entretien des espaces verts de Grand Lac et du Cias

Cté d'agglo du Lac du Bourget

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2021-10-04. L'appel d'offres a été publié le 2021-07-28.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Cté d'agglo du Lac du Bourget

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Rhône-Alpes › Savoie

Historique des marchés publics

Date	Document
2021-07-28	Avis de marché
2021-12-14	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2021-07-28)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Réalisation et entretien d'espaces verts
Numéro de référence: 21022
Brève description: entretien des espaces verts de Grand Lac et du Cias
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Code CPV supplémentaire: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Services d'abattage d'arbres 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Savoie 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: cté d'agglo du Lac du Bourget
Adresse postale: 1500 Boulevard Lepic
Code postal: 73106
Commune postale: Aix-les-Bains
Contact
Adresse Internet: http://www.grand-lac.fr 🌏
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
URL des documents: http://www.grand-lac.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.grand-lac.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-07-28 📅
Date limite de soumission: 2021-10-04 📅
Date de publication: 2021-08-02 📅
Date de début: 2022-03-05 📅
Date de fin: 2023-03-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 147-391454
Numéro JO-S: 147
Informations complémentaires

les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.grand-lac.fr -La procédure fait l'objet d'un groupement de commandes entre Grand Lac et le CIAS dont le coordonnateur est Grand Lac

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: secteur Bord et Sud du lac
Numéro du lot: 01
Brève description: secteur Bord et Sud du lac
Description des renouvellements:

la durée initiale de l'accord-cadre est fixée à 1 an à compter du 05/03/2022 jusqu'au 04/03/2023. L'Accord-Cadre pourra être reconduit par 3 périodes de 1 an

Intitulé du lot: sites du Bassin aixois
Numéro du lot: 02
Brève description: sites du Bassin aixois
Intitulé du lot: secteur Albanais
Numéro du lot: 03
Brève description: secteur Albanais
Intitulé du lot: secteur Chautagne
Numéro du lot: 04
Brève description: secteur Chautagne
Intitulé du lot: revard
Numéro du lot: 05
Brève description: revard
Intitulé du lot: entretien réservoirs et captages
Numéro du lot: 06
Brève description:

entretien réservoirs et captagespour le lot 06 : Variante autorisée uniquement sur une prestation d'éco-pâturage sur le réservoir de la Base à La Motte Servolex

Intitulé du lot: entretien parcelles boisées
Numéro du lot: 07
Brève description: entretien parcelles boisées

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

redressement judiciaire : - le candidat produit la copie du ou des jugements prononcés, s'il est en redressement judiciaire ;Déclaration sur l'honneur : - le candidat produit une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-11 du Code de la commande publique ;Formulaire Dc1 ou équivalent : Lettre de candidature - habilitation du mandataire par ses cotraitantsformulaire Dc2 ou équivalent : Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupementdocument unique de marché européen (Dume)

Situation économique et financière:

- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles

Capacité technique et professionnelle:

déclaration d'effectifs : - déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années ;Références de service ou fournitures similaires : - présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

les maîtres d'ouvrage, dans un souci de promotion de l'emploi et de lutte contre l'exclusion, ont décidé de faire application des dispositions des articles L2112-2 et L2112-4 du Code de la Commande Publique du 1er avril 2019, en incluant dans le cahier des charges de ce marché, des conditions d'exécution à caractère social valables pour le présent marché, pour les les lots no1, 2 et 3

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 120 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-10-04 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 20006867400015
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.grand-lac.fr 🌏
URL des documents: http://www.grand-lac.fr 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Fax: +33 476422269 📠
Adresse Internet: http://www.grenoble.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

un référé précontractuel peut être formé contre la procédure de passation de ce contrat jusqu'à sa signature, dans les conditions prévues à l'article L. 551-1 du Code de justice administrative. Un référé contractuel peut être formé dans les conditions prévues à l'article L. 551-13 du Code de justice administrative. Un recours en contestation de la validité du contrat peut être formé par les tiers au contrat dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées, conformément à l'arrêt rendu le 4 avril 2014 par le Conseil d'etat (jurisprudence "Tarn-Et-Garonne")

Source: OJS 2021/S 147-391454 (2021-07-28)

Avis d'attribution de marché (2021-12-14)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 2 064 937 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-12-14 📅
Date de publication: 2021-12-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 245-646961
Se réfère à l'avis: 2021/S 147-391454
Numéro JO-S: 245
Informations complémentaires

les montants ci-dessus sont des montants estimatifs non contractuels.Date de signature du contrat : 02/04/2019le contrat est consultable conformément à l'arrêt Tropic Ce 16/07/2007, après rendez vous pris par écrit (mail/courrier/fax) auprès du service de la Commande Publique (cf. Adresse supra) et sous réserve que cette consultation s'effectue dans le respect des dispositions de l'article R.2183-5 du Code de la Commande Publique

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-12-09 📅
Nom: millet Paysage Environnement
Adresse postale: 354 route des chênes
Commune postale: Drumettaz Clarafond
Code postal: 73420
Pays: France 🇫🇷
Savoie 🏙️
Valeur totale du marché: 983 218 EUR 💰
Nom: natur'Alp
Adresse postale: 450 Rue De Joigny
Commune postale: La Ravoire
Code postal: 73490
Valeur totale du marché: 410 966 EUR 💰
254 460 EUR 💰
Nom: berger Jardins
Adresse postale: village De Landard
Commune postale: Chanaz
Code postal: 73310
Valeur totale du marché: 203 668 EUR 💰
56 328 EUR 💰
108 652 EUR 💰
Nom: bovet Environnement
Adresse postale: 502 Route Des Gorges Du Sierroz
Commune postale: Grésy-sur-Aix
Code postal: 73100
Valeur totale du marché: 47 645 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
3
4
2
Source: OJS 2021/S 245-646961 (2021-12-14)

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