Les présents marché/accords-cadres ont pour objet l'entretien des espaces verts de la Communauté d'agglomération Grand Paris Sud répartis sur les 23 communes.
Le besoin se décompose en six lots:
— lot 1 — secteur Grigny;
— lot 2 — secteurs Évry-Courcouronnes, Ris-Orangis;
— lot 3 — secteurs Bondoufle, Lisses, Villabé;
— lot 4 — secteur Seine-Essonne;
— lot 5 — secteur Sénart;
— lot 6 — station d'épuration (STEP).
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-08-25.
L'appel d'offres a été publié le 2021-07-05.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Entretien des espaces verts de la Communauté d'agglomération Grand Paris Sud
CP2021-042”
Produits/services: Réalisation et entretien d'espaces verts📦
Brève description:
“Les présents marché/accords-cadres ont pour objet l'entretien des espaces verts de la Communauté d'agglomération Grand Paris Sud répartis sur les 23...”
Brève description
Les présents marché/accords-cadres ont pour objet l'entretien des espaces verts de la Communauté d'agglomération Grand Paris Sud répartis sur les 23 communes.
Le besoin se décompose en six lots:
— lot 1 — secteur Grigny;
— lot 2 — secteurs Évry-Courcouronnes, Ris-Orangis;
— lot 3 — secteurs Bondoufle, Lisses, Villabé;
— lot 4 — secteur Seine-Essonne;
— lot 5 — secteur Sénart;
— lot 6 — station d'épuration (STEP).
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Valeur estimée hors TVA: EUR 6 320 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 1
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 1 — secteur Grigny
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Réalisation et entretien d'espaces verts📦
Lieu d'exécution: Essonne🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Grigny (91).
Description du marché:
“Le présent lot a pour objet des prestations d'entretiens courants des espaces verts situés sur le secteur de Grigny pour une superficie totale de 326 876 m....”
Description du marché
Le présent lot a pour objet des prestations d'entretiens courants des espaces verts situés sur le secteur de Grigny pour une superficie totale de 326 876 m. Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire composite comportant, outre une part de prestations d'entretien complémentaires conclue à prix unitaires, et une part de prestations d'entretien courant et régulières, conclue à prix forfaitaire.
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 400 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Les marchés/accords-cadres sont reconductibles de manière expresse trois fois pour une durée d'un an également, portant ainsi la fin maximale de celui-ci au...”
Description des renouvellements
Les marchés/accords-cadres sont reconductibles de manière expresse trois fois pour une durée d'un an également, portant ainsi la fin maximale de celui-ci au 31.12.2025, les modalités de reconduction sont fixées au CCAP.
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Informations complémentaires:
“Conformément à l'article R. 2162-4 du code de la commande publique, pour les prestations d'entretien complémentaires, l'accord-cadre est limité par un seuil...”
Informations complémentaires
Conformément à l'article R. 2162-4 du code de la commande publique, pour les prestations d'entretien complémentaires, l'accord-cadre est limité par un seuil maximal annuel de 450 000 EUR HT.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 2 — secteurs Évry-Courcouronnes, Ris-Orangis
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Évry-Courcouronnes, Ris-Orangis (91).
Description du marché:
“Le présent lot a pour objet des prestations d'entretiens courants des espaces verts situés sur les secteurs des villes d'Évry-Courcouronnes et de...”
Description du marché
Le présent lot a pour objet des prestations d'entretiens courants des espaces verts situés sur les secteurs des villes d'Évry-Courcouronnes et de Ris-Orangis pour une superficie totale de 174 951 m. Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire composite comportant, outre une part de prestations d'entretien complémentaires conclue à prix unitaires, et une part de prestations d'entretien courant et régulières, conclue à prix forfaitaire.
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 440 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“Conformément à l'article R. 2162-4 du code de la commande publique, pour les prestations d'entretien complémentaires, l'accord-cadre est limité par un seuil...”
Informations complémentaires
Conformément à l'article R. 2162-4 du code de la commande publique, pour les prestations d'entretien complémentaires, l'accord-cadre est limité par un seuil maximal annuel de 300 000 EUR HT.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 3 — secteurs Bondoufle, Lisses, Villabé
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Bondoufle, Lisses, Villabé (91).
Description du marché:
“Le présent lot a pour objet des prestations d'entretiens courants des espaces verts situés sur les secteurs des villes de Bondoufle, Lisses et de Villabé...”
Description du marché
Le présent lot a pour objet des prestations d'entretiens courants des espaces verts situés sur les secteurs des villes de Bondoufle, Lisses et de Villabé (91) pour une superficie totale de 254 904 m. Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire composite comportant, outre une part de prestations d'entretien complémentaires conclue à prix unitaires, et une part de prestations d'entretien courant et régulières, conclue à prix forfaitaire.
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 700 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“Conformément à l'article R. 2162-4 du code de la commande publique, pour les prestations d'entretien complémentaires, l'accord-cadre est limité par un seuil...”
Informations complémentaires
Conformément à l'article R. 2162-4 du code de la commande publique, pour les prestations d'entretien complémentaires, l'accord-cadre est limité par un seuil maximal annuel de 400 000 EUR HT.
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Lot 4 — secteur Seine-Essonne: Corbeil-Essonnes, Le Coudray-Montceaux, Étiolles, Morsang-sur-Seine, Saint-Germain-les-Corbeil, Saint-Pierre-du-Perray,...”
Titre
Lot 4 — secteur Seine-Essonne: Corbeil-Essonnes, Le Coudray-Montceaux, Étiolles, Morsang-sur-Seine, Saint-Germain-les-Corbeil, Saint-Pierre-du-Perray, Saintry-sur-Seine, Soisy-sur-Seine et Tigery
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Numéro d'identification du lot: 4
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Essonne (91).
Description du marché:
“Le présent lot a pour objet des prestations d'entretiens courants des espaces verts situés sur le secteur Seine-Essonne (incluant les villes de...”
Description du marché
Le présent lot a pour objet des prestations d'entretiens courants des espaces verts situés sur le secteur Seine-Essonne (incluant les villes de Corbeil-Essonnes, Le Coudray-Montceaux, Étiolles, Morsang-sur-Seine, Saint-Germain-les-Corbeil, Saint-Pierre-du-Perray, Saintry-sur-Seine, Soisy-sur-Seine et Tigery) pour une superficie totale de 1 133 903 m. Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire composite comportant, outre une part de prestations d'entretien complémentaires conclue à prix unitaires, et une part de prestations d'entretien courant et régulières, conclue à prix forfaitaire.
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 960 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“Conformément à l'article R. 2162-4 du code de la commande publique, pour les prestations d'entretien complémentaires, l'accord cadre est limité par un seuil...”
Informations complémentaires
Conformément à l'article R. 2162-4 du code de la commande publique, pour les prestations d'entretien complémentaires, l'accord cadre est limité par un seuil maximal annuel de 500 000 EUR HT.
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Lot 5 — secteur Sénart: Cesson, Combs-la-Ville, Lieusaint, Moissy-Cramayel, Nandy, Réau, Savigny-le-Temple et Vert-Saint-Denis” Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Lieu d'exécution: Seine-et-Marne 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Seine-et-Marne (77).
Description du marché:
“Le présent lot a pour objet des prestations d'entretiens courants des espaces verts situés sur le secteur de Sénart (incluant les villes de Cesson,...”
Description du marché
Le présent lot a pour objet des prestations d'entretiens courants des espaces verts situés sur le secteur de Sénart (incluant les villes de Cesson, Combs-la-Ville, Lieusaint, Moissy-Cramayel, Nandy, Réau, Savigny-le-Temple et Vert-Saint-Denis) pour une superficie totale de 1 762 975 m. Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire composite comportant, outre une part de prestations d'entretien complémentaires conclue à prix unitaires, et une part de prestations d'entretien courant et régulières, conclue à prix forfaitaire.
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 720 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“Conformément à l'article R. 2162-4 du code de la commande publique, pour les prestations d'entretien complémentaires, l'accord-cadre est limité par un seuil...”
Informations complémentaires
Conformément à l'article R. 2162-4 du code de la commande publique, pour les prestations d'entretien complémentaires, l'accord-cadre est limité par un seuil maximal annuel de 750 000 EUR HT.
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 6 — station d'épuration (STEP)
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Évry-Courcourronne (91 000).
Description du marché:
“Le présent lot a pour objet des prestations d'entretiens courants des espaces verts de la Station d'épuration (STEP) situés sur la commune...”
Description du marché
Le présent lot a pour objet des prestations d'entretiens courants des espaces verts de la Station d'épuration (STEP) situés sur la commune d'Évry-Courcouronnes (91) pour une superficie totale de 27 570 m. Le lot 6 est un marché ordinaire conclu à prix global et forfaitaire.
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 100 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Clause d'insertion par l'activité économique (lot 5 uniquement):
Pour promouvoir l'emploi et combattre l'exclusion, le pouvoir adjudicateur souhaite...”
Conditions d'exécution du contrat
Clause d'insertion par l'activité économique (lot 5 uniquement):
Pour promouvoir l'emploi et combattre l'exclusion, le pouvoir adjudicateur souhaite mobiliser les entreprises dans une démarche d'insertion, dans le cadre de l'exécution du seul lot 5 de la présente consultation. En application de l'article L. 2112-2 du code de la commande publique, l'entreprise candidate doit proposer une action d'insertion qui permette l'accès ou le retour à l'emploi de personnes rencontrant des difficultés sociales ou professionnelles particulières.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-08-25
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2021-08-26
14:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Évry-Courcouronnes.
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud
Commune postale: Versailles
Code postal: 78011
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 139205400📞
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr📧
Fax: +33 139205487 📠
URL: http://versailles.tribunal-administratif.fr/Demarches-procedures🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“La présente procédure peut faire l'objet d'un référé précontractuel (article L. 551-1 du CJA) jusqu'à la signature du contrat. Les candidats évincés peuvent...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
La présente procédure peut faire l'objet d'un référé précontractuel (article L. 551-1 du CJA) jusqu'à la signature du contrat. Les candidats évincés peuvent également, une fois le contrat signé, saisir le TA d'un référé contractuel (articles L. 551-13 et suivants et R. 551-7 et suivants du CJA):
— jusqu'au 31e jour suivant la publication de l'avis d'attribution,
— dans un délai de six mois à compter du lendemain de la conclusion du contrat (en cas d'absence de publication d'un avis d'attribution).
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Source: OJS 2021/S 131-347307 (2021-07-05)
Avis d'attribution de marché (2022-01-06) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: cagrand Paris Sud Seine Essonne Sénart
Adresse postale: 500 Place des Champs-Elysées BP 62 Courcouronnes
Commune postale: Evry Courcouronnes Cedex
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“entretien des espaces Verts de la Communauté d'agglomération Grand Paris Sud
CP2021-042”
Brève description:
“les présents marché/ accords-cadres ont pour objet l'entretien des espaces Verts de la Communauté d'agglomération Grand Paris Sud répartis sur les 23...”
Brève description
les présents marché/ accords-cadres ont pour objet l'entretien des espaces Verts de la Communauté d'agglomération Grand Paris Sud répartis sur les 23 communes. Le besoin se décompose en 6 lots. - Lot 1 - secteur Grigny - lot 2 - secteurs Evry-Courcouronnes, Ris-Orangis - lot 3 - secteurs Bondoufle, Lisses, Villabé - lot 4 - secteur Seine Essonne - lot 5 - secteur Sénart - lot 6 - station d'épuration (Step)
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 11167472.60 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre: lot 1 - secteur Grigny
Description
Site principal ou lieu d'exécution: grigny (91)
Description du marché:
“le présent lot a pour objet des prestations d'entretiens courants des espaces verts situés sur le secteur de GRIGNY pour une superficie totale de 326 876...”
Description du marché
le présent lot a pour objet des prestations d'entretiens courants des espaces verts situés sur le secteur de GRIGNY pour une superficie totale de 326 876 mètres carrésil s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire composite comportant, outre une part de prestations d'entretien complémentaires conclue à prix unitaires, et une part de prestations d'entretien courant et régulières, conclue à prix forfaitaire
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Champ d'application du marché
Titre: lot 2 - secteurs Evry-Courcouronnes, Ris-Orangis
Description
Site principal ou lieu d'exécution: evry-Courcouronnes, Ris-Orangis (91)
Description du marché:
“le présent lot a pour objet des prestations d'entretiens courants des espaces verts situés sur les secteurs des villes d'evry-courcouronnes et de...”
Description du marché
le présent lot a pour objet des prestations d'entretiens courants des espaces verts situés sur les secteurs des villes d'evry-courcouronnes et de Ris-Orangis pour une superficie totale de 174 951 mètres carrésil s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire composite comportant, outre une part de prestations d'entretien complémentaires conclue à prix unitaires, et une part de prestations d'entretien courant et régulières, conclue à prix forfaitaire
Afficher plus Champ d'application du marché
Titre: lot 3 - secteurs Bondoufle, Lisses, Villabé
Description
Site principal ou lieu d'exécution: bondoufle, Lisses, Villabé (91)
Description du marché:
“le présent lot a pour objet des prestations d'entretiens courants des espaces verts situés sur les secteurs des villes de Bondoufle, Lisses et de Villabé...”
Description du marché
le présent lot a pour objet des prestations d'entretiens courants des espaces verts situés sur les secteurs des villes de Bondoufle, Lisses et de Villabé (91) pour une superficie totale de 254 904 mètres carrésil s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire composite comportant, outre une part de prestations d'entretien complémentaires conclue à prix unitaires, et une part de prestations d'entretien courant et régulières, conclue à prix forfaitaire
Afficher plus Champ d'application du marché
Titre:
“lot 4 - secteur Seine Essonne : Corbeil-Essonnes, Le Coudray-Montceaux, Etiolles, Morsang sur Seine, Saint Germain-Les-Corbeil, Saint-Pierre-Du-Perray,...”
Titre
lot 4 - secteur Seine Essonne : Corbeil-Essonnes, Le Coudray-Montceaux, Etiolles, Morsang sur Seine, Saint Germain-Les-Corbeil, Saint-Pierre-Du-Perray, Saintry-Sur-Seine, Soisy-Sur-Seine et Tigery
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Site principal ou lieu d'exécution: essonne (91)
Description du marché:
“le présent lot a pour objet des prestations d'entretiens courants des espaces verts situés sur le secteur Seine Essonne (incluant les villes de...”
Description du marché
le présent lot a pour objet des prestations d'entretiens courants des espaces verts situés sur le secteur Seine Essonne (incluant les villes de Corbeil-Essonnes, Le Coudray-Montceaux, Etiolles, Morsang sur Seine, Saint Germain-Les-Corbeil, Saint-Pierre-Du-Perray, Saintry-Sur-Seine, Soisy-Sur-Seine et Tigery)Pour une superficie totale de 1 133 903 mètres carrés.Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire composite comportant, outre une part de prestations d'entretien complémentaires conclue à prix unitaires, et une part de prestations d'entretien courant et régulières, conclue à prix forfaitaire
Afficher plus Champ d'application du marché
Titre:
“lot 5 - secteur Sénart : Cesson, Combs-La-Ville, Lieusaint, Moissy-Cramayel, Nandy, Réau, Savigny-Le-Temple et Vert-Saint-Denis” Description
Site principal ou lieu d'exécution: seine et Marne (77)
Description du marché:
“le présent lot a pour objet des prestations d'entretiens courants des espaces verts situés sur le secteur de Sénart (incluant les villes de Cesson,...”
Description du marché
le présent lot a pour objet des prestations d'entretiens courants des espaces verts situés sur le secteur de Sénart (incluant les villes de Cesson, Combs-La-Ville, Lieusaint, Moissy-Cramayel, Nandy, Réau, Savigny-Le-Temple et Vert-Saint-Denis) pour une superficie totale de 1 762 975 mètres carrés.Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire composite comportant, outre une part de prestations d'entretien complémentaires conclue à prix unitaires, et une part de prestations d'entretien courant et régulières, conclue à prix forfaitaire
Afficher plus Champ d'application du marché
Titre: lot 6 - station d'épuration (Step)
Description
Site principal ou lieu d'exécution: evry Courcourronne (91 000 )
Description du marché:
“le présent lot a pour objet des prestations d'entretiens courants des espaces verts de la Station d'epuration (Step) situés sur la commune...”
Description du marché
le présent lot a pour objet des prestations d'entretiens courants des espaces verts de la Station d'epuration (Step) situés sur la commune d'evry-courcouronnes (91) pour une superficie totale de 27 570 mètres carrésle lot 6 est un marché ordinaire conclu à prix global et forfaitaire
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 131-347307
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2021M087-01
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: travaux d'entretien des espaces verts - lot no1 : secteur de Grigny
Date de conclusion du contrat: 2021-01-03 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: chadel
Adresse postale: 57 rue de la Libération
Commune postale: Boissy-le-Cutté
Code postal: 91590
Pays: France 🇫🇷
Région: Essonne🏙️
URL: https://www.eurovia.fr/agences/4615-chadel🌏
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2140108.76 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 2021M087-02
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“travaux d'entretien des espaces verts - lot no2 : secteur d'evry-courcouronnes et Ris-Orangis”
Date de conclusion du contrat: 2022-01-01 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Nom et adresse du contractant
Nom: société Francilienne d'espaces Verts
Adresse postale: 14 rue de la Butte Cordière ZI
Commune postale: Etampes
Code postal: 91150
URL: https://www.sfev91.fr/🌏
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 317 148 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 2021M087-03
Numéro d'identification du lot: 3
Titre:
“travaux d'entretien des espaces verts - lot no3 : secteurs de Bondoufle, Lisses et Villabé”
Date de conclusion du contrat: 2021-12-30 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 8
Nom et adresse du contractant
Nom: euro-vert
Adresse postale: 12 rue du 11 novembre 1918
Commune postale: Valenton
Code postal: 94460
Région: Val-de-Marne🏙️
URL: https://www.euro-vert.fr/🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1759576.26 💰
4️⃣
Numéro de contrat: 2021M087-04
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: travaux d'entretien des espaces verts - lot no4 : secteur Seine Essonne
Date de conclusion du contrat: 2022-01-04 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: prettre Espaces Verts SAS
Adresse postale: avenue de l'arbre à la Quénée
Commune postale: Mere
Code postal: 78490
Région: Yvelines 🏙️
URL: https://www.prettre.fr/🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2294447.30 💰
5️⃣
Numéro de contrat: 2021M087-05
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: travaux d'entretien des espaces verts - lot no5 : secteur Sénart
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: voisin
Adresse postale: 5 grande rue
Commune postale: Limours
Code postal: 91470
URL: https://www.voisinpj.com/🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 3599764.17 💰
6️⃣
Numéro de contrat: 2021M087-06
Numéro d'identification du lot: 6
Titre:
“travaux d'entretien des espaces verts - lot no6 : station d'épuration d'evry-courcouronnes” Nom et adresse du contractant
Nom: elior services
Adresse postale: 22 rue de l'eglantier
Commune postale: Lisses
Code postal: 91090
URL: https://www.elior-services.fr/🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 56428.08 💰
“l'Accord-Cadre pour le lot 1 est conclu pour un montant forfaitaire annuel de 340 108,76 euro(s) HT s'agissant des prestations d'entretien courant et...”
l'Accord-Cadre pour le lot 1 est conclu pour un montant forfaitaire annuel de 340 108,76 euro(s) HT s'agissant des prestations d'entretien courant et permanent des espaces verts. S'Agissant des prestations complémentaires ponctuelles, leur montant ne pourra varier que dans la limite d'un montant maximum annuel de 450 000 euro(s) (H.T.).L'Accord-Cadre pour le lot 2 est conclu pour un montant forfaitaire annuel de 117 148 euro(s) HT s'agissant des prestations d'entretien courant et permanent des espaces verts. S'Agissant des prestations complémentaires ponctuelles, leur montant ne pourra varier que dans la limite d'un montant maximum annuel de 300 000 euro(s) (H.T.).L'Accord-Cadre pour le lot 3 est conclu pour un montant forfaitaire annuel de 159 576.26 euro(s) HT s'agissant des prestations d'entretien courant et permanent des espaces verts. S'Agissant des prestations complémentaires ponctuelles, leur montant ne pourra varier que dans la limite d'un montant maximum annuel de 400 000 euro(s) (H.T.).L'Accord-Cadre pour le lot 4 est conclu pour un montant forfaitaire annuel de 294 447,30 euro(s) HT s'agissant des prestations d'entretien courant et permanent des espaces verts. S'Agissant des prestations complémentaires ponctuelles, leur montant ne pourra varier que dans la limite d'un montant maximum annuel de 500 000 euro(s) (H.T.).L'Accord-Cadre pour le lot 5 est conclu pour un montant forfaitaire annuel de 599 764.17 euro(s) HT s'agissant des prestations d'entretien courant et permanent des espaces verts. S'Agissant des prestations complémentaires ponctuelles, leur montant ne pourra varier que dans la limite d'un montant maximum annuel de 750 000 euro(s) (H.T.).Le marché pour le lot 6 est conclu pour un montant global et forfaitaire annuel de 14 107,02 euro(s) (H.T.).Tous les lots sont conclus pour une durée d'un an à compter du 1er janvier 2022 jusqu'au 31 décembre 2022 inclus. Les accords-cadres et marché sont reconductibles de manière expresse trois fois pour une durée d'un an également, portant ainsi la fin maximale de ceux-ci au 31 décembre 2025
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint Cloud
Commune postale: Versailles,
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“les candidats évincés peuvent, une fois le contrat signé, saisir le TA d'un référé contractuel (art L551-13 et suivants et R551-7 et suivants du Cja) :-...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
les candidats évincés peuvent, une fois le contrat signé, saisir le TA d'un référé contractuel (art L551-13 et suivants et R551-7 et suivants du Cja) :- jusqu'au 31ème jour suivant la publication de l'avis d'attribution,- dans un délai de 6 mois à compter du lendemain de la conclusion du contrat (en cas d'absence de publication d'un avis d'attribution)
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Source: OJS 2022/S 007-014280 (2022-01-06)