entretien des espaces verts des necropoles de amiens saint- acheul, amiens saint-pierre et conde-folie dans la somme (80)

Office National des Anciens Combattant

entretien des espaces verts des necropoles de amiens saint- acheul, amiens saint-pierre et conde-folie dans la somme (80)

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-11-08. L'appel d'offres a été publié le 2021-09-28.

Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

Historique des marchés publics
Date Document
2021-09-28 Avis de marché
2021-11-04 Informations complémentaires
2022-02-08 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2021-09-28)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: office National des Anciens Combattant
Adresse postale: hôtel National des Invalides - 129, rue de Grenelle - escalier B - cS 70780
Commune postale: Paris Cedex 07
Code postal: 75700
Pays: France 🇫🇷
Personne de contact: Bureau des achats
Téléphone: +33 144423310 📞
Courrier électronique: marches@onacvg.fr 📧
Région: Paris 🏙️
URL: https://www.onac-vg.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=832268&orgAcronyme=g7h 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=832268&orgAcronyme=g7h 🌏
URL de l'outil d'acquisition: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“entretien des espaces verts des necropoles de amiens saint- acheul, amiens saint-pierre et conde-folie dans la somme (80) 21.030”
Produits/services: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Brève description:
“entretien des espaces verts des necropoles de amiens saint- acheul, amiens saint-pierre et conde-folie dans la somme (80)”
Valeur estimée hors TVA: EUR 146 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: neant

1️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“entretien des espaces verts des necropoles de amiens saint- acheul et amiens saint-pierre”
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Lieu d'exécution: Somme 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: amiens
Description du marché:
“entretien des espaces verts des necropoles de amiens saint- acheul et amiens saint-pierre”
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 91 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé
Description
Description des renouvellements:
“le marché pourra être reconduit tacitement trois fois une année. Soit pour une durée maximale de 48 mois. Sauf décision de non reconduction notifiée au...”    Afficher plus
Informations sur les options
Options
Description des options:
“si cela s'avère nécessaire à la bonne réalisation de l'accord-cadre, le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité d'utiliser les dispositions des...”    Afficher plus
Description
Informations complémentaires:
“la consultation prévoit 3 PSE facultatives définies à l'article 6 du C.C.T.E., qui concernent :- le nettoyage des mâts ;- le traitement algicide/fongicide...”    Afficher plus

2️⃣
Champ d'application du marché
Titre: entretien des espaces verts de la necropole de conde-folie
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Site principal ou lieu d'exécution: conde-folie
Description du marché: entretien des espaces verts de la necropole de conde-folie
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 55 000 💰

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“le marché est réservé à des entreprises adaptées en application des articles R. 2113-7 et L. 2113-12 à L. 2113-14 du code de la commande publique”
Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Informations sur les contrats réservés
Le marché est réservé aux ateliers protégés et aux opérateurs économiques visant à l'intégration sociale et professionnelle des personnes handicapées ou défavorisées
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“l'Administration a décidé de s'engager dans une démarche "Zéro phyto" pour l'ensemble des sites concernés par le marché. Les traitements phytosanitaires ne...”    Afficher plus

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 144-383641
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-11-08 12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2021-11-08 14:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): paris

Informations complémentaires
Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent
Délai estimé pour la publication d'autres avis: septembre 2025
Informations sur les flux de travail électroniques
Les commandes électroniques seront utilisées
La facturation électronique sera acceptée
Le paiement électronique sera utilisé
Informations complémentaires

“afin de prendre connaissance des lieux et des contraintes relatives à l'exécution des prestations, une visite sur site est obligatoire”
Organe de révision
Nom: tribunal administratif d'amiens
Adresse postale: 14 Rue Lemerchier,
Commune postale: Amiens
Code postal: 80000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 322336170 📞
Courrier électronique: greffe.ta-amiens@juradm.fr 📧
URL: http://amiens.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif d'amiens
Adresse postale: 14 Rue Lemerchier,
Commune postale: Amiens
Code postal: 80000
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-amiens@juradm.fr 📧
URL: http://amiens.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Source: OJS 2021/S 191-496651 (2021-09-28)
Informations complémentaires (2021-11-04)

Informations complémentaires
Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2021/S 191-496651

Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Ancienne valeur
Date: 2021-11-08 📅
L'heure: 12:00
Nouvelle valeur
Date: 2021-11-19 📅
L'heure: 12:00
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.7
Emplacement du texte à modifier: Modalités d'ouverture des offres
Ancienne valeur
Date: 2021-11-08 📅
L'heure: 14:00
Nouvelle valeur
Date: 2021-11-19 📅
L'heure: 14:00
Source: OJS 2021/S 217-572224 (2021-11-04)
Avis d'attribution de marché (2022-02-08)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 146 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Valeur environnementale
Critère de qualité (pondération): 20
Prix (pondération): 40
Informations sur les options
Description des options:
“si cela s'avère nécessaire à la bonne réalisation de l'accord-cadre, le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité d'utiliser les dispositions des...”    Afficher plus
Description des options:
“si cela s'avère nécessaire à la bonne réalisation de l'accord-cadre, le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité d'utiliser les dispositions des...”    Afficher plus

Procédure
Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 191-496651

Attribution du marché

1️⃣
Numéro de contrat: 2022.007.PSSE002
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“entretien des espaces verts des necropoles de amienssaint- acheul, amiens saint-pierredans la somme (80)”
Date de conclusion du contrat: 2022-02-02 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: cap energie - les Ateliers de la Baie de la Somme
Numéro d'enregistrement national: 40340360300349
Adresse postale: 820 chemin de Pendé
Commune postale: Lancheres
Code postal: 80230
Pays: France 🇫🇷
Région: Somme 🏙️
URL: https://www.cap-energie.fr/ 🌏
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 91 000 💰

2️⃣
Numéro de contrat: 2022.008.PSSE002
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“entretien des espaces verts des necropoles de amiens conde-folie dans la somme (80)”
Nom et adresse du contractant
Nom: cap energie Les Ateliers de la Baie de la Somme
Adresse postale: 820 Chemin de Pendé
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 55 000 💰
Source: OJS 2022/S 030-076933 (2022-02-08)