualité des moyens matériels (note sur 5).

3. La performance environnementale appréciée selon les sous-critères suivants - note sur 10 :

- Gestion des déchets verts (note sur 5) ;

- Démarche vers le " zéro phyto " et l'utilisation d'engrais d'origine organique (note sur 5).

Objet
Champ d'application du marché
Brève description: lot 5 : Entretien des espaces verts du GIE imsa à Mordelles (35)

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): La valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): La performance environnementale
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 50

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2022-07-18 📅
Nom: ea challenge - apajh nord
Adresse postale: 154 rue de la République
Commune postale: Caudry
Code postal: 59540
Pays: France 🇫🇷
Nord 🏙️
Valeur totale du marché: 24 516 EUR 💰
Nom: l'Entreprise ADAPTEE
Adresse postale: 12 rue Jacquard - zA Le Bert
Commune postale: Les Avenieres
Code postal: 38630
Pays: Isère 🏙️
Valeur totale du marché: 11643.12 EUR 💰
Nom: apf entreprises ludres
Adresse postale: 585 rue Denis Papin
Commune postale: Ludres
Code postal: 54710
Pays: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Valeur totale du marché: 13048.83 EUR 💰
Nom: anras esat les rives de garonne
Adresse postale: 361 route de Castelsarrasin
Commune postale: Castelmayran
Code postal: 82210
Pays: Tarn-et-Garonne 🏙️
Valeur totale du marché: 90 765 EUR 💰
Nom: utopi Saint Jacques de la Lande - aDAPEI 35
Adresse postale: 9 boulevard de la haie des cognets
Commune postale: Saint-Jacques-de-la-Lande
Code postal: 35136
Pays: Ille-et-Vilaine 🏙️
Valeur totale du marché: 65894.76 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
1
2

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Point(s) de contact : Cellule Marchés Publics

Référence
Informations complémentaires

le marché est passé dans le cadre d'un appel d'offres ouvert en application des articles R.2161-2 à R.2161-5 du Ccp.

Le marché est passé sous la forme d'un marché ordinaire.

Marché réservé :

Pour chaque lot, en application de l'article L. 2113-12 du Code de la commande publique, le présent marché cadre est réservé à des entreprises adaptées mentionnées à l'article L. 5213-13 du code du travail, à des établissements et services d'aide par le travail mentionnés à l'article L. 344-2 du code de l'action sociale et des familles ainsi qu'à des structures équivalentes, lorsqu'ils emploient une proportion minimale, fixée par voie réglementaire, de travailleurs handicapés qui, en raison de la nature ou de la gravité de leurs déficiences, ne peuvent exercer une activité professionnelle dans des conditions normales.

Durée du marché : chaque marché sera conclu pour une période de 3 ans à compter de la date de sa notification.

Critères d'attribution:

1. Le prix - note sur 50 (montant du forfait annuel pour l'ensemble des prestations) ;

2. La valeur technique appréciée selon les sous-critères suivants - note sur 40 :

- Adaptation de la charge de travail aux prestations demandées (nombre d'heures et d'agents) (note sur 20) ;

- Mesures prises pour assurer l'encadrement du personnel (note sur 10);

- organisation et contrôle qualité proposés (note sur 5)

- qualité des moyens matériels (note sur 5).

3. La performance environnementale appréciée selon les sous-critères suivants - note sur 10 :

- Gestion des déchets verts (note sur 5) ;

- Démarche vers le " zéro phyto " et l'utilisation d'engrais d'origine organique (note sur 5).

Source: OJS 2022/S 150-429768 (2022-08-02)

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