Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Entretien des espaces verts, déneigement et entretien du patrimoine arboré
10201520”
Produits/services: Réalisation et entretien d'espaces verts📦
Brève description: Entretien des espaces verts, déneigement et entretien du patrimoine arboré.
Valeur estimée hors TVA: EUR 200 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Prestation d'entretien des espaces verts (tontes des pelouses, tailles des massifs et des haies, débroussaillage, ramassage de feuilles mortes, entretien de...”
Titre
Prestation d'entretien des espaces verts (tontes des pelouses, tailles des massifs et des haies, débroussaillage, ramassage de feuilles mortes, entretien de deux cours de tennis)
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Réalisation et entretien d'espaces verts📦
Lieu d'exécution: Bas-Rhin🏙️
Description du marché:
“Prestation d'entretien des espaces verts (tontes des pelouses, tailles des massifs et des haies, débroussaillage, ramassage de feuilles mortes, entretien de...”
Description du marché
Prestation d'entretien des espaces verts (tontes des pelouses, tailles des massifs et des haies, débroussaillage, ramassage de feuilles mortes, entretien de deux cours de tennis) sur le campus du CNRS de Cronenbourg.
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée de l'accord
Date de début: 2021-06-01 📅
Date de fin: 2024-12-31 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“La période initiale du contrat est fixée du 1.6.2021 jusqu'au 31.12.2021. Il peut être renouvelé annuellement trois fois sans que sa durée n'excède quatre...”
Description des renouvellements
La période initiale du contrat est fixée du 1.6.2021 jusqu'au 31.12.2021. Il peut être renouvelé annuellement trois fois sans que sa durée n'excède quatre ans. En cas de reconductions, les nouvelles périodes d'exécution des prestations suivantes se réaliseront sur une durée d'une année complète soit, du 01 janvier au 31 décembre de chaque année.
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Informations complémentaires:
“— montant minimal de l'accord-cadre: 20 000 EUR HT,
— montant maximal global de l'accord-cadre: 175 000 EUR HT,
— montant estimatif sur quatre ans: 140 000 EUR HT.”
Informations complémentaires
— montant minimal de l'accord-cadre: 20 000 EUR HT,
— montant maximal global de l'accord-cadre: 175 000 EUR HT,
— montant estimatif sur quatre ans: 140 000 EUR HT.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Prestation de déneigement des voies de circulation
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Services de déneigement📦
Description du marché: Prestation de déneigement des voies de circulation.
Informations complémentaires:
“— montant maximal global de l'accord-cadre: 10 000 EUR HT,
— montant estimatif sur quatre ans: 4 000 EUR HT.”
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Entretien du patrimoine arboré sur le campus du CNRS de Cronenbourg
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Élagage des arbres📦
Description du marché: Entretien du patrimoine arboré sur le campus du CNRS de Cronenbourg.
Informations complémentaires:
“— montant minimal de l'accord-cadre: 7 500 EUR HT,
— montant maximal global de l'accord-cadre: 100 000 EUR HT,
— montant estimatif sur quatre ans: 60 000 EUR HT.”
Informations complémentaires
— montant minimal de l'accord-cadre: 7 500 EUR HT,
— montant maximal global de l'accord-cadre: 100 000 EUR HT,
— montant estimatif sur quatre ans: 60 000 EUR HT.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Pour chacun des lots, accord-cadre mono-attributaire exécuté aux moyens de bons de commande régi par les conditions particulières d'achat, joint aux...”
Conditions d'exécution du contrat
Pour chacun des lots, accord-cadre mono-attributaire exécuté aux moyens de bons de commande régi par les conditions particulières d'achat, joint aux documents de la consultation. Prix révisables annuellement selon la formule indiquée dans les CPA pour les lots 1 et 3. Prix fermes pour le lot 2. Règlement après service fait. Règlement à terme à échoir uniquement pour la prestation «Veille et astreinte» du lot 2. Avance réglementaire.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-04-30
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2021-04-30
12:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis:
“La période initiale du contrat est fixée du 1.6.2021 jusqu'au 31.12.2021. Il peut être renouvelé annuellement trois fois sans que sa durée n'excède quatre...”
Délai estimé pour la publication d'autres avis
La période initiale du contrat est fixée du 1.6.2021 jusqu'au 31.12.2021. Il peut être renouvelé annuellement trois fois sans que sa durée n'excède quatre ans. En cas de reconductions, les nouvelles périodes d'exécution des prestations suivantes se réaliseront sur une durée d'une année complète soit, du 01 janvier au 31 décembre de chaque année.
“La visite des locaux est facultative. La visite des locaux s'effectuera dans les conditions fixées dans le Règlement de la consultation (RC).” Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Strasbourg
Adresse postale: 31 avenue de la Paix, BP 51038
Commune postale: Strasbourg Cedex
Code postal: 67070
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 388212323📞
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr📧
Fax: +33 388364466 📠
URL: http://strasbourg.tribunal-administratif.fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Précisions concernant les recours susceptibles d'être introduits à l'encontre de la procédure ou du marché, ainsi que sur les délais d'introduction de ces...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Précisions concernant les recours susceptibles d'être introduits à l'encontre de la procédure ou du marché, ainsi que sur les délais d'introduction de ces recours:
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), pouvant être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché;
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA;
— recours de pleine juridiction contestant la validité du marché dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision Département de Tarn-et-Garonne (CE, Ass., 4.4.2014, nº 358994). Ce recours en contestation de validité peut être assorti d'une demande tendant, sur le fondement de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, à la suspension de l'exécution du contrat.
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Strasbourg
Adresse postale: 31 avenue de la Paix, BP 51038
Commune postale: Strasbourg Cedex
Code postal: 67070
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 388212323📞
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr📧
Fax: +33 388364466 📠
URL: http://strasbourg.tribunal-administratif.fr🌏
Source: OJS 2021/S 065-166244 (2021-03-30)
Avis d'attribution de marché (2021-07-02) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: CNRS — délégation Alsace
Adresse postale: 23 rue du Lœss — BP 20
Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 285 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Moyens humains et techniques affectés aux prestation
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de qualité (nom):
“Planning et organisation proposée (en référence aux prestations et quantités prévues par le DQE)”
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Temps d'intervention (en jours) pour une prestation de tonte
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): Temps d'intervention (en jours) pour la taille des massifs annuelle
Critère de qualité (nom):
“Temps d'intervention (en jours) pour une intervention de taille des haies et de débroussaillage semestrielle”
Critère de qualité (nom):
“Moyens mis en œuvre pour l'exécution de l'accord-cadre (gestion des déchets, réduction des nuisances)”
Critère de qualité (nom):
“Performance en matière d'insertion sociale (Nombre d'heures d'insertion proposé par le candidat)”
Prix (pondération): 45
Critère de qualité (nom): Moyens humains et techniques affectés aux prestations
Critère de qualité (nom): Organisation proposée pour garantir la bonne exécution des prestations
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom):
“Délais d'intervention hors périodes et/ou horaires contractuels (aléas climatiques)”
Critère de qualité (nom):
“Moyens mis en œuvre pour l'exécution de l'accord-cadre (consommation responsable de sel, réduction des nuisances, dispositifs d'insertion en faveur des...”
Critère de qualité (nom)
Moyens mis en œuvre pour l'exécution de l'accord-cadre (consommation responsable de sel, réduction des nuisances, dispositifs d'insertion en faveur des personnes éloignées de l'emploi)
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Prix (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Gestion et valorisation des déchets
Critère de qualité (nom):
“Politiques de réduction des émissions de gaz, d'insertion des personnes éloignées de l'emploi et éléments en matière de développement durable”
Prix (pondération): 40
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 065-166244
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2024482
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Prestations d'entretien des espaces verts
Date de conclusion du contrat: 2021-07-01 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Scop espaces verts
Adresse postale: 23 rue du Tramway
Commune postale: Eschau
Code postal: 67114
Pays: France 🇫🇷
Région: Bas-Rhin🏙️
URL: http://www.scop-espaces-verts.fr🌏
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 175 000 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 2024483
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Prestations de déneigement des voies de circulation
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 10 000 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 2024484
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Entretien du patrimoine arboré sur le campus du CNRS de Cronenbourg
Date de conclusion du contrat: 2021-06-16 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: SAS Schott Élagage
Adresse postale: 13 rue de l'Europe
Commune postale: Phalsbourg
Code postal: 57370
Région: Moselle🏙️
URL: http://Schott-elagage.fr🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 100 000 💰
“Les montants attribués correspondent au montant maximal de chaque marché.
La date de signature du marché est le 1.7.2021 pour les lots 1 et 2 et le...”
Les montants attribués correspondent au montant maximal de chaque marché.
La date de signature du marché est le 1.7.2021 pour les lots 1 et 2 et le 16.6.2021 pour le lot 3. La date de notification du marché au titulaire est le 1.7.2021 pour les lots 1 et 2 et le 17.6.2021 pour le lot 3.
Un recours de pleine juridiction contestant la validité du marché peut être introduit dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision département de Tarn-et-Garonne (CE, ASS., 4.4.2014, n 358994). Ce recours en contestation de validité peut être assorti d'une demande tendant, sur le fondement de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, à la suspension de l'exécution du contrat.
Le présent avis d'attribution correspond à l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision département de Tarn-et-Garonne précitée.
Le contrat est consultable dans le respect des secrets protégés par la loi n 78-753 du 17.7.1978 codifiée dans le livre III du code des relations entre le public et l'administration, sur place à l'adresse indiquée à la rubrique 1.1, après une demande écrite adressée par courriel (sfc.achat-marche@alsace.cnrs.fr) au service financier et comptable de la délégation et uniquement sur prise de rendez-vous du lundi au vendredi de 9h30 à 11h30 et de 14h30 à 16h00, hors jours fériés et jours de fermeture du site.
Afficher plus Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Précisions concernant les recours susceptibles d'être introduits à l'encontre de la procédure ou du marché, ainsi que sur les délais d'introduction de ces...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Précisions concernant les recours susceptibles d'être introduits à l'encontre de la procédure ou du marché, ainsi que sur les délais d'introduction de ces recours:
— référé pré-contractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), pouvant être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché;
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA;
— recours de pleine juridiction contestant la validité du marché dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision Département de Tarn-et-Garonne (CE, ASS., 4.4.2014, nº 358994). Ce recours en contestation de validité peut être assorti d'une demande tendant, sur le fondement de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, à la suspension de l'exécution du contrat.
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Source: OJS 2021/S 129-343406 (2021-07-02)