le marché a pour objet l'entretien des espaces verts des sites du GIE imsa. Les prestations sont découpées en 5 lots :
Lot 1 : Entretien des espaces verts du GIE imsa à Avelin (59)
lot 2 : Entretien des espaces verts du GIE imsa à l'isle d'abeau (38)
lot 3 : Entretien des espaces verts du GIE imsa à Ludres (54)
lot 4 : Entretien des espaces verts du GIE imsa à Montauban (82)
lot 5 : Entretien des espaces verts du GIE imsa à Mordelles (35).
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-01-31.
L'appel d'offres a été publié le 2021-11-22.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre: entretien des espaces verts des sites du GIE imsa
AOO 2021 013
Produits/services: Réalisation et entretien d'espaces verts📦
Brève description:
“le marché a pour objet l'entretien des espaces verts des sites du GIE imsa. Les prestations sont découpées en 5 lots :
Lot 1 : Entretien des espaces verts...”
Brève description
le marché a pour objet l'entretien des espaces verts des sites du GIE imsa. Les prestations sont découpées en 5 lots :
Lot 1 : Entretien des espaces verts du GIE imsa à Avelin (59)
lot 2 : Entretien des espaces verts du GIE imsa à l'isle d'abeau (38)
lot 3 : Entretien des espaces verts du GIE imsa à Ludres (54)
lot 4 : Entretien des espaces verts du GIE imsa à Montauban (82)
lot 5 : Entretien des espaces verts du GIE imsa à Mordelles (35).
Afficher plus
Valeur estimée hors TVA: EUR 213 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: entretien des espaces verts du GIE imsa à Avelin (59)
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Réalisation et entretien d'espaces verts📦
Lieu d'exécution: Nord🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: les prestations seront réalisées sur le site du GIE imsa à Avelin (59)
Description du marché:
“les prestations attendues sont des prestations d'entretien des espaces verts du GIE imsa à Avelin (59)” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 21 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 36
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: entretien des espaces verts du GIE imsa à l'isle d'abeau (38)
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Lieu d'exécution: Isère🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: les prestations seront réalisées sur le site du GIE imsa à l'isle d'abeau (38)
Description du marché:
“les prestations attendues sont des prestations d'entretien des espaces verts du GIE imsa à l'isle d'abeau (38)” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 11 400 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: entretien des espaces verts du GIE imsa à Ludres (54)
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Lieu d'exécution: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: les prestations seront réalisées sur le site du GIE imsa à Ludres (54)
Description du marché:
“les prestations attendues sont des prestations d'entretien des espaces verts du GIE imsa à Ludres (54)” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 6 000 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: entretien des espaces verts du GIE imsa à Montauban (82)
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Lieu d'exécution: Tarn-et-Garonne🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: les prestations seront réalisées sur le site du GIE imsa à Montauban (82)
Description du marché:
“les prestations attendues sont des prestations d'entretien des espaces verts du GIE imsa à Montauban (82)” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 102 000 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: entretien des espaces verts du GIE imsa à Mordelles (35)
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Lieu d'exécution: Ille-et-Vilaine🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: les prestations seront réalisées sur le site du GIE imsa à Mordelles (35)
Description du marché:
“les prestations attendues sont des prestations d'entretien des espaces verts du GIE imsa à Mordelles (35)” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 72 600 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Informations sur les contrats réservés
Le marché est réservé aux ateliers protégés et aux opérateurs économiques visant à l'intégration sociale et professionnelle des personnes handicapées ou défavorisées
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“marché réservé :
Pour chaque lot, en application de l'article L. 2113-12 du Code de la commande publique le présent marché cadre est réservé à des...”
Conditions d'exécution du contrat
marché réservé :
Pour chaque lot, en application de l'article L. 2113-12 du Code de la commande publique le présent marché cadre est réservé à des entreprises adaptées mentionnées à l'article L. 5213-13 du code du travail, à des établissements et services d'aide par le travail mentionnés à l'article L. 344-2 du code de l'action sociale et des familles ainsi qu'à des structures équivalentes, lorsqu'ils emploient une proportion minimale, fixée par voie réglementaire, de travailleurs handicapés qui, en raison de la nature ou de la gravité de leurs déficiences, ne peuvent exercer une activité professionnelle dans des conditions normales
Afficher plus Informations sur le personnel chargé de l'exécution du contrat
Obligation d'indiquer les noms et les qualifications professionnelles du personnel affecté à l'exécution du contrat
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-01-31
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 5
Conditions d'ouverture des offres: 2022-02-04
11:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: novembre 2024
Informations complémentaires
“durées des marchés :
Chaque marché sera conclu pour une période de 3 ans à compter de la date de sa notification.
Le dossier de consultation doit être...”
durées des marchés :
Chaque marché sera conclu pour une période de 3 ans à compter de la date de sa notification.
Le dossier de consultation doit être retiré sur le site https://msa.achatpublic.com. Cette opération est gratuite. Les
Candidats doivent présenter leur offre sous forme dématérialisé sur le site https://msa.achatpublic.com, dans les conditions décrites dans le Règlement de Consultation. En application de l'article R.2132-11 du CCP, les candidats peuvent faire parvenir une copie de sauvegarde sur support physique électronique (cd-rom, dvdrom
ou clé Usb). Cette copie doit être identique à l'offre déposée sur le profil acheteur ( voir condition de l'article Iv.3 du Rc)
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal judiciaire de Bordeaux
Adresse postale: 30 rue des Frères Bonie
Commune postale: Bordeaux
Code postal: 33000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 547339000📞 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Référé précontractuel en application des articles 1441-1 et 1441-2 du code de procédure civile,
Référé contractuel en application des articles 1441-1 et...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Référé précontractuel en application des articles 1441-1 et 1441-2 du code de procédure civile,
Référé contractuel en application des articles 1441-1 et 1441-3 du code de procédure civile
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: greffe du Tribunal judiciaire de Bordeaux,
Adresse postale: 30 rue des Frères Bonie,
Commune postale: Bordeaux
Code postal: 33000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 547339000📞
Source: OJS 2021/S 230-604620 (2021-11-22)
Avis d'attribution de marché (2022-08-02) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Personne de contact: Point(s) de contact : Cellule Marchés Publics
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“le marché a pour objet l'entretien des espaces verts des sites du GIE imsa. Les prestations sont découpées en 5 lots :
Lot 1 : Entretien des espaces verts...”
Brève description
le marché a pour objet l'entretien des espaces verts des sites du GIE imsa. Les prestations sont découpées en 5 lots :
Lot 1 : Entretien des espaces verts du GIE imsa à Avelin (59)
lot 2 : Entretien des espaces verts du GIE imsa à l'isle d'abeau (38)
lot 3 : Entretien des espaces verts du GIE imsa à Ludres (54)
lot 4 : Entretien des espaces verts du GIE imsa à Montauban (82)
lot 5 : Entretien des espaces verts du GIE imsa à Mordelles (35)
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 205867.71 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): La valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): La performance environnementale
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 50
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 230-604620
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: AOO 2021 013
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: entretien des espaces verts du GIE imsa à Avelin (59)
Date de conclusion du contrat: 2022-07-18 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues de PME: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: ea challenge - apajh nord
Adresse postale: 154 rue de la République
Commune postale: Caudry
Code postal: 59540
Pays: France 🇫🇷
Région: Nord🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 24 516 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: entretien des espaces verts du GIE imsa à l'isle d'abeau (38)
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues de PME: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: l'Entreprise ADAPTEE
Adresse postale: 12 rue Jacquard - zA Le Bert
Commune postale: Les Avenieres
Code postal: 38630
Région: Isère🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 11643.12 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: entretien des espaces verts du GIE imsa à Ludres (54)
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues de PME: 00
Nom et adresse du contractant
Nom: apf entreprises ludres
Adresse postale: 585 rue Denis Papin
Commune postale: Ludres
Code postal: 54710
Région: Meurthe-et-Moselle 🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 13048.83 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: entretien des espaces verts du GIE imsa à Montauban (82)
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: anras esat les rives de garonne
Adresse postale: 361 route de Castelsarrasin
Commune postale: Castelmayran
Code postal: 82210
Région: Tarn-et-Garonne🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 90 765 💰
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: entretien des espaces verts du GIE imsa à Mordelles (35)
Nom et adresse du contractant
Nom: utopi Saint Jacques de la Lande - aDAPEI 35
Adresse postale: 9 boulevard de la haie des cognets
Commune postale: Saint-Jacques-de-la-Lande
Code postal: 35136
Région: Ille-et-Vilaine🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 65894.76 💰
“le marché est passé dans le cadre d'un appel d'offres ouvert en application des articles R.2161-2 à R.2161-5 du Ccp.
Le marché est passé sous la forme d'un...”
le marché est passé dans le cadre d'un appel d'offres ouvert en application des articles R.2161-2 à R.2161-5 du Ccp.
Le marché est passé sous la forme d'un marché ordinaire.
Marché réservé :
Pour chaque lot, en application de l'article L. 2113-12 du Code de la commande publique, le présent marché cadre est réservé à des entreprises adaptées mentionnées à l'article L. 5213-13 du code du travail, à des établissements et services d'aide par le travail mentionnés à l'article L. 344-2 du code de l'action sociale et des familles ainsi qu'à des structures équivalentes, lorsqu'ils emploient une proportion minimale, fixée par voie réglementaire, de travailleurs handicapés qui, en raison de la nature ou de la gravité de leurs déficiences, ne peuvent exercer une activité professionnelle dans des conditions normales.
Durée du marché : chaque marché sera conclu pour une période de 3 ans à compter de la date de sa notification.
Critères d'attribution:
1. Le prix - note sur 50 (montant du forfait annuel pour l'ensemble des prestations) ;
2. La valeur technique appréciée selon les sous-critères suivants - note sur 40 :
- Adaptation de la charge de travail aux prestations demandées (nombre d'heures et d'agents) (note sur 20) ;
- Mesures prises pour assurer l'encadrement du personnel (note sur 10);
- organisation et contrôle qualité proposés (note sur 5)
- qualité des moyens matériels (note sur 5).
3. La performance environnementale appréciée selon les sous-critères suivants - note sur 10 :
- Gestion des déchets verts (note sur 5) ;
- Démarche vers le " zéro phyto " et l'utilisation d'engrais d'origine organique (note sur 5).
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Source: OJS 2022/S 150-429768 (2022-08-02)